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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Cote
1798W/11
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Résultat n°2

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications
Cote
1871W/6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°3

ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine
Cote
1871W/8
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...
Résultat n°4

Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire (1996-1998). Chambre régionale des comptes : gestion du Département (1999-2009). Plan Bachelot de maîtrise des inondations : réponse à l'appel à projet (2002-2003).
Cote
1713 W 27
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine : études sur l'option aéroportuaire...
Résultat n°5

CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)
Cote
1871W/7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...
Résultat n°6

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.
Cote
1798W/10
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Résultat n°7

Monographies communales : communes des cantons de Fontaine et de Giromagny (2008). Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Plutons : projet d'aménagement (2007-2008).
Cote
1713 W 29
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Monographies communales : communes des cantons de Fontaine...
Résultat n°8

Politique de l'eau : préparation du projet départemental (2003-2005). Système d'évaluation de la qualité (SEQ)de l'eau : synthèse des travaux(2006-2008).
Cote
1713 W 41
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Politique de l'eau : préparation du projet départemental...
Résultat n°9

Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont
Cote
1871W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...
Résultat n°10

Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998). Monographies communales : communes des cantons de Beaucourt, Delle, Rougemont-le-Château et Grandvillars (2008).
Cote
1713 W 28
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aménagement du Ballon d'Alsace : projet de 1998 (1998)....
Résultat n°11

Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.
Cote
1798W/15
 Date
1991-200
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...
Résultat n°12

Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Cote
1798W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Résultat n°13

Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état des lieux et résultats, données eau, données sédiments (2007). Natura 2000 : consultation (1996). Parc des Ballons : programmes d'investissement (1988-1993).
Cote
1713 W 42
 Date
1988-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Défi Allan : synthèse des travaux, présentation, état...
Résultat n°14

Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.
Cote
1798W/24
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...
Résultat n°15

Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers : Résidences, Glacis et Arsot (Belfort-Offemont)
Cote
1871W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Conventionnement CAB/ ANRU 2006-2010 pour les 3 quartiers...
Résultat n°16

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001). Contrôle des comptes du Département (1991-1997). Base de loisirs du Malsaucy : aménagement (1994-1996).
Cote
1713 W 17
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°17

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998).
Cote
1713 W 15
 Date
1994-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°18

ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de travail sur dossiers quartiers des Résidences à Belfort et Arsot à Offemont 2005-20062006
Cote
1871W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • ANRU : textes et désignation du délégué, réunions de...
Résultat n°19

Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006 : négociations (1998-2000). Contrat de plan Saône-Rhin : négociations (1999-2000). Contrat de ville 2000-2006 : protocole d'accord (2000).
Cote
1713 W 10
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération (1996). Contrat de plan 2000-2006...
Résultat n°20

Contrat de ville.
Cote
1713 W 5
 Date
1993-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat de ville.
  • Contrat de ville.
Résultat n°21

Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993 à 2006 ; Arrêté n°882 de 1993 instituant la CDEC ; Lettre de notification de l’arrêté n°882 du 14/04/1993Bilan des CDEC de 1997 à 2005 ; Note de fonctionnement CDEC du T. de Belfort à l’occasion de la visite de M. Dutreil Secrétaire d’Etat le 17/10/2002 ; Prélèvement au profit du fonds départemental de péréquation de taxe professionnelle ; Extrait registre délibérations du Conseil Communautaire ; Liste des communes urbaines du T. de Belfort et nomenclature Recensement INSEE ; Liste des personnalités ; Liste des associations du T. de Belfort ; Commission Départementale d’Équipement cinématographique arrêté de création ; Établissements publics de coopération intercommunale ; Arrêtés District de l’Agglomération belfortaine ; Arrêté District de l’Agglomération belfortaine (création) ; Compte-rendu des décisions au Ministère du Commerce et de l’Artisanat ; Rapports annuels relatifs aux infractions à la réglementation en matière d’équipement commercial ; Inventaire des surfaces de moins de 300 m²Inventaire des surfaces de 300m² et plus ; Note bilan équipement commercial
Cote
1798W/9
 Date
1986-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • Arrêtés de constitution et renouvellement CDEC de 1993...
Résultat n°22

Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville 2000-2006) 1999Contrats de ville (2000-2006) Pré-diagnostics (1999) ; Diagnostics (1999)
Cote
1871W/2
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Réunions de juillet à décembre 1999 (contrats de ville...
Résultat n°23

ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution du dispositif ZFU ;Tableau récapitulatif régimes exonérations applicables dans les ZRU et ZFU ; Lettres de la DIV (Délégation Interministérielle à la Ville) et brochures ; Circulaires Liste des entreprises en ZFU en 1999 ; Compte-rendu réunion du 5 juillet 2004 à Paris ; Mise en place ANRU. ;Questionnaires d’évaluation-ZFU ; Contrat d’accueil et d’intégration des primo-arrivants (plate-forme d’accueil Plan Départemental d’Accueil) ; Contrat d’action prévention de la délinquance ; Budget prévisionnel ; délibérations du Conseil Municipal et Conseil d’administration (CCAS) ; Contractualisation des relations entre Etat et conseils généraux en matière de protection de l’enfance ; Création d’unités à encadrement éducatif renforcé dans le secteur associatif ; Statistiques ; Note Logements étudiants aux Glacis ; FASILD (Fonds d’Action et de Soutien à l’Intégration et la Lutte contre les Discriminations) ; Dossier Audience avec Directeur Régional du FASILD.
Cote
1798W/23
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • ZFU-ZRU : Exonération fiscale et sociale ; Evolution...
Résultat n°24

ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites sensibles (Delle et Beaucourt) 2000-2005
Cote
1871W/9
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • ANRU Classement des quartiers prioritaires ; Sites...
Résultat n°25

Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet de circulaire Ville Vie Vacances ; Convention entre Ministres et Président de l’Assemblée des Chambres Française de Commerce et Industrie ; Réunion ZFU mars 1997 : Emplois de ville, Note du Maire sur réunion des correspondants ville septembre 1996, Convention Etat-Ville de Belfort 1996, relevé de conclusions comité de pilotage ZFU de janvier 1997, Liste des entreprises susceptibles de s’implanter sur zone franche des résidences ; Association zone franche de Belfort ; Créations et radiations au fichier du RCS zone franche de Belfort ; Projet de mémoire zone franche de Belfort ; Bilan 1997 de la ZFU fait par mairie Belfort ; Questionnaires info ZFU/ZRU à URSSAF, services fiscaux, CCIRéponses questionnaires ZFU/ZRU Réponses questionnaires Maîtrises d’Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) ; État récapitulatif des implantations en ZFU de 1996 à 1999 ; Bilan emplois créés ZFU/ZRU, plans ; Projet convention Etat/Ville/CCIZFU Belfort rapport provisoire étude de marché ; Beture Conseil ; Note sur les nouveaux contrats de ville ; Suppression du comité d’orientation et de surveillance (COS) mise en place ; Désignation « rue par rue » du périmètre zones de redynamisation urbaine (ZRU) des Résidences à Belfort ; litigeArrêté 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche-textes généraux ; Modification du décret du 12 mars 2004 délimitation des ZFU-textes généraux 27 mai 2005 ; Réservation de logements pour agents de l’Etat affectés dans les ZUS ; Dossier réunion URSSAF ; ZFU note du Maire pour le DATAR.
Cote
1798W/19
 Date
1995-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Réunion des correspondants ville février 1997 ; projet...
Résultat n°26

Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations, Coupures de presse, Rapport du conseil d’administration HLM, Relevé de conclusions de la commission spécialisée du conseil départemental de l’habitat ; Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont 1er mars 2002 : Réunion 1er mars 2002, Coupures de presse, Note DDT, Note de présentation des HLM sur la démolition avec rappel chronologique (2001), Démolition de la tour 9 rue Miellet Offemont le 28 avril 2003, Coupures de presse, déroulement des opérations du 28 avril 2003 (doc Ferrari S.A) et plans ; Arrêté attributif de subvention ; Autorisation de démolir ; Plan de financement ; Relogement des locataires (HLM) 2002 ; Accord démolition du Maire (2002) ; Délibération conseil d’administration de l’Office départemental HLM (2002) ; Délibération conseil général (2002) ;Démolition Tour 54 Commandos d’Afrique-Quartier Arsot : Coupures de presse, Demande d’autorisation de démolir, Planning, plans, Dossier d’intention de démolir, Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Délibérations du Conseil communautaire ; Démolition immeuble 18-24 rue debrot à Offemont :- Autorisation de démolir; Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique, relogement locataires ; Démolition immeuble 5-11 rue Debrot à Offemont : Autorisation de démolir, Démolition partielle 1-7 rue Miellet et 46-52 rue des Commandos d’Afrique - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Coupures de presse ; Démolition immeuble 13-19 rue Miellet - Offemont : Autorisation de démolir, Délibération conseil d’administration Territoire Habitat, Analyse technique et urbaine, Concertation avec les locataires 13-19 rue Miellet Quartier de l’Arsot : crédits de fonctionnement ; Situation du quartier Ganghoffe, Offemont : Note des différents services administratifs, Étude de recomposition urbaine du quartier de l’arsot à Offemont : Equipe de projet ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), Correspondance de M. HORLACHER président de l’amicale des locataires HLM Offemont ; Délibérations conseil municipal commune d’Offemont ; Document INSEE l’immigration en Franche Comté ; Étude de programmation aménagement 1ère tranche de travaux quartier de l’Arsot AUTB (agence d’urbanisme du T. de Belfort) et restructuration du Quartier ) ; Étude de recomposition urbaine maître d’ouvrage CAB.
Cote
1798W/22
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont...
Résultat n°27

Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie et de secours (SDIS) : départementalisation, réforme du financement (1996-1997). Démarche Carnets 2010 (2003-2004). Finanacement de l'Agence de Développement Economique de Belfort et son Territoire (ADEBT) (1997-2001).
Cote
1713 W 24
 Date
1990-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Revenu minimum des communes (1990-1997). Service d'incendie...
Résultat n°28

Évaluation contrat de ville à mi-parcours
Cote
1871W/4
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Évaluation contrat de ville à mi-parcours
Résultat n°29

Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994). Compétences technologiques en Franche-Comté (1997). Emploi (1995-1996). Procédures européennes : Fonds Social Européen (FSE), FEDER, emploi (1995-1996). Projet de contrat de sites pour l'Aire urbaine (2003). Programme de redynamisation de l'Aire urbaine (2004).
Cote
1713 W 23
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emplois de proximité (1995). Contrat de progrès (1994)....
Résultat n°30

CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire, Budgets 2003, Budget primitif 2004, Budget exécuté 2004, Assemblée générale.
Cote
1798W/12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI : Assemblée générale , Assemblée générale extraordinaire,...
Résultat n°31

Dossiers d’aides individuelles P.M.E. du Territoire : présentation de la société, stratégie, plans d’affaires, dossiers de clôture.
Cote
1629 W 1-24
 Date
1977-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1629 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Dossiers d’aides individuelles P.M.E. du Territoire...
Résultat n°32

Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès quantum sur le disque Big Foot (1996-1997). Affaire Thécla : exonération de taxe professionnelle, procès contre l'Etat (1990-2003).
Cote
1713 W 46
 Date
1990-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire gigastorage : marché du disque dur, procès...
Résultat n°33

Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont : réunions, notes, études, groupes de travail , comités de pilotage, comptes-rendus, relevés de décision, tour Miellet...) ; Note sur Arsot projet de renouvellement urbain ; Intervention de l’OPDHLM 90 de 2002 à 2006 ; 1ère phase de restructuration ; Comité de pilotage aménagement du secteur de la tour Miellet et renouvellement urbain ; Dossier démolition de l’immeuble 12-14 rue Debrot ; Dossier démolition cage escalier n°36 rue Miellet ; Dossier réhabilitation immeuble du 28 au 34 rue Miellet ; Délibérations conseil municipal commune Offemont.
Cote
1798W/21
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Projet urbain et social quartier de l’Arsot Offemont...
Résultat n°34

Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres et vacances à Florimont : études, consultation de la population.
Cote
1713 W 47
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projet d'implantation de Center Parc, groupe Pierres...
Résultat n°35

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).
Cote
1798W/8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
  • CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Résultat n°36

Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet de développement de la vallée de la Bourbeuse (1999). Aéroparc de Fontaine : implantation de bâtiments (1995-1997), relation avec la commune, intégration de la station d'épuration au bilan de la zone (1998).
Cote
1713 W 25
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Contrat d'agglomération 2001-2010 (1999-2001). Projet...
Résultat n°37

Fonds Européen de Développement Economique et régional (FEDER) (1997-2006). Programmations pluriannuelles (1994-1998). Chambre régionale des comptes : contrôle de la SEMPAT (1993-2001).
Cote
1713 W 16
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Européen de Développement Economique et régional...
Résultat n°38

Crédit Immobilier de France.
Cote
1397 W 100
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Crédit Immobilier de France.
Résultat n°39

Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Cote
1397 W 1-8
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fonds Départemental d’Equipement des Communes (FDEC).
Résultat n°40

Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré (HLM).
Cote
1397 W 94-98
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Office Public Départemental d'Habitations à Loyer modéré...