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350 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

Date

2020

Cote

1967W/11

Résultat n°2

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 3

Résultat n°3

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/8

Résultat n°4

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 4

Résultat n°5

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 5

Résultat n°6

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/7

Résultat n°7

1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

-

Résultat n°8

Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Date

-

Cote

1992W/1-1992W/22

Résultat n°9

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/3

Résultat n°10

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

Date

2020

Cote

1967 W 11

Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/5

Résultat n°12

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/2

Résultat n°13

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967W/12

Résultat n°14

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/6

Résultat n°15

Communes de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967 W 10

Résultat n°16

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 8

Résultat n°17

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967 W 9

Résultat n°18

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967W/9

Résultat n°19

Commune de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967W/10

Résultat n°20

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/4

Résultat n°21

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 6

Résultat n°22

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967 W 12

Résultat n°23

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 1

Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/1

Résultat n°25

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 7

Résultat n°26

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Date

-

Cote

1956W/5

Résultat n°27

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

Date

-

Cote

1956W/10

Résultat n°28

Beaucourt.

Date

-

Cote

1956W/8

Résultat n°29

Grandvillars.

Date

-

Cote

1956W/21

Résultat n°30

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

Date

-

Cote

1956W/20

Résultat n°31

Offemont, Brebotte, Novillars.

Date

-

Cote

1956W/13

Résultat n°32

Evette-Salbert, Eloie, Denney.

Date

-

Cote

1956W/14

Résultat n°33

Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

Date

-

Cote

1956W/7

Résultat n°34

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

Date

-

Cote

1956W/25

Résultat n°35

Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

Date

-

Cote

1956W/19

Résultat n°36

Giromagny.

Date

-

Cote

1956W/17

Résultat n°37

Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

Date

-

Cote

1956W/1

Résultat n°38

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

Date

-

Cote

1956W/22

Résultat n°39

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

Date

-

Cote

1956W/23

Résultat n°40

Delle.

Date

-

Cote

1956W/9

Résultat n°41

Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

Date

-

Cote

1956W/4

Résultat n°42

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

Date

-

Cote

1956W/24

Résultat n°43

Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

Date

-

Cote

1956W/15

Résultat n°44

Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

Date

-

Cote

1956W/11

Résultat n°45

Danjoutin, Perouse.

Date

-

Cote

1956W/2

Résultat n°46

Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

Date

-

Cote

1956W/16

Résultat n°47

Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

Date

-

Cote

1956W/6

Résultat n°48

Etueffont, Felon, Grosmagny.

Date

-

Cote

1956W/18

Résultat n°49

Essert, Cravanche.

Date

-

Cote

1956W/3

Résultat n°50

Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

Date

-

Cote

1956W/26-1956W/28

Résultat n°51

Motions communales.

Date

2009-2019

Cote

1969W/22-1969W/23

Résultat n°52

Valdoie.

Date

-

Cote

1956W/12

Résultat n°53

Dossiers Sans Domicile Fixe (SDF) : dossiers individuels échantillonnés.

Date

1975-2017

Cote

1914W/4-1914W/6

Résultat n°54

Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal de commerce : PV votes (2016) ; Référendum d'initiative locale (1996-2005) ; Création cantons : organisation électorale (2003-2006).

Date

1996-2016

Cote

1957W/2

Résultat n°55

Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

Date

1958-2016

Cote

1957W/3-1957W/4

Résultat n°56

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

Résultat n°57

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Date

2015

Cote

1988W/5-1988W/6

Résultat n°58

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

Date

2015

Cote

1846W/18-1846W/20

Résultat n°59

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

Résultat n°60

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

Date

2015

Cote

1855W/16-1855W/19

Résultat n°61

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°62

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

Date

2015

Cote

1846W/1-1846W/17

Résultat n°63

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

Date

2015

Cote

1988W/1-1988W/4

Résultat n°64

Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014) ;  Élections cantonales : résultats, encartage, PV, propagande ,affiches, arrêtés, presse (2011).

Date

2011-2014

Cote

1957W/6-1957W/7

Résultat n°65

Elections municipales ; Elections sénatoriales.

Date

2005-2014

Cote

1969W/1-1969W/17

Résultat n°66

Elections professionnelles.

Date

1995-2013

Cote

1969W18-1969W19

Résultat n°67

Transport de corps à l'étranger.

Date

2013-2013

Cote

1957W/12

Résultat n°68

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

Date

2007-2012

Cote

1969W/21

Résultat n°69

Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux : plans, arrêtés, décisions.

Date

1980-2012

Cote

1957W/15

Résultat n°70

Élections Présidentielles : Propagande, résultats, commissions, presse.

Date

2012

Cote

1957W/11

Résultat n°71

Élections législatives : propagande, commissions, résultats, PV.

Date

2012

Cote

1957W/10

Résultat n°72

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

Date

dissolution entre 2007 et 2010

Cote

1867W/5

Résultat n°73

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

Date

dissolution en 2009 et 2010

Cote

1867W/8

Résultat n°74

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

Date

dissolution en 2011

Cote

1867W/12

Résultat n°75

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

Date

dissolution entre 2004 et 2010

Cote

1867W/7

Résultat n°76

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres

Date

dissolution entre 2010 et 2011

Cote

1867W/10

Résultat n°77

Élections Européennes : commission, résultats, recensement des votes (2005, 2009, 2011).

Date

2005-2011

Cote

1957W/1

Résultat n°78

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas

Date

dissolution entre 2008 et 2011

Cote

1867W/11

Résultat n°79

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

Date

dossilution entre 2007 et 2009

Cote

1867W/3

Résultat n°80

Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation et le dvp de l'emploi des sportifsFeeria EvemementielEglise chrétienneSaint Exupéry DanjoutinCom Event ProductionLocaux Motiv'Team Nordique BelfortAssociation d'éducation populaire de BelvalAllo MohammediaEcole des parents et des éducateurs du TBAchtung baby animationsBoxing club beaucourtoisRopasm associationAmicale des militaires et personnels civils de la batterie de commandement et de soutien du 1er régiment d'artillerieDu son et des sonsAssociation de propriétaires fonciers de TrévenansCarmen klaxon mouvement

Date

dissolution entre 2007 et 210

Cote

1867W/1