M-Z.
Date
2002
Cote
4 E 94
-
Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
- Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
- 2002
- M-Z.
Archives départementales du Territoire de Belfort
2002
4 E 94
1808-1825
8 M 162
1951-1973
143 J 11
1981
4 E 13 – 14
1992-1996
1713 W 9
Conseil général du Territoire de Belfort.
8 M 143
2010-2012
2039W/10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
8 M 18
8 M 57
1975
4 E 6
Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort
1989-1991
1227 W 19
Conseil général du Territoire de Belfort.
6 M 566
1990-1999
1993W/50
Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
1948 - 1983
1503 W 11
Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail
[s.d.]
99 J 35
6 M 446
1988
4 E 30
1192 W 20
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.
2006
4 E 133
1838
8 S 10
1941-1952
75 W 10-11
Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
1986-1996
1713 W 36
Conseil général du Territoire de Belfort.
1476 W 42-43
Inspection du Travail de Belfort
1913
8 S 83
1936, 1941-1945
75 W 200
Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
1988
4 E 28
1906-1934
8 S 155
1914-1917
6 M 509
1970
1123 W 60
Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort
1949-1962
99 J 4
1917-1921
6 M 498
9 M 144
1936
9 M 15
2003
4 E 106
1968-2011
2055W/10
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
1992-1996
1397 W 85
Conseil général du Territoire de Belfort.
6 M 562
4 E 208
1952-1964
99 J 13
2005
4 E 118
1993-2007
2054W/1
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
2012-2013
2040W/20
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
1999
4 E 74
6 M 728
17 juin 1969
143 J 7
2000
4 E 81
1920-1958
100 J 1
1855-1894
8 S 52
Mai-octobre 1927
65 J 4
1954
45 J 2 J 4
Les documents répertoriés ci-après ont été donnés aux Archives départementales en octobre 1985 et juillet 1988 par M. Pierre Kern, président directeur général et liquidateur de la « Manufacture belfortaine de grillage », une entreprise née en 1910. Le dernier établissement de la société, le fonds de commerce sis 5 rue de l'As de Carreau à Belfort, a été cédé à la première de ces dates. M. Kern a alors déposé les archives, fonds complété en 1988 par les dossiers nécessaires à la liquidation.
En fait une bonne partie des papiers entassés dans le grenier étaient dépourvus de tout intérêt : brouillons, notes d'encaissement ou d'ordres illisibles, documentation, etc. ; ils durent être éliminés. Les documents essentiels statuts, procès verbaux d'assemblées et de conseil d'administration, bilans, inventaires, grands livres furent, eux, pieusement conservés par M. Kern. Quant aux archives des établissements de fabrication, à Rougemont-le-Château puis à Offemont, elles avaient déjà disparu.
Leur apport historique, dans ces conditions, est limité. Néanmoins, ils permettraient au curieux de mesurer l'aire de rayonnement d'une petite entreprise spécialisée, d'appréhender ses efforts, ses tentatives et finalement son échec, pour faire face à l'évolution des techniques et à la concurrence internationale dans les années charnière de l'économie d'après-guerre.
1476 W 12
Inspection du Travail de Belfort
1980
4 E 12
6 M 521
1985-1990
1397 W 51
Conseil général du Territoire de Belfort.
1958-1962
40 J 2 E 46
1945
75 W 196
Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
1992-1999
1993W/94
Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
2012-2013
1993W/9
Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
9 M 107
1950-1966
99 J 53
2005-2012
1993W/34
Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
2011
4 E 179
1925-1929
9 M 138*
2013
2042W/28
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
1926-1940
9 M 163
1946-1950
75 W 128-153
Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort
2014
4 E 211
2018
2058W/4
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
6 M 675
2008
4 E 147
1998-1999
1798W/2
Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets
2000-2014
2040W/18
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail
6 M 664
2006
4 E 135
1980-1982
1123 W 42
Société d'équipement de Belfort (SODEB).
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