Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Date
2004-2005 ; 2011
Cote
1935W/18
2004-2005 ; 2011
1935W/18
2006-2007 ; 2017
1935W/20
1962 ; 1986
1935W/11
2006-2011
1935W/21
1993-2010
1931W/4
2007-2010
1990W/11
2007-2008
1990W/8
2007-2008
1990W/18
1998-2008
1895W/16
2007-2008
1990W/14
2007-2008
1990W/9
1995-2008
1935W/19
2007-2008
1990W/5
2007-2008
1990W/3
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