1791 - an IX
Date
1791-1804
Cote
3 Q 47/1
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Giromagny
- Tables des acquéreurs.
- 1791 - an IX
1791-1804
3 Q 47/1
3 Q 50/7
1791-1818
3 Q 47/2
1791-1801
3 Q 46/1
3 Q 50/5
3 Q 50/6
1791-1809
3 Q 49/1
3 Q 41/1
1791 1821, 1791-1821
3 Q 48
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
3 Q 41/2
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
3 Q 41/3
3 Q 43/1
1792-1801
3 Q 50/1
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
3 Q 41/4
Entre le 21 juin 1792 et le 21 juillet 1794
3 Q 43/2
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
3 Q 41/5
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 04 thermidor an II et le 30 ventôse an VII
3 Q 43/3
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
1796-1818
3 Q 46/2
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
1797-1811
3 Q 49/2
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 41/11
3 Q 42/6
Entre le 01 germinal an VII et le 09 prairial an VIII
3 Q 41/12
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
3 Q 42/1
Entre le 01 germinal an VII et le 02 vendémiaire an IX
3 Q 43/4
Entre le 09 prairial an VIII et le 01 vendémiaire an XI
3 Q 41/13
Entre le 02 vendémiaire an IX et le 19 prairial an X
3 Q 43/5
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
3 Q 42/2
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
3 Q 42/3
1802-1810
3 Q 50/2
Entre le 20 prairial an X et le 20 prairial an XI
3 Q 43/6
Entre le 23 septembre 1802 et le 14 décembre 1806
3 Q 41/14
Entre le 09 juin 1803 et le 19 août 1806
3 Q 43/7
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
3 Q 42/4
1806-1816
3 Q 49/3
Entre le 19 août 1806 et le 03 mars 1808
3 Q 43/8
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