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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats intercommunaux, mixtes et d'Ets publics du Territoire de Belfort ; Contentieux communes ; Commissions départementales.
Cote
1928W/1-1928W/8
 Date
1947-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
Résultat n°2

2002
Cote
1892W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2002
Résultat n°3

2005
Cote
1892W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2005
Résultat n°4

2007
Cote
1892W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2007
Résultat n°5

1999-2000
Cote
1892W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1999-2000
Résultat n°6

1991-1992
Cote
1892W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1991-1992
Résultat n°7

1996-1998
Cote
1892W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1996-1998
Résultat n°8

1995
Cote
1892W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1995
Résultat n°9

1993-1994
Cote
1892W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1993-1994
Résultat n°10

1987
Cote
1892W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1987
Résultat n°11

2010-2011
Cote
1892W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2010-2011
Résultat n°12

2001
Cote
1892W/10-1892W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2001
Résultat n°13

1994
Cote
1892W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1994
Résultat n°14

1981-1986
Cote
1892W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1981-1986
Résultat n°15

1988-1990
Cote
1892W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1988-1990
Résultat n°16

2004
Cote
1892W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2004
Résultat n°17

2008-2010
Cote
1892W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2008-2010
Résultat n°18

2006-2007
Cote
1892W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2006-2007
Résultat n°19

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1928W/12-14
 Date
1992-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°20

Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Cote
1891W/3-1891W/6
 Date
1999 ; 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Résultat n°21

Demandes de reports de service national annulées.
Cote
1891W/7-1891W/8
 Date
1983-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Demandes de reports de service national annulées.
Résultat n°22

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/10
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°23

Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/4
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey...
Résultat n°24

Pôle intercommunalité.
Cote
1735W/13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Pôle intercommunalité.
Résultat n°25

Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).
Cote
1891W/25
 Date
1983-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...
Résultat n°26

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/15
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°27

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/14
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°28

Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.
Cote
1735W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse...
Résultat n°29

Contentieux communaux.
Cote
1928W/9-1928W/11
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Contentieux communaux.
Résultat n°30

Dispenses de service national échantillonnées.
Cote
1891W/9-1891W/24
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Dispenses de service national échantillonnées.
Résultat n°31

Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).
Cote
1891W/2
 Date
1954-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...
Résultat n°32

Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.
Cote
1735W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale...
Résultat n°33

Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.
Cote
1735W/2
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes...
Résultat n°34

2003
Cote
1893W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2003
Résultat n°35

2004
Cote
1893W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2004
Résultat n°36

Commissions départementale de coopération intercommunale.
Cote
1735W/7
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementale de coopération intercommunale.
Résultat n°37

2006
Cote
1893W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2006
Résultat n°38

2002
Cote
1893W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2002
Résultat n°39

1993-1995
Cote
1893W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 1993-1995
Résultat n°40

2000
Cote
1893W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2000
Résultat n°41

2001
Cote
1893W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2001
Résultat n°42

1999
Cote
1893W/4-1893W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 1999
Résultat n°43

2007
Cote
1893W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2007
Résultat n°44

SNCF
Cote
1893W/2
 Date
1980-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • SNCF
Résultat n°45

2005
Cote
1893W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2005
Résultat n°46

2008
Cote
1893W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2008
Résultat n°47

2009
Cote
1893W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2009
Résultat n°48

Association syndicale autorisée pour l'aménagement d'un chemin d'exploitation forestière sur la commune de Lachapelle-sous-Chaux ; Syndicat des eaux d'Offemont ; Syndicat du Pays sous-Vosgien ; SIVOM d'Etueffont-Anjoutey ; Syndicats des eaux de Delle, Lebetain et Saint-Dizier-l'Evêque ; Syndicat intercommunal des la basse vallée de la Savoureuse ; Sndicat intercommunal d'emploi des deux Auxelles ; Syndicat intercommunal de la rivière de Saint-Nicolas.
Cote
1735W/1
 Date
1976-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Association syndicale autorisée pour l'aménagement...
Résultat n°49

Désassociation des communes de Meroux-Moval.
Cote
1735W/12
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Désassociation des communes de Meroux-Moval.
Résultat n°50

Commissions départementales de coopération intercommunale : Agglomération d'assainissement.
Cote
1735W/11
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale...
Résultat n°51

Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.
Cote
1306 W 74
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...
Résultat n°52

Articles éliminés
Cote
1306 W 21-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés
Résultat n°53

Syndicats intercommunaux.
Cote
1306 W 105
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°54

Syndicats des eaux, création et dissolution.
Cote
1306 W 1-5
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats des eaux, création et dissolution.
Résultat n°55

Syndicats intercommunaux, de transports.
Cote
1306 W 87-99
 Date
1970 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux, de transports.
Résultat n°56

Syndicats intercommunaux.
Cote
1306 W 31
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°57

Articles éliminés.
Cote
1306 W 75-86
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°58

Syndicats intercommunaux.
Cote
1306 W 6-20
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°59

Articles éliminés.
Cote
1306 W 39-73
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°60

Commission de réforme.
Cote
1306 W 36
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Commission de réforme.
Résultat n°61

Visite cantonale.
Cote
1306 W 100
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Visite cantonale.
Résultat n°62

Articles éliminés.
Cote
1309 W 57-74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Articles éliminés.
Résultat n°63

Dotations.
Cote
1309 W 52-56
 Date
1988 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Dotations.
Résultat n°64

Syndicats intercommunaux.
Cote
1309 W 5-18
 Date
1987 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°65

Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : budgets et CA.
Cote
1309 W 19
 Date
1987 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer...
Résultat n°66

Fermeture des abattoirs de Belfort.
Cote
1306 W 37-38
 Date
1987 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fermeture des abattoirs de Belfort.
Résultat n°67

D.A.B. : programmes.
Cote
1306 W 101-103
 Date
1975 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • D.A.B. : programmes.
Résultat n°68

Articles éliminés.
Cote
1309 W 1-4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Articles éliminés.
Résultat n°69

Articles éliminés.
Cote
1309 W 20-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Articles éliminés.
Résultat n°70

Collèges du TB : budgets.
Cote
1309 W 47-51
 Date
1986 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Collèges du TB : budgets.
Résultat n°71

Collèges du TB : budgets, comptes financiers.
Cote
1289 W 38-51
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.
Résultat n°72

Arrêtés préfectoraux.
Cote
1289 W 108-109
 Date
1987 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Arrêtés préfectoraux.
Résultat n°73

Articles éliminés.
Cote
1289 W 1-14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°74

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/6
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°75

Articles éliminés.
Cote
1289 W 24-35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°76

Articles éliminés.
Cote
1289 W 52-91
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°77

Articles éliminés.
Cote
1289 W 94-107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°78

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.
Cote
1735W/5
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions de conciliation en matière de coopération...
Résultat n°79

Arrêtés préfectoraux.
Cote
1289 W 92-93
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Arrêtés préfectoraux.
Résultat n°80

Visites cantonales et communales.
Cote
1306 W 32-35
 Date
1991 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Visites cantonales et communales.