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350 résultats

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Résultat n°1

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°2

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

Date

2007-2012

Cote

1969W/21

Résultat n°3

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967W/12

Résultat n°4

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967 W 12

Résultat n°5

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

Date

2020

Cote

1967W/11

Résultat n°6

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

Date

2020

Cote

1967 W 11

Résultat n°7

Commune de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967W/10

Résultat n°8

Communes de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967 W 10

Résultat n°9

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967W/9

Résultat n°10

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967 W 9

Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/8

Résultat n°12

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 8

Résultat n°13

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/7

Résultat n°14

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 7

Résultat n°15

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/6

Résultat n°16

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 6

Résultat n°17

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/5

Résultat n°18

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 5

Résultat n°19

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/4

Résultat n°20

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 4

Résultat n°21

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/3

Résultat n°22

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 3

Résultat n°23

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/2

Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/1

Résultat n°25

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 1

Résultat n°26

Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux : plans, arrêtés, décisions.

Date

1980-2012

Cote

1957W/15

Résultat n°27

Commissions technique pêche départementale : cartes, décisions, presse.

Date

1998

Cote

1957W/14

Résultat n°28

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

Date

1982-2004

Cote

1957W/13

Résultat n°29

Transport de corps à l'étranger.

Date

2013-2013

Cote

1957W/12

Résultat n°30

Élections Présidentielles : Propagande, résultats, commissions, presse.

Date

2012

Cote

1957W/11

Résultat n°31

Élections législatives : propagande, commissions, résultats, PV.

Date

2012

Cote

1957W/10

Résultat n°32

Démission élections Maires- Adjoints et conseil municipal : délibérations, réélection, démissions (2001-2008) ; Recensement du Territoire de Belfort : presse, diaporama (2010).

Date

2001-2010

Cote

1957W/9

Résultat n°33

Élections régionales : candidature, résultats, commissions.

Date

2010

Cote

1957W/8

Résultat n°34

Centre régional de la Propriété Forestière : élections conseillers (2005-2011) ; Réserve de chasse sur le domaine public fluvial de l'état : décision, arrêtés (1986-2011) ; Commission technique départementale de la pêche : décisions, arrêtés (1998-2009).

Date

1986-2011

Cote

1957W/5

Résultat n°35

Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal de commerce : PV votes (2016) ; Référendum d'initiative locale (1996-2005) ; Création cantons : organisation électorale (2003-2006).

Date

1996-2016

Cote

1957W/2

Résultat n°36

Élections Européennes : commission, résultats, recensement des votes (2005, 2009, 2011).

Date

2005-2011

Cote

1957W/1

Résultat n°37

Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

Date

-

Cote

1956W/25

Résultat n°38

Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

Date

-

Cote

1956W/24

Résultat n°39

Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

Date

-

Cote

1956W/23

Résultat n°40

Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

Date

-

Cote

1956W/22

Résultat n°41

Grandvillars.

Date

-

Cote

1956W/21

Résultat n°42

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

Date

-

Cote

1956W/20

Résultat n°43

Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

Date

-

Cote

1956W/19

Résultat n°44

Etueffont, Felon, Grosmagny.

Date

-

Cote

1956W/18

Résultat n°45

Giromagny.

Date

-

Cote

1956W/17

Résultat n°46

Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

Date

-

Cote

1956W/16

Résultat n°47

Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

Date

-

Cote

1956W/15

Résultat n°48

Evette-Salbert, Eloie, Denney.

Date

-

Cote

1956W/14

Résultat n°49

Offemont, Brebotte, Novillars.

Date

-

Cote

1956W/13

Résultat n°50

Valdoie.

Date

-

Cote

1956W/12

Résultat n°51

Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

Date

-

Cote

1956W/11

Résultat n°52

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

Date

-

Cote

1956W/10

Résultat n°53

Delle.

Date

-

Cote

1956W/9

Résultat n°54

Beaucourt.

Date

-

Cote

1956W/8

Résultat n°55

Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

Date

-

Cote

1956W/7

Résultat n°56

Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

Date

-

Cote

1956W/6

Résultat n°57

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Date

-

Cote

1956W/5

Résultat n°58

Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

Date

-

Cote

1956W/4

Résultat n°59

Essert, Cravanche.

Date

-

Cote

1956W/3

Résultat n°60

Danjoutin, Perouse.

Date

-

Cote

1956W/2

Résultat n°61

Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

Date

-

Cote

1956W/1

Résultat n°62

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

Date

dissolution en 2011

Cote

1867W/12

Résultat n°63

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas

Date

dissolution entre 2008 et 2011

Cote

1867W/11

Résultat n°64

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres

Date

dissolution entre 2010 et 2011

Cote

1867W/10

Résultat n°65

Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté

Date

dissolution entre 2008 et 2010

Cote

1867W/9

Résultat n°66

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

Date

dissolution en 2009 et 2010

Cote

1867W/8

Résultat n°67

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

Date

dissolution entre 2004 et 2010

Cote

1867W/7

Résultat n°68

Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style

Date

dissolution en tre 2008 et 2010

Cote

1867W/6

Résultat n°69

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

Date

dissolution entre 2007 et 2010

Cote

1867W/5

Résultat n°70

Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort

Date

dissolution ntre 2007 et 2009

Cote

1867W/4

Résultat n°71

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

Date

dossilution entre 2007 et 2009

Cote

1867W/3

Résultat n°72

La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E.C.I.)Musiques sans frontièresAssociation immobilière de saint-NicolasGroupement d'intérêt cynégétique du Grand Bois

Date

dissolution entre 2007 et 2009

Cote

1867W/2

Résultat n°73

Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation et le dvp de l'emploi des sportifsFeeria EvemementielEglise chrétienneSaint Exupéry DanjoutinCom Event ProductionLocaux Motiv'Team Nordique BelfortAssociation d'éducation populaire de BelvalAllo MohammediaEcole des parents et des éducateurs du TBAchtung baby animationsBoxing club beaucourtoisRopasm associationAmicale des militaires et personnels civils de la batterie de commandement et de soutien du 1er régiment d'artillerieDu son et des sonsAssociation de propriétaires fonciers de TrévenansCarmen klaxon mouvement

Date

dissolution entre 2007 et 210

Cote

1867W/1

Résultat n°74

Amicale des champs de la Croix- Cravanche ; Les cavaliers de Bellevre ; Amicale du lotissement Renaud de Bourgogne ; Association du comité d'animation de la résidence Vauban ; Association culturelle orientale ; Respect de l'environnement ; Echecs et loisirs du Territoire ; La cuvée 64 ; La batteuse ; Compagnie amateur d'arts populaires du Territoire de Belfort (CAAP Territoire) ; Sport et détente Reydel Franche-Comté ; Territoire d'enfance ; Route des villages fleuris ; Cravanche sans frontières ; Maquettes dioramas club Beaucourt ; Blé, base locale d'échange (BLE) ; Amicale des parents d'athlètes et des supporters de l'athlétic club de Châtenois les Forges ; Belfort Tackwondo club (BTC) ; Sud 25 ; Amicale Beaucourtoise de la classe 1967 ; Belfort boxing club ; Cercle celtique de Franche-Comté ; Association de défense du nord du Territoire de Belfort ; Association de randonnée pédestre « les chemins de traverse » ; Amicale du centre technique de recherches (CTR) ; Écritures vagabondes ; Sirène conseil ; Guillaume de Moerbeke ; Collège d'hépatologie et de gastroentérologie du Territoire de Belfort ; Thierry-Isabelle Laurent compétition (TIL compétition) ; Cernunnos ; Défense de l'Orée du Bois ; Projet ALMA ; Association des pédiatres des hôpitaux non universitaires de la région Franche-Comté ; Association des commerçants de Belfort Sud Andelnans

Date

-

Cote

1866W/22

Résultat n°75

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère

Date

-

Cote

1866W/21

Résultat n°76

Association belfortaine des personnes d'origine est-européenne ; Version originale ; Association beaucourtoise culturelle pour le développement de l'enfant (ABCDE) ; Informations conseils services aux employeurs et salariés ICSES ; Premières scènes ; Association pour l'intégration des étudiants ; Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation permanente du Territoire de Belfort ; Dépan 90 ; Collectif étang des Forges ; Offemont nature ; Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques de Franche-Comté ; Big bang circus ; Vivre à Chaux ; Association sportive européenne de participation industrielle 90 (ASEPI 90) ; Bleu blanc vert ; Avenir cycliste du val de Lamadeleine (ACVL) ; Enibe 33 ; Ossa-Ma ; L'autre et l'ailleurs ; Boutique de développement ; Aleister ; Association des français du Japon Kansai ; La vie routière ; Pour le sourire d'un enfant ; Le Mont s'amuse ; Navinaring nouveaux amis des voies intérieures navigables ; Association des étudiants tunisiens de Franche-Comté ; Association d'éducation et d'information du consommateur de la fédération du Territoire de Belfort ; Les amuses-gueules ; Alpacor ; Ensemble de lors des Alpes ; Samu air chaud ; Association de retraités pour l'aide aux jeunes entreprises (ARAJE)

Date

-

Cote

1866W/20

Résultat n°77

Les amis de l'estocade ; Autre chose (Stomat) ; Grand format ; Collège d'hématologie des hôpitaux ; Le cinq majeur ; Art et collegium ; Association marocaine des parents d'élèves ; Centre Roppois d'action culturelle et sportive ; Association jeunesse Franco-bosnique ; Union des jeunes pour la France ; Coda ; Association du 16 mars 1993 ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des 4 AS ; Association publique ; Ensemble Scherzo ; Club de pétanque ; Association scientifique en informatique et électronique pour le modélisme ; Belfort 44 ; La maison du Viet-man ; Perceval ; Coba 73 ; Coopératrice scolaire école maternelle Jean Macé ; Action virtuelle études et réalisations (AVERE) ; Idée de secours ; Centre de ressources et de développement audiovisuels (CRDA) ; La confrérie de l'escargot de Méziré ; Club de go de Belfort ; Association de la licence d'ingénierie et de la maîtrise d'électricité

Date

-

Cote

1866W/19

Résultat n°78

JMF Team ; Tuner FM Radio locale ; Les rescapés de Tlon ; Association générale pour l'insertion et la recherche ; Association générale des étudiants de Belfort ; Le laillouNature Sound ; CAP amitié ; Ensemble toujours plus loin (ETPL) ; Union 92 ; Association des algériens du territoire de Belfort et de la Haute-Saône ; Association Belfortaine des informaticiens (ABI) ; Association d'aménagement d'entretien de cours d'eau et d'espaces naturels ; Comité de défense des intérêts des résidents CASMI ; Aide aux jeunes en détresse ; Savoureuse compagnie ; Club échecs Grandvillars-Valdoie ; Les amis de la prépa Follereau APF ; Comité des fêtes de l'éducation ; Groupement promotionnel des artistes du spectacle ; Collège de médecine sportive et réparatrice de Franche-Comté ; Perspectives recrutement 93 ; Association des locataires de l'ensemble Pierre Brossolette ; Collectif d'action sida ; Blue note ; Modélistes spécialistes du détail d'authentique perfection productions ; Les concombres associés ; Union des syndicats et associations d'artisans du Territoire de Belfort USAATB ; Union artisanale de la qualité bâtiment ; Amicale des locataires du square Engel ; VULCAIN (vulgarisation des connaissances associées à l'interdisciplinaire de la recherche en métallurgie) ; Eavrie sport compétition automobile Lacreuse ESCAL ; La Sam'botte ; Portna'ovack ; Les passe-murailles ; Mouvement de la jeune gauche comité de Belfort ; Mush and go

Date

-

Cote

1866W/18

Résultat n°79

Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup

Date

-

Cote

1866W/17

Résultat n°80

Association pour le développement de l'aide et du conseil en matière juridique ; Association des femmes et conjoints d'artisans ; Association femmes d'artisan du Territoire de Belfort ; Les enfants de l'espoir ; GERC-CHB Groupe d'études et de recherches chirurgicales du centre hospitalier de Belfort ; Création vidéo ENI-Belfort ; Association sportive de Fontaine ; Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort 27 (ENIB 27) ; Association pour le développement de la culture Turque ; Moto-passion ; Centre régional d'entraînement et d'actions en escalade ; Para-psychologue et conseillère psychique ; Association pour le développement de la création musicale ; L'anglais au village ; Association des étudiants du DEUG AES Belfort ; Orpailleurs de l'Est O.R.E ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des Glacis ; BABEL association belfortaine des étudiants des Glacis ; Aéro- libre ; Comité local du secours populaire français secteur Nord du territoire de BelfortLe club des entrepreneurs du parc technologique de Belfort ; Association blizz'arts ; Snooker club Belfort ; Espoir et soutien pour l'amélioration de la vie de l'enfance et de la famille ; Balise 90-25 ; Association des automobilistes sélectionnés pour leur prudence et leur expérience de conducteurs ; Association des étudiants marocains de Belfort

Date

-

Cote

1866W/16