Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	article éliminé.	Cote 1339 W 13	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... article éliminé.
Résultat n°2	Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.	Cote 1339 W 19	Date 1921-1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives...
Résultat n°3	article éliminé.	Cote 1339 W 6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... article éliminé.
Résultat n°4	Fontaine	Cote 1280 W 1-2	Date 1927-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Fontaine
Résultat n°5	Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.	Cote 1426 W 6	Date 1927 - 1978	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie,...
Résultat n°6	Syndicat de Morvillars, Méziré	Cote 1474 W 14	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Morvillars, Méziré
Résultat n°7	Commune de Réchésy	Cote 1474 W 9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Réchésy
Résultat n°8	Commune de Perouse	Cote 1474 W 12	Date 1927 - 1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Perouse
Résultat n°9	Commune d’Etueffont-Haut	Cote 1474 W 13	Date 1930	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune d’Etueffont-Haut
Résultat n°10	Commune de Bourgogne	Cote 1474 W 20	Date 1930 - 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Bourgogne
Résultat n°11	Commune de Botans	Cote 1474 W 10	Date 1931 - 1933	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Botans
Résultat n°12	Syndicat de Réchésy	Cote 1465 W 3	Date 1931 - 1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Réchésy
Résultat n°13	Commune de Danjoutin	Cote 1474 W 15	Date 1932 - 1938	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Danjoutin
Résultat n°14	Commune d’Essert	Cote 1474 W 9	Date 1932 - 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune d’Essert
Résultat n°15	Syndicat de Cravanche	Cote 1474 W 1	Date 1932 - 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Cravanche
Résultat n°16	Syndicat de Morvillars et Méziré	Cote 1465 W 16-17	Date 1932 - 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Morvillars et Méziré
Résultat n°17	Syndicat de Courtelevant	Cote 1474 W 14	Date 1932 - 1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Courtelevant
Résultat n°18	Commune de Montoubon	Cote 1474 W 10	Date 1932 - 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Montoubon
Résultat n°19	Syndicat d’Offemont	Cote 1474 W 16	Date 1933 - 1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat d’Offemont
Résultat n°20	Commune de Croix	Cote 1474 W 14	Date 1933 - 1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Croix
Résultat n°21	Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron	Cote 1465 W 40	Date 1933 - 1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron
Résultat n°22	Syndicat de Rougemont-le-Château	Cote 1465 W 4-15	Date 1935 - 1966	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Rougemont-le-Château
Résultat n°23	Syndicat de Florimont	Cote 1465 W 43	Date 1935 - 1946	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Florimont
Résultat n°24	Syndicat de Valdoie	Cote 1474 W 4-5	Date 1935 - 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Valdoie
Résultat n°25	Abattoirs dans le Territoire de Belfort.	Cote 1339 W 8-12	Date 1935-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... Abattoirs dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°26	Communes de Salbert et de Cravanche.	Cote 1426 W 3	Date 1935 - 1976	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Salbert et de Cravanche.
Résultat n°27	Commune de Rougemont-le-Château	Cote 1474 W 15	Date 1936 - 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°28	Commune de Valdoie.	Cote 1426 W 4	Date 1936	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Commune de Valdoie.
Résultat n°29	Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.	Cote 1339 W 15-17	Date 1936-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture... Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°30	Commune de Beaucourt	Cote 1474 W 17	Date 1937 - 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Beaucourt
Résultat n°31	Syndicat de Roppe	Cote 1474 W 2-3	Date 1937 - 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Roppe
Résultat n°32	Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.	Cote 113 W 3	Date 1939 - 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement,...
Résultat n°33	Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.	Cote 113 W 5	Date 1939 - 1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits...
Résultat n°34	Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.	Cote 113 W 1-2	Date 1940 - 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...
Résultat n°35	Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.	Cote 113 W 10	Date 1941 - 1954	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.
Résultat n°36	Commune de Sevenans	Cote 1474 W 23	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Sevenans
Résultat n°37	Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.	Cote 1521 W 1	Date 1941 - 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture... Produits d’exploitation de scieries, industries forestières...
Résultat n°38	Commune de Valdoie	Cote 1474 W 23	Date 1941	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Assainissement, projet général, avant-projet. Commune de Valdoie
Résultat n°39	Correspondance.	Cote 113 W 8	Date 1941 - 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Correspondance.
Résultat n°40	Divers, alimentation en eau potable	Cote 1474 W 18	Date 1943 - 1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Divers, alimentation en eau potable
Résultat n°41	Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états des subventions, statuts, procès verbaux de réunions, correspondance.	Cote 38 W 8-10	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Syndicat d’élevage : fiches de renseignements, états...
Résultat n°42	Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.	Cote 38 W 11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Agriculture, emploi, mobilité : Instruction.
Résultat n°43	Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions, arrêtés, correspondance, instructions.	Cote 38 W 1-7	Date 1943-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Bovins, monte des taureaux : registres, états des subventions,...
Résultat n°44	Syndicat de Croix/Commune de Montursin	Cote 1465 W 27-29	Date 1943 - 1965	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Croix/Commune de Montursin
Résultat n°45	Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.	Cote 113 W 9	Date 1943 - 1947	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation...
Résultat n°46	Statistiques des ventes, feuilles de travaux.	Cote 113 W 4	Date 1943 - 1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Statistiques des ventes, feuilles de travaux.
Résultat n°47	Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de réunions.	Cote 38 W 18-19	Date 1944-1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 38 W - Direction départementale de l'agriculture du... Fermage : arrêtés, instructions, procès verbaux de...
Résultat n°48	Novillard	Cote 1280 W 17	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture... Remembrement, communes du Territoire de Belfort. Novillard
Résultat n°49	Commune de Grosmagny	Cote 1474 W 13	Date 1944 - 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Commune de Grosmagny
Résultat n°50	Communes du Territoire de Belfort	Cote 1474 W 18	Date 1945 - 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Communes du Territoire de Belfort
Résultat n°51	Syndicat de Chèvremont	Cote 1474 W 14	Date 1945 - 1949	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Chèvremont
Résultat n°52	Syndicat de Vézelois	Cote 1474 W 14	Date 1945 - 1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Vézelois
Résultat n°53	Contrôle de distribution d’eau	Cote 1474 W 20	Date 1945 - 1969	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Contrôle de distribution d’eau
Résultat n°54	Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers, de Thiancourt, de Montreux-Château.	Cote 1426 W 5	Date 1946-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Morvillars, d’Andelnans, de Bavilliers,...
Résultat n°55	Syndicat des eaux de Bermont	Cote 1465 W 1-2	Date 1946 - 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat des eaux de Bermont
Résultat n°56	Etats des attributions, répartition du carburant.	Cote 113 W 6	Date 1946 - 1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et... Sylviculture. Etats des attributions, répartition du carburant.
Résultat n°57	Syndicat de Montreux-Château	Cote 1474 W 11	Date 1946 - 1956	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable, extension et réfection,... Syndicat de Montreux-Château
Résultat n°58	Syndicat de Giromagny	Cote 1465 W 17-26	Date 1946 - 1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Giromagny
Résultat n°59	Syndicat de Lepuix è³ Delle	Cote 1465 W 31-33	Date 1946 - 1961	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat de Lepuix Delle
Résultat n°60	Chèvremont	Cote 40 W 15	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Chèvremont
Résultat n°61	Chavannes-les-Grands	Cote 40 W 13-14	Date 1947-1972	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Chavannes-les-Grands
Résultat n°62	Courtelevant	Cote 40 W 17	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Courtelevant
Résultat n°63	Brebotte	Cote 40 W 8-9	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Brebotte
Résultat n°64	Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.	Cote 1364 W 1	Date 1947 - 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1364 W - Direction départementale de l'agriculture... Aménagements et équipements dans les communes du Territoire... Commune de Réchésy-Courcelles AEP, nouveau réseau.
Résultat n°65	Syndicat des Deux-Auxelles	Cote 1465 W 44-45	Date 1947 - 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat des Deux-Auxelles
Résultat n°66	Croix	Cote 40 W 18-19	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Croix
Résultat n°67	Bourogne	Cote 40 W 5-6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Bourogne
Résultat n°68	Boron	Cote 40 W 7	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Boron
Résultat n°69	Courcelles	Cote 40 W 16	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Courcelles
Résultat n°70	Suarce	Cote 40 W 48-49	Date 1947-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Suarce
Résultat n°71	Buc	Cote 40 W 11	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Buc
Résultat n°72	Lepuix- Delle	Cote 40 W 34-35	Date 1947-1953	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Lepuix- Delle
Résultat n°73	Bretagne	Cote 40 W 10	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Bretagne
Résultat n°74	Syndicat d’Offemont	Cote 1465 W 41-43	Date 1948 - 1964	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture... Alimentation en eau potable. Syndicat d’Offemont
Résultat n°75	Florimont	Cote 40 W 25	Date 1948-1955	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Florimont
Résultat n°76	Commissions départementales relatives à l’architecture, à l’urbanisme, à l’habitat, à la main d’œuvre, de la protection civile.	Cote 1325 W 5-12	Date 1948-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1325 W - Direction départementale de l'agriculture... Commissions départementales relatives à l’architecture,...
Résultat n°77	Chavanatte	Cote 40 W 12	Date 1948-1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Chavanatte
Résultat n°78	Vourvenans	Cote 40 W 57	Date 1948-1957	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Vourvenans
Résultat n°79	Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château et de Bermont.	Cote 1426 W 2	Date 1949 - 1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture... Equipements et aménagements des communes dans le Territoire... Communes de Dorans, de Suarce, d’Offemont, de Montreux-Château...
Résultat n°80	Trétudans	Cote 40 W 51	Date 1949-1959	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 40 W - Direction départementale de l'agriculture du... Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort. Trétudans

Résultats de la recherche

article éliminé.

Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

Coopératives d’utilisation de matériel agricole ; coopératives laitières.

Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

article éliminé.

Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

Fontaine

Contexte : 1280 W - Direction départementale de l'agriculture...

Communes de Montreux-Château, de Bavilliers, d’Eloie, de Perouse, de Dorans et de Bavilliers.

Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Morvillars, Méziré

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Réchésy

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Perouse

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Etueffont-Haut

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Bourgogne

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Botans

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Réchésy

Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Danjoutin

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune d’Essert

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Cravanche

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Morvillars et Méziré

Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Courtelevant

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Montoubon

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat d’Offemont

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Croix

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Montreux-Château/Commune de Boron

Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Rougemont-le-Château

Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Florimont

Contexte : 1465 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Valdoie

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Abattoirs dans le Territoire de Belfort.

Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

Communes de Salbert et de Cravanche.

Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Rougemont-le-Château

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Valdoie.

Contexte : 1426 W - Direction départementale de l'agriculture...

Coopératives agricoles dans le Territoire de Belfort.

Contexte : 1339 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Beaucourt

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Syndicat de Roppe

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Procès-verbaux d’adjudication des coupes et de récolement, délibérations des Conseils Municipaux, correspondance.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Procès-verbaux de reconnaissance des chablis, de délits rapport de gendarmerie, rapports, demandes d’emploi, états des chômeurs employés sur les chantiers forestiers, états de coupes supplémentaires, délibérations des Conseils Municipaux.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Procès-verbaux de martelage, procès-verbaux d’estimation des coupes.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Etats des travaux de restauration, procès-verbaux d’adjudication.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Commune de Sevenans

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Produits d’exploitation de scieries, industries forestières ; Ponts et Chaussées.

Contexte : 1521 W - Direction départementale de l'agriculture...

Commune de Valdoie

Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

Correspondance.

Contexte : 113 W - Direction départementale de l'agriculture et...

Divers, alimentation en eau potable

Syndicat de Lepuix è³ Delle