bâtiment administratif

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.	Cote 4 N 34	Date 1890-1901	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Dossiers communs Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
Résultat n°2	Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.	Cote 4 N 109	Date 1812-1870	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Delle Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°3	Assurances : polices, correspondance.	Cote 4 N 107	Date 1900-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°4	Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 72	Date 1923-1929	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°5	Plans.	Cote 4 N 38/2	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Construction. Plans.
Résultat n°6	Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.	Cote 4 N 101	Date 1848-1870	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°7	Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).	Cote 4 N 38/1	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Construction. Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
Résultat n°8	Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.	Cote 4 N 71	Date 1917-1920	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°9	Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.	Cote 4 N 19	Date 1806-1869	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
Résultat n°10	Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.	Cote 4 N 29	Date 1813-1868	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens Tribunal civil et tribunal de commerce Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
Résultat n°11	Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.	Cote 2008W/3	Date 1983-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Marchés publics de fournitures et de service, installation...
Résultat n°12	1937-1943	Cote 4 N 54	Date 1937-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1937-1943
Résultat n°13	Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.	Cote 4 N 61	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
Résultat n°14	Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.	Cote 4 N 47	Date 1904-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°15	Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.	Cote 4 N 4	Date 1912-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Résultat n°16	Sous-préfecture de Belfort	Cote 4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter	Date An VIII-1870	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,... Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°17	Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 106	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°18	Reconstruction : plans.	Cote 4 N 66/2	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Reconstruction : plans.
Résultat n°19	Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.	Cote 4 N 98	Date 1871-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Beaucourt Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°20	Construction : devis, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 63	Date 1900-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Construction : devis, mémoires, correspondance.
Résultat n°21	Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.	Cote 4 N 82	Date An IX-1855	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Dépôts de sûreté Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°22	Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.	Cote 4 N 113	Date 1814-1874	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Giromagny Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
Résultat n°23	1938-1960	Cote 4 N 76	Date 1938-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1938-1960
Résultat n°24	1832-1835	Cote 4 N 15	Date 1832-1835	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Réparations et entretien des locaux, dépenses à la... 1832-1835
Résultat n°25	Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 44	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
Résultat n°26	Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.	Cote 4 N 118	Date 1887-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Montreux-Château Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
Résultat n°27	Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.	Cote 4 N 112	Date 1856-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Foussemagne Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
Résultat n°28	1902-1903	Cote 4 N 74	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, inventaire : registres. 1902-1903
Résultat n°29	Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.	Cote 4 N 85	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...
Résultat n°30	Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.	Cote 4 N 120	Date 1881-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Poste de Rougemont-le-Château Demande de création, appropriation de bâtiments et...
Résultat n°31	Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 89	Date 1937-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Suppression de l’école normale, destination des locaux...
Résultat n°32	Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 122	Date 1926-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul,...
Résultat n°33	Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.	Cote 4 N 22	Date 1838-1849	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
Résultat n°34	Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.	Cote 4 N 5	Date 1922	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
Résultat n°35	Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.	Cote 4 N 108	Date 1931-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
Résultat n°36	Reconstruction : plans.	Cote 4 N 66/1	Date 1906	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Reconstruction : plans.
Résultat n°37	Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.	Cote 4 N 13	Date 1819-1823	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
Résultat n°38	Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.	Cote 4 N 46	Date 1911-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
Résultat n°39	Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 104	Date 1887-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
Résultat n°40	Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.	Cote 4 N 64	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.
Résultat n°41	Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.	Cote 4 N 10	Date 1808	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
Résultat n°42	Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.	Cote 4 N 105	Date 1891-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Gendarmerie du faubourg des Vosges. Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
Résultat n°43	Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.	Cote 4 N 21	Date 1822-1869	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
Résultat n°44	1938	Cote 4 N 55	Date 1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1938
Résultat n°45	Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).	Cote 4 N 31	Date 1830-1867	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens Tribunal civil et tribunal de commerce Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
Résultat n°46	Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.	Cote 4 N 18	Date 1852	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Antonin Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
Résultat n°47	Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.	Cote 4 N 91	Date 1906-1908	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Asile départemental de vieillards Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
Résultat n°48	Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.	Cote 4 N 93	Date 1938-1940	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Foyer des pupilles de l'Assistance publique Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°49	Assurances : rapports, contrats, correspondance.	Cote 4 N 80	Date 1905-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Prison de Belfort Assurances : rapports, contrats, correspondance.
Résultat n°50	Dossier général : rapports, devis, correspondance.	Cote 4 N 65	Date 1906-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Dossier général : rapports, devis, correspondance.
Résultat n°51	Décision du Conseil général : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 32	Date 1897-1900	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Dossiers communs Décision du Conseil général : rapports, délibérations,...
Résultat n°52	Mobilier : inventaires, réformes.	Cote 4 N 25	Date 1873-1885	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens Préfecture Mobilier : inventaires, réformes.
Résultat n°53	Exécution des travaux : adjudications, réalisations. Mémoires, devis, soumissions, plans, affiches.	Cote 4 N 67	Date 1906-1909	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – construction Reconstruction. Exécution des travaux : adjudications, réalisations....
Résultat n°54	Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).	Cote 4 N 2	Date 1919-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits :...
Résultat n°55	1902-1936	Cote 4 N 53	Date 1902-1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Mobilier, inventaires : registres. 1902-1936
Résultat n°56	Assurances : police, délibérations.	Cote 4 N 115	Date 1897-1919	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Giromagny Assurances : police, délibérations.
Résultat n°57	Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 95	Date 1817-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Dossiers généraux Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
Résultat n°58	Préfecture, Palais de justice, reconstructions	Cote 4 N 4-16	Date An IX-1940	Lieu Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)	Type de document -
	Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,... Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°59	Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).	Cote 4 N 45	Date 1898-1927	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité...
Résultat n°60	Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.	Cote 4 N 73	Date 1911-1935	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Tribunal – entretien Mobilier, entretien et acquisition : correspondance,...
Résultat n°61	Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.	Cote 4 N 43	Date 1905-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports,...
Résultat n°62	Logement de la brigade à pied, location : rapports, plans correspondance.	Cote 4 N 102	Date 1873-1878	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Logement de la brigade à pied, location : rapports,...
Résultat n°63	Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.	Cote 4 N 83	Date 1851-1858	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Dépôts de sûreté Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux,...
Résultat n°64	Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.	Cote 4 N 11	Date 1810-1827	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
Résultat n°65	Téléphone, installation et entretien : rapports, états, photographies, délibérations.	Cote 4 N 58	Date 1904-1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Téléphone, installation et entretien : rapports, états,...
Résultat n°66	Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.	Cote 4 N 8	Date An X-1819	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
Résultat n°67	Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.	Cote 4 N 97	Date 1868	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Dossiers généraux Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
Résultat n°68	Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).	Cote 4 N 1	Date 1867-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
Résultat n°69	Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.	Cote 2008W/1	Date 1998-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Direction de la logistique et des achats, gestion des...
Résultat n°70	Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.	Cote 4 N 96	Date 1905-1923	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Dossiers généraux Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
Résultat n°71	Assurances des bâtiments départementaux : correspondance, rapports, contrats (dossiers concernant plusieurs bâtiments).	Cote 4 N 3	Date 1868-1937	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Affaires générales Assurances des bâtiments départementaux : correspondance,...
Résultat n°72	Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie, gros fers : décompte (1903) ; travaux de ciment armé : situations, métrages, plans (1901) ; charpente : mémoires, rapports (1901-1902).	Cote 4 N 39	Date 1901-1903	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie,...
Résultat n°73	Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.	Cote 4 N 42	Date 1821-1902	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – construction Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
Résultat n°74	Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.	Cote 2008W/2	Date 1987-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction... Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...
Résultat n°75	Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).	Cote 4 N 114	Date 1875-1932	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Giromagny Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°76	Adjudications communes : affiches, cahiers des charges, soumissions, états.	Cote 4 N 36	Date 1901	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Dossiers communs Adjudications communes : affiches, cahiers des charges,...
Résultat n°77	Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.	Cote 4 N 99	Date 1812-1876	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Gendarmeries Gendarmerie de Belfort Logement des brigades à cheval, location et entretien...
Résultat n°78	Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.	Cote 4 N 84	Date 1887-1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Ecole normale de Belfort Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports,...
Résultat n°79	Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.	Cote 4 N 7	Date An VIII	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Sous-préfecture de Belfort Hôtel Duras Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
Résultat n°80	Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.	Cote 4 N 50	Date 1898-1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier... Préfecture, palais de justice, reconstruction Préfecture – entretien Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

Résultats de la recherche

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Assurances : polices, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

1937-1943

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Sous-préfecture de Belfort

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Reconstruction : plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1938-1960

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1832-1835

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

1902-1903

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Reconstruction : plans.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.