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Résultats de la recherche

  • 1

    M-T

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 8

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • M-T

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 2

    Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    1170 W 43-44

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 3

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 4

    Cartes de travail.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 10-11

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Cartes de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 5

    A-S.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1470 W 15-16

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • A-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 6

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 7

    Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : listes.

    Date

    1939 - 1945

    Cote

    61 W 7

    • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

    • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 8

    C-L

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 7

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 9

    J-L.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 5

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • J-L.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 10

    Contrats d’emploi formation.

    Date

    1985-1987

    Cote

    1112 W 88-94

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’emploi formation.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 11

    Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 33

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 12

    Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : bulletins de recensement, listes des requis, correspondance, registres des affectations, listes des départs en Allemagne, instructions.

    Date

    1941 - 1945

    Cote

    61 W 3

    • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

    • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 13

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 14

    Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Date

    1985 - 1987

    Cote

    1222 W 78

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements économiques BULL Périphériques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 15

    Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 1-12

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Allocations nationales pour l'emploi ( F.N.E.) : conventions.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 16

    A-F.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 3

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • A-F.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 17

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 18

    Alsthom

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 1

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • Alsthom

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 19

    Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 95

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 20

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 66-73

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 21

    Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Date

    1939 - 1986

    Cote

    1503 W 1

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 22

    Articles éliminés.

    Cote

    1170 W 45-70

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 23

    Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

    Date

    1980 - 1986

    Cote

    1120 W 51

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 24

    C-R

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 3

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • C-R

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 25

    T-Z

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 5

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • T-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 26

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 27

    Q-S.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 8

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • Q-S.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 28

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 51-62

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 29

    Etablissements classés.

    Date

    1960-1974

    Cote

    1469 W 32

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etablissements classés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 30

    Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1983

    Cote

    1503 W 10

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Textile, bonneterie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 31

    Evolution des salaires ouvriers.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1469 W 31

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Evolution des salaires ouvriers.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 32

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 33

    Commission départementale de main d’oeuvre.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1469 W 30

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commission départementale de main d’oeuvre.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 34

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 35

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 36

    O-P.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 7

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • O-P.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 37

    Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 84

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 38

    Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire, réfractaires : bulletins de recensement, listes.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    61 W 2

    • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

    • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire, réfractaires...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 39

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 1-47

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 40

    Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Date

    1946-1975

    Cote

    1469 W 34

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 41

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 42

    A-B

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 2

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • A-B

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 43

    S

    Date

    1987

    Cote

    1256 W 4

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 44

    Articles éliminés.

    Cote

    1220 W 23-25

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 45

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 46

    A-L

    Cote

    1220 W 28

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • A-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 47

    Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

    Date

    1969 - 1979

    Cote

    1503 W 2

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 48

    S-Z.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 9

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • S-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 49

    Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : fiches individuelles.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    61 W 4-6

    • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

    • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 50

    Contrats d’Emploi Formation Alsthom.

    Date

    1983

    Cote

    1112 W 74-79

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’Emploi Formation Alsthom.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 51

    Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Date

    1960-1977

    Cote

    1469 W 16

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 52

    M-N.

    Date

    1946-1985

    Cote

    1470 W 6

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations de travail.
    • M-N.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 53

    M-Y

    Cote

    1220 W 29

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • M-Y

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 54

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 55

    Frontaliers : statistiques.

    Date

    1979

    Cote

    1470 W 2

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Frontaliers : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 56

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 57

    Autorisations provisoires de travail.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1470 W12-13

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations provisoires de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 58

    Contrats de Solidarité Alsthom et BULL.

    Date

    1982

    Cote

    1112 W 63-65

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de Solidarité Alsthom et BULL.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 59

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 60

    Exonérations des charges.

    Date

    1981

    Cote

    1222 W 79

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations des charges.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 61

    Articles éliminés.

    Cote

    1222 W 1-77

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 62

    Articles éliminés.

    Cote

    1112 W 80-87

    • Contexte : 1112 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 63

    Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire : registres des mutations.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    61 W 2

    • Contexte : 61 W - Direction départementale du travail et de l'emploi...

    • Guerre 1939-1945, service du travail obligatoire :...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 64

    Articles éliminés.

    Cote

    1120 W 52-112

    • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 65

    AL-DO

    Cote

    1220 W 30

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • AL-DO

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 66

    Courriers renseignements.

    Date

    1989-1998

    Cote

    1469 W 1-3

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Courriers renseignements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 67

    Contrats de Solidarité : statistiques.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1134 W 15

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de Solidarité : statistiques.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 68

    Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers et hôteliers, coiffure, cordonnerie, imprimerie, commerces non alimentaires, pâtisserie-confiserie, transports routiers : conventions collectives.

    Date

    1951 - 1976

    Cote

    1503 W 8

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Boulangerie, brasserie, bois et charbons, cafetiers...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 69

    Aide au retour et à la réinsertion.

    Date

    1974

    Cote

    1470 W 14

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Aide au retour et à la réinsertion.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 70

    FER-MUT

    Cote

    1220 W 31

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • FER-MUT

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 71

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 72

    Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

    Date

    1945 - 1981

    Cote

    1503 W 6

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 73

    Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1469 W 4-9

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 74

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 9-73

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 75

    T-Z.

    Date

    1958

    Cote

    1470 W 17

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
    • T-Z.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 76

    Aides aux mères de familles, alimentation en gros, ameublement, automobile, BTP, boucherie-charcuterie : conventions collectives.

    Date

    1937 - 1985

    Cote

    1503 W 7

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Aides aux mères de familles, alimentation en gros,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 77

    Métallurgie : conventions collectives.

    Date

    1936 - 1982

    Cote

    1503 W 3-4

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie : conventions collectives.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 78

    SMIC hôtelier.

    Date

    1951-1984

    Cote

    1469 W 14

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • SMIC hôtelier.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 79

    Garantie des ressources des travailleurs handicapés.

    Date

    1983 - 1986

    Cote

    1134 W 13-14

    • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

    • Garantie des ressources des travailleurs handicapés.

    Producteur :

    Direction Départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, services aides

  • 80

    A-C

    Date

    1988

    Cote

    1256 W 6

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • 1256 W 1-8 Fonds national pour l’emploi (FNE) : conventions,...
    • A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi