Filtrer les résultats
Multimédias
  • 270
Nom de l'inventaire
  • 108
  • 30
  • 30
  • 25
  • 25
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 155
  • 163
Sujets
  • 159
  • 159
  • 108
  • 108
  • 1
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 270
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

270 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.
Cote
1815 W 21
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Résultat n°2

Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.
Cote
1815 W 22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...
Résultat n°3

Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.
Cote
1815 W 104
 Date
mercredi 11 mai 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...
Résultat n°4

Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).
Cote
1519 W 4
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Organismes socioculturels du Territoire de Belfort....
Résultat n°5

Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.
Cote
1595 W 1
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.
Résultat n°6

Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.
Cote
12 W 15-19
 Date
1958-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.
Résultat n°7

Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.
Cote
1815 W 77
 Date
1ère moitié du 21e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fanions.
  • Table ronde 94.
  • Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...
Résultat n°8

Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.
Cote
1815 W 17
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
  • Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias...
  • Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...
Résultat n°9

Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. - Parkings et voirie : plans de masse et plan de nivellement.
Cote
1812W8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
  • Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. -...
Résultat n°10

Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale : rapport provisoire sur la réforme de la fiscalité dans le Territoire de Belfort, projet de schéma départemental de coopération intercommunale, projet de loi de réforme des collectivités territoriales, courrier de Jean-Pierre Chevènement aux élus relatif aux modifications du projet de loi, documentation sur les impacts financiers de la réforme et de la crise, rapport pour l'adoption du budget primitif de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB), rapports à l'exécutif du Conseil général.
Cote
1812W/2
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
  • Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale :...
Résultat n°11

Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.
Cote
1815 W 89
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Médailles et monnaie.
  • Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration...
Résultat n°12

Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.
Cote
1815 W 40
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
  • Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil...
Résultat n°13

Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).
Cote
1815 W 24
 Date
samedi 15 septembre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité...
Résultat n°14

Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.
Cote
1815 W 80
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
  • Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs...
Résultat n°15

Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture, en coton, marron et beige avec des rayures verticales en formes de petits carrés noirs.
Cote
1815 W 78
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
  • Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture,...
Résultat n°16

VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).
Cote
1800 W 7
 Date
1994-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).
Résultat n°17

Elections.
Cote
1578 W 8-11
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Elections.
Résultat n°18

Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.
Cote
1815 W 58
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par la Serbie.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.
Résultat n°19

La politique départementale d'insertion, la carte santé et le Revenu Minimum d'Insertion (RMI).
Cote
1578 W 50-51
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • La politique départementale d'insertion, la carte santé...
Résultat n°20

Requalification du site du Techn'hom et financement du TGV. Echanges avec le Conseil régional : correspondance, article de presse, note, étude de besoins en services de proximité.
Cote
1812W8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
  • Requalification du site du Techn'hom et financement...
Résultat n°21

Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).
Cote
1815 W 25
 Date
samedi 15 septembre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann...
Résultat n°22

Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par la municipalité de Kab-Elias, Wadi El Dalam.
Cote
1815 W 39
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
  • Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par...
Résultat n°23

Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés verticalement beige et gris.
Cote
1815 W 79
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
  • Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés...
Résultat n°24

Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré : photographie de groupe dédicacée par les pilotes, instructeurs de l'école de pilotage de l'armée de l'air.
Cote
1815 W 68
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadres.
  • Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré...
Résultat n°25

700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.
Cote
1815 W 7
 Date
samedi 15 septembre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • 700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises...
Résultat n°26

Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche Est. Enquête publique 29 mai-29 juillet 2010 : coupe de morceau de rail.
Cote
1815 W 105
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche...
Résultat n°27

Actions culturelles et vie associative.
Cote
1133 W 1-4
 Date
1977-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Actions culturelles et vie associative.
Résultat n°28

Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.
Cote
1815 W 71
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadres.
  • Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.
Résultat n°29

Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit détruit en 2000 : pierre scellée sur un socle.
Cote
1815 W 102
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit...
Résultat n°30

Consultation par le Conseil général de la population du Territoire de Belfort. Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), association ECOL, IREP, université populaire IDEE. Opération "101 communes de l'Art.
Cote
1578 W 54
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Consultation par le Conseil général de la population...
Résultat n°31

Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement du territoire.
Cote
1703 W 10
 Date
1991-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement...
Résultat n°32

Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Cote
12 W 27
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.
Résultat n°33

Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.
Cote
12 W 5-8
 Date
1960-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.
Résultat n°34

Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou Mitih].
Cote
1815 W 50
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par la Grèce.
  • Cadres.
  • Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou...
Résultat n°35

Transports : projet de restructuration.
Cote
1512 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports : projet de restructuration.
Résultat n°36

Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions, contrats d'objectifs.
Cote
1519 W 1-2
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions,...
Résultat n°37

Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.
Cote
12 W 21
 Date
1960-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...
Résultat n°38

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.
Cote
1512 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...
Résultat n°39

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.
Cote
1512 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...
Résultat n°40

Desserte du Pays sous Vosgien.
Cote
1578 W 12
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous Vosgien.
Résultat n°41

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement
Cote
1512 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...
Résultat n°42

Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support de présentation avec les principaux lieux touristiques de la ville de Baoji.
Cote
1815 W 62
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par la Chine.
  • Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support...
Résultat n°43

Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».
Cote
1815 W 64
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par la Chine.
  • Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».
Résultat n°44

ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique : notes manuscrites, étude économique, rapport du bureau communautaire de la CAB, note sur l'aménagement du secteur sud de l'agglomération belfortaine, plans et vues aériennes, échéancier, bilan et perspectives du développement économique, documents de travail, rapport à l'exécutif, analyse financière, courrier de la Préfecture relatif au dossier de création de la ZAC des Plutons, plans de la ZAC. Réflexions sur les liens avec la ZAC des Plutons, convention de partenariat entre le CG et la CAB, bilan prévisionnel, lettre des élus du syndicat mixe de l'aire urbaine aux Préfet de région et à la présidente du Conseil régional pour la mise en place de la convention de financement du projet TGV, note de la CAB sur la ZAC du parc d'innovation des Plutons, comptes-rendus de réunions. ZAC des Plutons : bilan financier, compte-rendu de réunion de la SODEB, notes manuscrites, plans. Réunion CAB/CG : ordre du jour, bilan prévisionnel, plans, vues perspectives, réflexion sur les liens avec la ZAC des Plutons. Dossier de réalisation : rapport de présentation, cahier des charges architectural, programme des équipements et aménagements publics, programme des constructions à réaliser, bilan prévisionnel, étude paysagère, plans et note de présentation pour la renaturation/requalification du ruisseau des Rompérés, plans d'actions dans le cadre de la démarche de qualité environnementale PALME, esquisse d'aménagement de la commune de Moval.
Cote
1812W8
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
  • ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique...
Résultat n°45

Organisation interne. Etudes statistiques par communes du Territoire de Belfort.
Cote
1703 W 5
 Date
2005-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Organisation interne. Etudes statistiques par communes...
Résultat n°46

Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.
Cote
1512 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...
Résultat n°47

Plan de reconversion industrielle du nord du département.
Cote
1512 W 30
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plan de reconversion industrielle du nord du département.
Résultat n°48

Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.
Cote
1424 W 1-97
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1424 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions...
Résultat n°49

Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30 ans.
Cote
1815 W 94
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Pin's.
  • Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30...
Résultat n°50

1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]
Cote
1814W
 Date
2004-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
Résultat n°51

Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents des Conseils généraux de France.
Cote
1578 W 13-16
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents...
Résultat n°52

Economie, emploi, entreprises.
Cote
1760W/13-1760W/14
 Date
1974-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Economie, emploi, entreprises.
Résultat n°53

Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.
Cote
12 W 34
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°54

Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant la tour Chindia, emblème de la ville.
Cote
1815 W 96
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant...
Résultat n°55

Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans, rapports, étude.
Cote
12 W 35
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Bâtiment scolaire : procès-verbaux de réunions, plans,...
Résultat n°56

Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Cote
12 W 32
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...

  • Zone industrielle : procès-verbaux de réunions, devis.
Résultat n°57

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.
Cote
1512 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Besoins du département en matière de garde et de loisirs...
Résultat n°58

Relations entre le Département et la République et canton du Jura. Demandes personnelles.
Cote
1760W/16
 Date
1980-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Relations entre le Département et la République et...
Résultat n°59

ASCO Mulhouse Basket fauteuil : un fanion.
Cote
1815 W 72
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Fanions.
  • Sport.
  • ASCO Mulhouse Basket fauteuil : un fanion.
Résultat n°60

Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.
Cote
1512 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer...
Résultat n°61

Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers santé-social. Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme (SDAU).
Cote
1512 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Environnement. Ballon d'Alsace : sports, loisirs. Dossiers...
Résultat n°62

Deux figurines encadrant Europe enlevé par Zeus métamorphosé en taureau en 300 avant Jésus-Christ.
Cote
1815 W 42
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
  • Deux figurines encadrant Europe enlevé par Zeus métamorphosé...
Résultat n°63

Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias, le 15/04/2007 : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité et le conseil culturel.
Cote
1815 W 6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias,...
Résultat n°64

Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort. Institut Médico-Educatif (IME) de Chaux. Crèche, rue de l'Ancien théâtre. Grand canal.
Cote
1512 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Services fiscaux de la Haute-Saône et du Territoire...
Résultat n°65

ZAC des Plutons et ZAC TGV : note sur les projets du secteur Sud-Savoureuse et leur impact sur les réseaux, bilan prévisionnel annoté du parc d'innovation des Plutons, analyse financière, plans de surface et périmètre de la ZAC des Plutons, plan topographique des Plutons, note manuscrite, dossier phase 2 de l'étude de faisabilité relative aux potentialités d'évolution du site des Plutons en zone d'activités, étude d'opportunité sur l'implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV, étude d'impact volet faune-flore de l'aménagement d'un parc d'innovation sur les Plutons, projet de rapport final relatif à l'étude d'aménagement du périmètre rapproché de la gare TGV, délibérations du syndicat mixte de l'aire urbaine relatives aux études d'aménagement, documentation de Réseau Ferré de France, compte-rendu de réunion sur la conciergerie dentreprise, fond de dossier pour la réunion de présentation des études autour de la gare TGV.
Cote
1812W7
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
  • ZAC des Plutons et ZAC TGV : note sur les projets du...
Résultat n°66

« Centre Service National Montbéliard Conseil général 05 novembre 2008 ».
Cote
1815 W 100
 Date
mercredi 05 novembre 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Trophées.
  • « Centre Service National Montbéliard Conseil général...
Résultat n°67

Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement Economique et Régional (FEDER). Festival du Ballon d'Alsace (actuelles Eurockéennes). Foire aux vins d'Andelnans. Revenu Minimum d'Insertion (RMI) et programme départemental d'insertion.
Cote
1578 W 23
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Obtention de crédits du Fonds Européen de Dévelopement...
Résultat n°68

Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison (AXEL). Association régionale de transfusion sanguine. Extension de la Préfecture.
Cote
1512 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute Belfort-Montbéliard. Axes européens de liaison...
Résultat n°69

Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004). Environnement (2001-2006). Economie, industrie et recherche (1991-2000).
Cote
1800 W 3
 Date
1983-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Culture, loisirs, histoire (1983-2008). Tourisme (2004)....
Résultat n°70

Social (2006, 2012). Plan départemental de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes (2010). Maison du temps et de la mobilité (2004-2006). Conseil régional des Officiers de Réserve de Franche-Comté, Premier régiment d'Artillerie (2001). Association "Les Enfants de Tchernobyl" (2008-200*9). Relations avec les maires du département (2006-2008). Demandes diverses de particuliers (2005). VHS (1998).
Cote
1800 W 6
 Date
1998-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Social (2006, 2012). Plan départemental de prévention...
Résultat n°71

700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.
Cote
1815 W 20
 Date
samedi 15 septembre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • 700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises...
Résultat n°72

Portrait d'arrondissement allemand. Paysage et nature, loisirs et culture, économie, social et santé. L'arrondissement de Harz. Publié en collaboration avec l'administration du district.
Cote
1815 W 84
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Livres, agendas.
  • Portrait d'arrondissement allemand. Paysage et nature,...
Résultat n°73

Forum de l'Innovation et de la Performance. Prix Territoria éducation : médaille en métal doré.
Cote
1815 W 88
 Date
mardi 28 mars 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Médailles et monnaie.
  • Forum de l'Innovation et de la Performance. Prix Territoria...
Résultat n°74

Agence de Développement Economique de Belfort et de son Territoire (ADEBT). Economie.
Cote
1512 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agence de Développement Economique de Belfort et de...
Résultat n°75

Cassettes audio. - Face 1, Radio France Belfort (RFB). - Interview de Louis Massias, maire de Foussemagne et Président de l'Association de Défense des Riverains de l'aéroport de Fontaine (ADRAF) : actions contre les nuisances sonores dans le cadre de l'opposition au projet d'implantation de l'entreprise DHL. 09/01/1997 - Face 1, RFB. - Informations : construction du centre de vie et d'affaires d'Etupes, automobiles Peugeot, TGV Rhin-Rhône, musée d'art moderne de Belfort, Gilberte Marin Moskowitz et les élections régionales. Saison d'hiver au Ballon d'Alsace, gestion des pistes de ski et équipement : interviews de Christiane Durupt, vice-présidente du SMIBA, du responsable des pistes au SMIBA, de Michel Miseret de l'école de ski français et du Président des cafetiers et restaurateurs de Belfort. [sd]
Cote
1812W8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
  • Cassettes audio. - Face 1, Radio France Belfort (RFB)....
Résultat n°76

Inauguration du Centre de Défense Civile à Kab Elias Wadi El Dalam avec la coopération du Territoire de Belfort : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.
Cote
1815 W 9
 Date
dimanche 12 juillet 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
  • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
  • Inauguration du Centre de Défense Civile à Kab Elias...
Résultat n°77

Plaque représentant un aigle, le drapeau libanais et le logo de la défense civile libanaise.
Cote
1815 W 29
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Défense civile libanaise.
  • Plaque représentant un aigle, le drapeau libanais et...
Résultat n°78

Agriculture, forêt, pêche, faune.
Cote
1760W/12-1760W/13
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Agriculture, forêt, pêche, faune.
Résultat n°79

Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports des exploitations électriques et industrielles (TRANSEXEL). Commission départementale d'action touristique. Chalet du Ballon d'Alsace. Camping de Bavilliers. Campeurs du lac de la Seigneurerie. Campeurs d'Alsace. Groupement pour le tourisme fluvial.
Cote
1512 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports scolaires. Dossier SNCF. Société des Transports...
Résultat n°80

Alphabet phénicien, 1300 avant Jésus-Christ : plaquette sur un petit socle en bois.
Cote
1815 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
  • Alphabet phénicien, 1300 avant Jésus-Christ : plaquette...