environnement - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2012-2013	Cote 2003W/21	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,... 2012-2013
Résultat n°2	2006-2011	Cote 2003W/20	Date 2006-2011	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,... 2006-2011
Résultat n°3	2004-2006	Cote 2003W/19	Date 2004-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,... 2004-2006
Résultat n°4	1998-2004	Cote 2003W/18	Date 1998-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,... 1998-2004
Résultat n°5	1990-1998	Cote 2003W/17	Date 1990-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,... 1990-1998
Résultat n°6	Frais, Fontaine et Vauthiermont.	Cote 2003W/16	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Frais, Fontaine et Vauthiermont.
Résultat n°7	Lacollonge et Larivière.	Cote 2003W/14	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Lacollonge et Larivière.
Résultat n°8	Bassin de la Bourbeuse.	Cote 2003W/13	Date 2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Bassin de la Bourbeuse.
Résultat n°9	Felon et Urcerey.	Cote 2003W/12	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Felon et Urcerey.
Résultat n°10	Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.	Cote 2003W/11	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...
Résultat n°11	Eguenigue.	Cote 2003W/10	Date 1993-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Eguenigue.
Résultat n°12	Felon et Phaffans.	Cote 2003W/9	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Felon et Phaffans.
Résultat n°13	Bessoncourt et Menoncourt.	Cote 2003W/8	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... Bessoncourt et Menoncourt.
Résultat n°14	2006-2009	Cote 2003W/7	Date 2006-2009	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 2006-2009
Résultat n°15	1995-2006	Cote 2003W/6	Date 1995-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 1995-2006
Résultat n°16	1996-2005	Cote 2003W/5	Date 1996-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 1996-2005
Résultat n°17	1979-1999	Cote 2003W/4	Date 1979-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 1979-1999
Résultat n°18	1979-1999	Cote 2003W/3	Date 1979-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 1979-1999
Résultat n°19	1991-2006	Cote 2003W/2	Date 1991-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 1991-2006
Résultat n°20	1998-2003	Cote 2003W/1	Date 1998-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et... Assainissements ; Dossier A36. Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,... 1998-2003
Résultat n°21	SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.	Cote 1878W/12	Date 2006-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008)...
Résultat n°22	Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).	Cote 1878W/11	Date 1984-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire...
Résultat n°23	SATESE : Etude du schéma directeur des communes de l'agglomération d'assainissement de Foussemagne Reppe et Fontenelle (2000). SATESE étude du schéma directeur d'assainissement de la Vallée de l'Écrevisse et de la Bourbeuse (1999) ; Dossier assainissement et pluvial Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Moval/Trévenans - Vezelois/Andelans (2006) ; Contrat d'assainissement de l'agence de l'eau sur le Territoire de belfort en 1991 ; Schéma d'assainissement des zones rurales et des milieux naturels (1991-1992)	Cote 1878W/10	Date 1991-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Etude du schéma directeur des communes de...
Résultat n°24	SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).	Cote 1878W/9	Date 1998-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône...
Résultat n°25	SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.	Cote 1878W/8	Date 1994-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt...
Résultat n°26	SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).	Cote 1878W/7	Date 1983-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics...
Résultat n°27	SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)	Cote 1878W/6	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°28	SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)	Cote 1878W/5	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°29	SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)	Cote 1878W/4	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°30	SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement des communes d' Auxelles-Bas (2001) - Auxelles-Haut (2001) - Etueffont (1999) - Anjoutey (1999-2002) - Romagny sous Rougemont (2001-2002) - Grosmagny (2002) - Petitmagny (2002) - Saint-Germain-le-Châtelet (2002) - Lamadeleine Val des Anges (2002) - Bourg sous Chatelet (2002).	Cote 1878W/3	Date 1999-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Schémas d'assainissement et diagnostics d'assainissement...
Résultat n°31	SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Eguenigues, Menoncourt, Phaffans et Bessoncourt (1992-1994) - Montbouton (1999-2000) - Noveillard (2001) - de la Communauté de Communes de la haute Savoureuse (1996) - Chaux et Lachapelle sous Chaux (2000-2004) ; Plans de zonage d'assainissement des communes de Communauté d'agglomération belfortaine (2006).	Cote 1878W/2	Date 1992-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°32	SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants des Stations d'Epurations) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes de Joncherey (2002 -2004) - Méziré (1999-2000), du SIAVA (Syndicat intercommunal de la vallée de l'Allaine) de 2003 - Grandvillars (2005 à 2006)	Cote 1878W/1	Date 1996-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Service d'Assistance technique aux Exploitants des... SATESE (Service d'Assistance Technique aux Exploitants...
Résultat n°33	Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.	Cote 1716 W 6	Date 1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°34	Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Delle.	Cote 1716 W 6	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°35	Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Belfort.	Cote 1716 W 6	Date 1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°36	Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.	Cote 1716 W 5	Date [années 1970]	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Etude sur le besoin et ressource en eau potable de...
Résultat n°37	Registre de plaintes en insalubrité.	Cote 1716 W 4	Date 1937-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Registre de plaintes en insalubrité.
Résultat n°38	Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.	Cote 1716 W 3	Date 1958-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Récapitulatif installations fosses septiques chez les...
Résultat n°39	Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.	Cote 1716 W 3	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Bilan des eaux destinées à la consommation humaine....
Résultat n°40	Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire de Belfort.	Cote 1716 W 1	Date 1957-1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation... Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire...
Résultat n°41	Coupures de presse ; partenariats.	Cote 1698 W 15	Date 1992-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire... Coupures de presse ; partenariats.
Résultat n°42	Bulletins climatologiques annuels du TB.	Cote 1698 W 12	Date 1959-1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire... Bulletins climatologiques annuels du TB.
Résultat n°43	Etudes et bilans divers.	Cote 1698 W 12	Date 1980-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire... Etudes et bilans divers.
Résultat n°44	Recueil d’observation sur le terrain suite à avalanche.	Cote 1698 W 11	Date 1980-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire... Recueil d’observation sur le terrain suite à avalanche.
Résultat n°45	Etudes diverses.	Cote 1698 W 9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire... Etudes diverses.
Résultat n°46	Bulletins climatologiques annuels du TB.	Cote 1698 W 1	Date 1956-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire... Bulletins climatologiques annuels du TB.
Résultat n°47	De Pin à Z.	Cote 1694 W 3	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des... De Pin à Z.
Résultat n°48	De Gi à Pil.	Cote 1694 W 2	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des... De Gi à Pil.
Résultat n°49	De A à Ge.	Cote 1694 W 1	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1694 W - Conseil général du Territoire de Belfort -... Rupture des digues de deux bassins d'écrêtement des... De A à Ge.
Résultat n°50	Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.	Cote 1644 W 8, 1644 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°51	Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.	Cote 1644 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...
Résultat n°52	Vétrigne : POS.	Cote 1644 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Vétrigne : POS.
Résultat n°53	Vauthiermont : certificat, procès-verbal.	Cote 1644 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Vauthiermont : certificat, procès-verbal.
Résultat n°54	Vézelois : PLU.	Cote 1644 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Vézelois : PLU.
Résultat n°55	Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.	Cote 1644 W 8, 1644 W 8	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...
Résultat n°56	Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.	Cote 1644 W 8	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.
Résultat n°57	Petitmagny : DPU.	Cote 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Petitmagny : DPU.
Résultat n°58	Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.
Résultat n°59	Phaffans : carte communale.	Cote 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Phaffans : carte communale.
Résultat n°60	Suarce : PLU	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Suarce : PLU
Résultat n°61	Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date 2002 - 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.
Résultat n°62	Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...
Résultat n°63	Recouvrance : pollution de la rivière.	Cote 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Recouvrance : pollution de la rivière.
Résultat n°64	Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...
Résultat n°65	Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...
Résultat n°66	Petitefontaine : certificats d’urbanisme.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Petitefontaine : certificats d’urbanisme.
Résultat n°67	Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...
Résultat n°68	Perouse : DPU, permis de construire, POS.	Cote 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Perouse : DPU, permis de construire, POS.
Résultat n°69	Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...
Résultat n°70	Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain cadastré.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain...
Résultat n°71	Sermamagny : POS.	Cote 1644 W 7, 1644 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Sermamagny : POS.
Résultat n°72	Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date 1999 - 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°73	Meroux : PLU.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Meroux : PLU.
Résultat n°74	Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°75	Moval : POS.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Moval : POS.
Résultat n°76	Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.	Cote 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...
Résultat n°77	Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...
Résultat n°78	Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.
Résultat n°79	Méziré : PLU.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Méziré : PLU.
Résultat n°80	Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.	Cote 1644 W 6, 1644 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau Affaires communales. Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...

Résultats de la recherche

2012-2013

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

2006-2011

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

2004-2006

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

1998-2004

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

1990-1998

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Frais, Fontaine et Vauthiermont.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Lacollonge et Larivière.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Bassin de la Bourbeuse.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Felon et Urcerey.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Eguenigue.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Felon et Phaffans.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

Bessoncourt et Menoncourt.

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

2006-2009

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

1995-2006

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1996-2005

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1979-1999

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1979-1999

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1991-2006

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1998-2003

Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

SATESE : Marché d'analyses d'eau CARSO (2006-2008) : candidature, factures courriers. Marchés d'analyses d'eau lot 4 (algues) (2006-2008) : candidature retenue de Bi-eau et courriers.

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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SATESE Courriers entre CG90 et Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse. SATESE compte-rendus de visites de stations d'épuration des communes éligibles au SATESE (2006).

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SATESE SIAVA Delle Grandvillars Lebetain et Thiancourt : comptes-rendus de réunions du groupe de travail assainissement.

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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement et diagnostics des réseaux des communes d'Argiésans (1986) - Rougemont le Château (1999) - Petit-Croix et Fontenelle (2002) - Bermont (1983-1985).

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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Bourg sous Chatelet et Saint Germain le Chatelet (2001) ; Zonage d'assainissement de Lamadeleine Val des Anges (2006)

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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2001) ; Zonage d'assainissement des communes d'Anjoutey et d'Etueffont (2006)

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SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

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Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

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Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, Delle.

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Etude sur le besoin et ressource en eau potable de la Franche-Comté.

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Registre de plaintes en insalubrité.

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Récapitulatif installations fosses septiques chez les particuliers : cahiers.

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Bilan des eaux destinées à la consommation humaine. Teneurs en atrazine des eaux d’alimentation. Doubs-Jura-Haute Saône- Territoire de Belfort.

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Conseil départemental d’hygiène pour le Territoire de Belfort.

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Coupures de presse ; partenariats.

Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

Bulletins climatologiques annuels du TB.

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