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294 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

Date

2018-2019

Cote

1955W/1-1955W/10

Résultat n°2

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1978 ; 1980 ; 1999

Cote

1936W/13

Résultat n°3

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1967 ; 1984 ; 1986

Cote

1936W/12

Résultat n°4

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

Date

2011 ; 2017

Cote

1936W/15

Résultat n°5

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

2017-2018

Cote

1936W/16-1936W/31

Résultat n°6

Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

Date

2010 ; 2012

Cote

1936W/14

Résultat n°7

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

2017

Cote

1936W/1-1936W/10

Résultat n°8

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors U.E. (à titre d'échantillonnage)

Date

2012-2015

Cote

1868W/1-1868W/14

Résultat n°9

Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants étrangers hors UE (échantillonnage).

Date

2014

Cote

1811W/1-1811W/14

Résultat n°10

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

Date

2013

Cote

1780W/2-1780W/18

Résultat n°11

Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité française par décret ou par mariage : décisions négatives.

Date

2004-2013

Cote

1898W/1-1898W/3

Résultat n°12

2005

Date

-

Cote

1736W/26-1736W/29

Résultat n°13

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

Date

2012

Cote

1780W/1

Résultat n°14

2009

Date

-

Cote

1736W/39-1736W/43

Résultat n°15

2007

Date

-

Cote

1736W/33-1736W/34

Résultat n°16

2008

Date

-

Cote

1736W/35-1736W/38

Résultat n°17

2010

Date

-

Cote

1736W/44

Résultat n°18

2004

Date

-

Cote

1736W/25

Résultat n°19

2012

Date

-

Cote

1736W/1-1736W/24

Résultat n°20

2006

Date

-

Cote

1736W/30-1736W/32

Résultat n°21

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers (hors Union Européenne, Roumains et Hongrois).

Date

2010 - 2011

Cote

1714 W 1-23

Résultat n°22

Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.

Date

1991-2010

Cote

1898/W4-1898/W12

Résultat n°23

Naturalisations

Date

1990-2005

Cote

1647 W 58-106

Résultat n°24

Etrangers décédés

Date

2005

Cote

1647 W 1-2

Résultat n°25

Ressortissants de l’Union européenne et Suisse

Date

s.d.

Cote

1647 W 3-25

Résultat n°26

Départs définitifs

Date

1992-2000

Cote

1659 W 46

Résultat n°27

Naturalisations

Date

2000

Cote

1659 W 1-41

Résultat n°28

Français par manifestation de volonté

Date

1996-1998

Cote

1659 W 48

Résultat n°29

Statistiques annuelles des étrangers

Date

1995-1997

Cote

1659 W 47

Résultat n°30

Départs définitifs

Date

1990-1997

Cote

1647 W 26-32

Résultat n°31

Reconduites et mesures d’éloignement

Date

1977-1996

Cote

1647 W 35-54

Résultat n°32

Aide au retour

Date

1993-1995

Cote

1647 W 33

Résultat n°33

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1990-1994

Cote

1936W/11

Résultat n°34

Statistiques C.E.E.

Date

1983-1993

Cote

1647 W 34

Résultat n°35

Expulsions

Date

1976-1991

Cote

1647 W 55-57

Résultat n°36

Etrangers décédés

Date

1990, 2000, 1995

Cote

1659 W 42-44

Résultat n°37

Aide au retour

Date

1986

Cote

1659 W 45

Résultat n°38

Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.

Date

1951 - 1985

Cote

1102 W 142

Résultat n°39

Campagne « Vivre ensemble ».

Date

1967 - 1985

Cote

1102 W 165

Résultat n°40

Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.

Date

1975 - 1985

Cote

1102 W 135-139