124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1993W/50

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  2. Résultat n°2

    Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de l'entreprise CREALU : délibération du conseil général, procès-verbal, compte rendu, contrats, convention, attestation, demande de subvention, projet ambiance, fonds de garantie, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-1999

    Cote

    1993W/94

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Bâtiments industriel à Beaucourt. - Implantation de...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  3. Résultat n°3

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : documents comptables, ordres du jour, dossiers de présentation des comités techniques, financiers, stratégiques et d'administration, correspondance.

    Date

    2012-2013

    Cote

    1993W/9

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  4. Résultat n°4

    Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités, compte rendu de visite d'entreprise, rapports, documents comptables, plans de financement, avis synthétique, attestations, études, propositions, synthèses, plans, demandes d'autorisation, documentation, notes correspondance.

    Date

    2005-2012

    Cote

    1993W/34

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Aides aux entreprises : comptes rendus d'activités,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  5. Résultat n°5

    Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale (ZAC) : dossier de présentation, bilans, plans.

    Date

    2005-2010

    Cote

    1993W/82

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Tech'nom. - Avant-projet de la zone d'activité commerciale...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  6. Résultat n°6

    Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative de l'Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT) et de l'agence de développement et d'urbanisme de Montbéliard (ADU). - Projet d'installation : délibérations, procès-verbaux, conseil d'administration (CA), demande de subventions, statut de l'association, déclaration de création, rapports, bilans, convention et avenant, ordre du jour, avis de commission, programmes, notes, correspondance.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1993W/63

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Association PROREG constituée à Bâle à l'initiative...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  7. Résultat n°7

    Aide départementale à la reconversion industrielle, demande d'avances remboursables de dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, dossiers de présentation, conventions, bilans, correspondance. Vallée de l'énergie, réunions et comité de pilotage autour du projet : délibérations, procès-verbaux, statuts, dossiers de présentation, contrats, rapports, études, engagement de confidentialité, comptes rendus, notes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2009W/2

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Aide départementale à la reconversion industrielle,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  8. Résultat n°8

    Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération, études, présentation de projet, plans, compte rendu, note, budget, relevé de conclusions, coupures de presse, photographies, correspondance.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2009W/8

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Technopole, relation entre la SEMPAT et l'ADEBT : délibération,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  9. Résultat n°9

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, attestations, documents comptables, avis synthétique, documentation interne, fiches de présentation de l'entreprise, correspondance.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1993W/26

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  10. Résultat n°10

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, correspondance.

    Date

    2008-2011

    Cote

    1993W/23

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  11. Résultat n°11

    Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du Territoire de Belfort : dossier de présentation, arrêté, comptes rendus, études, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1993W/43

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Zone d'activité intercommunal (ZAI) du centre est du...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  12. Résultat n°12

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossier de préparation, ordres du jour, convention, programme, correspondance. Action du fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI) : fiches de présentation des entreprises, relevé des avis, ordres du jour aides versées, rapport d'instruction. Action de l'Action collective (AC) : fiches de présentation des entreprises. Action du Développement international Aide à l'implantation légère à l'étranger : fiches de présentation des entreprises. Action du Contrat progrès hôtelier : fiches de présentation des entreprises. Action du Fonds régionales d'aide au conseil (FRAC) : fiche de présentation des entreprises, fiche projet, correspondance. Investissements matériels : fiches de présentation des entreprises. Action de l'Aide au recrutement de cadre (ARC) : fiches de présentation des entreprises. Aide à la commercialisation (ICO) : fiches de présentation des entreprises.

    Date

    2002-2006

    Cote

    1993W/32

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  13. Résultat n°13

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales MOBILIS : délibérations du conseil général (CG), procès verbaux, dossiers de présentation, contrat de plan état-région, programmes, documents comptables (budgets, bilans, état des dépenses), cahier des charges, sondages, liste des participants, plans, dossiers de presse, documentation, correspondance.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1993W/92

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Rencontres internationales...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  14. Résultat n°14

    Réhabilitation de l'assainissement non collectif : tableaux récapitulatifs, demandes de subvention.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2048W/15

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Réhabilitation de l'assainissement non collectif :...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  15. Résultat n°15

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur de l'artisanat : délibérations, procès-verbaux, conventions, études, bilan, rapports, relevés des décisions, correspondance. Commissions permanente du conseil régional de Franche-Comté et de l'assemblée plénière : délibération, rapports, présentation de projet, budget primitif, programme, correspondance.

    Date

    1993-2002

    Cote

    1993W/57

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Actions en faveur...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  16. Résultat n°16

    Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Dossiers soldés : délibérations, procès-verbaux, attestations sur l'honneur, dossiers de présentation, demandes de subventions, programmes, déclaration des aides, conventions, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1993W/67

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de développement des petites et moyennes industries...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  17. Résultat n°17

    Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération, procès-verbal, compte rendu, ordres du jour, notes, correspondance. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, rapports à l'exécutif.

    Date

    2005-2007

    Cote

    1993W/19

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Belfort investissement. - Vie de la structure : délibération,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  18. Résultat n°18

    Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers de présentation, appel à projet, fiches de présentation, planning, bilan qualitatif, note de synthèse, demande de subvention, coupures de presse.

    Date

    2005-2013

    Cote

    2009W/9

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Cluster des technologies innovantes de la santé : dossiers...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  19. Résultat n°19

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie de la structure : documents comptables, dividendes, ordres du jour, procès-verbaux, convocation, pacte d'actionnaires, dossiers de présentation du comité technique et financier et du comité stratégique, correspondance.

    Date

    2011-2012

    Cote

    1993W/8

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT).- Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  20. Résultat n°20

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : procès-verbaux du conseil d'administration (CA), dossiers de présentation de projet, contrats de performance, fiche réunion, convention d'objectif, demande de labellisation, appel à propositions, études de faisabilité, synthèses, listes, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2004-2008

    Cote

    1993W/85

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  21. Résultat n°21

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : conventions, procès-verbaux, budget, ordres du jour, press book.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1993W/4

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  22. Résultat n°22

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Financements attribués à la Chambre des métiers pour diverses opérations : un dossier par action, délibération, rapports d'exécution, convention, programme, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1998-2002

    Cote

    1993W/53

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Financements...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  23. Résultat n°23

    Chambre régionale de commerce et d'industrie de Franche-Comté et Chambre de commerce et d'industrie de Belfort : délibération, procès-verbaux, arrêtés, rapport à l'exécutif, convocation des électeurs, ordre du jour de l'assemblée générale (AG), bilan, fiche de présentation, comptes rendus, coupures de presse, documentation, correspondance ; projet de partenariat : conventions, notes, correspondance. Revitalisation économique du Territoire de Belfort.- Actions et animations diverses pour le commerce : délibérations, procès-verbaux, bilans, comptes rendus, décisions de l'exécutif, programmes, correspondance.

    Date

    1984-2000

    Cote

    1993W/74

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Chambre régionale de commerce et d'industrie de Franche-Comté...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  24. Résultat n°24

    Commission régionales des aides aux entreprises (CRAE) : relevés de décisions, convocations, ordres du jour, fiches de présentation des entreprises examinées, relevés des avis.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1993W/70

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Commission régionales des aides aux entreprises (CRAE) :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  25. Résultat n°25

    Belfort investissement. - Vie de la structure : ordre du jour, convention, délibération, procès-verbal, budget. Comité de coordination des investissements par entreprise : notes de synthèse, conventions, déclaration de créance, projet, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    1993W/20

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Belfort investissement. - Vie de la structure : ordre...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  26. Résultat n°26

    Locaux industriels GFI à Delle. - Implantation : délibérations du conseil général (CG), procès-verbaux, comptes rendus de réunion, conventions et avenants, bail commercial, documents comptables (comptes d'exploitation définitifs, sous-compte budgétaire), certificats administratifs, rapports, plans, correspondance

    Date

    1988-2001

    Cote

    1993W/95

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Locaux industriels GFI à Delle. - Implantation : délibérations...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  27. Résultat n°27

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Dossiers soldés : dossiers de présentation, programmes, demandes de subventions, certificat des salaires, certificats de paiements, factures, coupures de presse, correspondance

    Date

    2010-2014

    Cote

    1993W/93

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Dossiers soldés : dossiers...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  28. Résultat n°28

    Etudes prospectives économiques Sud-Territoire, marché public de services : extrait de procès-verbal de délibération, études de faisabilité pour Grandvillard, Delle et Beaucourt, plans, bilan et comptes d'exploitation prévisionnels, convention, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), offre, acte d'engagement, documentation.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2009W/12

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Etudes prospectives économiques Sud-Territoire, marché...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  29. Résultat n°29

    Secrétaire général aux affaires régionales. - Évaluation mi-parcours : fascicule, budget, avis de la commission permanente, procès-verbaux, synthèse, rapport, analyse, correspondance. Comités de suivi régionaux et locaux. - Réunions : correspondance, comptes-rendus, ordre du jour, demandes de subvention.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2048W/5

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Secrétaire général aux affaires régionales. - Évaluation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  30. Résultat n°30

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités et Etat : dossier du comité de coordination, comptes rendus de réunion, ordres du jour, dossiers de labellisation, synthèses, programmes, bilans, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1993W/87

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  31. Résultat n°31

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : ordres du jour, dossiers d'études, documents comptables, notes.

    Date

    1993-2002

    Cote

    1993W/5

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  32. Résultat n°32

    Centre commercial des Résidences. - Projet de rénovation architecturale et de redynamisation commerciale : études, presse, rapports, composition, notes, fiches de synthèse, plans, coupure de presse, correspondance.

    Date

    1993-1998

    Cote

    1993W/72

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Centre commercial des Résidences. - Projet de rénovation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  33. Résultat n°33

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Programmes d'actions soldées : délibération, procès-verbaux, budget définitif, bilan, compte rendu d'exécution, remise de prix, programme, affiche, documentation, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1993W/56

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Programmes d'actions...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  34. Résultat n°34

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide, documents comptables, conventions, dossiers de présentation, correspondance.

    Date

    2008

    Cote

    1993W/25

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  35. Résultat n°35

    Entreprises GESAL et HETRONIC, situé dans la zone d'activité commerciale (ZAC) de la Justice. - Financement de la construction du bâtiment : traité de concession, demande d'implantation, délibérations, rapports de la commission permanente, rapport d'activités, études, permis de construire, documents comptables, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-2005

    Cote

    1993W/35

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Entreprises GESAL et HETRONIC, situé dans la zone d'activité...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  36. Résultat n°36

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail : propositions de projets, cahier des charges, comptes rendus, programmes, relevé de conclusion.

    Date

    2011

    Cote

    1993W/88

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Groupe de travail :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  37. Résultat n°37

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités et Etat : dossiers de présentation de projet, comptes rendus, ordres du jour, rapports, demande d'aides, programmes, synthèses, liste des entreprises participantes, documentation, coupures de presse, correspondance.

    Date

    2012

    Cote

    1993W/89

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunions entre collectivités...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  38. Résultat n°38

    Société Thecla-Industries. - Convention avec le Département relative à un dispositif d'aide financière : délibérations, procès-verbaux, dossier comptable, convention, certificat, déclaration, projet de convention, avenant à la convention, relevé de décisions, plan, revue de presse, correspondance. Action en justice contre exonération de la taxe professionnelle. - action auprès de la justice : requêtes, notifications de jugement, mémoires du tribunal, documents comptables (bilans, comptes de résultats, états financiers, comptes annuels, variation du capital), coupure de presse, correspondance.

    Date

    1995-2001

    Cote

    1993W/79

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société Thecla-Industries. - Convention avec le Département...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  39. Résultat n°39

    General Electric Energy Products Europe (GEEPE). - Subvention du conseil général (CG) pour la construction de bâtiment : comptes rendus de réunion, cahier des charges, études, délibérations, données économiques, simulations, invitation, plans, correspondance.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1993W/40

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • General Electric Energy Products Europe (GEEPE). -...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  40. Résultat n°40

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : comptes rendus, conventions, ordres du jour, relevés des avis du comité d'engagement aux aides individuelles, avis et documents comptables synthétiques, fiches de présentation, tableaux des aides, correspondance.

    Date

    2010-2012

    Cote

    1993W/30

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  41. Résultat n°41

    Société civile immobilière (SCI) des Résidences, construction d'un centre commercial. - Acquisition de parts par la société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT) : délibérations, procès verbal, autorisation du conseil général (CG), comptes rendus de réunion, correspondance. (2001-2003). Construction du cinéma des quais : délibération conseil général (CG) pour l'octroi d'une garantie financière, protocole d'accord, conseil d'administration de la société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT), étude d'impact réalisée par la société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT), correspondance. (2002)

    Date

    2001-2003

    Cote

    1993W/37

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société civile immobilière (SCI) des Résidences, construction...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  42. Résultat n°42

    Comités de suivi régionaux et locaux. - Aménagements : budget, correspondance, note, ordres du jour, fiches opération, fiches instruction, avis de la commission permanente, comptes-rendus, convention, rapport.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2048W/3

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Comités de suivi régionaux et locaux. - Aménagements...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  43. Résultat n°43

    Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Demandes d'aides : délibérations, procès-verbaux, dossier de présentation, demande de subvention, dossiers fiscaux, attestations, déclarations des aides, comptes rendus, attestation, certificats de contrôle, programme, correspondance.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1993W/68

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de développement des petites et moyennes industries...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  44. Résultat n°44

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : rapports d'activité. (1997-2002). Société d'équipement du territoire de Belfort (SODEB).- Vie de la structure : rapports d'activité (1990-2002)

    Date

    1990-2002

    Cote

    1993W/1

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  45. Résultat n°45

    Institut régional de conception et d'innovation (IRECI). - Historique de la location des locaux : délibérations du conseil départemental (CG), procès-verbaux, comptes rendus, contrats, conventions, avenants aux conventions, statuts, schéma directeur, règlement, certificat, programmes, congé pur et simple, documents comptables (bilans, budgets, répartition du capital), projet de résolution, plans, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1994-2009

    Cote

    1993W/60

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Institut régional de conception et d'innovation (IRECI)....

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  46. Résultat n°46

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunion entre collectivités et Etat : délibération du conseil général (CG), procès-verbaux, dossiers de projet, dossiers des labellisés, relevé de conclusion, correspondance.

    Date

    2006-2013

    Cote

    1993W/90

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Réunion entre collectivités...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  47. Résultat n°47

    2025 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'aménagement, du développement, des partenariats territoriaux (DADPT) [versement en attente]

    • Contexte : 2025 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  48. Résultat n°48

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide , attestation, notes, documents comptables.

    Date

    2008-2011

    Cote

    1993W/21

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  49. Résultat n°49

    Technopole.- implantations d'entreprises sur le site : délibérations, procès-verbal, dossiers de présentation, convention, études de faisabilité, compte rendu, rapport, plans, accords de subvention, traité de concession, cahier des charges, avis de commission, dossier de présentation, plan, correspondance.

    Date

    1992-2001

    Cote

    2009W/7

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Technopole.- implantations d'entreprises sur le site :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  50. Résultat n°50

    Zone d'activité commerciale (ZAC) du Territoire de Belfort, projets d'aménagement : délibérations, procès-verbaux, dossiers de subvention, dossiers descriptifs, traité de concession, conventions, avenants, rapport, programme, attestations, documents comptables, plans, coupures de presse, documentation, correspondance.

    Date

    1987-2000

    Cote

    1993W/42

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Zone d'activité commerciale (ZAC) du Territoire de...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  51. Résultat n°51

    Fonds de développement des petites et moyennes industries (FDPMI). - Commissions permanentes du conseil général (CG) : délibérations, procès-verbaux, conventions, documents comptables, dossiers de présentation par entreprise, programme d'objectifs, contrat, règlement, documentation, correspondance. Contrôle exercé par la Chambre régional de commerce : comptes rendus, synthèse des engagements par département.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1993W/69

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de développement des petites et moyennes industries...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  52. Résultat n°52

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aides soldés, conventions, documents comptables, attestations, audits, études de marché, dossiers de présentation, correspondance.

    Date

    2007-2009

    Cote

    1993W/24

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  53. Résultat n°53

    Zone d'activité commerciale (ZAC) de Bavilliers, projets d'aménagement : délibération, procès-verbal, demande de subventions, traité de concession, bilans révisés, compromis de vente, conventions et avenants, plans, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1987-2013

    Cote

    1993W/44

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Zone d'activité commerciale (ZAC) de Bavilliers, projets...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  54. Résultat n°54

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Bilans d'exécution des animations de la Chambre des Métiers subventionnées : dossiers de présentation, rapports et comptes rendus d'exécution, passeport emploi-formation, documentation, correspondance.

    Date

    1985-2000

    Cote

    1993W/48

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Bilans d'exécution...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  55. Résultat n°55

    Parc technologique, location de locaux par des entreprises : délibération, procès-verbal, dossiers de présentation, baux (professionnels et commerciaux), statuts, plans, dossier de maîtrise d'ouvrage (état des lieux et évaluation des coûts des travaux), budget d'investissement, compte d'exploitation, compte rendu de chantier, compte annuel, déclaration préalable, CD-ROM, notes, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    1993-2013

    Cote

    2009W/5

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Parc technologique, location de locaux par des entreprises :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  56. Résultat n°56

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : dossiers de demande d'aide soldés, conventions, documents comptables, correspondance.

    Date

    2007-2008

    Cote

    1993W/22

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  57. Résultat n°57

    Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Financements attribués à la Chambre des métiers pour diverses opérations : délibérations, procès-verbaux, bilans, rapports, comptes rendus de visite, documentation, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    1993W/54

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Fonds de soutien aux artisans (FSA). - Financements...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  58. Résultat n°58

    Réhabilitation du Canal Rhône-Rhin avec Voies Navigables de France. - Aménagements dont construction de cabines d'écluses : demande de subvention, attestation, budget, rapports, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, correspondance.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2048W/12

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Réhabilitation du Canal Rhône-Rhin avec Voies Navigables...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  59. Résultat n°59

    Contrat d'aide à la compétitivité : délibération, procès-verbaux, comptes rendus, situation budgétaire, contrats, rapport, évaluation, cahier des charges, notes, correspondance.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2009W/1

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Contrat d'aide à la compétitivité : délibération, procès-verbaux,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  60. Résultat n°60

    Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT). - Vie de la structure : rapports d'activité, rapports du conseil d'administration, statuts, conventions, comptes rendus de réunion, rapports, notes. Contentieux avec l'entreprise Sybel : documents comptables, coupure de presse, correspondance. Equipement de l'incubateur du centre de vie et d'affaires de l'Aéroparc : conventions, commission permanente, correspondance.

    Date

    1987-2004

    Cote

    1993W/13

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Agence de développement économique de Belfort et son...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  61. Résultat n°61

    Collectivités, subventions et aménagements. - Passerelle et piste cyclable à Bavilliers ; jardin des 5 sens à Belfort ; passerelle à Danjoutin ; cheminement piéton RD23 à Meroux : budget, correspondance, fiches opération, certificats, avis de la commission permanente, délibérations, rapports, plans, attestations, certificat, procès-verbaux, synthèse, ordre de service, engagement, photographies, notes, cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1988-2004

    Cote

    2048W/7

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Collectivités, subventions et aménagements. - Passerelle...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  62. Résultat n°62

    Comité régional. - Programmation : budget, correspondance, fiches opération, réglementation, comptes-rendus, plans.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2048W/1

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Comité régional. - Programmation : budget, correspondance,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  63. Résultat n°63

    Comité de suivi interrégional. - Crédits de l'État : bilan, rapports, correspondance, fiches opération, budget, ordre du jour, comptes-rendus.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2048W/4

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Comité de suivi interrégional. - Crédits de l'État...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  64. Résultat n°64

    Parc technologique, réhabilitation de la gestion du parc : avances de trésorerie, compte d'exploitation, exercice, bilan, fiche d'emprunt, rapport, convention de concession, compte rendu, plan, annuaire des entreprises implantées. Crédits accordés par le Fonds européen de développement régional (FEDER) : convention et avenant, délibération, procès-verbal, rapport. Concession : avance en compte courant, compte rendu, correspondance.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2009W/6

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Parc technologique, réhabilitation de la gestion du...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  65. Résultat n°65

    Bassin de la Bourbeuse. - Création d'une halte fluviale à Montreux-Château : budget, certificats, délibérations, correspondance, comptes-rendus, fiches action, fiches opération, plans, attestation, étude, ordre du jour, rapports, avis de la commission permanente, cahier des charges, fascicules.

    Date

    1999-2007

    Cote

    2048W/14

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Bassin de la Bourbeuse. - Création d'une halte fluviale...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  66. Résultat n°66

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, attestation, documents comptables, présentation de projet, organigramme, documentation interne, correspondance.

    Date

    2004-2008

    Cote

    1993W/29

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  67. Résultat n°67

    Antenne Belfortaine de la Consommation (ABC) : dossiers de subventions, statuts, publications.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1993W/80

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Antenne Belfortaine de la Consommation (ABC) : dossiers...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  68. Résultat n°68

    Buffa, subvention à Franche-Comté expansion par le Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations, procès-verbal, convention d'objectifs, projet de statut, correspondance. Aménagement du territoire, aire urbaine Belfort, Héricourt, Montbéliard : charte, ordre du jour.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2009W/10

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Buffa, subvention à Franche-Comté expansion par le...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  69. Résultat n°69

    Comités de suivi régionaux et locaux - Projets éligibles et programmation : budget, correspondance, comptes-rendus, arrêtés, ordre du jour, fiches opération, avis de la commission permanente, plans (2004-2005). Parc de loisirs de Méziré. - Acquisitions foncières et subventions : correspondance, certificats, avis de la commission permanente, budget, actes notariés, plans, rapports, attestations, presse, fiches action, fiches opération, étude (2000-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    2048W/2

    • Contexte : 2048 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Programme de financement de l'État "Avenir du Territoire...
    • Comités de suivi régionaux et locaux - Projets éligibles...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction de l'animation territoriale et de l'attractivité

  70. Résultat n°70

    Hôtel des transitaires à Delle. - Projet d'installation non abouti : délibérations, procès-verbaux, conventions et avenants, bilan de clôture, attestation, comptes rendus, plaquette de programmation, préprogramme, projet définitif, récapitulatif des besoins, notes, plans, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    1993W/62

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Hôtel des transitaires à Delle. - Projet d'installation...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  71. Résultat n°71

    Coopération avec la Communauté d'agglomération belfortaine (CAB), points économiques : extraits de procès-verbal de délibération, convention, ordres du jour, notes, rapports, études, relevé de conclusions, statuts, dossier de présentation, plans, presse, correspondance.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2009W/11

    • Contexte : 2009 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 2009W/1-2009W/12
    • Coopération avec la Communauté d'agglomération belfortaine...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  72. Résultat n°72

    1993W/1-1993W/95

    Cote

    1993W/1-1993W/95

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • 1993W/1-1993W/95

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  73. Résultat n°73

    Tech'nom. - Délibérations du conseil général 90 (CG90) : délibérations, acte de vente, certificat administratif, comptes rendus de réunion, rapports, bilans révisé, conventions, procès-verbaux, avis de commission, plans, correspondance. Délibération de la Communauté d'agglomération belfortaine (CAB) : délibération, procès-verbal, comptes rendus, arrêté, ordre du jour, dossier de présentation, d'études d'impact, appel d'offres, candidatures retenues, revue de presse.

    Date

    2006-2010

    Cote

    1993W/83

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Tech'nom. - Délibérations du conseil général 90 (CG90) :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  74. Résultat n°74

    Comité régional d'examen des aides aux entreprises (CRAE). - Aide directe aux entreprises : convention, fiches de présentation de l'entreprise, attestations, documents comptables, répartition du capital, avis synthétiques, plan d'actions, rapport d'analyse, programme, documentation interne, correspondance.

    Date

    2008-2010

    Cote

    1993W/27

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Comité régional d'examen des aides aux entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  75. Résultat n°75

    Pôle véhicule du futur (PVF). - Genèse du projet : dossier de projet, plan de cadrage budgétaire, projet de contrat, contrat de plan état-région, documents comptables (rapport du commissaire aux comptes, états financiers), coupure de presse, correspondance.

    Date

    2006-2009

    Cote

    1993W/84

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pôle véhicule du futur (PVF). - Genèse du projet :...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  76. Résultat n°76

    Chambre des Métiers. - Fonds départemental de soutien à l'artisanat : délibération, procès-verbal, convention, compte rendu, relevé de décisions, proposition d'actions, demande de financement, coupures de presse, correspondance. Nouveaux locaux de la chambre des métiers : délibération, procès-verbaux, rapport à l'exécutif, subventions Fonds européen de développement régional (FEDER), études de faisabilité, invitations, visites, plans, coupures de presse. Valorisation des professions de l'artisanat : programme, valorisation, documentation. Jumelage franco-marocain : comptes rendu, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1992-2000

    Cote

    1993W/75

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Chambre des Métiers. - Fonds départemental de soutien...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  77. Résultat n°77

    Bati Nord 90. - Subvention au syndicat mixte d'aménagement et de gestion de la zone d'activités multisites Nord : demande de subvention, délibération, relevé de décisions, documents comptables, dossiers de présentation du projet, plans, correspondance. Maison des entreprises à Bourogne : dossiers de présentation de projet, dossier de subvention, délibérations, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1993W/39

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Bati Nord 90. - Subvention au syndicat mixte d'aménagement...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  78. Résultat n°78

    Agence de développement économique de Belfort et son territoire (ADEBT). - Vie de la structure, études menées sur l'emploi et les entreprises : comptes rendus de réunion, dossier d'études, dossiers de présentation, dossiers de projet, fiches bâtiment, coupures de presse, documentation interne, plans, notes, invitations, correspondance.

    Date

    1997-2013

    Cote

    1993W/17

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Agence de développement économique de Belfort et son...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  79. Résultat n°79

    Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie de la structure : délibérations, procès-verbaux, conventions, attestation d'inscription au compte de titre nominatif pur, note sur les cessions d'actions, statuts, budget, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1988-2013

    Cote

    1993W/3

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Société d'économie mixte patrimoniale (SEMPAT). - Vie...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  80. Résultat n°80

    Gestion opérationnelle et dynamique des entreprises (GEODE) : dossiers de subvention, conventions entre la Banque de France et le conseil général (CG), délibérations, procès-verbal, comptes rendus, certificat administratif, rapports, avis, correspondance.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1993W/51

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Gestion opérationnelle et dynamique des entreprises...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie