Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire - Recherche

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1

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers (suite) ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Delle.

Date

2000-2006

Cote

2004W/6

2

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Bavilliers.

Date

2000-2006

Cote

2004W/5

3

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.

Date

2000-2006

Cote

2004W/4

4

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Valdoie.

Date

2000-2006

Cote

2004W/3

5

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier aménagement urbain de la RD23 entre Belfort et Danjoutin, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier liaison cyclable Offemont/Vétrigne/Roppe, porteur de projet Conseil Général 90 ; dossier Techn'hom hôtel d'entreprises, porteur de projet SEMPAT ; dossier Belfort Technopôle ouverture du site Alstom tranche 1 et tranche 2 SEMPAT ; dossier Travaux d'infrastructures sur le site de l'aéroparc de Fontaine 4ème tranche SODEB et dossier Zac des Tourelles à Morvillars SODEB.

Date

2000-2006

Cote

2004W/2

6

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier TECHN'HOM, porteur de projet SEMPAT ; dossier remparts restauration des bastions 20 et 21, porteur de projet ville de Belfort ; dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Beaucourt, porteur de projet Communauté de communes du sud territoire ; dossier mise en valeur du site fortifié, porteur de projet BELFORT.

Date

2000-2006

Cote

2004W/1

7

Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.

Date

1996-2010

Cote

1998W/30

8

Communauté de Communes Sud Territoires / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.

Date

2007-2013

Cote

1998W/29

9

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.

Date

2015-2016

Cote

1998W/28

10

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.

Date

2001-2016

Cote

1998W/28

11

Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.

Date

2011-2012

Cote

1998W/28

12

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.

Date

2009-2013

Cote

1998W/28

13

Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.

Date

2005-2007

Cote

1998W/28

14

Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.

Date

2012-2016

Cote

1998W/28

15

Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.

Date

2015

Cote

1998W/28

16

Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.

Date

1996-2011

Cote

1998W/27

17

Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.

Date

2009-2013

Cote

1998W/27

18

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.

Date

2010-2011

Cote

1998W/26

19

Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.

Date

2011-2012

Cote

1998W/26

20

Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.

Date

2014-2016

Cote

1998W/26

21

Pôles Métropolitains / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.

Date

2005-2015

Cote

1998W/26

22

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.

Date

2016-2019

Cote

1998W/25

23

Pôles d'Excellence Rurale (PER) : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.

Date

2006-2011

Cote

1998W/25

24

Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois » : presse, rapports, plaquettes, expertises, plans, conventions.

Date

2015-2017

Cote

1998W/25

25

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.

Date

2011-2015

Cote

1998W/22

26

Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) : rapports d'instructions, comités régionaux, correspondance, synthèses, diagnostics, programmes opérationnels, comptes rendus, notes, décisions, arrêtés, délibérations, rapports.

Date

2009-2016

Cote

1998W/21

27

Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.

Date

2009-2014

Cote

1998W/20

28

Silver Economie : correspondance, contrat.

Date

2013

Cote

1998W/20

29

Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole (F.E.O.G.A.) : correspondance.

Date

2013

Cote

1998W/20

30

Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020 : correspondance, conventions, assemblées plénières, comptes rendus, comités de suivi, plaquettes, réglementations.

Date

2014-2015

Cote

1998W/20

31

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.

Date

1992-2015

Cote

1998W/19

32

Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.

Date

2003-2012

Cote

1998W/18

33

Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020) : plaquettes, notes, protocoles, comptes rendus, conventions, synthèses, correspondance, comités de pilotage, rapports.

Date

2012-2016

Cote

1998W/18

34

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.

Date

2018

Cote

1998W/15

35

Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : ouvrage.

Date

2014

Cote

1998W/15

36

Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Territoire de Belfort : comptes rendus, notes, plaquettes, présentations, documentations, conventions, lexiques, guides, délibérations, synthèses, presse.

Date

2010-2013

Cote

1998W/14

37

Télévision Numérique Terrestre (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.

Date

2009-2018

Cote

1998W/14

38

correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.

Date

2010-2018

Cote

1998W/14

39

Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes rendus, audiences, arrêtés, synthèses, relevés d'informations, relevés de décisions, procès-verbaux.

Date

1998-2013

Cote

1998W/13

40

Musées : délibérations, correspondance.

Date

2006-2012

Cote

1998W/12

41

Visite de la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.

Date

2014-2019

Cote

1998W/12

42

Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique de Franche-Comté : plaquettes, correspondance, comptes rendus.

Date

2009-2012

Cote

1998W/12

43

Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.

Date

2013-2015

Cote

1998W/12

44

Aides à la pierre : lettres, décisions.

Date

2014

Cote

1998W/11

45

Renouvellement de la composition de la Commission Départementale des Objets Mobiliers : arrêtés, correspondance, commissions permanentes, bilans.

Date

2008-2009

Cote

1998W/11

46

Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance, conseils d'administration, rapports, procès-verbaux, comptes-rendus, présentations.

Date

2012-2014

Cote

1998W/11

47

Accès aux services dans les Territoires : diagnostics, brochures, synthèses, chartes.

Date

2004-2008

Cote

1998W/10

48

Restructuration des trésoreries : presse, correspondance, comptes rendus, arrêtés.

Date

2002-2009

Cote

1998W/10

49

Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats de gestion, procès-verbaux, dossiers de presse, délibérations, avenants.

Date

2000-2009

Cote

1998W/10

50

Modernisation des services publics : comptes rendus, correspondance, arrêtés, notes.

Date

2007

Cote

1998W/10

51

Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes rendus, délibérations, presse.

Date

2007

Cote

1998W/10

52

Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse, relevés de décisions, audiences, correspondance, conventions, plans de financement, réunions, cahier des charges.

Date

2013-2016

Cote

1998W/9

53

Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports, délibérations, comités de pilotage, commissions permanentes, communiqués de presse, projets, présentations, correspondance, conventions.

Date

2009-2013

Cote

1998W/9

54

Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance, présentations, études, plaquettes, dossiers d'études.

Date

2012-2015

Cote

1998W/9

55

Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Communautaire.

Date

2013

Cote

1998W/9

56

Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants, états et suivis financiers, notes, feuillets d'information, dossiers d'expertise, notes de synthèses, presse, audiences, délibérations, correspondance, relevés de conclusions, comptes rendus.

Date

2010-2014

Cote

1998W/9

57

Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance, commissions permanentes, présentations, plaquettes.

Date

2004-2012

Cote

1998W/9

58

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

Date

2012-2015

Cote

1998W/8

59

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences, notes, statuts, correspondance, interventions, rapports, conseil syndical, synthèses, cahiers de mobilité, revues de presse, délibérations.

Date

2008-2012

Cote

1998W/4

60

Travaux de sécurité des établissements scolaires : correspondance, arrêtés, programmes et plans quinquennaux, délibérations, procès-verbaux, diagnostics, notices, presse, plans, attestations.

Date

1997-2000

Cote

1998W/3

61

Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.) : arrêtés, notes, correspondance.

Date

2009-2010

Cote

1998W/3

62

Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN) : règlement intérieur, procès-verbaux, correspondance, arrêtés, notes, presse, délibérations, plaquettes, comptes rendus, bilatérales

Date

2013-2016

Cote

1998W/2

63

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles

Date

1992-2020

Cote

1998W/1

64

Gare TGV : notes, correspondance, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, bilans.

Date

1997-2013

Cote

1988W/8

65

ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006

Date

2005-2006

Cote

1871W/11

66

Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)

Date

2006

Cote

1871W/10

67

ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005

Date

2000-2005

Cote

1871W/9

68

ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine

Date

2005-2009

Cote

1871W/8

69

CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)

Date

2007-2009

Cote

1871W/7

70

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6

71

Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont

Date

2007-2008

Cote

1871W/5

72

Évaluation contrat de ville à mi-parcours

Date

2003-2004

Cote

1871W/4

73

Contrats de ville (2000-2006) ; Documentation (1999-2000) ; Réunions (2000 ) ; Etat-Belfort-Offemont (2000)

Date

1999-2000

Cote

1871W/3

74

Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)

Date

1999-2006

Cote

1871W/2

75

Financement (1995 ; 1999) clé de répartition ; Fonds Interministériel d'Intervention (FIV) (1999) ; Contrats de ville Belfort-Offemont et avenants (1994-2000) ; Préparation futur contrat de ville (2000-2006) ; Textes, notes, conventions (1998-2000) ; Réunions (mars-juin 1999) ; contrats de ville (2000-2006)

Date

1994-2000

Cote

1871W/1

76

Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.

Date

1992-2007

Cote

1798W/24

77

ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution du dispositif ZFU ;Tableau récapitulatif régimes exonérations applicables dans les ZRU et ZFU ; Lettres de la DIV (Délégation Interministérielle à la Ville) et brochures ; Circulaires Liste des entreprises en ZFU en 1999 ; Compte-rendu réunion du 5 juillet 2004 à Paris ; Mise en place ANRU. ;Questionnaires d’évaluation-ZFU ; Contrat d’accueil et d’intégration des primo-arrivants (plate-forme d’accueil Plan Départemental d’Accueil) ; Contrat d’action prévention de la délinquance ; Budget prévisionnel ; délibérations du Conseil Municipal et Conseil d’administration (CCAS) ; Contractualisation des relations entre Etat et conseils généraux en matière de protection de l’enfance ; Création d’unités à encadrement éducatif renforcé dans le secteur associatif ; Statistiques ; Note Logements étudiants aux Glacis ; FASILD (Fonds d’Action et de Soutien à l’Intégration et la Lutte contre les Discriminations) ; Dossier Audience avec Directeur Régional du FASILD.

Date

1996-2006

Cote

1798W/23

78

Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.

Date

2001-2005

Cote

1798W/22

79

Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.

Date

1999-2003

Cote

1798W/21

80

Entreprises en ZFU, renseignements des services fiscaux ; Plaquette d’information-fiscalité en matière d’aménagement du territoire ; Exonérations fiscales et sociales en ZFU, Chambre des métiers ; Brochures diverses ; Dossier pacte de relance complet ; Exonérations de droit en ZRU et ZF ; Réunions groupes de travail et comptes-rendus ZFU ; Géographie des quartiers prioritaires de la politique de la ville : Arsot-Résidences-Glacis ; Contentieux nouvelle bonification indiciaire jugement Tribunal administratif Conseil Général ; Comités de pilotage projet urbain des Résidences.

Date

1994-2000

Cote

1798W/20

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