Filtrer les résultats
Multimédias
  • 662
  • 53
Nom de l'inventaire
  • 337
  • 76
  • 75
  • 71
  • 27
Afficher plus
Lieux
  • 715
  • 86
  • 53
  • 39
  • 23
Afficher plus
Période
  • 59
  • 127
  • 317
  • 424
Sujets
  • 176
  • 148
  • 114
  • 100
  • 100
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 27
  • 27
  • 21
  • 20
Afficher plus
Collectivités
  • 337
  • 75
  • 71
  • 56
  • 56
Afficher plus
Personnes
  • 75
  • 11
  • 11
  • 11
  • 11
Afficher plus
Fonctions
Aucune valeur disponible

715 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lachapelle-sous-Rougemont
Cote
5 M 269
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°2

1983-1992
Cote
1 E 58 TD 12
 Date
1983-1992
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • TABLES DECENNALES 1792-1992
  • 1983-1992
Résultat n°3

Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).
Cote
58 Ed 2 J 9
 Date
1942-1992
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers :...
Résultat n°4

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, installation : attestation, avis préfectoral.
Cote
58 Ed 5 J 6
 Date
1962, 1967
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  •  5 J Hygiène, santé
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°5

Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw : liste des propriétaires à indemniser [s.d.] ; construction d’un transformateur : devis (1938).
Cote
58 Ed 3 O 1
 Date
[s.d.], 1938
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  •  3 O distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
  • Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw :...
Résultat n°6

Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947), recensement des centres d’initiation sportive (1958).
Cote
58 Ed 4 R 2
 Date
1947, 1958
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
  • Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947),...
Résultat n°7

Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.
Cote
58 Ed 1 Z 1
 Date
1935, 1957-1966
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux Archives communales...
  • Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.
Résultat n°8

Livre terrier.
Cote
58 Ed CC 1
 Date
[XVIIIe siècle]-1829
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et contributions
  • Livre terrier.
Résultat n°9

Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.
Cote
58 Ed 3 D 2
 Date
[s.d.]-[Après 1921]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 3 D Administration générale de la commune
  • Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.
Résultat n°10

Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ; demande d’un achat de terrain pour une entreprise : correspondance (1954) ; nomination du maire pour l’expertise d’un terrain que la commune de Felon veut aliéner (1959).
Cote
58 Ed 1 N 3
 Date
1954, 1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 1 N Titres de propriété
  • Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ;...
Résultat n°11

Insoumis : mandats d’amener.
Cote
58 Ed 1 H 5
 Date
1908, 1911
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Insoumis : mandats d’amener.
Résultat n°12

Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles (1937), liste des aides non salariés [1962].
Cote
58 Ed 3 F 4
 Date
1937, [1962]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles...
Résultat n°13

Maison dite « maison du berger » : baux de location.
Cote
58 Ed 1 M 18
 Date
1832, 1908
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Maison dite « maison du berger » : baux de location.
Résultat n°14

Droits de places à la halle : adjudication.
Cote
58 Ed 4 F 3
 Date
1849, 1852
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 4 F Foires et marchés
  • Droits de places à la halle : adjudication.
Résultat n°15

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Cote
99 J 35
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°16

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.
Cote
99 J 33
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte des principales voies de communication du Territoire...
Résultat n°17

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.
Cote
99 J 74
 Date
1964-1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Vente du matériel de la Brasserie
  • Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
Résultat n°18

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.
Cote
99 J 45
 Date- Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
Résultat n°19

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.
Cote
99 J 21
 Date
1991
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Patrimoine Immobilier et matériel industriel
  • Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
Résultat n°20

Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.
Cote
99 J 31
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
Résultat n°21

« Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ;  « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.
Cote
99 J 38
 Date
1954, 1959
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
Résultat n°22

Plan de la Brasserie, au 1/200.
Cote
99 J 36
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Plan de la Brasserie, au 1/200.
Résultat n°23

Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Cote
99 J 34
 Date
[s.d.]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Plans et cartes
  • Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Résultat n°24

Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie Grisez.
Cote
80 Fi 1/60
 Date
1990
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie...
Résultat n°25

Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.
Cote
99 J 39
 Date
1987-1988
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Constitution et fonctionnement
  • Historiques, coupures de presse
  • Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
Résultat n°26

1987
Cote
1 E 58 NDM 18
 Date
1987
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1987
Résultat n°27

1981-1986
Cote
58 Ed 1 G 12
 Date
1981-1986
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1981-1986
Résultat n°28

1986
Cote
1 E 58 NDM 17
 Date
1986
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1986
Résultat n°29

1980-1986 
Cote
58 Ed 1 G 11
 Date
1980-1986
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1980-1986 
Résultat n°30

1985
Cote
1 E 58 NDM 16
 Date
1985
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1985
Résultat n°31

1984
Cote
1 E 58 NDM 15
 Date
1984
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1984
Résultat n°32

1983
Cote
1 E 58 NDM 14
 Date
1983
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1983
Résultat n°33

1982
Cote
1 E 58 NDM 13
 Date
1982
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1982
Résultat n°34

1973-1982 (communes de F à V)
Cote
1 E - TD 12
 Date
1973-1982
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Novillard (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Roppe (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vauthiermont (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
  • 1973-1982 (communes de F à V)
Résultat n°35

1981
Cote
1 E 58 NDM 12
 Date
1981
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1981
Résultat n°36

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église.
Cote
83 Fi 9
 Date
s.d.
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe, Document photographique, Carte postale

  • Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe

  • Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort),...
Résultat n°37

2 janvier 1954 - 17 mai 1874
Cote
58 Ed 1 D 6
 Date
2 janvier 1954 - 17 mai 1874
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres de délibérations.
  • 2 janvier 1954 - 17 mai 1874
Résultat n°38

9 novembre 1955 - 13 février 1981
Cote
58 Ed 1 D 12
 Date
9 novembre 1955 - 13 février 1981
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 1 D Conseil municipal
  • Registres de délibérations.
  • 9 novembre 1955 - 13 février 1981
Résultat n°39

1980
Cote
1 E 58 NDM 11
 Date
1980
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1980
Résultat n°40

1969-1979
Cote
1 E 58 NDM 10
 Date
1969-1979
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
  • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
  • 1969-1979
Résultat n°41

Projet de regroupement pédagogique intercommunal : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
58 Ed 1 R 9
 Date
1978-1979
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Projet de regroupement pédagogique intercommunal :...
Résultat n°42

1975-1978
Cote
58 Ed 1 G 10
 Date
1975-1978
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1975-1978
Résultat n°43

Carburants agricoles : bordereaux de livraison, listes des demandeurs.
Cote
58 Ed 3 F 6
 Date
1950-1977
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Carburants agricoles : bordereaux de livraison, listes...
Résultat n°44

Contributions foncières des propriétés, taxes d’enlèvement d’ordures ménagères, d’habitation, des prestations, des patentes : copie de la matrice générale.
Cote
58 Ed 1 G 28
 Date
1936-1976
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions foncières des propriétés, taxes d’enlèvement...
Résultat n°45

Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice.
Cote
58 Ed 1 G 13
 Date
1976
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties :...
Résultat n°46

[s.d.] – [avant 1927]
Cote
58 Ed 1 G 14
 Date
[s.d.] – [avant 1927]
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions foncières : états de section.
  • [s.d.] – [avant 1927]
Résultat n°47

1936-1975
Cote
58 Ed 1 G 15
 Date
1936-1975
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions foncières : états de section.
  • 1936-1975
Résultat n°48

1936-1974
Cote
58 Ed 1 G 9
 Date
1936-1974
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1936-1974
Résultat n°49

1936-1974
Cote
58 Ed 1 G 8
 Date
1936-1974
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1936-1974
Résultat n°50

1963-1972 (communes de F à V)
Cote
1 E - TD 10
 Date
1963-1972
 Lieu
Faverois (Territoire de Belfort, France), Fêche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesche-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, France), Fontaine (Territoire de Belfort, France), Fontenelle (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Froidefontaine (Territoire de Belfort, France), Giromagny (Territoire de Belfort, France), Grandvillars (Territoire de Belfort, France), Grosmagny (Territoire de Belfort, France), Grosne (Territoire de Belfort, France), Joncherey (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Lagrange (Territoire de Belfort, France), Lamadeleine-Val-des-Anges (Territoire de Belfort, France), Larivière (Territoire de Belfort, France), Lebetain (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Gy (Territoire de Belfort, France), Lepuix (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Meroux (Territoire de Belfort, France), Meroux-Moval (Territoire de Belfort, France), Moval (Territoire de Belfort, France), Méziré (Territoire de Belfort, France), Montbouton (Territoire de Belfort, France), Montreux-Château (Territoire de Belfort, France), Morvillars (Territoire de Belfort, France), Offemont (Territoire de Belfort, France), Pérouse (Territoire de Belfort, France), Petit-Croix (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Petitmagny (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France), Rechotte (Territoire de Belfort, France), Recouvrance (Territoire de Belfort, France), Reppe (Territoire de Belfort, France), Riervescemont (Territoire de Belfort, France), Romagny-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Roppe (Territoire de Belfort, France), Rougegoutte (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Saint-Dizier-l'Evêque (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France), Sermamagny (Territoire de Belfort, France), Sevenans (Territoire de Belfort, France), Suarce (Territoire de Belfort, France), Thiancourt (Territoire de Belfort, France), Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France), Vourvenans (Territoire de Belfort, France), Urcerey (Territoire de Belfort, France), Valdoie (Territoire de Belfort, France), Vellescot (Territoire de Belfort, France), Vescemont (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France), Vézelois (Territoire de Belfort, France), Villars-le-Sec (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 1 E - Etat civil

  • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
  • 1963-1972 (communes de F à V)
Résultat n°51

1929-1971
Cote
58 Ed 1 H 2
 Date
1929-1971
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 1 H Recrutement
  • Recensement des classes : tableaux.
  • 1929-1971
Résultat n°52

Accidents de travail : déclarations, 1898-1963 ; récépissés de déclarations (1939-1945), accidents de travail agricoles (1936-1971).
Cote
58 Ed 4 Q 3
 Date
1898-1971
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Accidents de travail : déclarations, 1898-1963 ; récépissés...
Résultat n°53

Elevage : correspondance (1878-1969), déclarations d’achats de fourrages (1893), liste des propriétaires s’engageant pour l’entretien d’un taureau [s.d.], arrêtés sur les épidémies (1952-1971) ; entretien du taureau communal : convention (1876).
Cote
58 Ed 3 F 9
 Date
1876-1971
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Elevage : correspondance (1878-1969), déclarations...
Résultat n°54

Assurances : police, projets de contrats.
Cote
58 Ed 4 D 1
 Date
1942-1971
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 4 D Contentieux et assurances
  • Assurances : police, projets de contrats.
Résultat n°55

Procès-verbal de l’installation du maire et des adjoints, procès-verbal des opérations, tableau du conseil municipal.
Cote
58 Ed 1 K 27
 Date
Mars 1971
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections municipales.
  • Procès-verbal de l’installation du maire et des adjoints,...
Résultat n°56

Cartes de travail : demandes de cartes pour des étrangers (1954-1970), demandes de renseignements pour motif de non renouvellement de carte (1964).
Cote
58 Ed 2 J 11
 Date
1954-1970
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Cartes de travail : demandes de cartes pour des étrangers...
Résultat n°57

Remembrement : correspondance, plan, devis, comptes de l’association foncière de Lachapelle.
Cote
58 Ed 1 G 30
 Date
1967-1970
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Remembrement : correspondance, plan, devis, comptes...
Résultat n°58

Cartes nationales d’identité : registre des établissements de cartes (1944-1969), spécimens (1948, 1964), bordereaux de remise (1969-1970).
Cote
58 Ed 2 J 2
 Date
1944-1970
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Cartes nationales d’identité : registre des établissements...
Résultat n°59

Loi Barangé : circulaires, factures, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
58 Ed 1 R 10
 Date
1951-1970
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Loi Barangé : circulaires, factures, extraits de délibérations...
Résultat n°60

Relations avec les associations des maires de France du Nord-Est et du Territoire de Belfort : correspondance, procès-verbaux de réunions, cotisations, ordres du jour.
Cote
58 Ed 5 D 1
 Date
1935-1970
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 5 D Relations intercommunales et internationales
  • Relations avec les associations des maires de France...
Résultat n°61

Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance, liste des électeurs.
Cote
58 Ed 1 K 23
 Date
Mars 1970
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections cantonales.
  • Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance,...
Résultat n°62

Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers, assurance, commande de matériel.
Cote
58 Ed 5 H 2
 Date
1946-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 5 H Pompiers
  • Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers,...
Résultat n°63

Associations et œuvres caritatives : subventions et dons du conseil municipal.
Cote
58 Ed 2 Q 2
 Date
1945-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
  • Associations et œuvres caritatives : subventions et...
Résultat n°64

Lotissement de la brasserie : correspondance.
Cote
58 Ed 1 T 3
 Date
1931-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • Lotissement de la brasserie : correspondance.
Résultat n°65

Projet de construction d’un foyer pour 400 étrangers : correspondance, plans, extrait des délibérations du conseil municipal.
Cote
58 Ed 1 T 2
 Date
1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • Projet de construction d’un foyer pour 400 étrangers :...
Résultat n°66

Collège d’enseignement technique de Masevaux : demande de renseignements sur les enfants de Lachapelle (1961), création d’un réseau de ramassage scolaire [1964], état d’origine géographique des élèves (1969).
Cote
58 Ed 1 R 11
 Date
1961-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Collège d’enseignement technique de Masevaux : demande...
Résultat n°67

P.T.T., acheminement du courrier : réclamations, demandes d’installation d’une boîte aux lettres, changement de rattachement de communes rurales.
Cote
58 Ed 3 O 5
 Date
1963-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  •  3 O distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
  • P.T.T., acheminement du courrier : réclamations, demandes...
Résultat n°68

Constitution des jurys : correspondance.
Cote
58 Ed 3 J 2
 Date
1958-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Constitution des jurys : correspondance.
Résultat n°69

Pièces relatives à différents emprunts : traité de gré à gré, emprunt pour l’acquisition de matériel contre l’incendie (1949), amortissement des charges électriques (1969).
Cote
58 Ed 2 L 7
 Date
1895-1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Pièces relatives à différents emprunts : traité de...
Résultat n°70

Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement, votes par correspondance.
Cote
58 Ed 1 K 10
 Date
Juin 1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections présidentielles.
  • Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement,...
Résultat n°71

Instructions, procès-verbaux des opérations.
Cote
58 Ed 1 K 8
 Date
Avril 1969
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Référendum.
  • Instructions, procès-verbaux des opérations.
Résultat n°72

Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire et son adjoint (1849, 1857), mise sous scellés d’un local (1958), avertissements pour infractions au code de la route (1963-1968), citations d’huissiers à comparaître (1968).
Cote
58 Ed 3 J 5
 Date
1849-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire...
Résultat n°73

Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne : convocations du maire avec liste des dossiers à examiner.
Cote
58 Ed 2 Q 4
 Date
1959-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
  • Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne :...
Résultat n°74

Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.
Cote
99 J 46
 Date
1962-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France), Le Mans (Sarthe, France)
 Type de document -

  • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

  • Liquidation
  • Rachat d’actions
  • Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
Résultat n°75

Correspondance avec des particuliers ou des associations (1958-1968) ; demandes de diverses administrations (1873-1883).
Cote
58 Ed 3 D 4
 Date
1873-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 3 D Administration générale de la commune
  • Correspondance avec des particuliers ou des associations...
Résultat n°76

Chemins vicinaux : instructions, budgets, tarifs de conversion, travaux à effectuer (1836-1903, 1941-1968).
Cote
58 Ed 1 O 1
 Date
1936-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins vicinaux : instructions, budgets, tarifs de...
Résultat n°77

Factures.
Cote
58 Ed 4 L 1
 Date
1844-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 4 L Dépenses
  • Factures.
Résultat n°78

Loisirs, tourisme et spectacles : expositions (1957, 1968), aménagement d’une salle de spectacle (1957), enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale (1959).
Cote
58 Ed 4 R 5
 Date
1957-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
  • Loisirs, tourisme et spectacles : expositions (1957,...
Résultat n°79

Circulaires, convocations, certificats.
Cote
58 Ed 5 J 2
 Date
1903-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  •  5 J Hygiène, santé
  • Vaccinations.
  • Circulaires, convocations, certificats.
Résultat n°80

Elections à la commission paritaire intercommunale : circulaires, liste des électeurs, procès-verbal de réunion.
Cote
58 Ed 2 K 2
 Date
1957-1968
 Lieu
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Elections à la commission paritaire intercommunale :...