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  1. Résultat n°1

    Belfort 聳 Historique : réalisations municipales. Dossier sur l’évolution urbaine de la ville de Belfort entre 1830 et 1967. Images de la ville et de son évolution. Histoire urbaine de Belfort. Aménagement des casernes.

    Date

    1830, 1967

    Cote

    1611 W 49

    • Contexte : 1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • Etudes et suivis de projets d’urbanisme et d’équipement...
    • Belfort – Historique : réalisations municipales. Dossier...

    Producteur :

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

  2. Résultat n°2

    Plans d'alignement.

    Date

    1839 - 1930

    Cote

    1529 W 1-10

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d'alignement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  3. Résultat n°3

    rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Cote

    1530 W 15 et 16

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • rendues définitivement à la subdivision en 2008.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  4. Résultat n°4

    Routes départementales, projets de travaux.

    Date

    Antérieur à 1900

    Cote

    1529 W 28

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Routes départementales, projets de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  5. Résultat n°5

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny.

    Date

    1839 - 1965

    Cote

    1530 W 17-18

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  6. Résultat n°6

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 62

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 100

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Delle, la ville.

    Date

    1836-1839

    Cote

    5 Fi 66

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 74

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort.
    • Belfort, plan de la ville.
    • Le fort de la Justice à Belfort et plan de la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 41

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, champ de foire, bal populaire en 1850.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 65

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 92

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Delle, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 78

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  14. Résultat n°14

    Belfort, le faubourg de Lyon.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 63

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, le faubourg de Lyon.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  15. Résultat n°15

    Belfort, la ville.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 47/3b

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  16. Résultat n°16

    Belfort, la place d'Armes.

    Date

    1855

    Cote

    5 Fi 55

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la place d'Armes.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  17. Résultat n°17

    Belfort, la ville.

    Date

    1855

    Cote

    5 Fi 98

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  18. Résultat n°18

    Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Date

    1856 - 1994

    Cote

    1428 W 3-21

    • Contexte : 1428 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Equipement, environnement, aménagement des eaux, déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

  19. Résultat n°19

    Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement de voieries.

    Date

    1869-1970

    Cote

    1783W/11-14

    • Contexte : 1783 W - Direction départementale des territoires du...

    • Permis de construire et de démolir échantillonnés.
    • Voieries : plans d'alignement, correspondance, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale des territoires (D.D.T.)

  20. Résultat n°20

    Pérouse, le village.

    Date

    jeudi 1er janvier 1874

    Cote

    5 Fi 95

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  21. Résultat n°21

    Ressources humaines : dossiers de personnel des agents de la subdivision de Giromagny.

    Date

    1874 - 1954

    Cote

    1458 W 22-24

    • Contexte : 1458 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ressources humaines : dossiers de personnel des agents...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  22. Résultat n°22

    Belfort, la ville.

    Date

    1874

    Cote

    5 Fi 93/2

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  23. Résultat n°23

    Pérouse, le village.

    Date

    1874

    Cote

    5 Fi 93/3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort ou Béfort.
    • Pérouse, le village.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  24. Résultat n°24

    Belfort, la ville.

    Date

    1877

    Cote

    5 Fi 94

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  25. Résultat n°25

    Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.) : contrôles financiers et affaires diverses.

    Date

    1884 - 1984

    Cote

    1225 W 4

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des Voies ferrées d’Intérêt Local (V.F.I.L.)...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  26. Résultat n°26

    Delle, la ville.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 70

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Delle, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  27. Résultat n°27

    Belfort, la ville.

    Date

    1887

    Cote

    5 Fi 73/1

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort avant 1870.
    • Belfort, la ville.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  28. Résultat n°28
    Architectures belfortaines de la Belle Epoque 1890 - 1914

    2 lots 2 medias

    Architectures belfortaines de la Belle Epoque 1890 - 1914

    Date

    2005, 1914

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Architectures belfortaines de la Belle Epoque 1890...
  29. Résultat n°29

    Personnel : dossiers agents non titulaires, fiches de paies.

    Date

    1899-1981

    Cote

    1532 W 1-5

    • Contexte : 1532 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Personnel : dossiers agents non titulaires, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  30. Résultat n°30

    Registre des points de repères I.G.N.

    Date

    s.d.

    Cote

    1532 W 7

    • Contexte : 1532 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Registre des points de repères I.G.N.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  31. Résultat n°31

    Travaux dans les communes de la subdivision : photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1532 W 6

    • Contexte : 1532 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux dans les communes de la subdivision : photographies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  32. Résultat n°32

    Reportage reproductions de cartes postales anciennes de Belfort. 95 tirages noir et blanc collés sur papier. Format 15x21 cm. Vers 1900-1930, copies de 1984. Reportage église Sainte-Jeanne-d'Arc. 2 tirages couleur collés sur carton. Format 12x18 cm. Sans date. Tirage couleur, Belfort vu depuis le Château. Couleur. Tirage collé sur carton. Format 9x22 cm. Avant 1982. Vue de la cité administrative. Reportage "marché des Vosges". 7 tirages couleur. Format 13x19 cm. Stands. Reportage de 27 fiches d'opération d'architecture. Mention de la date, des travaux, de l'architecte. Format 15x21 cm. 1982-1991. Reportage Bermont. 5 tirages noir et blanc. Format 13x18 cm. Sans date. Tirage de l'avenue Jean-Jaurès. Tirage couleur 16x21 cm. Sans date. Reportage Belfort vieille ville. 26 Tirages couleur. Sans date. Vers 1995. Vues depuis le château, ZAC de la Justice, espace vert du Salbert, station d'épuration, ancien incinérateur, Bougenel place de Franche-Comté. Reportage "Delle. Beaucourt". Bâti ancien. 8 tirages couleur et négatifs. Sans date. Reportage "Saint-Dizier". 8 tirages noir et blanc. Sans date. Anciennes fermes. Reportage Belfort : tirages de reportages éparses. Tirages noir et blanc et couleur.1978-1990. Vue aérienne, stade des 3 chênes, villa Dollfus, détail de façade du marché des Vosges, hôpital, maisons ouvrières, colline des Perches, "la locomotive" et sa fresque, l'Esplanade, le carrefour des fusillés, le faubourg de Montbéliard, maison (cité alsacienne ?) rue Foltz, l'Esta en construction, détail architectral du garage Alpha (Oudard), tours des Résidences, immeubles boulevard Carnot, maisons rue de Ferrette, carrefour Kennedy et boulevard de Lyon, rues du quartier de la gare, La Pépinière, intérieur d'un marché couvert.

    Date

    1900-1991

    Cote

    1701 W 29

    • Contexte : 1701 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort...

    • 7352 diapos ; 4943 photographies ; environ 11200 négatifs.            
    • Reportage reproductions de cartes postales anciennes...

    Producteur :

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Belfort, la place d'Armes.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 37

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, la place d'Armes.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  34. Résultat n°34
    Architecture belfortaine des Années folles 1919-1939

    2 lots 2 medias

    Architecture belfortaine des Années folles 1919-1939

    Date

    2020, 1939

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Architecture belfortaine des Années folles 1919-1939
  35. Résultat n°35

    Alignements des particuliers sur routes départementales concernant la subdivision de Giromagny. Communes concernées : Offemont, Vétrigne, Valdoie, Evette-Salbert, Sermamagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Eloie, Grosmagny, Petitmagny, Giromagny, Lepuix-Gy, Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Lachapelle-sous-Chaux, Chaux, Etueffont, Lamadeleine, Bourg-sous-Châtelet, Anjoutey, Rougegoutte, Vescemont, Riervescemont.

    Date

    1921-1997

    Cote

    1530 W 1-14

    • Contexte : 1530 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Alignements des particuliers sur routes départementales...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  36. Résultat n°36

    Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux, A36.

    Date

    1924 - 1996

    Cote

    1430 W 175-178

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Opérations d’ouvrages d’art, base aérienne de Chaux,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  37. Résultat n°37

    Belfort, esplanade des fêtes [Place de la résistance], fête patronale.

    Date

    juillet 1925

    Cote

    5 Fi 151

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, esplanade des fêtes [Place de la résistance],...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  38. Résultat n°38

    Dossiers de lotissements des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1987 : demande d’autorisation, plans, note.

    Date

    1926 - 1986

    Cote

    1505 W 1-6

    • Contexte : 1505 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Dossiers de lotissements des communes du ressort de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  39. Résultat n°39

    Commune de Châtenois-les-Forges.

    Date

    1928-1994

    Cote

    1337 W 97-140

    • Contexte : 1337 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art...
    • Commune de Châtenois-les-Forges.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

  40. Résultat n°40

    Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Date

    1929-1990

    Cote

    1176 W 3-6

    • Contexte : 1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Casernes de gendarmerie du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 9-10

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  42. Résultat n°42

    Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Date

    1934 - 1990

    Cote

    1430 W 1-142

    • Contexte : 1430 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Droit des sols, lotissement : dossiers d’application.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  43. Résultat n°43

    Elaboration du plan régional des transports.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Elaboration du plan régional des transports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  44. Résultat n°44

    Affaires générales.

    Cote

    1225 W 1-3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  45. Résultat n°45

    Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels et assimilés.

    Cote

    1225 W 2

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Plans de transports de voyageurs ; services occasionnels...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  46. Résultat n°46

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 16-17

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  47. Résultat n°47

    Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Cote

    1225 W 3

    • Contexte : 1225 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports routiers de voyageurs.
    • Dessertes des communes du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  48. Résultat n°48

    Article éliminé.

    Cote

    1200 W 1

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  49. Résultat n°49

    Articles éliminés.

    Cote

    1200 W 12-13

    • Contexte : 1200 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service U.A.M. / Lot

  50. Résultat n°50

    Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Date

    1935-1994

    Cote

    1531 W 1

    • Contexte : 1531 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement.
    • Communes de Giromagny, d’Offemont et Petitmagny.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  51. Résultat n°51

    Fontaine.

    Date

    s.d.

    Cote

    1606 W 61-62

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Fontaine.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  52. Résultat n°52

    Chemins départementaux.

    Date

    1939 - 1958

    Cote

    1516 W 3-4

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, routes nationales et chemins départementaux...
    • Chemins départementaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  53. Résultat n°53

    Transports ferroviaires, chemins de fer, passages à niveaux : plans, arrêtés, plans, rapports.

    Date

    1939-1970

    Cote

    1202 W 14-15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Transports ferroviaires, chemins de fer, passages à...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  54. Résultat n°54

    Reconstruction, ponts et voieries : plans, rapports, devis, marchés, factures, rapports, procès-verbaux.

    Date

    1939-1964

    Cote

    1202 W 1-14

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Reconstruction, ponts et voieries : plans, rapports,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  55. Résultat n°55

    Routes nationales.

    Date

    1939 - 1942

    Cote

    1516 W 3-4

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, routes nationales et chemins départementaux...
    • Routes nationales.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  56. Résultat n°56

    Morvillars, Grandvillars.

    Date

    1939

    Cote

    1606 W 60

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Morvillars, Grandvillars.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  57. Résultat n°57

    Rougemont-le-Château.

    Date

    s.d.

    Cote

    1606 W 69-71

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Rougemont-le-Château.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  58. Résultat n°58

    Voirie, répartition des matériaux : correspondance, devis, marchés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, répartition des matériaux : correspondance,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  59. Résultat n°59

    Voie ferrée, ligne électrique.

    Date

    1940-1964

    Cote

    1202 W 18

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voie ferrée, ligne électrique.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  60. Résultat n°60

    Emploi des chômeurs à la réfection des routes : liste des travaux en cours, rapports.

    Date

    1940-1941

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Emploi des chômeurs à la réfection des routes : liste...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  61. Résultat n°61

    Constructions.

    Date

    1940-1955

    Cote

    1630 W 94

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Constructions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation du contrôle : paiements, correspondance, plans.

    Date

    1941-1948

    Cote

    1516 W 21

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Contrôle des voies ferrées d’intérêt local, organisation...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  63. Résultat n°63

    Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations, correspondance.

    Date

    1941-1945

    Cote

    1516 W 20

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Canaux : indemnisations des propriétaires, réclamations,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  64. Résultat n°64

    Ouvrages d’art, reconstruction après la Seconde Guerre mondiale, ponts.

    Date

    1941-1948

    Cote

    1516 W 14-19

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ouvrages d’art, reconstruction après la Seconde Guerre...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  65. Résultat n°65

    Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale, correspondance.

    Date

    1941-1942

    Cote

    1516 W 22

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Tramway de Beaucourt : rapports à la commission départementale,...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  66. Résultat n°66

    Impositions locales.

    Date

    1941-1969

    Cote

    1630 W 70

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Impositions locales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 15

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Terrain de sports : rapports, devis, plans, délibérations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  68. Résultat n°68

    Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations des fonctionnaires.

    Date

    1942-1944

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Concours de cantonnier : copies de candidats, déclarations...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  69. Résultat n°69

    Moulin, Delle : rapports plans, photographies.

    Date

    1942

    Cote

    1202 W 16

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Moulin, Delle : rapports plans, photographies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  70. Résultat n°70

    Pièces administratives.

    Date

    1942 - 1946

    Cote

    1516 W 1-2

    • Contexte : 1516 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Voirie, routes nationales et chemins départementaux...
    • Pièces administratives.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service des Ponts et Chaussées

  71. Résultat n°71

    Autoroute : rapports.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1202 W 19

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Autoroute : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  72. Résultat n°72

    Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations, locations, bois, finances, personnel : délibérations, correspondance.

    Date

    1942-1971

    Cote

    1630 W 1-14

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Biens communaux, lotissements, acquisitions, aliénations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Date

    1944-1969

    Cote

    1630 W 85

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Cadastre, rénovation : listes des communes et géomètres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Fonds de compensation des allocations familiales : instructions, envois.

    Date

    1945-1959

    Cote

    1630 W 60-63

    • Contexte : 1630 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

    • Affaires communales, communes de Sermamagny, Sévenans,...
    • Fonds de compensation des allocations familiales :...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Ravitaillement : état des attributions de denrées aux cantonniers.

    Date

    1945-1946

    Cote

    1202 W 18

    • Contexte : 1202 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Ravitaillement : état des attributions de denrées aux...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement 90 du Territoire de Belfort (D.D.E.)

  76. Résultat n°76

    Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Date

    s.d.

    Cote

    1538 W 3ème dossier

    • Contexte : 1538 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Giromagny, construction atelier à la subdivision.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

  77. Résultat n°77

    Belfort.

    Date

    1946-1964

    Cote

    1606 W 15-34

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Belfort.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  78. Résultat n°78

    Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.

    Date

    1946-1995

    Cote

    1642 W 1

    • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

    • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Territoire de Belfort (D.D.E.A.), service économie agricole, cellule aménagements fonciers

  79. Résultat n°79

    Delle.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1606 W 46-50

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Delle.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme

  80. Résultat n°80

    Chavannes-les-Grands.

    Date

    1946

    Cote

    1606 W 37

    • Contexte : 1606 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans topographiques Belfort et communes du Territoire...
    • Chavannes-les-Grands.

    Producteur :

    Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme