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212 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Phaffans.
Cote
55 W 60
 Date
1934 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Phaffans.
Résultat n°2

Egueningue.
Cote
55 W 27
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Egueningue.
Résultat n°3

Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.
Cote
1283 W 11
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1011 de Grandvillars, Boron,...
Résultat n°4

Morvillars.
Cote
55 W 54
 Date
1954 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Morvillars.
Résultat n°5

Dégrèvements et restitutions d’office.
Cote
1461 W 2-6
 Date
1987 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1461 W - Direction des services fiscaux du Territoire...

  • Dégrèvements et restitutions d’office.
Résultat n°6

Salbert.
Cote
55 W 70
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Salbert.
Résultat n°7

Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges, Lepuix-Gy, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoute, Sermamagny, Vescemont.
Cote
1283 W 32
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Lamadeleine-Val-des-Anges,...
Résultat n°8

Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente, matrices générales de Danjoutin, Beaucourt, Giromagny, Valdoie, Bavilliers et Delle.
Cote
1223 W 4
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Impôts directs locaux.
  • Contribution mobilière et taxe d'habitation, patente,...
Résultat n°9

Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot.
Cote
1283 W 47
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 2051 d’ Anjoutey, Bethonvilliers,...
Résultat n°10

Rôles supplémentaires : Impôts locaux.
Cote
1283 W 59
 Date
1952-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Rôles supplémentaires : Impôts locaux.
Résultat n°11

Saint-Germain-le-Châtelet.
Cote
55 W 69
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Saint-Germain-le-Châtelet.
Résultat n°12

Pérouse.
Cote
55 W 57
 Date
1969 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Pérouse.
Résultat n°13

Essert.
Cote
55 W 29
 Date
1964 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Essert.
Résultat n°14

Auxelles-Bas.
Cote
55 W 6
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Auxelles-Bas.
Résultat n°15

Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gds, Cunelières, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petitcroix, Rechotte, Reppe.
Cote
1283 W 36
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Montreux-Château,...
Résultat n°16

Etueffont-Haut.
Cote
55 W 31
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Etueffont-Haut.
Résultat n°17

Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
Cote
1704 W 21
 Date
Révisé pour 1978, édition 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Vescemont : A1, A2, AB, AE, AH.            
Résultat n°18

Fichier de documentation des propriétés non bâties du Territoire de Belfort
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/8
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés non bâties...
Résultat n°19

Etats des subventions à verser aux communes et aux groupements des communes dotés d’une fiscalité propre.
Cote
1283 W 58
 Date
1976-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etats des subventions à verser aux communes et aux...
Résultat n°20

Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR, AT, AV, AW, AX, AZ, BC.                     
Cote
1704 W 15
 Date
Révisé pour 1980, édition 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Lepuix : AB, AC, AD, AE, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AR,...
Résultat n°21

Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/12
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documenttion FANTOIR des voies et lieux-dits...
Résultat n°22

Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.
Cote
1283 W 52
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 de Delle, Danjoutin, Belfort.
Résultat n°23

Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK, AI, AM, AN, AO.                        
Cote
1704 W 6
 Date
Révisé pour 1945, remanié pour 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Chatenois-les-Forges : A1, A2, AA, AC, AD, AE, AK,...
Résultat n°24

Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Thiancourt, Lepuix-Neuf, Lebetain, Courcelles, Courtelevant, Fêche-l’Eglise, Suarce, Florimont, Joncherey.
Cote
1283 W 5
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 2051 de Beaucourt, Réchésy,...
Résultat n°25

Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   
Cote
1704 W 3
 Date
Mis à jour pour 1936, édition 1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Auxelles-Haut : A1, A2, A3, B1, B2, B4.   
Résultat n°26

Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les propriétés...
Résultat n°27

Fichier de documentation des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/11
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des liaisons entre les lots...
Résultat n°28

Vellescot.
Cote
55 W 77
 Date
1949 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Vellescot.
Résultat n°29

Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.
Cote
1283 W 17
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 T.P.A. de Belfort.
Résultat n°30

Lepuix.
Cote
55 W 49
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Lepuix.
Résultat n°31

Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château, Leval, Lachapelle-sous-Rougemont, Bethonvilliers, Larivière, St-Germain-le-Châtelet, Romagny-sous-Rougemont, Petitefontaine, Vauthiermont, Lagrange, Felon, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Angeot.
Cote
1283 W 74
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 2011 de Rougemont-le-Château,...
Résultat n°32

Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Phaffans, Pérouse, Roppe, Vétrigne.
Cote
1283 W 8
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition n° 1151 de Bessoncourt, Cravanche,...
Résultat n°33

Bourogne.
Cote
55 W 13
 Date
1961 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Bourogne.
Résultat n°34

Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        
Cote
1704 W 12
 Date
Révisé pour 1940, édition 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Grosmagny : A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C2, C3 r                        
Résultat n°35

Etats 1081.
Cote
1283 W 73
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etats 1081.
Résultat n°36

Banvillars.
Cote
55 W 8
 Date
1938 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Banvillars.
Résultat n°37

Buc.
Cote
55 W 16
 Date
1932 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Buc.
Résultat n°38

Delle.
Cote
55 W 25
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Delle.
Résultat n°39

Grosne.
Cote
55 W 43
 Date
1948 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Grosne.
Résultat n°40

Valdoie.
Cote
55 W 75
 Date
1972 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Valdoie.
Résultat n°41

Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Reppe, Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Phaffans, Pérouse, Roppe, Vétrigne, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Gands, Cunelières, Fontaine, Foussemagne, Frais Novillard, Petit-Croix, Autrechêne.
Cote
1283 W 12
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Reppe, Bessoncourt,...
Résultat n°42

Réchésy.
Cote
55 W 61
 Date
1941 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Réchésy.
Résultat n°43

Fiches descriptives immeubles quartier de la vieille ville accompagnées de photographies.
Cote
1706 W 1
 Date
1949-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1706 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fiches descriptives immeubles quartier de la vieille...
Résultat n°44

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les propriétés divisées en lot et les lots du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°45

Matrices grises après rénovation.
Cote
1641 W 62-154
 Date
1932-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Matrices grises après rénovation.
Résultat n°46

Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        
Cote
1704 W 11
 Date
Renouvelé pour 1980, édition 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Giromagny : AB, AC, AD, AE, AH, AL, AM, AO, AP, AR.                        
Résultat n°47

Taxe professionnelle pour les communes d’Auxelles-Bas, Auxelles-Haut, Chaux, Etueffont, Evette-Salbert, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villar-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Buc, Chèvremont, Danjoutin, Bavilliers, Offemont, Valdoie, Delle, Giromagny, Grandvillars : matrices générales.
Cote
1283 W 3
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Taxe professionnelle pour les communes d’Auxelles-Bas,...
Résultat n°48

Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Buc, Chèvremont,, Dorans, Fontenelle, Meroux-Moval, Sévenans, Trévenans, Urcerey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Croix, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque, Villars-le-Sec, Châtenois-les-Forges, Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans.
Cote
1283 W 14
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Petitmagny, Riervescemont,...
Résultat n°49

Etat général d'imposition de Delle, Giromagny, Valdoie, Beaucourt, Belfort, Bavilliers et Danjoutin.
Cote
1223 W 10
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Contributions foncières.
  • Etat général d'imposition de Delle, Giromagny, Valdoie,...
Résultat n°50

Informations cadastrales relatives aux communes du Territoire de Belfort stockées sur microfiches.
Cote
1044 W 1
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1044 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Informations cadastrales relatives aux communes du...
Résultat n°51

Felon.
Cote
55 W 35
 Date
1934 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Felon.
Résultat n°52

Thiancourt.
Cote
55 W 72
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Thiancourt.
Résultat n°53

Fichiers cadastraux : états de sections des cadastres révisés.
Cote
1641 W 155-196
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1641 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Fichiers cadastraux : états de sections des cadastres...
Résultat n°54

Matrices générales n° 1011 de Petitcroix, Frais, Novillard, Foussemagne, Reppe, Rechotte, Montreux-Château, Bretagne, Chavanatte, Chavanne-les-Grands, Cunelières, Eschene-Autrage, Fontaine, Fontenelle.
Cote
1283 W 26
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1011 de Petitcroix, Frais, Novillard,...
Résultat n°55

Rougemont-le-Château.
Cote
55 W 67
 Date
1936 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Rougemont-le-Château.
Résultat n°56

Matrices générales n° 1011 de Lachapelle-ss-Rougemont, Angeot, Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont.
Cote
1283 W 23
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1011 de Lachapelle-ss-Rougemont,...
Résultat n°57

Bretagne.
Cote
55 W 15
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Bretagne.
Résultat n°58

Matrices générales n° 2011 de Méziré, Morvillars, Grandvillars, Boron, Borogne, Vellescot, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Recouvrance.
Cote
1283 W 76
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 2011 de Méziré, Morvillars, Grandvillars,...
Résultat n°59

Etat général d’imposition n° 1151 de Grandvillars, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Recouvrance, Vellescot.
Cote
1283 W 6
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 1151 de Grandvillars,...
Résultat n°60

Florimont.
Cote
55 W 36
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Florimont.
Résultat n°61

Cunelières.
Cote
55 W 23
 Date
1932 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Cunelières.
Résultat n°62

Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits du Territoire...
Résultat n°63

Rougegoutte : AB, AC.                               
Cote
1704 W 18
 Date
Renouvelé pour 1980, édition 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1704 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Rougegoutte : AB, AC.                               
Résultat n°64

Matrices générales n° 1080 T.P.B. d’Offemont, Giromagny, Grandvillars, Danjoutin, Beaucourt, Bavilliers, Delle, Valdoie.
Cote
1283 W 15
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 T.P.B. d’Offemont, Giromagny,...
Résultat n°65

Matrices générales de Beaucourt, Bavilliers, Valdoie, Giromagny, Danjoutin, Delle et Belfort.
Cote
1223 W 8
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1223 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Contributions foncières.
  • Matrices générales de Beaucourt, Bavilliers, Valdoie,...
Résultat n°66

Cahiers auxiliaires n° 1033 pour les communes de Rechotte, Eschène-Autrage, Offemont.
Cote
1283 W 88
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Cahiers auxiliaires n° 1033 pour les communes de Rechotte,...
Résultat n°67

Etat général d’imposition n° 1151 d’Angeot, Anjoutey, Lachapelle-sous-Rougemont, Bethonvilliers, Bourg-sous-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-sous-Rougemont, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont.
Cote
1283 W 57
 Date
1967-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition n° 1151 d’Angeot, Anjoutey,...
Résultat n°68

Angeot.
Cote
55 W 2
 Date
1967 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Angeot.
Résultat n°69

Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort , fichier des liaisons entre les lots et les locaux du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/5
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
Résultat n°70

Lebetain.
Cote
55 W 48
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Lebetain.
Résultat n°71

Sermamagny.
Cote
55 W 71
 Date
1980 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Sermamagny.
Résultat n°72

Matrices générales n° 1080 d’Offemont, Bavilliers, Beaucourt, Valdoie.
Cote
1283 W 27
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 d’Offemont, Bavilliers,...
Résultat n°73

Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Sermamagny, Vescemont, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Reouvrance, Vellescot, Lachapelle-sous-Rougemont, Angeot, Anjoutey, Bethonvilliers, Bousg-sous-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-sous-Rougemont, Rougemont-le-Château, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Auxelles-Bas, Chaux, Etueffont, Evette-Salbert, Grosmagny, Lachapelle-sous-Chaux, Lamadeleine Val des Anges, Lepuix.
Cote
1283 W 13
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 1080 T.P.B. de Sermamagny, Vescemont,...
Résultat n°74

Fichier de documentation des propriétaires du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/9
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétaires du Territoire...
Résultat n°75

Matrices générales n° 2011 de St-Dizier-l’Evêque, Montbouton, Villars-le-Sec, Croix, Montreux-Château, Cunelières, Rechotte, Chavanatte, Bretagne, Chavannes-lesGds, Eschène-Autrage, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Novillard, Petit-Croix, Reppe.

Cote
1283 W 77
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Matrices générales.
  • Matrices générales n° 2011 de St-Dizier-l’Evêque, Montbouton,...
Résultat n°76

Taxe professionnelle pour les communes de Grosmagny, Lachapelle-ss-Chaux, Lamadeleine, Val-des-Anges, Lepuix, Petitmagny, Riervescemont, Rougegoutte, Sermamagny, Vescemont, Boron, Bourogne, Brebotte, Charmois, Froidefontaine, Grosne, Méziré, Morvillars, Vellescot, Lachapelle-ss-Rougemont, Anjoutey, Bethonvilliers, Bourg-ss-Châtelet, Felon, Lagrange, Larivière, Leval, Petitefontaine, Romagny-ss-Rougemont, Rougemont-le-Château, St- Germain le Châtelet, Vauthiermont, Montreux-Château, Autrechêne, Bretagne, Chavanatte, Chavannes les Grands, Cunelières, Fontaine, Foussemagne, Frais, Novillard, Petit-Croix, Reppe, Bessoncourt, Cravanche, Denney, Eguenigue, Eloie, Essert, Lacollonge, Menoncourt, Perouse, Phaffans, Roppe, Vétrigne, Trévenans, Urcerrey, Vézelois, Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Lebetain, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt : matrices générales.
Cote
1283 W 2
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Taxe professionnelle pour les communes de Grosmagny,...
Résultat n°77

Rechotte.
Cote
55 W 62
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Rechotte.
Résultat n°78

Etat général d’imposition n° 2051de Faverois, Vescemont, Lachapelle-sous-Chaux, Brebotte, Bourogne, Froidefontaine, Recouvrance, Boron, Grosne, Vellescot, Charmois, Grandvillars.
Cote
1283 W 68
 Date
1962-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire...

  • Etat général d’imposition.
  • Etat général d’imposition n° 2051de Faverois, Vescemont,...
Résultat n°79

Vézelois.
Cote
55 W 80
 Date
1933 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 55 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux classés par communes.
  • Vézelois.
Résultat n°80

Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire de Belfort.
Cote
1839W/DEVENU/3/AE/7
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1839 W - Direction générale des finances publiques...

  • Matrice cadastrale numérique du Territoire de Belfort...
  • Fichier de documentation des propriétés bâties du Territoire...