Filtrer les résultats
Multimédias
  • 375
Nom de l'inventaire
  • 131
  • 48
  • 47
  • 47
  • 26
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 373
  • 20
Sujets
  • 248
  • 204
  • 107
  • 94
  • 56
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 375
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

375 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

Date

1987-1989

Cote

1175 W 10

Résultat n°2

Affaires générales : courriers, actes, plans (1950-1970). honoraires de l'architecte départemental (1950).

Date

1950-1970

Cote

1176 W 1

Résultat n°3

Immeubles "Le Chênois" et "La Charmeuse" à Bavilliers.

Date

1948-1969

Cote

1176 W 2

Résultat n°4

Programme architecture mineure (1978-1983). Programme Château de Belfort (1979-1983).

Date

1978-1983

Cote

1176 W 10

Résultat n°5

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).

Date

1986-1992

Cote

1176 W 10

Résultat n°6

Agriculture.

Date

1975-1980

Cote

1176 W 11

Résultat n°7

Agence de Développement Economique pour Belfort et le Territoire de Belfort (ADEBT) (1978-1982). Restauration des cités ouvrières Alsthom-Atlantique (1979-1980).

Date

1978-1982

Cote

1176 W 16

Résultat n°8

Plafond légal de densité et calculs financiers.

Date

1977-1986

Cote

1176 W 24

Résultat n°9

Informatisation des services départementaux.

Date

1987

Cote

1176 W 49

Résultat n°10

Immeuble 3 rue de la République à Belfort.

Date

1968-1982

Cote

1176 W 54

Résultat n°11

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Date

1968-1980

Cote

1176 W 62

Résultat n°12

Gares routières Nord et Sud.

Date

1949-1960

Cote

1176 W 63

Résultat n°13

Centre de secours de Grandvillars (1976-1978). Caserne de gendarmerie (1948).

Date

1948-1978

Cote

1176 W 64

Résultat n°14

Forêt départementale de Tignecourt, Vosges.

Date

1950-1982

Cote

1176 W 65

Résultat n°15

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Date

1971-1974

Cote

1176 W 68

Résultat n°16

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

Date

1981-1992

Cote

1227 W 11

Résultat n°17

Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

Date

1989-1992

Cote

1227 W 12

Résultat n°18

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

Date

1988-1991

Cote

1227 W 16

Résultat n°19

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°20

Informatisation des communes.

Date

1983-1996

Cote

1397 W 17

Résultat n°21

Subventions aux communes.

Date

1983-1991

Cote

1397 W 18

Résultat n°22

Centre de Traitement de l'Alerte-Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CTA-CODIS).

Date

1988-1994

Cote

1397 W 24

Résultat n°23

Finances communales, calculs financiers.

Date

1987-1994

Cote

1397 W 25

Résultat n°24

Programme Action Village (PAV) (1988-1992). Programme Communes Moyennes (PCM)(1984-1990).Programme Belfort [s.d.]

Date

1984-1992

Cote

1397 W 27

Résultat n°25

Suivi de l'évolution des bases fiscales (1994). Aide du Département à l'équipement des communes : brochure du Conseil général [s.d.]. Hôpital, SAMU/SMUR (1984-1993).

Date

1984-1994

Cote

1397 W 28

Résultat n°26

Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS).

Date

1988-1993

Cote

1397 W 29

Résultat n°27

Chalet secours du Ballon d'Alsace (1984-1991). Journées des secours (1988). Départementalisation du territoire de Belfort [s.d.].

Date

1984-1991

Cote

1397 W 30

Résultat n°28

Association des élus de la montagne.

Date

1984-1998

Cote

1397 W 50

Résultat n°29

Etablissements scolaires.

Date

1985-1990

Cote

1397 W 51

Résultat n°30

Centre informatique régional (1985-1990). Télévision de la région Franche-comté (1984-1992).

Date

1984-1992

Cote

1397 W 52

Résultat n°31

Syndicat Mixte des Transports en Commun dans l'aire urbaine de Belfort (SMTC).

Date

1982-1987

Cote

1397 W 55

Résultat n°32

Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB).

Date

1983-1987

Cote

1397 W 56

Résultat n°33

Massif vosgien.

Date

1980-1987

Cote

1397 W 57

Résultat n°34

Contrat de pays Delle-Beaucourt-Grandvillars.

Date

1983-1990

Cote

1397 W 58

Résultat n°35

Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) urbain.

Date

1991-1993

Cote

1397 W 59

Résultat n°36

Contrat de plan Etat/Région.

Date

1988-1993

Cote

1397 W 60

Résultat n°37

Fonds Social Européen (FSE).

Date

1989-1993

Cote

1397 W 61

Résultat n°38

Fonds Européen de Développement Economique et Régional (FEDER) Ballon d'Alsace-Malsaucy (1989-1993). Tourisme dans le canton du Jura (1989). Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) dans le Territoire de Belfort (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1397 W 62

Résultat n°39

Fonds social Européen (FSE).

Date

1989-1999

Cote

1397 W 65

Résultat n°40

Science et Technologie pour l'Innovation et le Développement (STRIDE) (1991-1992). Contrat de plan Etat/Région (1993-1998).

Date

1991-1998

Cote

1397 W 66

Résultat n°41

Programme Initiatives communautaires.

Date

1990-1997

Cote

1397 W 67

Résultat n°42

Contrat de plan.

Date

1990-1993

Cote

1397 W 80

Résultat n°43

Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

Date

1992-1996

Cote

1397 W 85

Résultat n°44

Subvention pour PLA Insertion (1993-1996). Programme Halls à Essert (1993). Ville de Belfort : restructuration du centre socio-culturel des Glacis (1992-1997). Réhabilitation du foyer des jeunes travailleurs (1991-1992). Logements étudiants. Ville de belfort : maison de l'enfance (1990). Ville de Belfort : aménagement des espaces intermédiaires (1989-1993). Développement Social des Quartiers (DSQ), les Glacis (1989-1993).Syndicat du Pays Sous-vosgien : animation du Programme d'Intérêt Général (1989-1990).

Date

1989-1997

Cote

1397 W 99

Résultat n°45

Crédit Immobilier de France.

Date

1994-2000

Cote

1397 W 100

Résultat n°46

Candidatures.

Date

1990

Cote

1402 W 1

Résultat n°47

Inauguration, réunions de chantier, tracé de jeux, plans définitifs, courrier.

Date

1990-1991

Cote

1402 W 2

Résultat n°48

Dossier marchés, plans.

Date

1991

Cote

1402 W 3

Résultat n°49

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1988). Appels d'offres, travaux, presse, bâtiment E et A, dossier de consultation d'architectes pour la rénovation extension du collège (1987-1988). Planning, correspondance, procès-verbaux de réunion de chantier, plans (1988-1989).

Date

1987-1989

Cote

1402 W 4

Résultat n°50

Visite de chantier (1989). Réunions de chantier, correspondance, planning, plans (1989-1991). Première demande de permis de construire (1988).

Date

1988-1991

Cote

1402 W 5

Résultat n°51

Deuxième tranche. - Appels d'offres, étude : procès-verbal de la commission d'appels d'offres, registre des dépôts, notification aux entreprises, estimation prévisionnelle, consultation, étude préalable, deuxième demande de permis de construire.

Date

1989

Cote

1402 W 6

Résultat n°52

Bâtiment E, première tranche : plan technique (1988). Sinistre dépôts des eaux (1989). Rénovation extension : nouvelle proposition (1988). Bâtiment A, deuxième tranche : dossier des ouvrages exécutés (1987).

Date

Entre le 1er janvier 1987 et le 31 décembre 1989

Cote

1402 W 7

Résultat n°53

Lots 6 à 9, menuiserie, plâtrerie isolation, faux plafonds, chauffage sanitaire : suivi administratif et financier.

Date

1990-1991

Cote

1402 W 7

Résultat n°54

Deuxième tranche du marché. - Lots 10 à 13, électricité, carrelage, revêtement de sols, peinture : suivi administratif et financier (1990-1991). Lot 1, gros oeuvre : correspondance, réunions, travaux supplémentaires, avenants, pièces communes (1991).

Date

1990-1991

Cote

1402 W 8

Résultat n°55

Dossier général : appel d'offres, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, déclaration à souscrire, acte d'engagement, réunions, calcul de la participation des communes, concours d'architectes.

Date

1987

Cote

1402 W 9

Résultat n°56

Lots 2 à 5, charpente métallique, serrurerie, couverture zinguerie, bordage, menuiseries extérieures (1988) : suivi administratif et financier.

Date

Entre le 1er janvier 1989 et le 31 décembre 1991

Cote

1402 W 9

Résultat n°57

Réception et déclaration d'achèvement des travaux (1989), notification des marchés, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), lots 1 à 10 (1988).

Date

1988-1989

Cote

1402 W 10

Résultat n°58

Lots 11 à 14, dossiers de consultations, dossiers de références des candidats au concours, candidats non retenus, dossiers de candidatures.

Date

1987

Cote

1402 W 11

Résultat n°59

Travaux d'extension rénovation : études, indemnités, lancement du concours, élaboration du dossier de consultation, naissance du projet, convocation du jury, proposition de contrôle technique, contrat de maitrise d'œuvre, avant projet sommaire : avant projet définitif, contrat SOCOTEC, sondage SOLETCO.

Date

1987-1989

Cote

1402 W 12

Résultat n°60

Lots 1 à 14 : dossier de consultation.

Date

1988

Cote

1402 W 13

Résultat n°61

Collège de Rougemont-le-Château : deuxième tranche demi-pension, matériel UGAP (1989-1991). IUT Techniques de Commercialisation : conventions avec l'Etat, délibérations (1992-1994)

Date

1989-1994

Cote

1402 W 14

Résultat n°62

Dossier de consultation du collège de Rougemont-le-Château : concours (1987-1989). IUT Techniques de commercialisation : réhabilitation du bâtiment C faubourg des Ancêtres à Belfort (1994).

Date

1987-1994

Cote

1402 W 15

Résultat n°63

IREP à Belfort. - Première tranche : amélioration de l'aile ouest. Deuxième tranche : aménagement de l'aile est. Troisième tranche : fenêtres.

Date

1988-1989

Cote

1402 W 16

Résultat n°64

Collège Bartholdi à Belfort : études préliminaires, programmation, comptes-rendus, descriptif, plans, correspondance.

Date

1989-1994

Cote

1402 W 17

Résultat n°65

Restauration du collège Bartholdi (1993). Marchés d'ingénierie (1974-1981). Extension des bureaux, contrôle technique (1993).

Date

1974-1993

Cote

1402 W 18

Résultat n°66

Gymnase de Montreux-Château.

Date

1991-1992

Cote

1402 W 19

Résultat n°67

Travaux à Montreux-Château.

Date

1986-1989

Cote

1402 W 20

Résultat n°68

Contentieux (1993-1999). Programme concours (1990).

Date

1990-1999

Cote

1402 W 21

Résultat n°69

Collèges : conformité des transformateurs électriques (1988-1990), demande de mobilier (1993-1994).

Date

Entre le 1er janvier 1988 et le 31 décembre 1994

Cote

1402 W 21

Résultat n°70

Consultation après appel d'offres.

Date

1991-1992

Cote

1402 W 22

Résultat n°71

Permis de construire de la base nautique du Malsaucy, commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (1982-1984). Construction de la MDE sur le site de l'étang du Malsaucy : dossier de consultation (1992).

Date

1982-1992

Cote

1402 W 23

Résultat n°72

Construction de la MDE sur le site du Malsaucy : dossier de consultation lots 1 à 10. Commandes, certificat médical, chapitre 932-20/609 sc 5931, chapitre 900-1/2147-05 sc 1232, chapitre 932-20/633 sc 407, trop payé sur factures (1995-1997). Locaux Hôtel du Département (1995).

Date

1995-1997

Cote

1402 W 24

Résultat n°73

Candidatures des maîtres d'oeuvre.

Date

1990-1991

Cote

1402 W 25

Résultat n°74

Collège de Delle : salle de l'exécutif, réhabilitation des façades.

Date

1987-1991

Cote

1402 W 26

Résultat n°75

Lots 1 à 8.

Date

1989-1991

Cote

1402 W 27

Résultat n°76

Lots 9 à 13. Châteaudun troisième tranche. Montreux-Château deuxième tranche.

Date

1990

Cote

1402 W 28

Résultat n°77

Châteaudun, deuxième tranche : lots 1 à 3.

Date

1988-1991

Cote

1402 W 29

Résultat n°78

Lots 4 à 12. Lots 1, 4-5, 10, 14.

Date

1990-1992

Cote

1402 W 30

Résultat n°79

Dossier administratif, maîtrise d'œuvre, contrôle technique.

Date

1992-1993

Cote

1402 W 31

Résultat n°80

Contentieux delta Lab (1993). Correspondance (1992-1993). Laboratoire (1992). Compte-rendu de réunion de chantier, récapitulatif des dépenses (1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

1402 W 31