Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Lachapelle-sous-Rougemont

Cote

5 M 269
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 58 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).

Date

1942-1992

Cote

58 Ed 2 J 9
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers :...
Résultat n°4
Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, installation : attestation, avis préfectoral.

Date

1962, 1967

Cote

58 Ed 5 J 6
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°5
Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw : liste des propriétaires à indemniser [s.d.] ; construction d’un transformateur : devis (1938).

Date

[s.d.], 1938

Cote

58 Ed 3 O 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
- Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw :...
Résultat n°6
Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947), recensement des centres d’initiation sportive (1958).

Date

1947, 1958

Cote

58 Ed 4 R 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
- Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947),...
Résultat n°7
Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.

Date

1935, 1957-1966

Cote

58 Ed 1 Z 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Z Documents et fonds entrés aux Archives communales...
- Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.
Résultat n°8
Livre terrier.

Date

[XVIIIe siècle]-1829

Cote

58 Ed CC 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et contributions
- Livre terrier.
Résultat n°9
Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.

Date

[s.d.]-[Après 1921]

Cote

58 Ed 3 D 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 3 D Administration générale de la commune
- Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.
Résultat n°10
Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ; demande d’un achat de terrain pour une entreprise : correspondance (1954) ; nomination du maire pour l’expertise d’un terrain que la commune de Felon veut aliéner (1959).

Date

1954, 1959

Cote

58 Ed 1 N 3
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ;...
Résultat n°11
Insoumis : mandats d’amener.

Date

1908, 1911

Cote

58 Ed 1 H 5
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Insoumis : mandats d’amener.
Résultat n°12
Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles (1937), liste des aides non salariés [1962].

Date

1937, [1962]

Cote

58 Ed 3 F 4
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles...
Résultat n°13
Maison dite « maison du berger » : baux de location.

Date

1832, 1908

Cote

58 Ed 1 M 18
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Maison dite « maison du berger » : baux de location.
Résultat n°14
Droits de places à la halle : adjudication.

Date

1849, 1852

Cote

58 Ed 4 F 3
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 4 F Foires et marchés
- Droits de places à la halle : adjudication.
Résultat n°15
Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 35
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
Résultat n°16
Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 33
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Carte des principales voies de communication du Territoire...
Résultat n°17
Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

Date

1964-1991

Cote

99 J 74
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Liquidation
- Vente du matériel de la Brasserie
- Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture...
Résultat n°18
Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

Cote

99 J 45
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Liquidation
- Rachat d’actions
- Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie...
Résultat n°19
Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

Date

1991

Cote

99 J 21
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Patrimoine Immobilier et matériel industriel
- Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991...
Résultat n°20
Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 31
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit...
Résultat n°21
« Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs étiquettes Bière fabriquée en Alsace », L’Est républicain du 24/12/1954 ; « La Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont maintient ses traditions familiales de haute qualité », les Nouvelles du 13/08/1959 ; « Depuis plus d’un siècle la Brasserie de Lachapelle contribue à la renommée des bières françaises », L’Alsace du 25/05/1954.

Date

1954, 1959

Cote

99 J 38
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Historiques, coupures de presse
- « Les brasseries du territoire peuvent écrire sur leurs...
Résultat n°22
Plan de la Brasserie, au 1/200.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 36
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Plan de la Brasserie, au 1/200.
Résultat n°23
Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.

Date

[s.d.]

Cote

99 J 34
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Plans et cartes
- Carte vicinale du Territoire de Belfort, au 1/50000.
Résultat n°24
Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie Grisez.

Date

1990

Cote

80 Fi 1/60
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Lachapelle-sous-Rougemont, cour de l'ancienne brasserie...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°25
Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n° 79.

Date

1987-1988

Cote

99 J 39
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Constitution et fonctionnement
- Historiques, coupures de presse
- Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation, n°...
Résultat n°26
1987

Date

1987

Cote

1 E 58 NDM 18
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1987
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°27
1981-1986

Date

1981-1986

Cote

58 Ed 1 G 12
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1981-1986
Résultat n°28
1986

Date

1986

Cote

1 E 58 NDM 17
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1986
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°29
1980-1986

Date

1980-1986

Cote

58 Ed 1 G 11
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1980-1986
Résultat n°30
1985

Date

1985

Cote

1 E 58 NDM 16
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°31
1984

Date

1984

Cote

1 E 58 NDM 15
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°32
1983

Date

1983

Cote

1 E 58 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1983
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°33
1982

Date

1982

Cote

1 E 58 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1982
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°34
1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°35
1981

Date

1981

Cote

1 E 58 NDM 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°36
Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort), l'église.

Date

s.d.

Cote

83 Fi 9
- Contexte : 83 Fi - Fonds Françoise Latruffe
- Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort),...
Producteur :

Françoise Latruffe.
Résultat n°37
2 janvier 1954 - 17 mai 1874

Date

2 janvier 1954 - 17 mai 1874

Cote

58 Ed 1 D 6
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 2 janvier 1954 - 17 mai 1874
Résultat n°38
9 novembre 1955 - 13 février 1981

Date

9 novembre 1955 - 13 février 1981

Cote

58 Ed 1 D 12
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 9 novembre 1955 - 13 février 1981
Résultat n°39
1980

Date

1980

Cote

1 E 58 NDM 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1980
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°40
1969-1979

Date

1969-1979

Cote

1 E 58 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1979
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°41
Projet de regroupement pédagogique intercommunal : extrait de délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1978-1979

Cote

58 Ed 1 R 9
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Projet de regroupement pédagogique intercommunal :...
Résultat n°42
1975-1978

Date

1975-1978

Cote

58 Ed 1 G 10
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1975-1978
Résultat n°43
Carburants agricoles : bordereaux de livraison, listes des demandeurs.

Date

1950-1977

Cote

58 Ed 3 F 6
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Carburants agricoles : bordereaux de livraison, listes...
Résultat n°44
Contributions foncières des propriétés, taxes d’enlèvement d’ordures ménagères, d’habitation, des prestations, des patentes : copie de la matrice générale.

Date

1936-1976

Cote

58 Ed 1 G 28
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions foncières des propriétés, taxes d’enlèvement...
Résultat n°45
Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice.

Date

1976

Cote

58 Ed 1 G 13
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties :...
Résultat n°46
[s.d.] – [avant 1927]

Date

[s.d.] – [avant 1927]

Cote

58 Ed 1 G 14
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions foncières : états de section.
- [s.d.] – [avant 1927]
Résultat n°47
1936-1975

Date

1936-1975

Cote

58 Ed 1 G 15
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions foncières : états de section.
- 1936-1975
Résultat n°48
1936-1974

Date

1936-1974

Cote

58 Ed 1 G 9
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1936-1974
Résultat n°49
1936-1974

Date

1936-1974

Cote

58 Ed 1 G 8
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1936-1974
Résultat n°50
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°51
1929-1971

Date

1929-1971

Cote

58 Ed 1 H 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Recensement des classes : tableaux.
- 1929-1971
Résultat n°52
Accidents de travail : déclarations, 1898-1963 ; récépissés de déclarations (1939-1945), accidents de travail agricoles (1936-1971).

Date

1898-1971

Cote

58 Ed 4 Q 3
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Accidents de travail : déclarations, 1898-1963 ; récépissés...
Résultat n°53
Elevage : correspondance (1878-1969), déclarations d’achats de fourrages (1893), liste des propriétaires s’engageant pour l’entretien d’un taureau [s.d.], arrêtés sur les épidémies (1952-1971) ; entretien du taureau communal : convention (1876).

Date

1876-1971

Cote

58 Ed 3 F 9
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Elevage : correspondance (1878-1969), déclarations...
Résultat n°54
Assurances : police, projets de contrats.

Date

1942-1971

Cote

58 Ed 4 D 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Assurances : police, projets de contrats.
Résultat n°55
Procès-verbal de l’installation du maire et des adjoints, procès-verbal des opérations, tableau du conseil municipal.

Date

Mars 1971

Cote

58 Ed 1 K 27
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections municipales.
- Procès-verbal de l’installation du maire et des adjoints,...
Résultat n°56
Cartes de travail : demandes de cartes pour des étrangers (1954-1970), demandes de renseignements pour motif de non renouvellement de carte (1964).

Date

1954-1970

Cote

58 Ed 2 J 11
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Cartes de travail : demandes de cartes pour des étrangers...
Résultat n°57
Remembrement : correspondance, plan, devis, comptes de l’association foncière de Lachapelle.

Date

1967-1970

Cote

58 Ed 1 G 30
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Remembrement : correspondance, plan, devis, comptes...
Résultat n°58
Cartes nationales d’identité : registre des établissements de cartes (1944-1969), spécimens (1948, 1964), bordereaux de remise (1969-1970).

Date

1944-1970

Cote

58 Ed 2 J 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Cartes nationales d’identité : registre des établissements...
Résultat n°59
Loi Barangé : circulaires, factures, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1951-1970

Cote

58 Ed 1 R 10
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Loi Barangé : circulaires, factures, extraits de délibérations...
Résultat n°60
Relations avec les associations des maires de France du Nord-Est et du Territoire de Belfort : correspondance, procès-verbaux de réunions, cotisations, ordres du jour.

Date

1935-1970

Cote

58 Ed 5 D 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 5 D Relations intercommunales et internationales
- Relations avec les associations des maires de France...
Résultat n°61
Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance, liste des électeurs.

Date

Mars 1970

Cote

58 Ed 1 K 23
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections cantonales.
- Procès-verbaux des opérations, votes par correspondance,...
Résultat n°62
Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers, assurance, commande de matériel.

Date

1946-1969

Cote

58 Ed 5 H 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Correspondance : instructions des sapeurs-pompiers,...
Résultat n°63
Associations et œuvres caritatives : subventions et dons du conseil municipal.

Date

1945-1969

Cote

58 Ed 2 Q 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
- Associations et œuvres caritatives : subventions et...
Résultat n°64
Lotissement de la brasserie : correspondance.

Date

1931-1969

Cote

58 Ed 1 T 3
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE T Urbanisme, logement, construction
- Lotissement de la brasserie : correspondance.
Résultat n°65
Projet de construction d’un foyer pour 400 étrangers : correspondance, plans, extrait des délibérations du conseil municipal.

Date

1969

Cote

58 Ed 1 T 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE T Urbanisme, logement, construction
- Projet de construction d’un foyer pour 400 étrangers :...
Résultat n°66
Collège d’enseignement technique de Masevaux : demande de renseignements sur les enfants de Lachapelle (1961), création d’un réseau de ramassage scolaire [1964], état d’origine géographique des élèves (1969).

Date

1961-1969

Cote

58 Ed 1 R 11
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Collège d’enseignement technique de Masevaux : demande...
Résultat n°67
P.T.T., acheminement du courrier : réclamations, demandes d’installation d’une boîte aux lettres, changement de rattachement de communes rurales.

Date

1963-1969

Cote

58 Ed 3 O 5
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
- P.T.T., acheminement du courrier : réclamations, demandes...
Résultat n°68
Constitution des jurys : correspondance.

Date

1958-1969

Cote

58 Ed 3 J 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Constitution des jurys : correspondance.
Résultat n°69
Pièces relatives à différents emprunts : traité de gré à gré, emprunt pour l’acquisition de matériel contre l’incendie (1949), amortissement des charges électriques (1969).

Date

1895-1969

Cote

58 Ed 2 L 7
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Pièces relatives à différents emprunts : traité de...
Résultat n°70
Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement, votes par correspondance.

Date

Juin 1969

Cote

58 Ed 1 K 10
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections présidentielles.
- Procès-verbaux des opérations, feuilles de dépouillement,...
Résultat n°71
Instructions, procès-verbaux des opérations.

Date

Avril 1969

Cote

58 Ed 1 K 8
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Référendum.
- Instructions, procès-verbaux des opérations.
Résultat n°72
Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire et son adjoint (1849, 1857), mise sous scellés d’un local (1958), avertissements pour infractions au code de la route (1963-1968), citations d’huissiers à comparaître (1968).

Date

1849-1968

Cote

58 Ed 3 J 5
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Affaires diverses : procès-verbaux dressés par le maire...
Résultat n°73
Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne : convocations du maire avec liste des dossiers à examiner.

Date

1959-1968

Cote

58 Ed 2 Q 4
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
- Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne :...
Résultat n°74
Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts, procès-verbal de l’assemblée générale ordinaire (1962), correspondance (1962-1968), notes.

Date

1962-1968

Cote

99 J 46
- Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Liquidation
- Rachat d’actions
- Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : statuts,...
Résultat n°75
Correspondance avec des particuliers ou des associations (1958-1968) ; demandes de diverses administrations (1873-1883).

Date

1873-1968

Cote

58 Ed 3 D 4
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 3 D Administration générale de la commune
- Correspondance avec des particuliers ou des associations...
Résultat n°76
Chemins vicinaux : instructions, budgets, tarifs de conversion, travaux à effectuer (1836-1903, 1941-1968).

Date

1936-1968

Cote

58 Ed 1 O 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Chemins vicinaux : instructions, budgets, tarifs de...
Résultat n°77
Factures.

Date

1844-1968

Cote

58 Ed 4 L 1
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 4 L Dépenses
- Factures.
Résultat n°78
Loisirs, tourisme et spectacles : expositions (1957, 1968), aménagement d’une salle de spectacle (1957), enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale (1959).

Date

1957-1968

Cote

58 Ed 4 R 5
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
- Loisirs, tourisme et spectacles : expositions (1957,...
Résultat n°79
Circulaires, convocations, certificats.

Date

1903-1968

Cote

58 Ed 5 J 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Vaccinations.
- Circulaires, convocations, certificats.
Résultat n°80
Elections à la commission paritaire intercommunale : circulaires, liste des électeurs, procès-verbal de réunion.

Date

1957-1968

Cote

58 Ed 2 K 2
- Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 2 K Personnel municipal
- Elections à la commission paritaire intercommunale :...

Résultats de la recherche

Lachapelle-sous-Rougemont

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Visas d’arrivée et de départ délivrés aux étrangers : enregistrement (1942-1992), demandes d’autorisation de voyage en Algérie (1958-1959).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, installation : attestation, avis préfectoral.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Electrification de la ligne Montreux-Vieux - Lauw : liste des propriétaires à indemniser [s.d.] ; construction d’un transformateur : devis (1938).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Subvention en vue d’aménager un terrain de sport (1947), recensement des centres d’initiation sportive (1958).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Dossier de demande de carte d’invalidité d’Alfred Finck.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Livre terrier.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Histoire de Lachapelle-sous-Rougemont : brochure.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Legs d’un terrain à la commune : correspondance (1954) ; demande d’un achat de terrain pour une entreprise : correspondance (1954) ; nomination du maire pour l’expertise d’un terrain que la commune de Felon veut aliéner (1959).

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Insoumis : mandats d’amener.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Exploitants agricoles : liste des domestiques agricoles (1937), liste des aides non salariés [1962].

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Maison dite « maison du berger » : baux de location.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Droits de places à la halle : adjudication.

Date

Cote

Contexte : 58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Carte des principales voies de communication du Territoire de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Projet de réutilisation de la Brasserie après sa fermeture : coupures de presse, notes de présentation de la Brasserie (1964, 1965), rapport en vue de la conservation du bâtiment (1991), correspondance.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Rachat d’action, Brasserie de l’Espérance, Brasserie Wagner, Grandes Brasseries et Matériels de Colmar : correspondance, notes.

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Liste des dépôts de la brasserie, reconstituée en 1991 par M. Grisez.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont

Plan de lotissement et de nivellement, section du lieu-dit d’Esbois, au 1/200.

Date

Cote

Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont