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  1. Résultat n°1

    7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/11-1762W/13

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  2. Résultat n°2

    Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/24

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort,...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  3. Résultat n°3

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1973 - 2000

    Cote

    1440 W 1-57

    • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat
    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  4. Résultat n°4

    Relations extérieures.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1605 W 96-98

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Relations extérieures.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  5. Résultat n°5

    Commune de Belfort, autres quartiers.

    Date

    1959 - 1962

    Cote

    1648 W 19 - 53

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, autres quartiers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Date

    1976

    Cote

    1762W/2

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  7. Résultat n°7

    Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

    Date

    1966

    Cote

    1762W/7

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  8. Résultat n°8

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  9. Résultat n°9

    7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/25-1762W/27

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  10. Résultat n°10

    Marchés publics échantillonnés.

    Date

    2007-2012

    Cote

    1954W/1-1954W/17

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Marchés publics échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  11. Résultat n°11

    Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

    Cote

    1605 W 50-60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  12. Résultat n°12

    Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1730 W 1-17

    • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat
    • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  13. Résultat n°13

    Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1593 W 43-46

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  14. Résultat n°14

    Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Date

    1968

    Cote

    1762W/1

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  15. Résultat n°15

    Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Date

    1945-1987

    Cote

    1597 W 1-4

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat
    • Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  16. Résultat n°16

    Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1605 W 34-40

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  17. Résultat n°17

    Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

    Date

    1922-1950

    Cote

    1596 W 12-13

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  18. Résultat n°18

    Affaires diverses.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  19. Résultat n°19

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  20. Résultat n°20

    Contentieux.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1605 W 90-91

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  21. Résultat n°21

    Commune de Giromagny.

    Date

    1961

    Cote

    1648 W 66-68

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Giromagny.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    1-6

    Date

    Locataires partis en 1989

    Cote

    1-6

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 1-6

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  23. Résultat n°23

    Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1778W/1-1778W/9

    • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord
    • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  24. Résultat n°24

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  25. Résultat n°25

    Plan de redressement de l’Office.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1605 W 27-30

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Plan de redressement de l’Office.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  26. Résultat n°26

    Syndicat des propriétaires.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1605 W 74-84

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Syndicat des propriétaires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  27. Résultat n°27

    Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1697 W 1-13

    • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat
    • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  28. Résultat n°28

    33-35

    Date

    Locataires partis en 1996

    Cote

    33-35

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 33-35

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  29. Résultat n°29

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1932W/1-1932W/30

    • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  30. Résultat n°30

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1542 W 1-42

    • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat
    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  31. Résultat n°31

    2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/10

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  32. Résultat n°32

    Palmarès national de l’Habitat.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Palmarès national de l’Habitat.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  33. Résultat n°33

    Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences, démolition.

    Date

    1994-2001

    Cote

    1605 W 69-73

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences,...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  34. Résultat n°34

    Correspondance avec les mairies du département.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Correspondance avec les mairies du département.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  35. Résultat n°35

    O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 63 - 65

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  37. Résultat n°37

    23-28

    Date

    Locataires partis en 1994

    Cote

    23-28

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 23-28

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  38. Résultat n°38

    Téléphonie.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Téléphonie.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  39. Résultat n°39

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1853W/1-1853W/29

    • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  40. Résultat n°40

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  41. Résultat n°41

    Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration.

    Date

    1978-1986

    Cote

    1605 W 26-27

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat
    • Elections des représentants des locataires au Conseil...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  42. Résultat n°42

    Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Date

    1977

    Cote

    1762W/6

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  43. Résultat n°43

    Entretiens et réparations.

    Date

    1935-1970

    Cote

    1596 W 10

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • Entretiens et réparations.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  44. Résultat n°44

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1984 - 1995

    Cote

    1421 W 1-43

    • Contexte : 1421 W - Office public départemental d'habitation à...
    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  45. Résultat n°45

    Emprunteurs hypothécaires.

    Date

    1923

    Cote

    1173 W 1-3

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Emprunteurs hypothécaires.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  46. Résultat n°46

    2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/9

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  47. Résultat n°47

    Dispensaire de la Pépinière.

    Date

    1935 - 1938

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Dispensaire de la Pépinière.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  48. Résultat n°48

    Projets non réalisés.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1177 W 9

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Projets non réalisés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  49. Résultat n°49

    1154 W - Office public d'habitation à loyer modéré - Service Comptabilité [versement éliminé en totalité]

    • Contexte : 1154 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
  50. Résultat n°50

    Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  51. Résultat n°51

    2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/20

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  52. Résultat n°52

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1961 - 1992

    Cote

    1375 W 1-73

    • Contexte : 1375 W - Office public départemental d'habitation à...
    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  53. Résultat n°53

    Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/15-1762W/17

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  54. Résultat n°54

    Rapports divers.

    Date

    1930 - 1965

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Rapports divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  55. Résultat n°55

    16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/5

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  56. Résultat n°56

    Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

    Date

    1922 - 1989

    Cote

    1269 W 1-200

    • Contexte : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  57. Résultat n°57

    15-18

    Date

    Locataires partis en 1992

    Cote

    15-18

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 15-18

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  58. Résultat n°58

    Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

    Date

    1950-1999

    Cote

    1593 W 38-42

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  59. Résultat n°59

    Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1980 - 1988

    Cote

    1312 W 1-35

    • Contexte : 1312 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - service Gestion Locative

  60. Résultat n°60

    Commission d’adjudication.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    1179 W 5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Commission d’adjudication.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  61. Résultat n°61

    Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.

    Date

    2001-2007

    Cote

    1789W1-1789W21

    • Contexte : 1789 W - Territoire Habitat
    • Echantillonnage des marchés public concernant les grosses...

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  62. Résultat n°62

    1153 W - Office public d'habitation à loyer modéré - Administration générale - Services intérieurs [versement éliminé en totalité]

    • Contexte : 1153 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
  63. Résultat n°63

    Dossiers locataires H.L.M.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1157 W 1-22

    • Contexte : 1157 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Dossiers locataires H.L.M.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Gestion Locative

  64. Résultat n°64

    Dossiers de contentieux.

    Date

    1928 - 1960

    Cote

    1179 W 1-3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  65. Résultat n°65

    Amicale des locataires.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1596 W 4-5

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat
    • Amicale des locataires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  66. Résultat n°66

    Emplois divers.

    Date

    1964 - 1976

    Cote

    1179 W 3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Emplois divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  67. Résultat n°67

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1969 - 1993

    Cote

    1343 W 1-49

    • Contexte : 1343 W - Office public départemental d'habitation à...
    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  68. Résultat n°68

    Comptabilité : grands livres, budgets.

    Date

    1921 - 1984

    Cote

    1173 W 70-112

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Comptabilité : grands livres, budgets.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  69. Résultat n°69

    Marchés public échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1902W/1-1902W/26

    • Contexte : 1902 W - Territoire Habitat
    • Marchés public échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  70. Résultat n°70

    Ventes de pavillons.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1173 W 4-69

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Ventes de pavillons.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  71. Résultat n°71

    12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/4

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  72. Résultat n°72

    Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Date

    2018

    Cote

    1954W/18

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat
    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  73. Résultat n°73

    Rapports d’activité.

    Date

    1968

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat
    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  74. Résultat n°74

    36-37

    Date

    Locataires partis en 1997

    Cote

    36-37

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat
    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 36-37

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  75. Résultat n°75

    Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

    Date

    1997 - 2002

    Cote

    1614 W 1-14

    • Contexte : 1614 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort, agence Ouest - service gestion locative

  76. Résultat n°76

    3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/23

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • 3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  77. Résultat n°77

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1977 - 1993

    Cote

    1401 W 1-46

    • Contexte : 1401 W - Office public départemental d'habitation à...
    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  78. Résultat n°78

    Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    1648 W 6 - 18

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles,...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...
    • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  80. Résultat n°80

    Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/21

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat
    • Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9...

    Producteur :

    Territoire Habitat