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307 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe d'articles fichiers sources.
Cote
1 AE 1, 3 AE 1 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Cote attribuée automatiquement par As@lae au groupe...
Résultat n°2

Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 2, 3 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°3

Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 3, 3 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°4

Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 4, 3 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°5

Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 5, 3 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / Local : fichier ASCII et documentation associée.
Résultat n°6

Annuaire topographique initialisé réduit : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 6, 3 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit : fichier...
Résultat n°7

Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation associée.
Cote
1 AE 7, 3 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation : fichier ASCII et documentation...
Résultat n°8

Modification de la structuration des fichiers fonciers : documentation.
Cote
1 AE 8, 3 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers...
Résultat n°9

Fichier SIARD.
Cote
1 AE 9, 3 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°10

Propriétés bâties.
Cote
2 AE 2, 6 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°11

Propriétés non bâties.
Cote
2 AE 3, 6 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°12

Propriétaires.
Cote
2 AE 4, 6 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°13

Lot / local.
Cote
2 AE 5, 6 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°14

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
2 AE 6, 6 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°15

Parties d'évaluation.
Cote
2 AE 7, 6 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°16

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
2 AE 8, 6 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°17

Fichier SIARD.
Cote
2 AE 9, 6 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°18

Propriétés bâties.
Cote
3 AE 2, 7 AE 2 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés bâties.
Résultat n°19

Propriétés non bâties.
Cote
3 AE 3, 7 AE 3 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétés non bâties.
Résultat n°20

Propriétaires.
Cote
3 AE 4, 7 AE 4 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Propriétaires.
Résultat n°21

Lot / local.
Cote
3 AE 5, 7 AE 5 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Lot / local.
Résultat n°22

Annuaire topographique initialisé réduit.
Cote
3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Annuaire topographique initialisé réduit.
Résultat n°23

Parties d'évaluation.
Cote
3 AE 7, 7 AE 7 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Parties d'évaluation.
Résultat n°24

Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Cote
3 AE 8, 7 AE 8 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichiers sources.
  • Modification de la structuration des fichiers fonciers.
Résultat n°25

Fichier SIARD.
Cote
3 AE 9, 7 AE 9 (Ancienne cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

  • Matrice cadastrale numérique.
  • Fichier SIARD.
Résultat n°26

Personnel : correspondance, rapports.
Cote
2 Q 2
 Date
1855-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Personnel : correspondance, rapports.
Résultat n°27

Juillet 1813-novembre 1814
Cote
2 Q 20*
 Date
Entre juillet 1813 et novembre 1814
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Juillet 1813-novembre 1814
Résultat n°28

Novembre 1814-novembre 1826
Cote
2 Q 21*
 Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°29

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.
Cote
2 Q 141
 Date
1923-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Terrain d’aviation de Chaux
  • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
Résultat n°30

RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980), RP argentique (1981)
Cote
1842W/1
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TN argentique (1979) ; RP, TN, TA argentique (1980),...
Résultat n°31

TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique (1982), TN, TP, TA argentique (1983)
Cote
1842W/2
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TP, TN argentique (1981) ; RP, TP, TA, TN argentique...
Résultat n°32

RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique (1984) ; TP, TN argentique (1985)
Cote
1842W/3
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TN, TP argentique (1983) ; RP, TN, TA, TP argentique...
Résultat n°33

TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986) ; TP argentique (1987)
Cote
1842W/4
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, RP argentique (1985) ; RP, TN, TA argentique (1986)...
Résultat n°34

RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1988)
Cote
1842W/5
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TA, TN argentique (1987) ; TL, TA, DL, TN, RP collection...
Résultat n°35

RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL, TDP copies diazoïques (1988)
Cote
1842W/6
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1988), MTF, TL,...
Résultat n°36

RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques (1988) ; DL, TA, TN, RP collection par communes, copies diazoïques (1989), RP argentique (1989)
Cote
1842W/7
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, TN, TP, TA collection par communes copies diazoïques...
Résultat n°37

TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA, TN, TP, TL, DL argentique (1990)
Cote
1842W/8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TN, TP, DL, TL, RP argentique (1989) ; RP, TA,...
Résultat n°38

TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)
Cote
1842W/9
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TL, TP, TN, RP, DL, MTF copies diazoïques (1990)
Résultat n°39

MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies diazoïques ( ; TL, DL copies diazoïques (1991), TL, TA, RP, 2e collection, par communes, copies diazoïques (1991)
Cote
1842W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • MTF (1991), TDP, RP, collection par communes, copies...
Résultat n°40

DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP, TN, TA copies diazoïques (1992)
Cote
1842W/11
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • DL, TL, TP, RP, TA, TN argentique (1991) ; RP, TP,...
Résultat n°41

DL copies diazoïques (1992), TP, TA, TN, RP argentique (1992), MTF copies diazoïques (1992), TP, TN, RP, DL copies diazoïques pour Belfort (1992)
Cote
1842W/12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • DL copies diazoïques (1992), TP, TA, TN, RP argentique...
Résultat n°42

TP, TN, RP, DL copies diazoïques par communes sauf Belfort (1992) ; RP, PDT, TL, TA, TN, TP, DL, copies diazoïques (1993)
Cote
1842W/13
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TP, TN, RP, DL copies diazoïques par communes sauf...
Résultat n°43

TA, TP, TL, DL, TN, RP, par communes copies diazoïques (1993)
Cote
1842W/14
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TP, TL, DL, TN, RP, par communes copies diazoïques...
Résultat n°44

TA, TP, TL, TN, RP, DL copies diazoïques 2e collection, par communes (1993)
Cote
1842W/15
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TA, TP, TL, TN, RP, DL copies diazoïques 2e collection,...
Résultat n°45

DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP argentique (1993)
Cote
1842W/16
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • DL argentique (1992) ; RP, DL, TL, TPL, TA, TN, TP...
Résultat n°46

TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL collection par commune, copies diazoïques (1994), LA Belfort copies diazoïques (1994), LP,RP, RC, LL, LI, TPL, MTF, collection par typologie copies diazoïques (1994)
Cote
1842W/17
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • TPL copies diazoïques (1994), LA, LP, RP, PDL, TAL...
Résultat n°47

RP, LP, LA argentique (1994) ; TAL, LA Belfort, RP, LL, LP copies diazoïques (1994)
Cote
1842W/18
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LP, LA argentique (1994) ; TAL, LA Belfort, RP,...
Résultat n°48

LN, LP, RP, PDL, collection par communes copies diazoïques (1995) ; RP, LI, MTF, LL, LA, LP collection par typologie, copies diazoïques (1995)
Cote
1842W/19
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LN, LP, RP, PDL, collection par communes copies diazoïques...
Résultat n°49

RP copies diazoïques (1995) ; RP, LA, LN, LP argentique (1995)
Cote
1842W/20
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP copies diazoïques (1995) ; RP, LA, LN, LP argentique...
Résultat n°50

RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)
Cote
1842W/21
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...
Résultat n°51

LP, RP, LA, copies diazoïques collection par communes (1996), LA, RC, TPL, PDL, RL, LN, LI copies diazoïques par typologie (1996) ; MTF, RL, TPL, PDL, LN, LI, LA, RP copies diazoïques par typologie (1998)
Cote
1842W/22
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LP, RP, LA, copies diazoïques collection par communes...
Résultat n°52

LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998), LN, LP, LA collection par typologie, copies diazoïques(1998) ; MTF, LN, RL, PDL, LA Belfort , TPL, RP, copies diazoïques (1999)
Cote
1842W/23
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, RP, collection par communes copies diazoïques (1998),...
Résultat n°53

LN, LA, LP, RP, RC copies diazoïques (1999), LA, LP, LN (2000) copies diazoïques (2000)
Cote
1842W/24
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LN, LA, LP, RP, RC copies diazoïques (1999), LA, LP,...
Résultat n°54

RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF, RP, LP, LA, LN, TPL, LI, RP copies diazoïques (2000)Collection de RP, LN, LA et LP par communes signalée comme incomplète
Cote
1842W/25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LN, LA, LP par communes (2000) ; RL, PDL, MTF,...
Résultat n°55

RL (2 collections), RP, PDL, LI, RC, MTF copies diazoïques (2001) ; LA, RP, LN, LP copies diazoïques par communes (2001)
Cote
1842W/26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RL (2 collections), RP, PDL, LI, RC, MTF copies diazoïques...
Résultat n°56

LA, LN, RL, TPL, LP, RP copies diazoïques par typologie (2001) ; LN, RP, LP, LA par communes, MTF, TPL, LI, LP, LN copies diazoïques (2002)
Cote
1842W/27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, RL, TPL, LP, RP copies diazoïques par typologie...
Résultat n°57

RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)
Cote
1842W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RP, LA, PDL, RL copies diazoïques, 3 collections (2002)
Résultat n°58

RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)
Cote
1842W/29
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • RL, RP, PDL copies diazoïques, 3 collections (2003)
Résultat n°59

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)
Cote
1842W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
Résultat n°60

Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.
Cote
1842 W 31
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • Exposition bicentenaire du cadatre : panneaux, DVD.
Résultat n°61

Images ortho de l'I.G.N. : DVD.
Cote
1842 W 32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Microfiches cadastrales
  • Images ortho de l'I.G.N. : DVD.
Résultat n°62

Morvillars
Cote
1858W/984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Morvillars
Résultat n°63

Conciliateurs.
Cote
1910W/6
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Conciliateurs.
Résultat n°64

Tribunal Administratif.
Cote
1910W/7
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
  • Tribunal Administratif.
Résultat n°65

Andelnans
Cote
1858W/1-1858W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Andelnans
Résultat n°66

Offemont
Cote
1858W/1000-1858W/1019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Offemont
Résultat n°67

Perouse
Cote
1858W/1020-1858W/1029
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Perouse
Résultat n°68

Petit-Croix
Cote
1858W/1030-1858W/1044
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Petit-Croix
Résultat n°69

Petitefontaine
Cote
1858W/1045-1858W/1053
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Petitefontaine
Résultat n°70

Petitmagny
Cote
1858W/1054-1858W/1059
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Petitmagny
Résultat n°71

Phaffans
Cote
1858W/1060-1858W/1072
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Phaffans
Résultat n°72

Réchésy
Cote
1858W/1073-1858W/1091
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Réchésy
Résultat n°73

Recouvrance
Cote
1858W/1092-1858W/1097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Recouvrance
Résultat n°74

Reppe
Cote
1858W/1098-1858W/1114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Reppe
Résultat n°75

Beaucourt
Cote
1858W/110-1858W/122
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Beaucourt
Résultat n°76

Riervescemont
Cote
1858W/1115-1858W/1122
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Riervescemont
Résultat n°77

Romagny-sous-Rougemont
Cote
1858W/1123-1858W/1132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Romagny-sous-Rougemont
Résultat n°78

Roppe
Cote
1858W/1133-1858W/1150
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Roppe
Résultat n°79

Rougegoutte
Cote
1858W/1151-1858W/1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougegoutte
Résultat n°80

Rougemont-le-Château
Cote
1858W/1163-1858W/1192
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

  • Plans cadastraux.
  • Rougemont-le-Château