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124 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

Date

2003

Cote

1762W/11-1762W/13

Résultat n°2

Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny, quartier Ganhoffer à Offemont, quartier anciennes casernes à Offemont, quartier des Vosges à Giromagny, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, 1è7 rue du Rhône à Delle, 15-31 rue Herriot à Belfort, 1-3 rue Debrot à Offemont, 1 rue du Cardinal à Delle, 12-14 av. Leclerc à Delle, rue de la Fraternité à Belfort, ruede Délemont à Bavilliers, 8A-8C rue de la Fraternité à Belfort, rue Léon Richard à Delle, 3-5 rue des Vosges à Delle : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/24

Résultat n°3

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1973 - 2000

Cote

1440 W 1-57

Résultat n°4

Relations extérieures.

Date

1979-1992

Cote

1605 W 96-98

Résultat n°5

Commune de Belfort, autres quartiers.

Date

1959 - 1962

Cote

1648 W 19 - 53

Résultat n°6

12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

Date

1976

Cote

1762W/2

Résultat n°7

Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

Date

1966

Cote

1762W/7

Résultat n°8

Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

Date

1962 - 1963

Cote

1179 W 8

Résultat n°9

7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

Date

2003

Cote

1762W/25-1762W/27

Résultat n°10

Marchés publics échantillonnés.

Date

2007-2012

Cote

1954W/1-1954W/17

Résultat n°11

Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

Date

-

Cote

1605 W 50-60

Résultat n°12

Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

Date

2002-2003

Cote

1730 W 1-17

Résultat n°13

Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

Date

1999-2000

Cote

1593 W 43-46

Résultat n°14

Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

Date

1968

Cote

1762W/1

Résultat n°15

Dommage de guerre 1944, reconstructions.

Date

1945-1987

Cote

1597 W 1-4

Résultat n°16

Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

Date

1991-1998

Cote

1605 W 34-40

Résultat n°17

Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

Date

1922-1950

Cote

1596 W 12-13

Résultat n°18

Affaires diverses.

Date

1974 - 1986

Cote

1177 W 7

Résultat n°19

logistique, antennes collectives ; charges.

Date

1962-1969

Cote

1596 W 9

Résultat n°20

Contentieux.

Date

1982-1996

Cote

1605 W 90-91

Résultat n°21

Commune de Giromagny.

Date

1961

Cote

1648 W 66-68

Résultat n°22

1-6

Date

Locataires partis en 1989

Cote

1-6

Résultat n°23

Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

Date

2005-2008

Cote

1778W/1-1778W/9

Résultat n°24

Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

Date

1960

Cote

1596 W 9

Résultat n°25

Plan de redressement de l’Office.

Date

1984-1992

Cote

1605 W 27-30

Résultat n°26

Syndicat des propriétaires.

Date

1970-1999

Cote

1605 W 74-84

Résultat n°27

Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

Date

1983-2006

Cote

1697 W 1-13

Résultat n°28

33-35

Date

Locataires partis en 1996

Cote

33-35

Résultat n°29

Marchés publics importants et échantillonnés.

Date

2006-2008

Cote

1932W/1-1932W/30

Résultat n°30

Construction et réhabilitation de logements sociaux.

Date

1960-2003

Cote

1542 W 1-42

Résultat n°31

2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

Date

2003

Cote

1762W/10

Résultat n°32

Palmarès national de l’Habitat.

Date

1982 - 1988

Cote

1177 W 6

Résultat n°33

Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences, démolition.

Date

1994-2001

Cote

1605 W 69-73

Résultat n°34

Correspondance avec les mairies du département.

Date

1962 - 1981

Cote

1177 W 8

Résultat n°35

O.P.H.L.M. Montreux-Château.

Date

s.d.

Cote

1648 W 63 - 65

Résultat n°36

28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/14

Résultat n°37

23-28

Date

Locataires partis en 1994

Cote

23-28

Résultat n°38

Téléphonie.

Date

1977 - 1988

Cote

1177 W 7

Résultat n°39

Marchés publics importants et échantillonnés.

Date

1997-2008

Cote

1853W/1-1853W/29

Résultat n°40

Conseil d’administration.

Date

1948, 1950

Cote

1179 W 8

Résultat n°41

Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration.

Date

1978-1986

Cote

1605 W 26-27

Résultat n°42

Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

Date

1977

Cote

1762W/6

Résultat n°43

Entretiens et réparations.

Date

1935-1970

Cote

1596 W 10

Résultat n°44

Réhabilitation et construction de logements sociaux.

Date

1984 - 1995

Cote

1421 W 1-43

Résultat n°45

Emprunteurs hypothécaires.

Date

1923

Cote

1173 W 1-3

Résultat n°46

2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

Date

2003

Cote

1762W/9

Résultat n°47

Dispensaire de la Pépinière.

Date

1935 - 1938

Cote

1179 W 6

Résultat n°48

Projets non réalisés.

Date

1981 - 1987

Cote

1177 W 9

Résultat n°49

Aménagement du quartier de la Grande Combe.

Date

1984 - 1985

Cote

1177 W 6

Résultat n°50

2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette à Belfort, Lotissement Viot à Fontaine, 44-48 rue Herriot à Belfort, 4-6-8- rue Renoir à Offemont, 4-6 rue Allende à Belfort, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 6-31-33 rue Paul Hueber à Valdoie, 13 A-B rue des Prés Heyd à Giromagny, 2-4 rue des Casernes à Giromagny, 36 fbg de Lyon à Belfort, quartier Vieille ville : construction et réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/20

Résultat n°51

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1961 - 1992

Cote

1375 W 1-73

Résultat n°52

Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.

Date

2003

Cote

1762W/15-1762W/17

Résultat n°53

Rapports divers.

Date

1930 - 1965

Cote

1179 W 8

Résultat n°54

16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/5

Résultat n°55

Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

Date

1922 - 1989

Cote

1269 W 1-200

Résultat n°56

15-18

Date

Locataires partis en 1992

Cote

15-18

Résultat n°57

Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

Date

1950-1999

Cote

1593 W 38-42

Résultat n°58

Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

Date

1980 - 1988

Cote

1312 W 1-35

Résultat n°59

Commission d’adjudication.

Date

1953 - 1960

Cote

1179 W 5

Résultat n°60

Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.

Date

2001-2007

Cote

1789W1-1789W21

Résultat n°61

Dossiers locataires H.L.M.

Date

1974 - 1979

Cote

1157 W 1-22

Résultat n°62

Dossiers de contentieux.

Date

1928 - 1960

Cote

1179 W 1-3

Résultat n°63

Amicale des locataires.

Date

1927-1970

Cote

1596 W 4-5

Résultat n°64

Emplois divers.

Date

1964 - 1976

Cote

1179 W 3

Résultat n°65

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1969 - 1993

Cote

1343 W 1-49

Résultat n°66

Comptabilité : grands livres, budgets.

Date

1921 - 1984

Cote

1173 W 70-112

Résultat n°67

Marchés public échantillonnés.

Date

1997-2008

Cote

1902W/1-1902W/26

Résultat n°68

Ventes de pavillons.

Date

1939 - 1965

Cote

1173 W 4-69

Résultat n°69

12-14 rue Parant à Belfort : plans.

Date

1976-1991

Cote

1762W/4

Résultat n°70

Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

Date

2018

Cote

1954W/18

Résultat n°71

Rapports d’activité.

Date

1968

Cote

1597 W 8

Résultat n°72

36-37

Date

Locataires partis en 1997

Cote

36-37

Résultat n°73

Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

Date

1997 - 2002

Cote

1614 W 1-14

Résultat n°74

3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à Delle, 5-7 rue Rostand à Belfort, quartier Bougenel à Belfort, 12A à 12E rue de la Fraternité à Belfort, rue Herriot à Belfort, quartier Dardel ru de Giromagny à Belfort : réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/23

Résultat n°75

Réhabilitation de logements sociaux.

Date

1977 - 1993

Cote

1401 W 1-46

Résultat n°76

Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

Date

1947 - 1949

Cote

1648 W 6 - 18

Résultat n°77

Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

Date

1953 - 1955

Cote

1179 W 6

Résultat n°78

Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9 rue du Gros chêne à Belfort, Oslo et Copenague à Belfort, 20 bld A. France à Belfort, rues Ferry-Ferrette-Balzer à Belfort, quartier des anciennes casernes à Offemont, quartier des Près de l'étang à Belfort, rue de la Fraternité à Rougegoutte, Tour Z aux Résidences, 13-15-16 av. de Dardel à Belfort, Pavillons anciens Marchegay à Belfort : Réhabilitation.

Date

2003

Cote

1762W/21

Résultat n°79

Locaux sociaux à Delle.

Date

1979 - 1980

Cote

1177 W 8

Résultat n°80

Elections Conseil d’administration.

Date

1954 - 1962

Cote

1179 W 4