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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 15/10
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • Manque
Résultat n°2
Cote
3 Q 41/1
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • Manque
Résultat n°3
Cote
3 Q 15/1
Date
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 14 février 1791 - 9 avril 1791
Résultat n°4
Cote
3 Q 15/2
Date
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 avril 1791 - 24 septembre 1791
Résultat n°5
Cote
3 Q 41/2
Date
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 28 avril 1791 - 8 novembre 1791
Résultat n°6
Cote
3 Q 15/3
Date
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 24 septembre 1791 - 9 février 1792
Résultat n°7
Cote
3 Q 41/3
Date
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 10 novembre 1791 - 22 avril 1792
Résultat n°8
Cote
3 Q 15/4
Date
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 9 février 1792 - 16 juin 1793
Résultat n°9
Cote
3 Q 41/4
Date
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 avril 1792 - 22 mars 1793
Résultat n°10
Cote
3 Q 41/5
Date
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 mars 1793 - 12 germinal an II
Résultat n°11
Cote
3 Q 15/5
Date
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 16 juin 1793 - 26 ventôse an II
Résultat n°12
Cote
3 Q 15/6
Date
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 26 ventôse an II - 24 nivôse an III
Résultat n°13
Cote
3 Q 41/6
Date
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 13 germinal an II - 7 pluviôse an III
Résultat n°14
Cote
3 Q 15/7
Date
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 25 nivôse an III - 10 thermidor an III
Résultat n°15
Cote
3 Q 41/7
Date
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 8 pluviôse an III - 3 fructidor an III
Résultat n°16
Cote
3 Q 15/8
Date
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 10 thermidor an III - 6 floréal an IV
Résultat n°17
Cote
3 Q 41/8
Date
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 4 fructidor an III - 10 brumaire an V
Résultat n°18
Cote
3 Q 15/9
Date
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 6 floréal an IV - 6 ventôse an V
Résultat n°19
Cote
3 Q 41/9
Date
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 11 brumaire an V - 18 vendémiaire an VI
Résultat n°20
Cote
3 Q 41/10
Date
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 18 vendémiaire an VI - 22 fructidor an VI
Résultat n°21
Cote
3 Q 15/11
Date
Entre le 21 brumaire an VI et le 20 floréal an VI
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 21 brumaire an VI - 20 floréal an VI
Résultat n°22
Cote
3 Q 15/12
Date
Entre le 20 floréal an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes civils publics, Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes civils publics et sous seings privés.
  • 20 floréal an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°23
Cote
3 Q 41/11
Date
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé, Registre des actes civils publics
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes civils publics et sous signatures privées.
  • 22 fructidor an VI - 30 ventôse an VII
Résultat n°24
Cote
3 Q 2/24
Date
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 7 mars - 16 février 1829
Résultat n°25
Cote
3 Q 42/6
Date- Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 11 mai 1808 - 9 septembre 1809
Résultat n°26
Cote
3 Q 17/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 thermidor an VIII
Résultat n°27
Cote
3 Q 42/1
Date
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er germinal an VII - 23 brumaire an IX
Résultat n°28
Cote
3 Q 2/1
Date
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 6 floréal an VII - 30 floréal an VII
Résultat n°29
Cote
3 Q 17/3
Date
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 15 floréal an VII - 6 thermidor an XI
Résultat n°30
Cote
3 Q 2/2
Date
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 1er prairial an VII -13 floréal an VIII
Résultat n°31
Cote
3 Q 2/3
Date
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 13 floréal an VIII - 11 brumaire an IX
Résultat n°32
Cote
3 Q 17/2
Date
Entre le 24 thermidor an VIII et le 22 thermidor an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Delle
  • Actes sous seings privés.
  • 24 thermidor an VIII - 22 thermidor an IX
Résultat n°33
Cote
3 Q 2/4
Date
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 11 brumaire an IX - 19 ventôse an IX
Résultat n°34
Cote
3 Q 42/2
Date
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 22 brumaire an IX - 1er nivôse an X
Résultat n°35
Cote
3 Q 2/5
Date
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 19 ventôse an IX - 23 brumaire an X
Résultat n°36
Cote
3 Q 2/6
Date
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 rumaire an X - 24 germinal an X
Résultat n°37
Cote
3 Q 42/3
Date
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 1er nivôse an X - 5 messidor an XI
Résultat n°38
Cote
3 Q 2/7
Date
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 24 germinal an X - 8 messidor an XI
Résultat n°39
Cote
3 Q 42/4
Date
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes sous seings privés.
  • 5 messidor an XI - 15 novembre 1806
Résultat n°40
Cote
3 Q 2/8
Date
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
Lieu - Type de document
Registre des actes sous seing privé
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

  • Bureau de Belfort
  • Actes sous seings privés.
  • 8 messidor an XI - 7 floréal an XIII