Manque
Cote
3 Q 15/10
-
Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...
- Bureau de Delle
- Actes civils publics et sous seings privés.
- Manque
Archives départementales du Territoire de Belfort
3 Q 15/10
3 Q 41/1
Entre le 14 février 1791 et le 09 avril 1791
3 Q 15/1
Entre le 09 avril 1791 et le 24 septembre 1791
3 Q 15/2
Entre le 28 avril 1791 et le 08 novembre 1791
3 Q 41/2
Entre le 24 septembre 1791 et le 09 février 1792
3 Q 15/3
Entre le 10 novembre 1791 et le 22 avril 1792
3 Q 41/3
Entre le 09 février 1792 et le 16 juin 1793
3 Q 15/4
Entre le 22 avril 1792 et le 22 mars 1793
3 Q 41/4
Entre le 22 mars 1793 et le 1er avril 1794
3 Q 41/5
Entre le 16 juin 1793 et le 16 mars 1794
3 Q 15/5
Entre le 26 ventôse an II et le 24 nivôse an III
3 Q 15/6
Entre le 13 germinal an II et le 07 pluviôse an III
3 Q 41/6
Entre le 25 nivôse an III et le 10 thermidor an III
3 Q 15/7
Entre le 08 pluviôse an III et le 03 fructidor an III
3 Q 41/7
Entre le 10 thermidor an III et le 06 floréal an IV
3 Q 15/8
Entre le 04 fructidor an III et le 10 brumaire an V
3 Q 41/8
Entre le 06 floréal an IV et le 06 ventôse an V
3 Q 15/9
Entre le 11 brumaire an V et le 18 vendémiaire an VI
3 Q 41/9
Entre le 18 vendémiaire an VI et le 22 fructidor an VI
3 Q 41/10
Entre le 21 brumaire an VI et le 20 floréal an VI
3 Q 15/11
Entre le 20 floréal an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 15/12
Entre le 22 fructidor an VI et le 30 ventôse an VII
3 Q 41/11
Entre le 07 mars 1829 et le 16 février 1829
3 Q 2/24
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
3 Q 42/6
Entre le 01 germinal an VII et le 23 thermidor an VIII
3 Q 17/1
Entre le 01 germinal an VII et le 23 brumaire an IX
3 Q 42/1
Entre le 06 floréal an VII et le 30 floréal an VII
3 Q 2/1
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 15 floréal an VII et le 06 thermidor an XI
3 Q 17/3
Entre le 01 prairial an VII et le 12 germinal an VIII
3 Q 2/2
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 13 germinal an VIII et le 11 brumaire an IX
3 Q 2/3
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 thermidor an VIII et le 22 thermidor an IX
3 Q 17/2
Entre le 11 brumaire an IX et le 18 ventôse an IX
3 Q 2/4
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 22 brumaire an IX et le 01 nivôse an X
3 Q 42/2
Entre le 19 pluviôse an IX et le 23 brumaire an X
3 Q 2/5
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 brumaire an X et le 24 ventôse an X
3 Q 2/6
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 01 nivôse an X et le 05 messidor an XI
3 Q 42/3
Entre le 24 germinal an X et le 08 messidor an XI
3 Q 2/7
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
Entre le 24 juin 1803 et le 15 novembre 1806
3 Q 42/4
Entre le 08 messidor an XI et le 07 floréal an XIII
3 Q 2/8
Service de l'Enregistrement, centre des impôts de Belfort.
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