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  1. Résultat n°1

    La grande blanchisserie Belfortaine.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...
    • Installations classées.
    • La grande blanchisserie Belfortaine.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  2. Résultat n°2

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Stations d'épuration.

    Date

    1982-1990

    Cote

    1400 W 10

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Stations d'épuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1281 W 35-49

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...
    • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  9. Résultat n°9

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1936 - 1968

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  10. Résultat n°10

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  11. Résultat n°11

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  12. Résultat n°12

    SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    1878W/4

    • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
    • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

  13. Résultat n°13

    ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1582 W 2

    • Contexte : 1582 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Gestion de l’eau.
    • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commune de Rougemont-le-Château

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    1474 W 24

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  15. Résultat n°15

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Dorans, assainissement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Dorans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  17. Résultat n°17

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  18. Résultat n°18

    Viabilité hivernale Belfort.

    Date

    2000-2008

    Cote

    1698 W 4-6

    • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...
    • Viabilité hivernale Belfort.

    Producteur :

    Météo France, centre départemental du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.

    Date

    1987 - 1992

    Cote

    1362 W 9

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  20. Résultat n°20

    UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Date

    1993 - 1999

    Cote

    1582 W 22

    • Contexte : 1582 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  21. Résultat n°21

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  22. Résultat n°22

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Bermont, assainissement.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • Bermont, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  25. Résultat n°25

    1821-1936

    Date

    1821-1936

    Cote

    7 S 124

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Danjoutin
    • 1821-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  26. Résultat n°26

    Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

    Date

    1967- 2004

    Cote

    1582 W 27

    • Contexte : 1582 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Installations classées.
    • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal

    Date

    1854-1930

    Cote

    7 S 194

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Sévenans
    • Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  28. Résultat n°28

    1828-1931

    Date

    1828-1931

    Cote

    7 S 149

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Giromagny
    • 1828-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  29. Résultat n°29

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    1859-1903

    Date

    1859-1903

    Cote

    7 S 138

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Faverois
    • 1859-1903

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  31. Résultat n°31

    Commune de Danjoutin

    Date

    1932 - 1938

    Cote

    1474 W 15

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune de Danjoutin

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  32. Résultat n°32

    1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    7 S 107

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Bourogne
    • 1854-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  33. Résultat n°33

    Commune d’Essert

    Date

    1932 - 1950

    Cote

    1474 W 9

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
    • Commune d’Essert

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  34. Résultat n°34

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Commune d’Andelnans, assainissement.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1362 W 2

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune d’Andelnans, assainissement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  36. Résultat n°36

    1827-1935

    Date

    1827-1935

    Cote

    7 S 96

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1827-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  37. Résultat n°37

    Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)

    Date

    1857-1910

    Cote

    7 S 83

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
    • Fonds de la préfecture
    • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  38. Résultat n°38

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 19

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Livres de compte
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  39. Résultat n°39

    Mâchefers à Beaucourt.

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    1361 W 7

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Mâchefers à Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  40. Résultat n°40

    Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques naturels (1990). District de l'agglomération belfortaine : l'intercommunalité en questions (1993). Espaces naturels sensibles des départements (1995). Etude du Conseil général : la politique départementale de l'eau (1973-1990). Fonds départementaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable ruraux (1997). ECOTHEK (1987). Réseau IDEAL (1987-1992).

    Date

    1973-1997

    Cote

    1400 W 11

    • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    1812-1923

    Date

    1812-1923

    Cote

    7 S 210

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Vourvenans
    • 1812-1923

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  42. Résultat n°42

    Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du Territoire de Belfort.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1281 W 2-6

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...
    • Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  43. Résultat n°43

    Commune de Grandvillars

    Date

    1968

    Cote

    1474 W 25

    • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Assainissement, projet général, avant-projet.
    • Commune de Grandvillars

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement et équipements ruraux

  44. Résultat n°44

    Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.

    Date

    1990 - 1994

    Cote

    1582 W 12

    • Contexte : 1582 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  45. Résultat n°45

    1812-1926

    Date

    1812-1926

    Cote

    7 S 1

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires
    • Instructions générales
    • 1812-1926

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  46. Résultat n°46

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  47. Résultat n°47

    Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1640 W 1

    • Contexte : 1640 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.

    Date

    1993 - 1994

    Cote

    1361 W 5-6

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • SERTRID : construction d’un centre départemental de...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  49. Résultat n°49

    1824-1935

    Date

    1824-1935

    Cote

    7 S 128

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Denney
    • 1824-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  50. Résultat n°50

    Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    1582 W 8

    • Contexte : 1582 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).

    Date

    1967-1980

    Cote

    1281 W 7-9

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...
    • Installations classées pour la protection de l’environnement,...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  52. Résultat n°52

    Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.

    Date

    1986

    Cote

    1716 W 6

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...
    • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  53. Résultat n°53

    Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.

    Date

    1965 - 1976

    Cote

    60 W 15-32

    • Contexte : 60 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Commission Départementale des Opérations Immobilières...

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  54. Résultat n°54

    Ordures ménagères Suisse.

    Date

    1992 - 1994

    Cote

    1361 W 8

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Ordures ménagères Suisse.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  55. Résultat n°55

    An IX-1925

    Date

    An IX-1925

    Cote

    7 S 206

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Vescemont
    • An IX-1925

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  56. Résultat n°56

    1828-1934

    Date

    1828-1934

    Cote

    7 S 193

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Sermamagny
    • 1828-1934

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  57. Résultat n°57

    1835-1932

    Date

    1835-1932

    Cote

    7 S 205

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Vellescot
    • 1835-1932

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  58. Résultat n°58

    Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    1644 W 1, 1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    1888

    Date

    1888

    Cote

    7 S 34

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Fonctionnement du service
    • Comptabilité
    • Comptabilité de l’ingénieur en chef
    • Registres des comptes ouverts
    • 1888

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  60. Résultat n°60

    Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.

    Date

    1985

    Cote

    1286 W 1-7

    • Contexte : 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la...
    • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement du Territoire de Belfort (D.R.I.R.E.)

  61. Résultat n°61

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    1848-1936

    Date

    1848-1936

    Cote

    7 S 85

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 1848-1936

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  63. Résultat n°63

    Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1362 W 7

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Syndicat de Giromagny-Champagney.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  64. Résultat n°64

    Elaboration de l’étude.

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1361 W 1

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
    • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
    • Elaboration de l’étude.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  65. Résultat n°65

    Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.

    Date

    1999 - 2005

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Chambre funéraire, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...
    • Installations classées.
    • Chambre funéraire, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  67. Résultat n°67

    Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...
    • Installations classées.
    • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  68. Résultat n°68

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    An X-1911

    Date

    An X-1911

    Cote

    7 S 93

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Bavilliers
    • An X-1911

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  70. Résultat n°70

    Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.

    Date

    1972 - 1988

    Cote

    1640 W 11

    • Contexte : 1640 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Plan de gestion des déchets.

    Date

    1992 -1996

    Cote

    1361 W 9

    • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Plan de gestion des déchets.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  72. Résultat n°72

    Boron : carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Affaires communales.
    • Boron : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Travaux de curage : participation de l'Etat, du département et des communes (1918) ; application de la circulaire du 28 septembre 1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 S 74

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Fonctionnement du service
    • Registres d’ordres
    • Registre du conducteur
    • Travaux de curage : participation de l'Etat, du département...

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  74. Résultat n°74

    Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.

    Date

    1990 - 1991

    Cote

    1362 W 1

    • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Assainissement et alimentation en eau potables des...
    • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

  75. Résultat n°75

    Déclaration de production de déchets industriels.

    Date

    1986-1988

    Cote

    1281 W 1

    • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...
    • Déclaration de production de déchets industriels.

    Producteur :

    Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

    D.R.I.R.E. du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...
    • Installations classées.
    • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.

    Producteur :

    Agence régionale de santé, Unité territoriale 90 (A.R.S.) - Service santé et environnement

  77. Résultat n°77

    1857-1924

    Date

    1857-1924

    Cote

    7 S 183

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Recouvrance
    • 1857-1924

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  78. Résultat n°78

    1809-1935

    Date

    1809-1935

    Cote

    7 S 169

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...
    • Dossiers par communes
    • Commune de Méziré
    • 1809-1935

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  79. Résultat n°79

    Projet de restauration des rivières et de maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse : enquête parcellaire, ordonnance d’expropriation, POS, dossiers du DIG, compte-rendu du CDH, inondations.

    Date

    1999 - 2002

    Cote

    1643 W 6-9

    • Contexte : 1643 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Projet de restauration des rivières et de maîtrise...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1363 W 4

    • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...
    • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
    • S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural