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272 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Article éliminé.

Date

-

Cote

78 W 6

Résultat n°2

Indemnités aux maires et aux adjoints.

Date

1942 - 1975

Cote

78 W 8

Résultat n°3

Agents de l’Etat et des collectivités publiques.

Date

1945 - 1969

Cote

78 W 11

Résultat n°4

Comptes et budgets communaux.

Date

1940 - 1969

Cote

78 W 16

Résultat n°5

Subventions d’Etat aux collectivités locales.

Date

1945 - 1969

Cote

78 W 17

Résultat n°6

Interventions financières des communes.

Date

1946 - 1969

Cote

78 W 18

Résultat n°7

Article éliminé.

Date

-

Cote

78 W 19

Résultat n°8

Situation financière de communes.

Date

1945 - 1948

Cote

78 W 20

Résultat n°9

Rôle des communes.

Date

1943 - 1944

Cote

78 W 23

Résultat n°10

Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

Date

1933 - 1934, 1944

Cote

78 W 26

Résultat n°11

Cavalerie municipale de Belfort.

Date

1940 - 1944

Cote

78 W 27

Résultat n°12

Budgets des syndicats intercommunaux.

Date

1942 - 1949

Cote

78 W 28

Résultat n°13

Abattoirs intercommunaux.

Date

1944 - 1948

Cote

78 W 29

Résultat n°14

Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.

Date

1941 - 1948

Cote

78 W 30

Résultat n°15

Article éliminé.

Date

-

Cote

78 W 33

Résultat n°16

Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux affaires communales.

Date

1953 - 1963

Cote

78 W 46

Résultat n°17

Amicale des maires du canton de Delle.

Date

1965 - 1968

Cote

78 W 49

Résultat n°18

Inhumation de militaires et victimes de guerre.

Date

1945 - 1963

Cote

78 W 53

Résultat n°19

Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.

Date

1963 - 1967

Cote

78 W 56

Résultat n°20

Expropriation de terrains par la ville de Belfort.

Date

1951 - 1952

Cote

78 W 57

Résultat n°21

Syndicats communaux et intercommunaux de différentes communes du Territoire.

Date

1975

Cote

1016 W 9

Résultat n°22

Budget des chambres consulaires.

Date

1974 - 1978

Cote

1016 W 19

Résultat n°23

Opérations immobilières.

Date

1964 - 1973

Cote

1016 W 22

Résultat n°24

Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

Date

(s.d.)

Cote

1016 W 32

Résultat n°25

Article éliminé.

Date

-

Cote

1016 W 33

Résultat n°26

Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.

Date

1975 - 1979

Cote

1017 W 30

Résultat n°27

Foyer départemental de l’enfance.

Date

1974 - 1979

Cote

1017 W 31

Résultat n°28

Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.

Date

1971 - 1978

Cote

1017 W 32

Résultat n°29

Parc départemental des Ponts et Chaussées.

Date

1967 - 1975

Cote

1017 W 35

Résultat n°30

Entretien et vérification des ressources d‘eau.

Date

1973 - 1975

Cote

1017 W 36

Résultat n°31

Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.

Date

1976

Cote

1017 W 37

Résultat n°32

Secteur pilote de Rougemont.

Date

1965 - 1966

Cote

1021 W 3

Résultat n°33

Fonds d’action locale.

Date

1966 - 1973

Cote

1021 W 9

Résultat n°34

Article éliminé.

Date

-

Cote

1021 W 10

Résultat n°35

Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts des communes ; Recettes des amendes de police ; Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement.

Date

1970 - 1976

Cote

1021 W 11

Résultat n°36

Fonds de compensation allocations familiales et revenus patrimoniaux.

Date

1967 - 1975

Cote

1034 W 53

Résultat n°37

Article éliminé.

Date

-

Cote

1034 W 54

Résultat n°38

Adjudication coupes de bois.

Date

1964 - 1971

Cote

1034 W 55

Résultat n°39

C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).

Date

1969 - 1972

Cote

1034 W 73

Résultat n°40

BULL Off : directives générales.

Date

1978

Cote

1034 W 78

Résultat n°41

Syndicats périmés.

Date

s.d.

Cote

1034 W 98

Résultat n°42

Article éliminé.

Date

-

Cote

1053 W 1

Résultat n°43

Marchés publics du SMIBA.

Date

1979 - 1981

Cote

1053 W 2

Résultat n°44

Circulaires préfectorales.

Date

1974 - 1979

Cote

1077 W 60

Résultat n°45

Fonds de compensation de la T.V.A. : répartition.

Date

1978 - 1984

Cote

1077 W 83

Résultat n°46

Plafond légal de densité : répartition.

Date

1978 - 1982

Cote

1077 W 84

Résultat n°47

Allocations pour pertes de ressources : répartition.

Date

1957 - 1984

Cote

1077 W 84

Résultat n°48

Affaires communales.

Date

1985 - 1989

Cote

1197 W 21

Résultat n°49

Syndicats intercommunaux.

Date

(s.d.)

Cote

1306 W 31

Résultat n°50

Commission de réforme.

Date

(s.d.)

Cote

1306 W 36

Résultat n°51

Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.

Date

(s.d.)

Cote

1306 W 74

Résultat n°52

SODEB.

Date

1975 - 1984

Cote

1306 W 74

Résultat n°53

Visite cantonale.

Date

1995

Cote

1306 W 100

Résultat n°54

Affaires scolaires.

Date

1981 - 1988

Cote

1306 W 104

Résultat n°55

Syndicats intercommunaux.

Date

(s.d.)

Cote

1306 W 105

Résultat n°56

Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : budgets et CA.

Date

1987 - 1994

Cote

1309 W 19

Résultat n°57

Association syndicale autorisée pour l'aménagement d'un chemin d'exploitation forestière sur la commune de Lachapelle-sous-Chaux ; Syndicat des eaux d'Offemont ; Syndicat du Pays sous-Vosgien ; SIVOM d'Etueffont-Anjoutey ; Syndicats des eaux de Delle, Lebetain et Saint-Dizier-l'Evêque ; Syndicat intercommunal des la basse vallée de la Savoureuse ; Sndicat intercommunal d'emploi des deux Auxelles ; Syndicat intercommunal de la rivière de Saint-Nicolas.

Date

1976-1997

Cote

1735W/1

Résultat n°58

Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.

Date

1995-2000

Cote

1735W/2

Résultat n°59

Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.

Date

2000-2002

Cote

1735W/3

Résultat n°60

Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.

Date

2000-2003

Cote

1735W/4

Résultat n°61

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

Date

1989-1992

Cote

1735W/5

Résultat n°62

Commissions départementales de coopération intercommunale.

Date

1993

Cote

1735W/6

Résultat n°63

Commissions départementale de coopération intercommunale.

Date

1996-1999

Cote

1735W/7

Résultat n°64

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

Date

1989, 2000, 1996

Cote

1735W/8

Résultat n°65

Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.

Date

2001

Cote

1735W/9

Résultat n°66

Commissions départementales de coopération intercommunale.

Date

2002-2004

Cote

1735W/10

Résultat n°67

Commissions départementales de coopération intercommunale : Agglomération d'assainissement.

Date

1994-1996

Cote

1735W/11

Résultat n°68

Désassociation des communes de Meroux-Moval.

Date

1996

Cote

1735W/12

Résultat n°69

Pôle intercommunalité.

Date

2000-2002

Cote

1735W/13

Résultat n°70

Marchés publics : Registres.

Date

1971-2002

Cote

1735W/14

Résultat n°71

Marchés publics : Registres.

Date

1971-2002

Cote

1735W/15

Résultat n°72

Dispenses de service national au motif "pupilles de la nation".

Date

1971-1984

Cote

1891W/1

Résultat n°73

Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).

Date

1954-2001

Cote

1891W/2

Résultat n°74

Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

Date

1983-2002

Cote

1891W/25

Résultat n°75

1981-1986

Date

-

Cote

1892W/1

Résultat n°76

1987

Date

-

Cote

1892W/2

Résultat n°77

1988-1990

Date

-

Cote

1892W/3

Résultat n°78

1991-1992

Date

-

Cote

1892W/4

Résultat n°79

1993-1994

Date

-

Cote

1892W/5

Résultat n°80

1994

Date

-

Cote

1892W/6