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135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Date

    1885-1888, 1926-1937

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  2. Résultat n°2

    Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

    Date

    1886-1887

    Cote

    4 N 24

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
  3. Résultat n°3

    Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

    Date

    1875-1932

    Cote

    4 N 114

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
  4. Résultat n°4

    Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

    Date

    1936-1940

    Cote

    4 N 117

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
  5. Résultat n°5

    Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

    Date

    1998-2006

    Cote

    2008W/1

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Direction de la logistique et des achats, gestion des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  6. Résultat n°6

    Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

    Date

    1987-2005

    Cote

    2008W/2

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  7. Résultat n°7

    Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

    Date

    1983-1995

    Cote

    2008W/3

    • Contexte : 2008 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Marchés publics de fournitures et de service, installation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de la Logistique et des Achats

  8. Résultat n°8

    Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
  9. Résultat n°9

    Affaires générales

    Date

    1867-1939

    Cote

    4 N 1/1-7

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Affaires générales

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  10. Résultat n°10

    Sous-préfecture de Belfort

    Date

    An VIII-1870

    Cote

    4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Sous-préfecture de Belfort

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  11. Résultat n°11

    Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

    Date

    1808

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
  12. Résultat n°12

    Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.

    Date

    1855-1857

    Cote

    4 N 100

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de...
  13. Résultat n°13

    Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

    Date

    1848-1870

    Cote

    4 N 101

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
  14. Résultat n°14

    Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

    Date

    1873-1878

    Cote

    4 N 102

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Logement de la brigade à pied, location :  rapports,...
  15. Résultat n°15

    Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.

    Date

    1887

    Cote

    4 N 103

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Mesures à prendre suite à l’incendie des logements...
  16. Résultat n°16

    Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

    Date

    1887-1893

    Cote

    4 N 104

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
  17. Résultat n°17

    Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

    Date

    1891-1939

    Cote

    4 N 105

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
  18. Résultat n°18

    Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

    Date

    1906-1908

    Cote

    4 N 106

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
  19. Résultat n°19

    Assurances : polices, correspondance.

    Date

    1900-1919

    Cote

    4 N 107

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
    • Assurances : polices, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

    Date

    1931-1939

    Cote

    4 N 108

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Belfort
    • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
  21. Résultat n°21

    Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

    Date

    1812-1870

    Cote

    4 N 109

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
  22. Résultat n°22

    Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

    Date

    1810-1827

    Cote

    4 N 11

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
  23. Résultat n°23

    Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

    Date

    1871-1940

    Cote

    4 N 110

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
  24. Résultat n°24

    Assurances : polices.

    Date

    1902-1919

    Cote

    4 N 111

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Delle
    • Assurances : polices.
  25. Résultat n°25

    Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

    Date

    1856-1893

    Cote

    4 N 112

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Foussemagne
    • Demande d’établissement, location des locaux : délibérations,...
  26. Résultat n°26

    Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1814-1874

    Cote

    4 N 113

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires,...
  27. Résultat n°27

    Assurances : police, délibérations.

    Date

    1897-1919

    Cote

    4 N 115

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Giromagny
    • Assurances : police, délibérations.
  28. Résultat n°28

    Location, entretien et réparations : rapports, plans, comptes, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1814-1937

    Cote

    4 N 116

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Location, entretien et réparations : rapports, plans,...
  29. Résultat n°29

    Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1887-1938

    Cote

    4 N 118

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Montreux-Château
    • Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations,...
  30. Résultat n°30

    Acquisition du bâtiment, travaux et entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans, affiches, correspondance.

    Date

    1922-1937

    Cote

    4 N 119

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Réchésy
    • Acquisition du bâtiment, travaux et entretien : rapports,...
  31. Résultat n°31

    Transfert provisoire à Thann : correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    4 N 12

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Duras 
    • Transfert provisoire à Thann : correspondance.
  32. Résultat n°32

    Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

    Date

    1881-1903

    Cote

    4 N 120

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Poste de Rougemont-le-Château
    • Demande de création, appropriation de bâtiments et...
  33. Résultat n°33

    Location et entretien de bâtiments : rapports, délibérations, instructions, correspondance.

    Date

    1891-1929

    Cote

    4 N 121

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Gendarmeries
    • Gendarmerie de Valdoie
    • Location et entretien de bâtiments : rapports, délibérations,...
  34. Résultat n°34

    Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1926-1937

    Cote

    4 N 122

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort 
    • Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul,...
  35. Résultat n°35

    Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

    Date

    1819-1823

    Cote

    4 N 13

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports,...
  36. Résultat n°36

    1824-1831

    Date

    1824-1831

    Cote

    4 N 14

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1824-1831
  37. Résultat n°37

    1832-1835

    Date

    1832-1835

    Cote

    4 N 15

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien des locaux, dépenses à la...
    • 1832-1835
  38. Résultat n°38

    Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) : état des lieux descriptif avec un plan (1839), correspondance, mémoires, métrage des travaux, devis, mandat, bordereaux des dépenses, factures, plan, affiche.

    Date

    1839-1870

    Cote

    4 N 16

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Réparations et entretien du bâtiment (exercices 1839-1869) :...
  39. Résultat n°39

    Gendarmeries

    Date

    1812-1940

    Cote

    4 N 16-23

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Gendarmeries

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  40. Résultat n°40

    Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance, détail des travaux à effectuer, plans, devis mémoires, bordereaux des dépenses, note.

    Date

    1854-1856

    Cote

    4 N 17

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Appropriation des bureaux (exercice 1855) : correspondance,...
  41. Résultat n°41

    Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Paiement des taxes locales par le sous-préfet : instructions,...
  42. Résultat n°42

    Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

    Date

    1806-1869

    Cote

    4 N 19

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait...
  43. Résultat n°43

    Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1919-1938

    Cote

    4 N 2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits :...
  44. Résultat n°44

    Mobilier : aliénations, correspondance, états.

    Date

    1831-1862

    Cote

    4 N 20

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier : aliénations, correspondance, états.
  45. Résultat n°45

    Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance, bordereau des dépenses, métrage, devis, facture, procès-verbal d’estimation, extrait de l’inventaire.

    Date

    1822-1869

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Mobilier, inventaires : récolement, inventaires, correspondance,...
  46. Résultat n°46

    Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

    Date

    1838-1849

    Cote

    4 N 22

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Sous-préfecture de Belfort
    • Hôtel Antonin 
    • Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.
  47. Résultat n°47

    Entretien du bâtiment : état des mémoires délivrés par l’architecte (1872), quittances, situation des dépenses (1897).

    Date

    1872-1897

    Cote

    4 N 23

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Entretien du bâtiment : état des mémoires délivrés...
  48. Résultat n°48

    Mobilier : inventaires, réformes.

    Date

    1873-1885

    Cote

    4 N 25

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Préfecture
    • Mobilier : inventaires, réformes.
  49. Résultat n°49

    Frais de première installation : correspondance, rapports.

    Date

    An IX

    Cote

    4 N 26

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Frais de première installation : correspondance, rapports.
  50. Résultat n°50

    Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.

    Date

    An X

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Travaux dans l’appartement du juge de paix : correspondance.
  51. Résultat n°51

    Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département...
  52. Résultat n°52

    Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

    Date

    1813-1868

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de...
  53. Résultat n°53

    Assurances des bâtiments départementaux : correspondance, rapports, contrats (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

    Date

    1868-1937

    Cote

    4 N 3

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Assurances des bâtiments départementaux : correspondance,...
  54. Résultat n°54

    Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Date

    An IX-1898

    Cote

    4 N 3 - 4

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  55. Résultat n°55

    Appropriation des locaux de l’hôtel de Ville abritant le tribunal : devis, rapports, plans, mémoires, correspondance (1867-1869).

    Date

    1847-1869

    Cote

    4 N 30

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Appropriation des locaux de l’hôtel de Ville abritant...
  56. Résultat n°56

    Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance, inventaire, extrait des registres du greffe (1830).

    Date

    1830-1867

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
    • Tribunal civil et tribunal de commerce
    • Mobilier, achats et entretien : devis, correspondance,...
  57. Résultat n°57

    Décision du Conseil général : rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1897-1900

    Cote

    4 N 32

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Décision du Conseil général : rapports, délibérations,...
  58. Résultat n°58

    Terrains, cession par la Ville au Département et rétrocession à la ville : rapports, délibérations, plans.

    Date

    1897-1908

    Cote

    4 N 33

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Terrains, cession par la Ville au Département et rétrocession...
  59. Résultat n°59

    Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

    Date

    1890-1901

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...
  60. Résultat n°60

    Financement : rapports, délibérations, correspondance, états.

    Date

    1897-1901

    Cote

    4 N 35

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Financement : rapports, délibérations, correspondance,...
  61. Résultat n°61

    Adjudications communes : affiches, cahiers des charges, soumissions, états.

    Date

    1901

    Cote

    4 N 36

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Dossiers communs
    • Adjudications communes : affiches, cahiers des charges,...
  62. Résultat n°62

    Concours d’architecte : rapports, délibérations, correspondance, cahier des charges, détail estimatif, avant-métré, bordereau des prix.

    Date

    1899-1900

    Cote

    4 N 37

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Concours d’architecte : rapports, délibérations, correspondance,...
  63. Résultat n°63

    Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
  64. Résultat n°64

    Plans.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 38/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Construction.
    • Plans.
  65. Résultat n°65

    Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie, gros fers : décompte (1903) ; travaux de ciment armé : situations, métrages, plans (1901) ; charpente : mémoires, rapports (1901-1902).

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 39

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie,...
  66. Résultat n°66

    Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

    Date

    1912-1937

    Cote

    4 N 4

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
  67. Résultat n°67

    Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Date

    An IX-1940

    Cote

    4 N 4-16

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

    • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
    • Préfecture, Palais de justice, reconstructions

    Producteur :

    Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période

  68. Résultat n°68

    Menuiserie : états, correspondance ; carrelages : rapports, devis, correspondance ; serrurerie d’art et décorative : rapports, devis, correspondance ; adduction d’eau : rapport, devis, délibération, mémoire ; chauffage : rapports, devis, états ; stuc et stucatine : mémoires, devis, états ; marbrerie : correspondance, devis, délibérations ; peinture décorative : correspondance, mémoire ; sculptures : métrages, devis, correspondance, délibérations ; éclairage : métrage, devis, mémoires, correspondance, délibérations ; téléphone, sonneries électriques : correspondance, métrage, devis, délibérations.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 40/1

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Autres lots.
    • Menuiserie : états, correspondance ; carrelages : rapports,...
  69. Résultat n°69

    Plans serrurerie et vitraux.

    Date

    1901-1903

    Cote

    4 N 40/2

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Autres lots.
    • Plans serrurerie et vitraux.
  70. Résultat n°70

    Appropriation du mobilier : correspondance, devis, rapports, photographie, délibération.

    Date

    1900-1903

    Cote

    4 N 41

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Appropriation du mobilier : correspondance, devis,...
  71. Résultat n°71

    Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.

    Date

    1821-1902

    Cote

    4 N 42

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – construction
    • Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
  72. Résultat n°72

    Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.

    Date

    1905-1937

    Cote

    4 N 43

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports,...
  73. Résultat n°73

    Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1908-1909

    Cote

    4 N 44

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
  74. Résultat n°74

    Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).

    Date

    1898-1927

    Cote

    4 N 45

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité...
  75. Résultat n°75

    Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

    Date

    1911-1939

    Cote

    4 N 46

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
  76. Résultat n°76

    Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1904-1939

    Cote

    4 N 47

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
  77. Résultat n°77

    Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.

    Date

    1905-1939

    Cote

    4 N 48

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports,...
  78. Résultat n°78

    Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports, délibérations, soumission, correspondance, plan.

    Date

    1903-1938

    Cote

    4 N 49

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports,...
  79. Résultat n°79

    Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

    Date

    1922

    Cote

    4 N 5

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Affaires générales
    • Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
  80. Résultat n°80

    Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

    Date

    1898-1938

    Cote

    4 N 50

    • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

    • Préfecture, palais de justice, reconstruction
    • Préfecture – entretien
    • Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.