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346 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Motions communales.
Cote
1969W/22-1969W/23
 Date
2009-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Motions communales.
Résultat n°2

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°3

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.
Cote
1988W/5-1988W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°4

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..
Cote
1846W/18-1846W/20
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°5

Professions réglementées, agents immobiliers.
Cote
1969W/20-1969W/21
 Date
1970-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Professions réglementées, agents immobiliers.
Résultat n°6

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Cote
1855W/16-1855W/19
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Résultat n°7

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°8

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Cote
1846W/1-1846W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Résultat n°9

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.
Cote
1988W/1-1988W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections départementales mars 2015 : déclarations...
Résultat n°10

Elections municipales ; Elections sénatoriales.
Cote
1969W/1-1969W/17
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Elections municipales ; Elections sénatoriales.
Résultat n°11

Elections professionnelles.
Cote
1969W18-1969W19
 Date
1995-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Elections professionnelles.
Résultat n°12

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).
Cote
1969W/21
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°13

Elections : listes d’émargement élections européennes.
Cote
1632 W 29-35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections : listes d’émargement élections européennes.
Résultat n°14

Elections : procès-verbaux des communes.
Cote
1632 W 1-28
 Date
1994-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections : procès-verbaux des communes.
Résultat n°15

Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.
Cote
1855W/20-1855W/21
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...
Résultat n°16

Dons et legs.
Cote
1425 W 1-4
 Date
1990 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Dons et legs.
Résultat n°17

Elections législatives : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 47-50
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections législatives : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Cote
1425 W 64
 Date
1986 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Résultat n°19

Bureaux de vote : arrêtés.
Cote
1425 W 63
 Date
1990 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Bureaux de vote : arrêtés.
Résultat n°20

Elections présidentielles : dépenses.
Cote
1632 W 45-46
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections présidentielles : dépenses.
Résultat n°21

Elections municipales : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 40-44
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections municipales : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°22

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.
Cote
1425 W 206-212
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales : déclarations de candidatures,...
Résultat n°23

Elections cantonales : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 36-38
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections cantonales : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°24

M.S.A. : candidatures, listes électorales.
Cote
1425 W 87
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • M.S.A. : candidatures, listes électorales.
Résultat n°25

Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.
Cote
1632 W 39
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...
Résultat n°26

Révision listes électorales politiques.
Cote
1425 W 220-222
 Date
1987 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Révision listes électorales politiques.
Résultat n°27

Elections législatives : PV.
Cote
1425 W 235-237
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : PV.
Résultat n°28

Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.
Cote
1425 W 229-230
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.
Résultat n°29

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.
Cote
1425 W 19
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Centre Régional de la Propriété forestière...
Résultat n°30

Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.
Cote
1425 W 33-52
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Liste électorales politiques : tableaux récapitulatifs.
Résultat n°31

Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.
Cote
1425 W 91-97
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.
Résultat n°32

Référendum du 20/09/1992.
Cote
1425 W 5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum du 20/09/1992.
Résultat n°33

Elections régionales : PV.
Cote
1425 W 223-224
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections régionales : PV.
Résultat n°34

Elections cantonales.
Cote
1425 W 225-228
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales.
Résultat n°35

Elections municipales partielles.
Cote
1425 W 213
 Date
1989 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales partielles.
Résultat n°36

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Cote
1425 W 12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Résultat n°37

Référendum.
Cote
1425 W 234
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum.
Résultat n°38

Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes d’émargement, candidatures.
Cote
1425 W 13-18
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.)...
Résultat n°39

Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.
Cote
1462 W 40
 Date
1973-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...
Résultat n°40

Elections législatives partielles : comptes de campagne.
Cote
1425 W 218-219
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives partielles : comptes de campagne.
Résultat n°41

Elections législatives partielles : PV.
Cote
1425 W 232-233
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives partielles : PV.
Résultat n°42

Listes électorales politiques.
Cote
1425 W 170-186
 Date
1985 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Listes électorales politiques.
Résultat n°43

Elections cantonales partielles.
Cote
1425 W 231
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales partielles.
Résultat n°44

Elections européennes : PV.
Cote
1425 W 214-215
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections européennes : PV.
Résultat n°45

Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.
Cote
1425 W 70-74
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes...
Résultat n°46

Elections sénatoriales.
Cote
1425 W 216-217
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections sénatoriales.
Résultat n°47

Mutualité sociale agricole : listes électorales, scrutins.
Cote
1425 W 68-69
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Mutualité sociale agricole : listes électorales, scrutins.
Résultat n°48

Election Chambre des métiers : listes électorales, candidatures, résultats, commission d’organisation.
Cote
1425 W 53-59
 Date
1989, 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Chambre des métiers : listes électorales,...
Résultat n°49

Elections municipales.
Cote
1425 W 160-166
 Date
1983 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales.
Résultat n°50

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Cote
1425 W 65
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Résultat n°51

Référendum : PV.
Cote
1425 W 204-205
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum : PV.
Résultat n°52

Elections cantonales : PV.
Cote
1425 W 201-203
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales : PV.
Résultat n°53

Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.
Cote
1462 W 3
 Date
1965-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Généralités
  • Résultats électoraux des élections présidentielles....
Résultat n°54

Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.) : listes électorales, candidatures, PV des mairies, recensement des votes.
Cote
1425 W 6-11
 Date
1988, 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Chambre de commerce et d’industrie (C.C.I.)...
Résultat n°55

Election présidentielle : PV.
Cote
1425 W 194-197
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election présidentielle : PV.
Résultat n°56

Elections législatives : PV.
Cote
1425 W 198-200
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : PV.
Résultat n°57

Tribunal de Commerce : scrutins.
Cote
1425 W 62
 Date
1987, 1995, 1993, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal de Commerce : scrutins.
Résultat n°58

Elections Prud’homales : listes électorales.
Cote
1425 W 75-86
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections Prud’homales : listes électorales.
Résultat n°59

Elections cantonales partielles.
Cote
1425 W 194
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales partielles.
Résultat n°60

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.
Cote
1260 W 51
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°61

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.
Cote
1462 W 21
 Date
1955-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...
Résultat n°62

Elections législatives : PV.
Cote
1425 W 190-191
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections législatives : PV.
Résultat n°63

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.
Cote
1260 W 50
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...
Résultat n°64

Elections régionales : PV.
Cote
1425 W 192-193
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections régionales : PV.
Résultat n°65

Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.
Cote
1462 W 1
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Généralités
  • Désignation des délégués de l’administration pour la...
Résultat n°66

Révision des listes électorales.
Cote
1425 W 142
 Date
1984 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Révision des listes électorales.
Résultat n°67

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : listes électorales scrutins.
Cote
1425 W 66-67
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Centre Régional de la Propriété forestière...
Résultat n°68

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.
Cote
61
 Date
1962-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Résultat n°69

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.
Cote
1425 W 60
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...
Résultat n°70

Listes électorales politiques.
Cote
1425 W 117-141
 Date
1965 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Listes électorales politiques.
Résultat n°71

Elections cantonales.
Cote
1425 W 187-189
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales.
Résultat n°72

Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.
Cote
1462 W 38
 Date
1964-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...
Résultat n°73

Organisation : instructions ministérielles et préfectorale, arrêtés préfectoral et municipal, prévisions, professions de foi, déclaration de candidature, fiches d’analyses pré-électorales par canton, notes de service, télégrammes, correspondance, documentation.
Cote
59
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Organisation : instructions ministérielles et préfectorale,...
Résultat n°74

Suivi politique : notes des renseignements généraux, rapports, résultats des scrutins précédents, correspondance.
Cote
60
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Suivi politique : notes des renseignements généraux,...
Résultat n°75

Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.
Cote
1425 W 61
 Date
1985, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...
Résultat n°76

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.
Cote
20
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...
Résultat n°77

Elections européennes : PV.
Cote
1425 W 167-168
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections européennes : PV.
Résultat n°78

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décrets, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, cartes, procès-verbaux de gendarmerie, listes des mandataires, professions de foi, notes de service, télégrammes, correspondance, coupures de presse documentation.
Cote
19
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles...
Résultat n°79

Organisation et suivi politique : instructions, arrêtés préfectoraux, prévisions, rapport sur le déroulement des élections, notes des renseignements généraux, listes des candidatures, notes de service, professions de foi, coupures de presse.
Cote
56
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-sud, Beaucourt,...
  • Organisation et suivi politique : instructions, arrêtés...
Résultat n°80

Dossier généraux : instructions ministérielles, rapports sur les élections, notes des renseignements généraux, dossier de contentieux entre candidats, tracts, professions de foi, télégrammes, coupures de presse.
Cote
73
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Dossier généraux : instructions ministérielles, rapports...