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160 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Cote
1935W/18
 Date
2004-2005 ; 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays...
Résultat n°2

Règlementation et autorisation pour boisement forêts dans le Territoire de Belfort (1965-2007) ; Bilans et arrêtés de la Fédération de pêche (2006-2007 ; 2017) ;
Cote
1935W/20
 Date
2006-2007 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Règlementation et autorisation pour boisement forêts...
Résultat n°3

Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire de Belfort (1986) ; Alimentation en eau potable, Beaucourt (1962).
Cote
1935W/11
 Date
1962 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Etats annuels de groupements forestiers dans le Territoire...
Résultat n°4

Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et Foussemagne.
Cote
1935W/17
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Aménagement forestier et foncier agricole, Frais et...
Résultat n°5

Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.
Cote
1935W/12
 Date
1976 ; 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Sundgau : études et suivis piézométriques des nappes.
Résultat n°6

1962W/9
Cote
1962W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/9
Résultat n°7

1962W/1
Cote
1962W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/1
Résultat n°8

1962W/4
Cote
1962W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/4
Résultat n°9

1962W/5
Cote
1962W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/5
Résultat n°10

1962W/3
Cote
1962W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/3
Résultat n°11

1962W/10
Cote
1962W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/10
Résultat n°12

1962W/11
Cote
1962W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/11
Résultat n°13

1962W/8
Cote
1962W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/8
Résultat n°14

1962W/2
Cote
1962W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/2
Résultat n°15

1962W/7
Cote
1962W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/7
Résultat n°16

Compte-rendus CODIR.
Cote
1931W/5-1931W/7
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Compte-rendus CODIR.
Résultat n°17

1962W/6
Cote
1962W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1962 W - Direction départementale des territoires du...

  • Statistiques des accidents dans le TB ; Photographies...
  • 1962W/6
Résultat n°18

Déclarations préalables.
Cote
1990W/19
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°19

Déclarations préalables.
Cote
1990W/20
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°20

Déclarations préalables.
Cote
1990W/21
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°21

Déclarations préalables.
Cote
1990W/22
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Déclarations préalables.
Résultat n°22

Coupures de presse locale.
Cote
1931W/1-1931W/3
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Coupures de presse locale.
Résultat n°23

Plans d'action de l'Observatoire du bruit, A36, routes départementales, transports terrestres : classement sonore, cartes de bruit, arrêtés.
Cote
1935W/21
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Plans d'action de l'Observatoire du bruit, A36, routes...
Résultat n°24

Permis de construire pour échantillonnage.
Cote
1961W/1-1961W/18
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1961 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire pour échantillonnage.
Résultat n°25

Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information, plaquettes.
Cote
1931W/4
 Date
1993-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1931 W - Direction départementale des territoires du...

  • Coupures de presse locale ; Communication DDT Territoire...
  • Communication DDT Territoire de Belfort : lettres d'information,...
Résultat n°26

Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut Hamit, Conseil général du Territoire de Belfort, Ministère de la Défense, SNCF-DET et Rhenan.
Cote
1990W/11
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par Folly Martine, Ogut...
Résultat n°27

ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère, Parc de l'eau, aménagement d'un parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique : étude de faisabilité, Conseil général du TBMOBILITE :- Etude de la ligne Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort (ligne N°4) : présentation des scénarios, DRE Franche Conté- Etudes « prêt d'aménagement foncier liées à la construction de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône et de l'aménagement à 2X2 voies de la liaison A31-DELLE, lot N°1, 2, 3, Conseil général du TB- Plan de paysage de l'axe Sévenans-Delle, Agence d'Urbanisme du TB espace : réunion, cahier des charges, études.
Cote
1959W/7
 Date
1995-200
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- L'aquasphère,...
Résultat n°28

COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements d'achat dans le district de l'agglomération belfortaine, DDE, Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire du commerce Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, Aire urbaine 2000 : rapport de présentation- Proposition d'observatoire commerce de l'Aire urbaine, Agence d'Urbanisme du TB : document maquette- Commerce, synthèse de l'étude préalable pièce n°5 et annexes - Etude sur l'offre commerciale et les comportements d'achat dans le TB, espaces et temps en fonction des jours et horaires, Maison du Temps et de la mobilité ECONOMIE AGRICULTURE - ENVIRONNEMENT :- Observatoire économique « Production et emplois TB », Agence d'Urbanisme du TB- Dossier « Eléments d'un diagnostic territorial sur des territoires pertinents& Le Pays sous-vosgien», Agence d'Urbanisme du TB- Etude définition : Parc de loisirs centré sur la découverte du milieu aquatique et de l'eau : étude comparative des 3 études présentées, Conseil général du TB- Quel avenir pour nos vergers ? étude réalisée dans le territoire des communautés de communes de la Haute-Savoureuse et du Pays sous-vosgien- Annuaire de la statistique agricole 2009 Franche-Comté, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'industrie agroalimentaire en Franche-Comté et ses filières, Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt- L'agriculture dans le TB, état des lieux, DDE 90.
Cote
1959W/6
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • COMMERCE :- Dossier Equipement commercial et comportements...
Résultat n°29

Permis de construire demandés par le Conseil général, commune de Perouse, Didier Gérard, SCI 3 M BEA, CERP RRM-GENGE.
Cote
1990W/8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général,...
Résultat n°30

Permis de construire demandés par l'association fraternelle Mennonite, Néolia, Zimmermann Pascal, SCI MJG Investis, Schmoll Christophe.
Cote
1990W/18
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association fraternelle...
Résultat n°31

Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du P.L.U. et révision simplifiée.
Cote
1895W/16
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1895 W - Direction départementale des territoires du...

  • Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et Plans Locaux...
  • Foussemagne : modification du P.O.S. et révision du...
Résultat n°32

- Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est Franche-Comté et le Sud-Alsace, Agence d'Urbanisme du TB- Atlas du TB, Agence d'Urbanisme du TB : cartographie provisoire- Belfort, entrées de ville, Agence d'Urbanisme du TB : cahier de présentation et de propositions- Mobilité dans les quartiers prioritaires de l'agglomération belfortaine et entrée de ville de la basse vallée de la Savoureuse, DDE 90- Audit de la forme d'un porter à connaissance relatif à la problématique des transports à l'échelle de l'Aire Urbaine, Syndicat mixte Aire Urbaine- Un contrat de mobilité durable pour le TB, SMTC- Véloroutes Nantes-Budapest, piste cyclable TB
Cote
1959W/10
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • - Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord-Est...
Résultat n°33

Permis de construire demandés par la SCI Les écuries Bobay, SIVOM du Sud Territoire, EARL Sommer Arnaud, NG Conseils SARL, EARL L'Etang, commune de Méziré, SCI des Prés Heides, Monnier Alain.
Cote
1990W/4
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la SCI Les écuries...
Résultat n°34

Permis de construire demandés par la Régie des transports du Territoire de Belfort, Mirtile Charles, SARL Casarella construction, Indivision Ogut..
Cote
1990W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par la Régie des transports...
Résultat n°35

Permis de construire échantillonnés.
Cote
1922W/1-1922W/14
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1922 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de construire échantillonnés.
Résultat n°36

Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture de Belfort, commune de Châtenois-les-Forges, commune de Chèvremont, Conseil général.
Cote
1990W/9
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par BM Concastri, Préfecture...
Résultat n°37

Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité, circulaires (1995 ; 2006) ; Études sur la réorganisation des réseaux industriels sur la commune de Delle (1998 ; 2005).
Cote
1935W/19
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...

  • Digues Savoureuse et Rosemontoise ; Bassins d'écrêtement...
  • Communes de Moval-Trévenans : études de faisabilité,...
Résultat n°38

Permis de construire demandés par le Conseil général du Territoire de Belfort, SCI 2CLSL, Fédération départementale de pêche et protection, Territoire Habitat.
Cote
1990W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par le Conseil général...
Résultat n°39

IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif privé du TB, enquête à dire d'experts » programme 2004- «Schéma régional d'amélioration de l'habitat privé- Rapport de stage «Mise en place d'un observatoire régional de l'habitat en Franche-Comté» - «Etude sur les besoins en logements, réunion DDEA du TB », région de Franche-Comté», D.R.E. de Franche-ComtéActivité immobilière et foncière : - Observatoire foncier «Marché du foncier non bâti », Agence d'Urbanisme du TB- Etude des problèmes fonciers, Nord-Est Franche-Comté : diagnostic et stratégie - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2004 et perspectives», Agence d'Urbanisme du TB - « Offre foncière en lotissements dans le TB année 2005 », DDE - Observatoire de l'habitat «L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2005 et projets», Agence d'Urbanisme du TB - Observatoire de l'habitat L'activité immobilière et foncière dans le TB, bilan 2006 et projets», Agence d'Urbanisme du TB POPULATION du TB :- Etude «Evolutions démographiques dans le TB » 1ers résultats du recensement général de la population de 1999», Agence d'Urbanisme du TB - Etude «L'accès aux services dans les territoires, diagnostic pour le TB », Préfecture du TB - Etude «Le vieillissement de la population, un enjeu de mobilité dans l'Aure urbaine », Syndicat Mixte Aire UrbaineAménagement de la ville de Belfort :Dossier Abattoir :- Etude « Devenir du site de l'abattoir à Belfort », DDE - Etude «Aménagement du secteur sud ville de Belfort Multiplexe», ville de Belfort.
Cote
1959W/2
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1959 W - Direction départementale des territoires du...

  • Tourisme ; Enseignement ; Immobilier-Habitat ; population...
  • IMMOBILER - HABITAT :- «Observation du parc locatif...
Résultat n°40

Permis de construire demandés par l'association hospitalière de Franche-Comté, VMC, M. Leichel.
Cote
1990W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1990 W - Direction départementale des territoires du...

  • Permis de démolition et de construire (échantillonnage).
  • Permis de construire demandés par l'association hospitalière...