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272 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Article éliminé.
Cote
78 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°2

Indemnités aux maires et aux adjoints.
Cote
78 W 8
 Date
1942 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Indemnités aux maires et aux adjoints.
Résultat n°3

Agents de l’Etat et des collectivités publiques.
Cote
78 W 11
 Date
1945 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agents de l’Etat et des collectivités publiques.
Résultat n°4

Comptes et budgets communaux.
Cote
78 W 16
 Date
1940 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Comptes et budgets communaux.
Résultat n°5

Subventions d’Etat aux collectivités locales.
Cote
78 W 17
 Date
1945 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Subventions d’Etat aux collectivités locales.
Résultat n°6

Interventions financières des communes.
Cote
78 W 18
 Date
1946 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Interventions financières des communes.
Résultat n°7

Article éliminé.
Cote
78 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°8

Situation financière de communes.
Cote
78 W 20
 Date
1945 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Situation financière de communes.
Résultat n°9

Rôle des communes.
Cote
78 W 23
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Rôle des communes.
Résultat n°10

Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Cote
78 W 26
 Date
1933 - 1934, 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Résultat n°11

Cavalerie municipale de Belfort.
Cote
78 W 27
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Cavalerie municipale de Belfort.
Résultat n°12

Budgets des syndicats intercommunaux.
Cote
78 W 28
 Date
1942 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budgets des syndicats intercommunaux.
Résultat n°13

Abattoirs intercommunaux.
Cote
78 W 29
 Date
1944 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Abattoirs intercommunaux.
Résultat n°14

Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.
Cote
78 W 30
 Date
1941 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.
Résultat n°15

Article éliminé.
Cote
78 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°16

Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux affaires communales.
Cote
78 W 46
 Date
1953 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux...
Résultat n°17

Amicale des maires du canton de Delle.
Cote
78 W 49
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Amicale des maires du canton de Delle.
Résultat n°18

Inhumation de militaires et victimes de guerre.
Cote
78 W 53
 Date
1945 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Inhumation de militaires et victimes de guerre.
Résultat n°19

Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.
Cote
78 W 56
 Date
1963 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°20

Expropriation de terrains par la ville de Belfort.
Cote
78 W 57
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Expropriation de terrains par la ville de Belfort.
Résultat n°21

Syndicats communaux et intercommunaux de différentes communes du Territoire.
Cote
1016 W 9
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats communaux et intercommunaux de différentes...
Résultat n°22

Budget des chambres consulaires.
Cote
1016 W 19
 Date
1974 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budget des chambres consulaires.
Résultat n°23

Opérations immobilières.
Cote
1016 W 22
 Date
1964 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Opérations immobilières.
Résultat n°24

Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.
Cote
1016 W 32
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...
Résultat n°25

Article éliminé.
Cote
1016 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°26

Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.
Cote
1017 W 30
 Date
1975 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.
Résultat n°27

Foyer départemental de l’enfance.
Cote
1017 W 31
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Foyer départemental de l’enfance.
Résultat n°28

Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.
Cote
1017 W 32
 Date
1971 - 1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.
Résultat n°29

Parc départemental des Ponts et Chaussées.
Cote
1017 W 35
 Date
1967 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Parc départemental des Ponts et Chaussées.
Résultat n°30

Entretien et vérification des ressources d‘eau.
Cote
1017 W 36
 Date
1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Entretien et vérification des ressources d‘eau.
Résultat n°31

Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.
Cote
1017 W 37
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...
Résultat n°32

Secteur pilote de Rougemont.
Cote
1021 W 3
 Date
1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Secteur pilote de Rougemont.
Résultat n°33

Fonds d’action locale.
Cote
1021 W 9
 Date
1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fonds d’action locale.
Résultat n°34

Article éliminé.
Cote
1021 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°35

Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts des communes ; Recettes des amendes de police ; Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement.
Cote
1021 W 11
 Date
1970 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts...
Résultat n°36

Fonds de compensation allocations familiales et revenus patrimoniaux.
Cote
1034 W 53
 Date
1967 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Fonds de compensation allocations familiales et revenus...
Résultat n°37

Article éliminé.
Cote
1034 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Article éliminé.
Résultat n°38

Adjudication coupes de bois.
Cote
1034 W 55
 Date
1964 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Adjudication coupes de bois.
Résultat n°39

C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).
Cote
1034 W 73
 Date
1969 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).
Résultat n°40

BULL Off : directives générales.
Cote
1034 W 78
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • BULL Off : directives générales.
Résultat n°41

Syndicats périmés.
Cote
1034 W 98
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Syndicats périmés.
Résultat n°42

Article éliminé.
Cote
1053 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°43

Marchés publics du SMIBA.
Cote
1053 W 2
 Date
1979 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Marchés publics du SMIBA.
Résultat n°44

Circulaires préfectorales.
Cote
1077 W 60
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Circulaires préfectorales.
Résultat n°45

Fonds de compensation de la T.V.A. : répartition.
Cote
1077 W 83
 Date
1978 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fonds de compensation de la T.V.A. : répartition.
Résultat n°46

Plafond légal de densité : répartition.
Cote
1077 W 84
 Date
1978 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Plafond légal de densité : répartition.
Résultat n°47

Allocations pour pertes de ressources : répartition.
Cote
1077 W 84
 Date
1957 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Allocations pour pertes de ressources : répartition.
Résultat n°48

Affaires communales.
Cote
1197 W 21
 Date
1985 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
Résultat n°49

Syndicats intercommunaux.
Cote
1306 W 31
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°50

Commission de réforme.
Cote
1306 W 36
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Commission de réforme.
Résultat n°51

Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.
Cote
1306 W 74
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...
Résultat n°52

SODEB.
Cote
1306 W 74
 Date
1975 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • SODEB.
Résultat n°53

Visite cantonale.
Cote
1306 W 100
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Visite cantonale.
Résultat n°54

Affaires scolaires.
Cote
1306 W 104
 Date
1981 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Affaires scolaires.
Résultat n°55

Syndicats intercommunaux.
Cote
1306 W 105
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°56

Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : budgets et CA.
Cote
1309 W 19
 Date
1987 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer...
Résultat n°57

Association syndicale autorisée pour l'aménagement d'un chemin d'exploitation forestière sur la commune de Lachapelle-sous-Chaux ; Syndicat des eaux d'Offemont ; Syndicat du Pays sous-Vosgien ; SIVOM d'Etueffont-Anjoutey ; Syndicats des eaux de Delle, Lebetain et Saint-Dizier-l'Evêque ; Syndicat intercommunal des la basse vallée de la Savoureuse ; Sndicat intercommunal d'emploi des deux Auxelles ; Syndicat intercommunal de la rivière de Saint-Nicolas.
Cote
1735W/1
 Date
1976-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Association syndicale autorisée pour l'aménagement...
Résultat n°58

Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.
Cote
1735W/2
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes...
Résultat n°59

Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.
Cote
1735W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse...
Résultat n°60

Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/4
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey...
Résultat n°61

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.
Cote
1735W/5
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions de conciliation en matière de coopération...
Résultat n°62

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/6
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°63

Commissions départementale de coopération intercommunale.
Cote
1735W/7
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementale de coopération intercommunale.
Résultat n°64

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.
Cote
1735W/8
 Date
1989, 2000, 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions de conciliation en matière de coopération...
Résultat n°65

Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.
Cote
1735W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale...
Résultat n°66

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/10
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°67

Commissions départementales de coopération intercommunale : Agglomération d'assainissement.
Cote
1735W/11
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale...
Résultat n°68

Désassociation des communes de Meroux-Moval.
Cote
1735W/12
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Désassociation des communes de Meroux-Moval.
Résultat n°69

Pôle intercommunalité.
Cote
1735W/13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Pôle intercommunalité.
Résultat n°70

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/14
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°71

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/15
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°72

Dispenses de service national au motif "pupilles de la nation".
Cote
1891W/1
 Date
1971-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Dispenses de service national au motif "pupilles de...
Résultat n°73

Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).
Cote
1891W/2
 Date
1954-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...
Résultat n°74

Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).
Cote
1891W/25
 Date
1983-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...
Résultat n°75

1981-1986
Cote
1892W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1981-1986
Résultat n°76

1987
Cote
1892W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1987
Résultat n°77

1988-1990
Cote
1892W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1988-1990
Résultat n°78

1991-1992
Cote
1892W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1991-1992
Résultat n°79

1993-1994
Cote
1892W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1993-1994
Résultat n°80

1994
Cote
1892W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1994