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135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

    Date

    1890-1901

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
  2. Résultat n°2

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  3. Résultat n°3

    Assurances : polices, correspondance.

    Date

    1900-1919

    Cote

    4 N 107

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Assurances : polices, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1923-1929

    Cote

    4 N 72

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
  5. Résultat n°5

    Plans.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Plans.
  6. Résultat n°6

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  7. Résultat n°7

    Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
  8. Résultat n°8

    Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4 N 71

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
  9. Résultat n°9

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  10. Résultat n°10

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  11. Résultat n°11

    Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2008W/3

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marchés publics de fournitures et de service, installation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  12. Résultat n°12

    1937-1943

    Date

    1937-1943

    Cote

    4 N 54

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1937-1943
  13. Résultat n°13

    Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

    Date

    1899-1900

    Cote

    4 N 61

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
  14. Résultat n°14

    Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1904-1939

    Cote

    4 N 47

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
  15. Résultat n°15

    Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

    Date

    1912-1937

    Cote

    4 N 4

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
  16. Résultat n°16

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  17. Résultat n°17

    Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 106

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
  18. Résultat n°18

    Reconstruction : plans.

    Date

    1906

    Cote

    4 N 66/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Reconstruction : plans.
  19. Résultat n°19

    Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1871-1903

    Cote

    4 N 98

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Beaucourt
    • Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
  20. Résultat n°20

    Construction : devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1900-1903

    Cote

    4 N 63

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Construction : devis, mémoires, correspondance.
  21. Résultat n°21

    Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

    Date

    An IX-1855

    Cote

    4 N 82

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
  22. Résultat n°22

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  23. Résultat n°23

     1938-1960

    Date

    1938-1960

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    •  1938-1960
  24. Résultat n°24

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  25. Résultat n°25

    Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1908-1909

    Cote

    4 N 44

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
  26. Résultat n°26

    Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1887-1938

    Cote

    4 N 118

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Montreux-Château
    • Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
  27. Résultat n°27

    Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

    Date

    1856-1893

    Cote

    4 N 112

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Foussemagne
    • Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
  28. Résultat n°28

    1902-1903

    Date

    1902-1903

    Cote

    4 N 74

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, inventaire : registres.
    • 1902-1903
  29. Résultat n°29

    Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    4 N 85

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...
  30. Résultat n°30

    Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

    Date

    1881-1903

    Cote

    4 N 120

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Poste de Rougemont-le-Château
    • Demande de création, appropriation de bâtiments et...
  31. Résultat n°31

    Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1937-1938

    Cote

    4 N 89

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Suppression de l’école normale, destination des locaux...
  32. Résultat n°32

    Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1926-1937

    Cote

    4 N 122

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort 
    • Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul,...
  33. Résultat n°33

    Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    4 N 22

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
  34. Résultat n°34

    Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

    Date

    1922

    Cote

    4 N 5

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
  35. Résultat n°35

    Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4 N 108

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
  36. Résultat n°36

    Reconstruction : plans.

    Date

    1906

    Cote

    4 N 66/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Reconstruction : plans.
  37. Résultat n°37

    Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

    Date

    1819-1823

    Cote

    4 N 13

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
  38. Résultat n°38

    Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    4 N 46

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
  39. Résultat n°39

    Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

    Date

    1887-1893

    Cote

    4 N 104

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
  40. Résultat n°40

    Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

    Date

    1901-1905

    Cote

    4 N 64

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.
  41. Résultat n°41

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  42. Résultat n°42

    Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

    Date

    1891-1939

    Cote

    4 N 105

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
  43. Résultat n°43

    Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.

    Date

    1822-1869

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
  44. Résultat n°44

    1938

    Date

    1938

    Cote

    4 N 55

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1938
  45. Résultat n°45

    Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).

    Date

    1830-1867

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
  46. Résultat n°46

    Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
  47. Résultat n°47

    Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 91

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Asile départemental de vieillards
    • Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
  48. Résultat n°48

    Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 N 93

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Foyer des pupilles de l'Assistance publique
    • Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
  49. Résultat n°49

    Assurances : rapports, contrats, correspondance.

    Date

    1905-1919

    Cote

    4 N 80

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Prison de Belfort
    • Assurances : rapports, contrats, correspondance.
  50. Résultat n°50

    Dossier général : rapports, devis, correspondance.

    Date

    1906-1909

    Cote

    4 N 65

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Dossier général : rapports, devis, correspondance.
  51. Résultat n°51

    Décision du Conseil général : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1897-1900

    Cote

    4 N 32

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Décision du Conseil général : rapports, délibérations,...
  52. Résultat n°52

    Mobilier : inventaires, réformes.

    Date

    1873-1885

    Cote

    4 N 25

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Mobilier : inventaires, réformes.
  53. Résultat n°53

    Exécution des travaux : adjudications, réalisations. Mémoires, devis, soumissions, plans, affiches.

    Date

    1906-1909

    Cote

    4 N 67

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – construction
    • Reconstruction.
    • Exécution des travaux : adjudications, réalisations....
  54. Résultat n°54

    Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1919-1938

    Cote

    4 N 2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits :...
  55. Résultat n°55

    1902-1936

    Date

    1902-1936

    Cote

    4 N 53

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Mobilier, inventaires : registres.
    • 1902-1936
  56. Résultat n°56

    Assurances : police, délibérations.

    Date

    1897-1919

    Cote

    4 N 115

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Assurances : police, délibérations.
  57. Résultat n°57

    Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

    Date

    1817-1939

    Cote

    4 N 95

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
  58. Résultat n°58

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  59. Résultat n°59

    Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).

    Date

    1898-1927

    Cote

    4 N 45

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité...
  60. Résultat n°60

    Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.

    Date

    1911-1935

    Cote

    4 N 73

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Tribunal – entretien
    • Mobilier, entretien et acquisition : correspondance,...
  61. Résultat n°61

    Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.

    Date

    1905-1937

    Cote

    4 N 43

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports,...
  62. Résultat n°62

    Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

    Date

    1873-1878

    Cote

    4 N 102

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement de la brigade à pied, location :  rapports,...
  63. Résultat n°63

    Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.

    Date

    1851-1858

    Cote

    4 N 83

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Dépôts de sûreté
    • Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux,...
  64. Résultat n°64

    Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

    Date

    1810-1827

    Cote

    4 N 11

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
  65. Résultat n°65

    Téléphone, installation et entretien : rapports, états, photographies, délibérations.

    Date

    1904-1936

    Cote

    4 N 58

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Téléphone, installation et entretien : rapports, états,...
  66. Résultat n°66

    Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

    Date

    An X-1819

    Cote

    4 N 8

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
  67. Résultat n°67

    Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

    Date

    1868

    Cote

    4 N 97

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
  68. Résultat n°68

    Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
  69. Résultat n°69

    Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2008W/1

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Direction de la logistique et des achats, gestion des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  70. Résultat n°70

    Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1905-1923

    Cote

    4 N 96

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Dossiers généraux
    • Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
  71. Résultat n°71

    Assurances des bâtiments départementaux : correspondance, rapports, contrats (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1868-1937

    Cote

    4 N 3

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Assurances des bâtiments départementaux : correspondance,...
  72. Résultat n°72

    Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie, gros fers : décompte (1903) ; travaux de ciment armé : situations, métrages, plans (1901) ; charpente : mémoires, rapports (1901-1902).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 39

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie,...
  73. Résultat n°73

    Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.

    Date

    1821-1902

    Cote

    4 N 42

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
  74. Résultat n°74

    Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

    Date

    1987-2005

    Cote

    2008W/2

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  75. Résultat n°75

    Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

    Date

    1875-1932

    Cote

    4 N 114

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
  76. Résultat n°76

    Adjudications communes : affiches, cahiers des charges, soumissions, états.

    Date

    1901

    Cote

    4 N 36

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Adjudications communes : affiches, cahiers des charges,...
  77. Résultat n°77

    Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

    Date

    1812-1876

    Cote

    4 N 99

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement des brigades à cheval, location et entretien...
  78. Résultat n°78

    Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

    Date

    1887-1930

    Cote

    4 N 84

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Ecole normale de Belfort
    • Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports,...
  79. Résultat n°79

    Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

    Date

    An VIII

    Cote

    4 N 7

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
  80. Résultat n°80

    Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

    Date

    1898-1938

    Cote

    4 N 50

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.