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562 résultats

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  1. Résultat n°1

    Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône : délibérations, correspondance (1875-1905). Personnel, gestion des carrières : dossiers individuels, arrêtés, notices (1899-1940) ; attitude politique : correspondance (1880-1881)

    Date

    1875-1940

    Cote

    4 P 1

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Généralités
    • Organisation du service, rattachement à la Haute-Saône...
  2. Résultat n°2

    Réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1883-1903). Produit des octrois, enquêtes : instructions, états (1899-1914). Périmètres des agglomérations, détermination des périmètres de Beaucourt et Belfort : rapports, arrêtés, correspondance (1926-1932).

    Date

    1883-1932

    Cote

    4 P 2

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Octrois
    • Réglementation : instructions, circulaires, correspondance...
  3. Résultat n°3

    Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort : instructions, délibérations, états, correspondance (1856-1899, [1935]). Abonnement aux frais de casernement, ville de Giromagny : instructions, délibérations, états, correspondance (1892-1911).

    Date

    1856-1935

    Cote

    4 P 3

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Octrois
    • Abonnement aux frais de casernement, ville de Belfort...
  4. Résultat n°4

    Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812). Commerce des boissons, réglementation : instructions, correspondance (1817-1904). Surveillance des débits de boisson : rapports, correspondance (1815-1896). Impositions sur les boissons, réforme : instructions, correspondance, états (1890-1896). Droits sur les boissons, définition des périmètres, taxe unique : instructions, correspondance, délibérations, affiches (1885-1902). Bouilleurs de cru, application de la loi du 31 mars 1903, détermination des bases d'impositions : instructions, enquête, états, délibérations, correspondance (1903-1905) ; détermination de locaux municipaux pour la distillation des fruits : instructions, délibérations (1916). Distillation, locaux municipaux : instructions, délibérations, états (1917-1934). Boissons alcoolisées : états des récoltes (1923-1935). Distillation des airelles, exonération des taxes : vœu (1904).

    Date

    1812-1935

    Cote

    4 P 4

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Plainte contre un cabaretier de Villars-le-Sec (1812)....
  5. Résultat n°5

    1908-1912

    Date

    1908-1912

    Cote

    4 P 5

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1908-1912
  6. Résultat n°6

    1913-1919

    Date

    1913-1919

    Cote

    4 P 6

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1913-1919
  7. Résultat n°7

    1920-1937

    Date

    1920-1937

    Cote

    4 P 7

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1920-1937
  8. Résultat n°8

    1938-1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    4 P 8

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Alcools
    • Licences, registres portatifs.
    • 1938-1940
  9. Résultat n°9

    Personnels, attitude politique : notices, correspondance (1880-1881). Fabrication du tabac, réglementation : arrêté (an VI). Culture du tabac : instructions, états, correspondance (1871-1883). Surveillance des entrepôts de tabac et lutte contre les cambriolages : instructions, rapports, correspondance (1936). Débits de tabac, création, rattachement : délibérations, états, correspondance (1933-1934) ; attribution : registres d'attribution (1852-1870), registre de correspondance (1856-1870).

    Date

    1798-1936

    Cote

    4 P 9

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Personnels, attitude politique : notices, correspondance...
  10. Résultat n°10

    1852-1859

    Date

    1852-1859

    Cote

    4 P 10

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1852-1859
  11. Résultat n°11

    1860-1861

    Date

    1860-1861

    Cote

    4 P 11

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1860-1861
  12. Résultat n°12

    1862-1863

    Date

    1862-1863

    Cote

    4 P 12

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1862-1863
  13. Résultat n°13

    1864-1868

    Date

    1864-1868

    Cote

    4 P 13

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1864-1868
  14. Résultat n°14

    1869-1882, 1887

    Date

    1869-1887

    Cote

    4 P 14

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attributions : dossiers individuels.
    • 1869-1882, 1887
  15. Résultat n°15

    Commission départementale de classement des bureaux de tabac, désignation des représentants du conseil général : délibérations (1885-1935). Débits de tabac, candidatures : fiches individuelles (1879-1926).

    Date

    1879-1935

    Cote

    4 P 15

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Commission départementale de classement des bureaux...
  16. Résultat n°16

    Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels.

    Date

    1918-1936

    Cote

    4 P 16

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers...
  17. Résultat n°17

    Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers individuels (1937-1939). Surveillance des débitants : rapports, correspondance, délibérations (1872-1909). Vente à prix réduits aux pensionnaires des hospices et hôpitaux : instructions, états, correspondance (1895-1904). Nicotine et jus titrés de tabac, utilisation en agriculture : instructions, états, correspondance (1899-1913). Tabac suisse de contrebande, établissement d'une zone des tabacs de vente à tarif réduit : instructions, questionnaires, correspondance (1872-1883).

    Date

    1872-1939

    Cote

    4 P 17

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Tabacs
    • Débits de tabac, attribution et radiation : dossiers...
  18. Résultat n°18

    Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer, allumettes, sel, contrôle de l'or et de l'argent. Instructions, correspondance (1830-1885). Droits de place dans les halles aux grains : commune de Lachapelle-sous-Rougemont : correspondance (1839). Etablissements soumis au contrôle des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre : fiches individuelles (1888-1937). Taxes municipales sur les automobiles, recensement : délibérations, correspondance (1930-1933). Edulcorants artificiels, contrôle des ventes : états trimestriels (1906-1923). Poudre, nomination et surveillance des débitants : instructions, nominations, correspondance (1886-1929). Machines pouvant servir à la fabrication des monnaies, autorisations de détention : demandes, plans, décisions, correspondance (1912-1929).

    Date

    1830-1937

    Cote

    4 P 18

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Autres impositions
    • Monopoles de l'Etat : papier timbré, cartes à jouer,...
  19. Résultat n°19

    Répartition entre les communes : instructions, états, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    4 P 19

    • Contexte : 4 P - Contributions indirectes

    • Fonds commun des impositions indirectes
    • Répartition entre les communes : instructions, états,...
  20. Résultat n°20

    Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau de garantie de Montbéliard : ordonnance, correspondance (1820). Bureau de Belfort, demande de transfert à Danjoutin : correspondance (1816). Bureaux de Romagny et de Lachapelle-sous Rougemont, demande de suppression : correspondance (1816). Bureaux de douanes, créations, suppressions : délibérations, correspondance (1830-1927).

    Date

    1816-1927

    Cote

    5 P 1

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Organisation générale
    • Cantons de Belfort et Delle, rattachement au bureau...
  21. Résultat n°21

    Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887) ; demandes de renseignements, enquêtes : dossiers individuels (1816-1939). Attitude politique des personnels des douanes : notices individuelles (1880-1881). Personnel des douanes, congés à l'étranger (Suisse et Allemagne) : autorisations (1874-1894). Retraités, veuves et orphelins d'agents des douanes, demandes de secours : dossiers individuels (1887-1898). Fonctionnaires habilités à apporter leur concours aux agents des douanes : instructions (1922-1927). Relations avec la population, rixe ente les douanes et les habitants d'Etueffont-Haut : rapport, correspondance (1871).

    Date

    1816-1939

    Cote

    5 P 2

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Personnel
    • Personnel des douanes, mutations : avis (1874-1887)...
  22. Résultat n°22

    Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.

    Date

    1860-1903

    Cote

    5 P 3

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Tarifs douaniers
    • Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.
  23. Résultat n°23

    Introduction de bétail en France, droits d'entrée : instructions, correspondance.

    Date

    1817-1867

    Cote

    5 P 4

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Tarifs douaniers
    • Introduction de bétail en France, droits d'entrée :...
  24. Résultat n°24

    Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision ; recensement des cultivateurs français exploitant des terres en Suisse : instructions, correspondance (1937). Convention franco-suisse de Berne (25 juin 1895), passage de la frontière par les bois en provenance des communes limitrophes : instructions, recensement, correspondance (1895-1937). Tolérances dans les zones frontières, exemptions de droits, passavants : instructions, réclamations, délibérations, affiche, correspondance (1816-1937).

    Date

    1816-1937

    Cote

    5 P 5

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Relations avec la Suisse
    • Convention franco-suisse de voisinage de 1882, révision...
  25. Résultat n°25

    Contrebande, répression : rapports, échantillons de tabacs passés en fraude, correspondance (1813-1913). Rayon et ligne des douanes, détermination : instructions, affiche, correspondance (1817-1829). Rayon des douanes, autorisation d'ouverture de fabriques et usines : pétitions, rapports, correspondance, échantillons avec marques (1816-1914).

    Date

    1813-1914

    Cote

    5 P 6

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Surveillance des frontières
    • Contrebande, répression : rapports, échantillons de...
  26. Résultat n°26

    Incidents avec des douaniers allemands, passage d'un douanier à Lachapelle-sous-Rougemont (1877), passage d'un officier des douanes à Chavannes-les-Grands (1884) : rapports, correspondance (1877-1884). Incident au passage de la frontière à la Ferrière-Jougne : correspondance (1931).

    Date

    1877-1931

    Cote

    5 P 7

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Surveillance des frontières
    • Incidents avec des douaniers allemands, passage d'un...
  27. Résultat n°27

    Introduction de bétail en France, réglementation : arrêtés, instructions, correspondance (1889-1898) ; mesures de contrôle sanitaire : instructions, correspondance, délibérations (1877-1893) ; ouverture des bureaux de douane : instructions, rapports, délibérations, correspondance (1877-1887).

    Date

    1877-1893

    Cote

    5 P 8

    • Contexte : 5 P - Douanes

    • Contrôles sanitaires aux frontières
    • Introduction de bétail en France, réglementation :...
  28. Résultat n°28

    Bureaux de poste, création, et installation, demandes de rattachement et projets de fusion : instructions, correspondance, plans, délibérations municipales.

    Date

    1832-1937

    Cote

    6 P 6

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Bureaux de poste, création, et installation, demandes...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  29. Résultat n°29

    Poste automobile rurale, mise en place et modifications d'itinéraires : correspondance, délibérations, plan de l'itinéraire.

    Date

    1927-1936

    Cote

    6 P 16

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Poste automobile rurale, mise en place et modifications...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  30. Résultat n°30

    Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château, modifications de l'itinéraire suivi : correspondance, délibérations, rapports, pétitions.

    Date

    1880-1904

    Cote

    6 P 17

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Transport des dépêches de Belfort à Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  31. Résultat n°31

    Acheminement du courrier, protestations pour retard et pour pertes : rapports, correspondance.

    Date

    1881-1913

    Cote

    6 P 19

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Postes
    • Acheminement du courrier, protestations pour retard...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  32. Résultat n°32

    Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt, Belfort, Chèvremont, Delle, Fontaine, Foussemagne, Giromagny, Lachapelle-sous-Rougemont, Meroux, Méziré, Morvillars, Rougemont-le-Château : instructions, correspondance, délibérations, statistiques.

    Date

    1853-1893

    Cote

    6 P 26

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Télégraphe
    • Construction des lignes et ouverture de bureaux à Beaucourt,...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  33. Résultat n°33

    Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations : demandes, rapports, enquêtes, délibérations, correspondance, arrêtés.

    Date

    1882-1911

    Cote

    6 P 43

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la préfecture
    • Téléphone
    • Etablissement de lignes téléphoniques privées, autorisations...

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  34. Résultat n°34

    1889

    Date

    1889

    Cote

    6 P 52

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1889

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  35. Résultat n°35

    1890 ; 1891 (A à L).

    Cote

    6 P 53

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1890 ; 1891 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  36. Résultat n°36

    1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).

    Date

    1905-1906

    Cote

    6 P 69

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1905 (Pr à S) ; 1906 (A à Heim).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  37. Résultat n°37

    1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Date

    1906

    Cote

    6 P 71

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1906 (W à Z) ; 1907 (B à Ca).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  38. Résultat n°38

    1907 (S à W) ; 1908 (A à C).

    Date

    1907-1908

    Cote

    6 P 73

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1907 (S à W) ; 1908 (A à C).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  39. Résultat n°39

    1917 (A à L).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 92

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (A à L).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  40. Résultat n°40

    1917 (M à Pas).

    Date

    1917

    Cote

    6 P 93

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1917 (M à Pas).

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  41. Résultat n°41

    A à Cardot.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 99

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • A à Cardot.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  42. Résultat n°42

    Carre à Man.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 100

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Carre à Man.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  43. Résultat n°43

    Mar à Y.

    Date

    1920

    Cote

    6 P 101

    • Contexte : 6 P - Postes et télécommunications

    • Fonds de la direction départementale
    • Dossiers individuels des agents (classement par année...
    • 1920
    • Mar à Y.

    Producteur :

    Versements anciens de date inconnue par la préfecture, versements de la Direction départementale des postes en 1998 et 2006.

  44. Résultat n°44

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  45. Résultat n°45

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  46. Résultat n°46

    Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).

    Date

    1880-1900

    Cote

    3 X 91

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
  47. Résultat n°47

    Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).

    Date

    1870-1901

    Cote

    3 X 109

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
  48. Résultat n°48

    Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).

    Date

    1862-1888

    Cote

    3 X 110

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
  49. Résultat n°49

    Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).

    Date

    1890-1901

    Cote

    3 X 111

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
  50. Résultat n°50

    Registre des enfants secourus, par perceptions.

    Date

    1925-1936

    Cote

    3 X 119

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre des enfants secourus, par perceptions.
  51. Résultat n°51

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  52. Résultat n°52

    Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 X 146

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Nombre et montant des allocations versées par communes...
  53. Résultat n°53

    Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 X 290

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
  54. Résultat n°54

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  55. Résultat n°55

    Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    3 X 334

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
  56. Résultat n°56

    Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    3 X 340

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
  57. Résultat n°57

    Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 X 351

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
  58. Résultat n°58

    Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 X 11

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
  59. Résultat n°59

    Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4 août 1820, 1er août 1821 – 5 octobre 1846).

    Date

    an IX-1846

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

    • Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4...
  60. Résultat n°60

    Registre des délibérations.

    Date

    1848-1870

    Cote

    2 N 2

    • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

    • Registre des délibérations.
  61. Résultat n°61

    1806-1929

    Date

    1806-1929

    Cote

    3 X 1

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Généralité : instructions, circulaires.
    • 1806-1929
  62. Résultat n°62

    Office départemental d’hygiène sociale : extraits du registre des délibérations, budgets, comptes de gestion, subventions, états des sommes dues pour l’entretien des malades dans différents établissements.

    Date

    1920-1935

    Cote

    3 X 10

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Office départemental d’hygiène sociale : extraits du...
  63. Résultat n°63

    1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    3 X 100

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 bis). Registre matricule...
    • 1902-1907
  64. Résultat n°64

    1862-avril 1865

    Date

    1862-avril 1865

    Cote

    3 X 101

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 ter). Registre matricule...
    • 1862-avril 1865
  65. Résultat n°65

    24 mai 1865-1867

    Date

    24 mai 1865-1867

    Cote

    3 X 102

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 ter). Registre matricule...
    • 24 mai 1865-1867
  66. Résultat n°66

    1868-août 1882

    Date

    1868-août 1882

    Cote

    3 X 103

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 ter). Registre matricule...
    • 1868-août 1882
  67. Résultat n°67

    Septembre 1882-1888

    Date

    Septembre 1882-1888

    Cote

    3 X 104

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 ter). Registre matricule...
    • Septembre 1882-1888
  68. Résultat n°68

    1889-1892

    Date

    1889-1892

    Cote

    3 X 105

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 ter). Registre matricule...
    • 1889-1892
  69. Résultat n°69

    1892-1907

    Date

    1892-1907

    Cote

    3 X 106

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registres n°2 ter). Registre matricule...
    • 1892-1907
  70. Résultat n°70

    1862-1888

    Date

    1862-1888

    Cote

    3 X 107

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • 3 X 107-108 Hospice de Belfort (registres n°3). Registre...
    • 1862-1888
  71. Résultat n°71

    1889-1900

    Date

    1889-1900

    Cote

    3 X 108

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • 3 X 107-108 Hospice de Belfort (registres n°3). Registre...
    • 1889-1900
  72. Résultat n°72

    Services d’assistance : correspondance avec le ministère (1934-1940), les préfets (1932-1942), les maires (1932-1941), la Recette des finances (1932-1942), l’hôpital (1932-1942), correspondance diverse (1934-1940).

    Date

    1932-1942

    Cote

    3 X 11

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance sociale
    • Services d’assistance : correspondance avec le ministère...
  73. Résultat n°73

    1908-31 mars 1914

    Date

    1908-31 mars 1914

    Cote

    3 X 112

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricules (toutes catégories).
    • 1908-31 mars 1914
  74. Résultat n°74

    21 août 1914-19 juillet 1934

    Date

    21 août 1914-19 juillet 1934

    Cote

    3 X 113

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricules (toutes catégories).
    • 21 août 1914-19 juillet 1934
  75. Résultat n°75

    10 juillet 1934- novembre 1936

    Date

    10 juillet 1934- novembre 1936

    Cote

    3 X 114

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricules (toutes catégories).
    • 10 juillet 1934- novembre 1936
  76. Résultat n°76

    De 1 jour à 13 ans.

    Date

    1901-1917

    Cote

    3 X 115

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • 3 X 115-118 Répertoires des effectifs ou d'inscription...
    • De 1 jour à 13 ans.
  77. Résultat n°77

    De 13 ans à 21 ans.

    Date

    1902-1917

    Cote

    3 X 116

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • 3 X 115-118 Répertoires des effectifs ou d'inscription...
    • De 13 ans à 21 ans.
  78. Résultat n°78

    De 1 jour à 13 ans.

    Date

    1918-1938

    Cote

    3 X 117

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • 3 X 115-118 Répertoires des effectifs ou d'inscription...
    • De 1 jour à 13 ans.
  79. Résultat n°79

    De 13 ans à 21 ans.

    Date

    1918-1938

    Cote

    3 X 118

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • 3 X 115-118 Répertoires des effectifs ou d'inscription...
    • De 13 ans à 21 ans.
  80. Résultat n°80

    Instructions, fonctionnement, nominations et rapports d’activité, correspondance, nominations et traitements des médecins.

    Date

    1827-1891

    Cote

    3 X 12

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Médecine cantonale
    • Instructions, fonctionnement, nominations et rapports...