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562 résultats

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  1. Résultat n°1

    Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

    Date

    1798-1936

    Cote

    4 P 9

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
  2. Résultat n°2

    Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4 août 1820, 1er août 1821 – 5 octobre 1846).

    Date

    an IX-1846

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

    • Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4...
  3. Résultat n°3

    Commission départementale d’appel en matière d’assistance : procès-verbaux des décisions. 1930-1940

    Cote

    3 X 8

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Commission départementale d’appel en matière d’assistance :...
  4. Résultat n°4

    Travaux d’utilité communale, secours aux communes : états des secours demandés par les communes, états de répartition des crédits. 1847-1853

    Cote

    3 X 24

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Travaux d’utilité communale, secours aux communes :...
  5. Résultat n°5

    Médecins : nominations de médecins des épidémies de l’arrondissement de Belfort (1855), plainte contre le Dr Petitjean (1882).

    Date

    1855, 1882

    Cote

    3 X 18

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Médecins : nominations de médecins des épidémies de...
  6. Résultat n°6

    Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins et pharmaciens.

    Date

    1888, 1895

    Cote

    3 X 332

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Etats des honoraires dus aux sages-femmes médecins...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des subventions aux pupilles.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 X 82

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Comptabilité du service
    • Enregistrement des subventions aux pupilles.
  8. Résultat n°8

    Dépenses des communes.

    Date

    1908, [s.d.]

    Cote

    3 X 274

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Dépenses des communes.
  9. Résultat n°9

    Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile de secours, hospitalisations. 1822-1899

    Cote

    3 X 25

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance : correspondance au sujet des secours, domicile...
  10. Résultat n°10

    1806-1929

    Date

    1806-1929

    Cote

    3 X 1

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralité : instructions, circulaires.
    • 1806-1929
  11. Résultat n°11

    Liste des préventoriums par département : cahier.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 X 368

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Lutte antituberculeuse
    • Liste des préventoriums par département : cahier.
  12. Résultat n°12

    Mu-O.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 137

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Mu-O.
  13. Résultat n°13

    Fa-Fl.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 128

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fa-Fl.
  14. Résultat n°14

    J-K.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 133

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • J-K.
  15. Résultat n°15

    Li-Ma.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 135

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Li-Ma.
  16. Résultat n°16

    Gl-Gy.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 130

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Gl-Gy.
  17. Résultat n°17

    Cop-Di.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 126

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Cop-Di.
  18. Résultat n°18

    Sa-Sc.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 140

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Sa-Sc.
  19. Résultat n°19

    Bo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 123

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Bo.
  20. Résultat n°20

    V-Z.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 144

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • V-Z.
  21. Résultat n°21

    Ca-Con.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 125

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ca-Con.
  22. Résultat n°22

    U.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 143

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • U.
  23. Résultat n°23

    A-Ba.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 121

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • A-Ba.
  24. Résultat n°24

    La-Le.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 134

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • La-Le.
  25. Résultat n°25

    Ha-Hen.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 131

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Ha-Hen.
  26. Résultat n°26

    Se-Sz.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 141

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Se-Sz.
  27. Résultat n°27

    Do-E.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 127

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Do-E.
  28. Résultat n°28

    Me-Mo.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 136

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Me-Mo.
  29. Résultat n°29

    Be-Bi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 122

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Be-Bi.
  30. Résultat n°30

    R.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 139

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • R.
  31. Résultat n°31

    Her-I.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 132

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Her-I.
  32. Résultat n°32

    Fo-Gi.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 129

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Fo-Gi.
  33. Résultat n°33

    Legs : correspondance.

    Date

    1807-1890

    Cote

    3 X 62

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Legs : correspondance.
  34. Résultat n°34

    T.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 142

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • T.
  35. Résultat n°35

    P.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 138

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • P.
  36. Résultat n°36

    Br-Bu.

    Date

    1807-1945

    Cote

    3 X 124

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Dossiers individuels.
    • Br-Bu.
  37. Résultat n°37

    Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).

    Date

    1812-1935

    Cote

    4 P 4

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812)....
  38. Résultat n°38

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  39. Résultat n°39

    Prise en charge : instructions, circulaires.

    Date

    1812-1930

    Cote

    3 X 231

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Prise en charge : instructions, circulaires.
  40. Résultat n°40

    Contrebande, répression : rapports, échantillons de tabacs passés en fraude, correspondance (1813-1913). Rayon et ligne des douanes, détermination : instructions, affiche, correspondance (1817-1829). Rayon des douanes, autorisation d'ouverture de fabriques et usines : pétitions, rapports, correspondance, échantillons avec marques (1816-1914).

    Date

    1813-1914

    Cote

    5 P 6

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Surveillance des frontières
    • Contrebande, répression : rapports, échantillons de...
  41. Résultat n°41

    Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    5 P 1

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Organisation générale
    • Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau...
  42. Résultat n°42

    Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision ; recensement des cultivateurs français exploitant des terres en Suisse : instructions, correspondance (1937). Convention franco-suisse de Berne (25 juin 1895), passage de la frontière par les bois en provenance des communes limitrophes : instructions, recensement, correspondance (1895-1937). Tolérances dans les zones frontières, exemptions de droits, passavants : instructions, réclamations, délibérations, affiche, correspondance (1816-1937).

    Date

    1816-1937

    Cote

    5 P 5

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Relations avec la Suisse
    • Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision...
  43. Résultat n°43

    Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887) ; demandes de renseignements, enquêtes : dossiers individuels (1816-1939). Attitude politique des personnels des douanes : notices individuelles (1880-1881). Personnel des douanes, congés à l'étranger (Suisse et Allemagne) : autorisations (1874-1894). Retraités, veuves et orphelins d'agents des douanes, demandes de secours : dossiers individuels (1887-1898). Fonctionnaires habilités à apporter leur concours aux agents des douanes : instructions (1922-1927). Relations avec la population, rixe ente les douanes et les habitants d'Etueffont-Haut : rapport, correspondance (1871).

    Date

    1816-1939

    Cote

    5 P 2

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Personnel
    • Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887)...
  44. Résultat n°44

    Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.

    Date

    1817

    Cote

    3 X 19

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance - Personnel
    • Proposition d’établir un cours d’accouchement à Delle.
  45. Résultat n°45

    Personnel : fiches individuelles, agents nés entre 1851 et 1871.

    Date

    [s.d]

    Cote

    6 P 9

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Personnel : fiches individuelles, agents nés entre...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  46. Résultat n°46

    Plaintes contre des agents des postes : correspondance.

    Date

    1817-1818

    Cote

    6 P 13

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Plaintes contre des agents des postes : correspondance.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  47. Résultat n°47

    Introduction de bétail en France, droits d'entrée : instructions, correspondance.

    Date

    1817-1867

    Cote

    5 P 4

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Tarifs douaniers
    • Introduction de bétail en France, droits d'entrée :...
  48. Résultat n°48

    Poste à pied et aux chevaux, organisation du service : instructions, correspondance, états.

    Date

    1821-1871

    Cote

    6 P 2

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Poste à pied et aux chevaux, organisation du service...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  49. Résultat n°49

    Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection, installation d’un commissaire correspondant du siège de Dijon (1910-1911).

    Date

    1905, 1910-1911

    Cote

    4 X 45

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Mont-de-Piété
    • Demande d’autorisation d’ouverture (1905) ; inspection,...
  50. Résultat n°50

    Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales : bordereaux récapitulatifs.     1932-1936

    Cote

    4 X 51

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Assurances sociales
    • Assurances sociales, contributions ouvrières et patronales :...
  51. Résultat n°51

    Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances en cas de décès et d’accidents.

    Date

    1886-1891, 1918-1924

    Cote

    4 X 3

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Rapport de la commission supérieure des caisses d’assurances...
  52. Résultat n°52

    Rentes viagères, versement : délibération (1868) ; majorations : instructions, correspondance (1923-1940).

    Date

    1868, 1923-1940

    Cote

    4 X 46

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Pensions viagères
    • Rentes viagères, versement : délibération (1868) ;...
  53. Résultat n°53

    Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture et de sous-préfectures : correspondance, projets de statuts.

    Date

    1826, 1895-1904

    Cote

    4 X 23

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Société de secours mutuels des personnels de la Préfecture...
  54. Résultat n°54

    Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports nationaux.

    Date

    1840, 1910-1921

    Cote

    4 X 2

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Opérations des sociétés de secours mutuel : rapports...
  55. Résultat n°55

    G.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 247

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • G.
  56. Résultat n°56

    T-Z.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 252

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • T-Z.
  57. Résultat n°57

    Ri-S.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 251

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Ri-S.
  58. Résultat n°58

    C-D.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 245

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • C-D.
  59. Résultat n°59

    E-F.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 246

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • E-F.
  60. Résultat n°60

    L-M.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 249

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • L-M.
  61. Résultat n°61

    N-Re.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 250

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • N-Re.
  62. Résultat n°62

    Bi-Bu.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 244

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Bi-Bu.
  63. Résultat n°63

    Instructions, fonctionnement, nominations et rapports d’activité, correspondance, nominations et traitements des médecins.

    Date

    1827-1891

    Cote

    3 X 12

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Médecine cantonale
    • Instructions, fonctionnement, nominations et rapports...
  64. Résultat n°64

    H-K.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 248

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • H-K.
  65. Résultat n°65

    Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.

    Date

    1827-1955

    Cote

    3 X 243

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Dossiers individuels
    • Inconnus, dossiers collectifs, A-Be.
  66. Résultat n°66

    1828-1884

    Date

    1828-1884

    Cote

    3 X 260

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Arriérés mentaux
    • Sourds-muets
    • Demandes de secours : états nominatifs, relevés de...
    • 1828-1884
  67. Résultat n°67

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  68. Résultat n°68

    Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer, allumettes, sel, contrôle de l'or et de l'argent. Instructions, correspondance (1830-1885). Droits de place dans les halles aux grains : commune de Lachapelle-sous-Rougemont : correspondance (1839). Etablissements soumis au contrôle des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre : fiches individuelles (1888-1937). Taxes municipales sur les automobiles, recensement : délibérations, correspondance (1930-1933). Edulcorants artificiels, contrôle des ventes : états trimestriels (1906-1923). Poudre, nomination et surveillance des débitants : instructions, nominations, correspondance (1886-1929). Machines pouvant servir à la fabrication des monnaies, autorisations de détention : demandes, plans, décisions, correspondance (1912-1929).

    Date

    1830-1937

    Cote

    4 P 18

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Autres impositions
    • Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer,...
  69. Résultat n°69

    Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets de fusion : instructions, correspondance, plans, délibérations municipales.

    Date

    1832-1937

    Cote

    6 P 6

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Bureaux de poste, création, et installation, demandes...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  70. Résultat n°70

    Instructions, circulaires.

    Date

    1832-1902

    Cote

    6 P 1

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  71. Résultat n°71

    Caisse d’épargne de Belfort : règlement intérieur (1835-1841) ; transfert d’argent de Belfort à Saint-Etienne (1846) ; demande d’autorisation de verser annuellement une somme au Territoire de Belfort (1883) ; statuts (1906) ; création d’une succursale à Champagney (1909-1911) et d’une succursale à Châtenois (1911-1921).

    Date

    1835-1921

    Cote

    4 X 42

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Caisses d’épargne
    • Caisse d’épargne de Belfort : règlement intérieur (1835-1841) ;...
  72. Résultat n°72

    1835-1919

    Date

    1835-1919

    Cote

    4 X 34

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Caisses d’épargne
    • Gestion : instructions, circulaires.
    • 1835-1919
  73. Résultat n°73

    Demandes de création de sociétés : correspondance.

    Date

    1837-1864

    Cote

    4 X 19

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Demandes de création de sociétés : correspondance.
  74. Résultat n°74

    Recensement et prise en charge : instructions (1841-1920) ; recensement : tableaux par communes (1883).

    Date

    1841-1920

    Cote

    3 X 256

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Arriérés mentaux
    • Aveugles
    • Recensement et prise en charge : instructions (1841-1920) ;...
  75. Résultat n°75

    Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

    Date

    1842-1869

    Cote

    3 X 236

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Asiles
    • Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
  76. Résultat n°76

    Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts, correspondance, statuts-types.

    Date

    1842-1868

    Cote

    4 X 1

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Assurances et caisses mutuelles : instructions, statuts,...
  77. Résultat n°77

     1843- 31 août 1883

    Date

    1843- 31 août 1883

    Cote

    3 X 89

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
    •  1843- 31 août 1883
  78. Résultat n°78

    Instructions, circulaires.

    Date

    1843-1938

    Cote

    3 X 54

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  79. Résultat n°79

    Renseignements statistiques des aliénés de l’arrondissement de Belfort : tableaux par communes.

    Date

    1843

    Cote

    3 X 232

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Aliénés
    • Statistiques
    • Renseignements statistiques des aliénés de l’arrondissement...
  80. Résultat n°80

    Belfort, S.A.C.M. : statuts (1922-1928) ; Dollfus Mieg et compagnie (D.M.C) : statuts (1933) ; établissements Borel : modification des statuts (1927) ; Société de transports automobiles : modification des statuts (1932) ; usine à gaz : nominations du conseil d’administration (1933) ; Danjoutin-Bavilliers, filatures et tissages : statuts, comptabilité, correspondance, liquidation (1929-1935) ; Danjoutin, teinturerie alsacienne : statuts, correspondance, comptabilité, dissolution (1922-1938) ; Delle, société Amstutz-Levin : extrait de délibérations (1930) ; L’Indépendante : modification des statuts (1930) ; Giromagny, Société des mines : correspondance, règlement (1845) ; Grandvillars, Viellard-Migeon : mouvement du personnel, extraits de délibérations, correspondance, statuts (1853-1932) ; Rougegoutte, établissements Hartmann : statuts, modifications, fusion (1937-1948) ; Rougemont-le-Château, usine Schmerber : statuts (1860) ; Valdoie, industries textiles : statuts, modifications, liste des membres du conseil d’administration, correspondance (1932), extraits de délibérations (1937).

    Date

    1845-1948

    Cote

    4 X 28

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Belfort, S.A.C.M. : statuts (1922-1928) ; Dollfus Mieg...