Arrêtés aménagement foncier LGV (2004) ; Desserte Pays Sous Vosgien : dossier loi sur l'eau (2005) ; Alimentation eau potable dans le Territoire de Belfort (2011).
Date
2004-2005 ; 2011
Cote
1935W/18
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Contexte : 1935 W - Direction départementale des territoires du...
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Producteur :
Direction départementale des territoires (D.D.T.) - Service Eau, Environnement et Forêt