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294 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.
Cote
1955W/1-1955W/10
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

  • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...
Résultat n°2

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/13
 Date
1978 ; 1980 ; 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°3

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/12
 Date
1967 ; 1984 ; 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°4

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).
Cote
1936W/15
 Date
2011 ; 2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°5

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/16-1936W/31
 Date
2017-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°6

Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.
Cote
1936W/14
 Date
2010 ; 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Obligation de quitter le territoire français : mesures...
Résultat n°7

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/1-1936W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°8

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors U.E. (à titre d'échantillonnage)
Cote
1868W/1-1868W/14
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1868 W - Préfecture, Direction des Libertés publiques...

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°9

Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants étrangers hors UE (échantillonnage).
Cote
1811W/1-1811W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1811 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

  • Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants...
Résultat n°10

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).
Cote
1780W/2-1780W/18
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°11

Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité française par décret ou par mariage : décisions négatives.
Cote
1898W/1-1898W/3
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

  • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
  • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
Résultat n°12

2005
Cote
1736W/26-1736W/29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2005
Résultat n°13

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).
Cote
1780W/1
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°14

2009
Cote
1736W/39-1736W/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2009
Résultat n°15

2007
Cote
1736W/33-1736W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2007
Résultat n°16

2008
Cote
1736W/35-1736W/38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2008
Résultat n°17

2010
Cote
1736W/44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2010
Résultat n°18

2004
Cote
1736W/25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2004
Résultat n°19

2012
Cote
1736W/1-1736W/24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2012
Résultat n°20

2006
Cote
1736W/30-1736W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
  • 2006
Résultat n°21

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers (hors Union Européenne, Roumains et Hongrois).
Cote
1714 W 1-23
 Date
2010 - 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1714 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
Résultat n°22

Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.
Cote
1898/W4-1898/W12
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

  • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
  • Demandes de naturalisations par décret et mariage :...
Résultat n°23

Naturalisations
Cote
1647 W 58-106
 Date
1990-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Naturalisations
Résultat n°24

Etrangers décédés
Cote
1647 W 1-2
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Etrangers décédés
Résultat n°25

Ressortissants de l’Union européenne et Suisse
Cote
1647 W 3-25
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Ressortissants de l’Union européenne et Suisse
Résultat n°26

Départs définitifs
Cote
1659 W 46
 Date
1992-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Départs définitifs
Résultat n°27

Naturalisations
Cote
1659 W 1-41
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Naturalisations
Résultat n°28

Français par manifestation de volonté
Cote
1659 W 48
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Français par manifestation de volonté
Résultat n°29

Statistiques annuelles des étrangers
Cote
1659 W 47
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques annuelles des étrangers
Résultat n°30

Départs définitifs
Cote
1647 W 26-32
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Départs définitifs
Résultat n°31

Reconduites et mesures d’éloignement
Cote
1647 W 35-54
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Reconduites et mesures d’éloignement
Résultat n°32

Aide au retour
Cote
1647 W 33
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°33

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).
Cote
1936W/11
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
  • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
Résultat n°34

Statistiques C.E.E.
Cote
1647 W 34
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Statistiques C.E.E.
Résultat n°35

Expulsions
Cote
1647 W 55-57
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Expulsions
Résultat n°36

Etrangers décédés
Cote
1659 W 42-44
 Date
1990, 2000, 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Etrangers décédés
Résultat n°37

Aide au retour
Cote
1659 W 45
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aide au retour
Résultat n°38

Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Cote
1102 W 142
 Date
1951 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.
Résultat n°39

Campagne « Vivre ensemble ».
Cote
1102 W 165
 Date
1967 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Campagne « Vivre ensemble ».
Résultat n°40

Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.
Cote
1102 W 135-139
 Date
1975 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.