action économique

Résultat n°1
Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

1992-1996

Cote

1713 W 9
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°2
Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Date

1990-1999

Cote

1993W/50
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°3
Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

1986-1996

Cote

1713 W 36
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°4
Chaufferie : marché, appels d'offres.

Date

1970

Cote

1123 W 60
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
- Chaufferie : marché, appels d'offres.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°5
Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Fonds Européen de Développement Economique régional...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°6
Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Etablissements scolaires.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°7
Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

1992-1999

Cote

1993W/94
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°8
Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

Date

2012-2013

Cote

1993W/9
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°9
Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

Date

2005-2012

Cote

1993W/34
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°10
CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/2
- Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
- Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
- CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets
Résultat n°11
Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

Date

1980-1982

Cote

1123 W 42
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
- Centre commercial.
- Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°12
Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°13
CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

1998-1999

Cote

1798W/3
- Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
- Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
- CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ;...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets
Résultat n°14
CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

1973 - 1978

Cote

1029 W 43-45
- Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.
Producteur :

1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.
Résultat n°15
CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

1999-2001

Cote

1798W/8
- Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
- Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
- CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension)...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets
Résultat n°16
Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

Date

2005-2010

Cote

1993W/82
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°17
Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

1993-1996

Cote

1713 W 38
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Desserte du Pays sous-vosgien.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°18
Plans.

Date

1965-1972

Cote

1123 W 55
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
- Plans.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°19
Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

Date

1981 - 1986

Cote

1121 W 14
- Contexte : 1121 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 3ème Bureau
Résultat n°20
Avant projets.

Date

1974-1975

Cote

1123 W 10
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
- Avant projets.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°21
CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications

Date

2007-2009

Cote

1871W/6
- Contexte : 1871 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
- Politique de la ville
- CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique
Résultat n°22
Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1970 - 1980

Cote

1028 W 86-89
- Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Producteur :

1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°23
Article éliminé.

Cote

1332 W 1
- Contexte : 1332 W - Direction départementale de l'équipement du...
- Article éliminé.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme
Résultat n°24
Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

Date

1971-1975

Cote

1123 W 64
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
- Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°25
A-C

Date

1966-1984

Cote

1123 W 32
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
- Correspondance.
- A-C
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°26
Comités : des céréales, des levés à grande échelle, des prestations sociales agricoles.

Date

1972 - 1979

Cote

1029 W 74
- Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Comités : des céréales, des levés à grande échelle,...
Producteur :

1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.
Résultat n°27
Fontaine des 4 As.

Date

1979-1980

Cote

1123 W 15
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
- Fontaine des 4 As.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°28
Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1397 W 62
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Fonds Européen de Développement Economique et Régional...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°29
Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires d’une subvention communautaire : dossier administratif, de programmation, comptable et de solde.

Date

1993 - 1994

Cote

1550 W 11
- Contexte : 1550 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- Programmes INTERREG 1 Franche-Comté, opérations bénéficiaires...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées, Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes - 2ème Direction - 3ème Bureau
Résultat n°30
Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative de l'Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT) et de l'agence de développement et d'urbanisme de Montbéliard (ADU). - Projet d'installation : délibérations, procès-verbaux, conseil d'administration (CA), demande de subventions, statut de l'association, déclaration de création, rapports, bilans, convention et avenant, ordre du jour, avis de commission, programmes, notes, correspondance.

Date

2001-2005

Cote

1993W/63
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°31
CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.

Date

1999-2008

Cote

1798W/10
- Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
- Chambre de Commerce et d’industrie.
- CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets
Résultat n°32
Plate-forme intermodale à Bourogne.

Date

1988-1992

Cote

1713 W 32
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Plate-forme intermodale à Bourogne.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°33
Communes, opérations d’équipement.

Date

1963 - 1981

Cote

1028 W 13-33
- Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Communes, opérations d’équipement.
Producteur :

1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°34
Politiques environnementales : publications du Conseil général et de ses partenaires (1988-1998). Espaces naturels sensibles : études, comptes-rendus (1988-1997). Etats généraux de l'environnement (1991-1993).

Date

1988-1998

Cote

1713 W 43
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Politiques environnementales : publications du Conseil...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°35
Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.

Date

2003-2011

Cote

2009W/2
- Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- 2009W/1-2009W/12
- Aide départementale à la reconversion industrielle,...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°36
1971-1975

Cote

1123 W 6
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
- Marchés de travaux.
- 1971-1975
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°37
Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.

Date

1992-2004

Cote

2009W/8
- Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- 2009W/1-2009W/12
- Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération,...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°38
Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.

Date

1978 - 1980

Cote

1029 W 50
- Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Office H.L.M. : échanges de terrains, coordination.
Producteur :

1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.
Résultat n°39
TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine d'incinération de Bourogne : terrains (1996-1997). Parc des expositions d'Andelnans : extension (1996-1997). Aménagement de la ZAC des Chênes à Andelnans (1994-1996). Création d'un commissariat à l'industrialisation (1997). Parc industriel et scientifique multi-sites de l'Aire urbaine (1996).

Date

1994-1997

Cote

1713 W 18
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- TGV Rhin-Rhône : aménagement de la gare (1994). Usine...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°40
Reliquat d’autorisations de programmes.

Date

1971 - 1978

Cote

1015 W 47
- Contexte : 1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Reliquat d’autorisations de programmes.
Producteur :

1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°41
Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).

Date

1975 - 1979

Cote

1015 W 45-46
- Contexte : 1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Conférence Administrative Régionale (C.A.R.).
Producteur :

1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°42
Eliminé.

Cote

1029 W 20-26
- Contexte : 1029 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Eliminé.
Producteur :

1029 W - Préfecture - Service de Coordination et d'Action économique S.C.A.E.
Résultat n°43
Voierie nationale.

Date

1985 - 1987

Cote

1140 W 40
- Contexte : 1140 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
- Voierie nationale.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau
Résultat n°44
Fonds Social Européen (FSE).

Date

1989-1993

Cote

1397 W 61
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Fonds Social Européen (FSE).
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°45
Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, attestations, documents comptables, avis synthétique, documentation interne, fiches de présentation de l'entreprise, correspondance.

Date

2009-2011

Cote

1993W/26
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Comité régional d'examen des aides aux entreprises...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°46
D-E

Date

1966-1984

Cote

1123 W 33
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
- Correspondance.
- D-E
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°47
Correspondance.

Date

1977 - 1979

Cote

1015 W 48-50
- Contexte : 1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Correspondance.
Producteur :

1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°48
Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, correspondance.

Date

2008-2011

Cote

1993W/23
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Comité régional d'examen des aides aux entreprises...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°49
CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée) ; CDEC : n°02-1998- 4 MURS Andelnans (création) ; Recours dossier n°02-1998.CDEC : n°03-1998- MAGVET Bessoncourt (extension) ; Recours dossier n°03-1998.

Date

1997-1999

Cote

1798W/1
- Contexte : 1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
- Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC)...
- CDEC : n°01-1997- 4 MURS Andelnans(demande retirée)...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets
Résultat n°50
Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine : études, rapports (1996). Projet d'implantation d'une boucle d'essais ferroviaires à Vézelois : études Alsthom (1997). Belfort - Technopole : Réutilisation de la salle blanche du bâtiment 13, étude ingedia (1997).

Date

1996-1997

Cote

1713 W 48
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Projet d'implantation de DHL à l'aéroparc de Fontaine...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°51
Convention EDF - PTT, marché 79-1.

Date

1969-1984

Cote

1123 W 46
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
- Centre commercial.
- Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°52
Acquisition à l'amiable.

Date

1976-1979

Cote

1123 W 51
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Contournement sud de Delle.
- Acquisition à l'amiable.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°53
VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.

Date

1970

Cote

1189 W 1
- Contexte : 1189 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- VIème Plan, préparation de l’esquisse du programme départemental.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau
Résultat n°54
Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

Date

1989-1997

Cote

1397 W 99
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°55
Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du Territoire de Belfort : dossier de présentation, arrêté, comptes rendus, études, coupures de presse, correspondance.

Date

1988-1993

Cote

1993W/43
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°56
Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossier de préparation, ordres du jour, convention, programme, correspondance. Action du fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI) : fiches de présentation des entreprises, relevé des avis, ordres du jour aides versées, rapport d'instruction. Action de l'Action collective (AC) : fiches de présentation des entreprises. Action du Développement international Aide à l'implantation légère à l'étranger : fiches de présentation des entreprises. Action du Contrat progrès hôtelier : fiches de présentation des entreprises. Action du Fonds régionales d'aide au conseil (FRAC) : fiche de présentation des entreprises, fiche projet, correspondance. Investissements matériels : fiches de présentation des entreprises. Action de l'Aide au recrutement de cadre (ARC) : fiches de présentation des entreprises. Aide à la commercialisation (ICO) : fiches de présentation des entreprises.

Date

2002-2006

Cote

1993W/32
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Comité régional d'examen des aides aux entreprises...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°57
Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur la Savoureuse à Danjoutin (1990). Classement et déclassement des routes nationales (1988-1993).

Date

1988-1993

Cote

1713 W 35
- Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Contrat de plan routier (1988-1993). Second pont sur...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°58
Expropriations.

Date

1977-1980

Cote

1123 W 52
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Contournement sud de Delle.
- Expropriations.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°59
Ville de Belfort, opérations d’équipement.

Date

1965 - 1981

Cote

1028 W 1-12
- Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Ville de Belfort, opérations d’équipement.
Producteur :

1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°60
Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales MOBILIS : délibérations du conseil général (CG), procès verbaux, dossiers de présentation, contrat de plan état-région, programmes, documents comptables (budgets, bilans, état des dépenses), cahier des charges, sondages, liste des participants, plans, dossiers de presse, documentation, correspondance.

Date

2011-2012

Cote

1993W/92
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°61
Equipement Public Régional (E.P.R.).

Date

1979 - 1980

Cote

1028 W 73-80
- Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Equipement Public Régional (E.P.R.).
Producteur :

1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°62
Programmes départementaux d’équipement.

Date

1972 - 1979

Cote

1015 W 56
- Contexte : 1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- Programmes départementaux d’équipement.
Producteur :

1015 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°63
Aides à l’investissement, Dotation de développement rural (D.D.R.) : commissions consultative, répartition de la dotation.

Date

1992 - 1996

Cote

1559 W 1
- Contexte : 1559 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- Aides à l’investissement, Dotation de développement...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes -2ème Direction - 3ème Bureau
Résultat n°64
VIIe Plan.

Date

1965 - 1980

Cote

1028 W 34-72
- Contexte : 1028 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
- VIIe Plan.
Producteur :

1028 W - Préfecture du Terrioire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la Programmation
Résultat n°65
Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.

Date

1974-1983

Cote

1123 W 71
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
- Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance,...
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°66
Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.

Date

2005-2006

Cote

2048W/15
- Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
- Réhabilitation de l'assainissement non collectif :...
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité
Résultat n°67
Carte scolaire.

Date

1965 - 1985

Cote

1140 W 169-171
- Contexte : 1140 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- 1140 W - Préfecture, 2ème Direction, 2ème Bureau
- Carte scolaire.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau
Résultat n°68
Etude de l’environnement ; liaison navigable.

Date

1976-1988

Cote

1433 W 8
- Contexte : 1433 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- CANAL A GRAND GABARIT.
- Etude de l’environnement ; liaison navigable.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 3ème Bureau
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
Résultat n°69
Numéros 82.03 à 82.15.

Date

1982

Cote

1123 W 23
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
- Marchés.
- Numéros 82.03 à 82.15.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°70
Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur de l'artisanat : délibérations, procès-verbaux, conventions, études, bilan, rapports, relevés des décisions, correspondance. Commissions permanente du conseil régional de Franche-Comté et de l'assemblée plénière : délibération, rapports, présentation de projet, budget primitif, programme, correspondance.

Date

1993-2002

Cote

1993W/57
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°71
Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1994-1996

Cote

1397 W 75-79
- Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Fonds Européen de Développement Economique régional...
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort.
Résultat n°72
IXème Plan Contrat Etat-Région, programme.

Date

1982 - 1989

Cote

1140 W 1- 29
- Contexte : 1140 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- IXème Plan Contrat Etat-Région, programme.
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau
Résultat n°73
Correspondance F-Z.

Date

1970-1983

Cote

1123 W 4
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
- Correspondance.
- Correspondance F-Z.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°74
Dossiers contentieux.

Date

1959-1971

Cote

1032 W 12-25
- Contexte : 1032 W - Direction départementale de la concurrence...
- Dossiers contentieux.
Producteur :

Direction départementale de la concurrence et de la consommation
Résultat n°75
Appels d'offres, devis.

Date

1982-1983

Cote

1123 W 21
- Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
- Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
- Appels d'offres, devis.
Producteur :

Société d'équipement de Belfort (SODEB).
Résultat n°76
Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, attestations sur l'honneur, dossiers de présentation, demandes de subventions, programmes, déclaration des aides, conventions, coupures de presse, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

1993W/67
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Fonds de développement des petites et moyennes industries...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°77
Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.

Date

2005-2007

Cote

1993W/19
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération,...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°78
Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers de présentation, appel à projet, fiches de présentation, planning, bilan qualitatif, note de synthèse, demande de subvention, coupures de presse.

Date

2005-2013

Cote

2009W/9
- Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- 2009W/1-2009W/12
- Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°79
Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, convocation, pacte d'actionnaires, dossiers de présentation du comité technique et financier et du comité stratégique, correspondance.

Date

2011-2012

Cote

1993W/8
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie
Résultat n°80
Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : procès-verbaux du conseil d'administration (CA), dossiers de présentation de projet, contrats de performance, fiche réunion, convention d'objectif, demande de labellisation, appel à propositions, études de faisabilité, synthèses, listes, plans, coupures de presse, correspondance.

Date

2004-2008

Cote

1993W/85
- Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail :...
Producteur :

Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

Résultats de la recherche

Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

Date

Cote

Producteur :

Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

Date

Cote

Producteur :

Chaufferie : marché, appels d'offres.

Date

Cote

Producteur :

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

Cote

Producteur :

Etablissements scolaires.

Date

Cote

Producteur :

Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

Date

Cote

Producteur :

CDEC : n°05-1998- Intermarché Delle (création) ; CDEC : n°04-1998- SUPER U Beaucourt (extension) ; CDEC : n°06-1998- SUPER U Delle (création).

Date

Cote

Producteur :

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

Date

Cote

Producteur :

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

Cote

Producteur :

CDEC : n°07-1998- Extension hypermarché E.LECLERC ; BelfortCDEC : n°08-1998- Extension station service E.LECLERC Belfort ; CDEC : n°09-1998-E.LECLERC Delle (création).

Date

Cote

Producteur :

CATAREP : Conseil d’hygiène, comité des prix.

Date

Cote

Producteur :

CDEC : n°18-1999-JARDILAND Botans (transfert-extension) ; CDEC : n°17-1999- BOTAN ; IC Bessoncourt (création) ; CDEC:n°33-2001-BRICORAMA Bessoncourt (création).

Date

Cote

Producteur :

Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

Date

Cote

Producteur :

Desserte du Pays sous-vosgien.

Date

Cote

Producteur :

Plans.

Date

Cote

Producteur :

Chambre de Métiers. : dossiers de réunions.

Date

Cote

Producteur :

Avant projets.

Date

Cote