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613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  4. Résultat n°4

    1998-2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2003W/18

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1998-2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2003W/17

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1990-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  6. Résultat n°6

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Lacollonge et Larivière.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/14

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Lacollonge et Larivière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  8. Résultat n°8

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Felon et Urcerey.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/12

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Urcerey.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2003W/11

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Eguenigue.

    Date

    1993-2003

    Cote

    2003W/10

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Eguenigue.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Felon et Phaffans.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/9

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Phaffans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Bessoncourt et Menoncourt.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/8

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bessoncourt et Menoncourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  14. Résultat n°14

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  15. Résultat n°15

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    2003W/6

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1995-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  16. Résultat n°16

    1996-2005

    Date

    1996-2005

    Cote

    2003W/5

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1996-2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  17. Résultat n°17

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/4

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  18. Résultat n°18

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/3

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  19. Résultat n°19

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  20. Résultat n°20

    1998-2003

    Date

    1998-2003

    Cote

    2003W/1

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1998-2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  21. Résultat n°21

    SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1878W/12

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  22. Résultat n°22

    Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

    Date

    1984-2006

    Cote

    1878W/11

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  23. Résultat n°23

    SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)

    Date

    1991-2006

    Cote

    1878W/10

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  24. Résultat n°24

    SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

    Date

    1998-2006

    Cote

    1878W/9

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  25. Résultat n°25

    SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1878W/8

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  26. Résultat n°26

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1878W/7

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  27. Résultat n°27

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/6

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  28. Résultat n°28

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/5

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  29. Résultat n°29

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  30. Résultat n°30

    SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1878W/3

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  31. Résultat n°31

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).

    Date

    1992-2006

    Cote

    1878W/2

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  32. Résultat n°32

    SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)

    Date

    1996-2006

    Cote

    1878W/1

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  33. Résultat n°33

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

    Date

    1986

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  34. Résultat n°34

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Delle.

    Date

    1981

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  35. Résultat n°35

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Belfort.

    Date

    1981

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  36. Résultat n°36

    Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.

    Date

    [années 1970]

    Cote

    1716 W 5

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  37. Résultat n°37

    Registre de plaintes en insalubrité.

    Date

    1937-2003

    Cote

    1716 W 4

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Registre de plaintes en insalubrité.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  38. Résultat n°38

    Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.

    Date

    1958-1969

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Récapitulatif installations fosses septiques chez les...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  39. Résultat n°39

    Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1716 W 3

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  40. Résultat n°40

    Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire de Belfort.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1716 W 1

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

    • Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  41. Résultat n°41

    Coupures de presse ; partenariats.

    Date

    1992-2004

    Cote

    1698 W 15

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Coupures de presse ; partenariats.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  42. Résultat n°42

    Bulletins climatologiques annuels du TB.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1698 W 12

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Bulletins climatologiques annuels du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Etudes et bilans divers.

    Date

    1980-2001

    Cote

    1698 W 12

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Etudes et bilans divers.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Recueil d’observation sur le terrain suite à avalanche.

    Date

    1980-2000

    Cote

    1698 W 11

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Recueil d’observation sur le terrain suite à avalanche.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  45. Résultat n°45

    Etudes diverses.

    Cote

    1698 W 9

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Etudes diverses.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  46. Résultat n°46

    Bulletins climatologiques annuels du TB.

    Date

    1956-2001

    Cote

    1698 W 1

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

    • Bulletins climatologiques annuels du TB.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    De Pin à Z.

    Date

    2002

    Cote

    1694 W 3

    • Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • De Pin à Z.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    De Gi à Pil.

    Date

    2002

    Cote

    1694 W 2

    • Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • De Gi à Pil.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    De A à Ge.

    Date

    2002

    Cote

    1694 W 1

    • Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des...
    • De A à Ge.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Vétrigne : POS.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vétrigne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Vézelois : PLU.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vézelois : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Petitmagny : DPU.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitmagny : DPU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Phaffans : carte communale.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Phaffans : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Suarce : PLU

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Suarce : PLU

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Date

    2002 - 2006

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Recouvrance : pollution de la rivière.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Recouvrance : pollution de la rivière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain cadastré.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Sermamagny : POS.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sermamagny : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

    Cote

    1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Méziré : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Méziré : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau