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Résultat n°1

Direction de la logistique et des achats, gestion des bâtiments relevant du département : plans, fiches contrôle qualité, contrat de garde meuble, estimation en valeurs d'assurance, correspondance. SACEM, organisation d'une manifestation par le département : contrats généraux de représentation, contrat d'engagement, demande d'autorisation, inventaire du mobilier mis à disposition par le conseil général. Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques (SCPP SCRE) : extrait procès-verbal de délibération, contrat général d'intérêt commun.

Date

1998-2006

Cote

2008W/1

Résultat n°2

Marché public d'assurance, prêt d'œuvres : listes des œuvres, attestation d'assurance, contrat, conditions particulières de contrat. Commission permanente, contrat d'assurance : Procès-verbal, délibération. Assurances, dommage aux biens : acte d'engagement, conditions particulières, convention, spécimen police collective d'assurance contre l'incendie, garantie, liste de matériel, état des biens mobilier du département, dossier d'information. Assurance du personnel : dossier d'information, statistiques, exercices.

Date

1987-2005

Cote

2008W/2

Résultat n°3

Marchés publics de fournitures et de service, installation et location de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : extrait procès-verbal de délibération, répartition des charges de fonctionnement, bail, note de service, convention, liste des biens mobiliers, plans d'installation du chauffage. Situation comptable de la direction de la logistique (DLA) : budget, dépense, investissements, note préparatoire. Impôt sur l'incinération des ordures ménagères : note du Conseil général, redevance des ordures ménagères par services départementaux, correspondance.

Date

1983-1995

Cote

2008W/3

Résultat n°4

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°5

 1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76

Résultat n°6

Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Date

An X-1819

Cote

4 N 8

Résultat n°7

Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Date

An XIII - 1939

Cote

4 N 77

Résultat n°8

Location des bâtiments par la ville de Belfort au Département pour les locaux du tribunal : rapports, délibérations, correspondance.

Date

An IX-1898

Cote

4 N 28

Résultat n°9

Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

Date

An IX-1879

Cote

4 N 79

Résultat n°10

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°11

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93

Résultat n°12

Préfecture, Palais de justice, reconstructions

Date

An IX-1940

Cote

4 N 4-16

Résultat n°13

Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.

Date

1935-1940

Cote

4 N 57

Résultat n°14

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°15

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

Date

1871-1940

Cote

4 N 110

Résultat n°16

Gendarmeries

Date

1812-1940

Cote

4 N 16-23

Résultat n°17

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88

Résultat n°18

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°19

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108

Résultat n°20

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1911-1939

Cote

4 N 46

Résultat n°21

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

Date

1891-1939

Cote

4 N 105

Résultat n°22

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95

Résultat n°23

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

Date

1867-1939

Cote

4 N 1

Résultat n°24

Affaires générales

Date

1867-1939

Cote

4 N 1/1-7

Résultat n°25

Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.

Date

1905-1939

Cote

4 N 48

Résultat n°26

Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.

Date

1906-1939

Cote

4 N 59

Résultat n°27

Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1887-1938

Cote

4 N 118

Résultat n°28

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89

Résultat n°29

1938

Date

1938

Cote

4 N 55

Résultat n°30

Entretien des bâtiments départementaux, vote des crédits : rapports, devis, délibérations (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

Date

1919-1938

Cote

4 N 2

Résultat n°31

Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

Date

1898-1938

Cote

4 N 50

Résultat n°32

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

1924-1938

Cote

4 N 92

Résultat n°33

Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports, délibérations, soumission, correspondance, plan.

Date

1903-1938

Cote

4 N 49

Résultat n°34

Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1898-1938

Cote

4 N 51

Résultat n°35

Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans.

Date

1916-1938

Cote

4 N 70

Résultat n°36

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Date

1912-1937

Cote

4 N 4

Résultat n°37

Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1926-1937

Cote

4 N 122

Résultat n°38

Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.

Date

1905-1937

Cote

4 N 43

Résultat n°39

Assurances des bâtiments départementaux : correspondance, rapports, contrats (dossiers concernant plusieurs bâtiments).

Date

1868-1937

Cote

4 N 3

Résultat n°40

Location, entretien et réparations : rapports, plans, comptes, devis, mémoires, correspondance.

Date

1814-1937

Cote

4 N 116

Résultat n°41

Acquisition du bâtiment, travaux et entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans, affiches, correspondance.

Date

1922-1937

Cote

4 N 119

Résultat n°42

Projet de construction d’une prison interdépartementale à Belfort : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937

Cote

4 N 81

Résultat n°43

1902-1936

Date

1902-1936

Cote

4 N 53

Résultat n°44

Téléphone, installation et entretien : rapports, états, photographies, délibérations.

Date

1904-1936

Cote

4 N 58

Résultat n°45

Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1911-1935

Cote

4 N 73

Résultat n°46

1903-1935

Date

1903-1935

Cote

4 N 75

Résultat n°47

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1927-1935

Cote

4 N 90

Résultat n°48

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

4 N 85

Résultat n°49

Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

4 N 87

Résultat n°50

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°51

Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

Date

1887-1930

Cote

4 N 84

Résultat n°52

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72

Résultat n°53

Location et entretien de bâtiments : rapports, délibérations, instructions, correspondance.

Date

1891-1929

Cote

4 N 121

Résultat n°54

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Date

1927-1929

Cote

4 N 94

Résultat n°55

Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).

Date

1898-1927

Cote

4 N 45

Résultat n°56

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

4 N 96

Résultat n°57

Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

Date

1922

Cote

4 N 5

Résultat n°58

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71

Résultat n°59

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°60

Assurances : rapports, contrats, correspondance.

Date

1905-1919

Cote

4 N 80

Résultat n°61

Assurances : police, délibérations.

Date

1897-1919

Cote

4 N 115

Résultat n°62

Assurances : polices.

Date

1902-1919

Cote

4 N 111

Résultat n°63

Agrandissement de la Préfecture et construction d’une nouvelle prison : rapport, délibération.

Date

1918

Cote

4 N 6

Résultat n°64

Contentieux sur la construction : rapports, correspondance, pièces techniques.

Date

1903-1914

Cote

4 N 68

Résultat n°65

Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.

Date

1909-1912

Cote

4 N 86

Résultat n°66

Œuvres d’art, envoi du Ministère : états, correspondance.

Date

1905-1912

Cote

4 N 56

Résultat n°67

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1908-1909

Cote

4 N 44

Résultat n°68

Dossier général : rapports, devis, correspondance.

Date

1906-1909

Cote

4 N 65

Résultat n°69

Exécution des travaux : adjudications, réalisations. Mémoires, devis, soumissions, plans, affiches.

Date

1906-1909

Cote

4 N 67

Résultat n°70

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°71

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 91

Résultat n°72

Bibliothèque, acquisitions : rapport, délibération, correspondance.

Date

1908

Cote

4 N 69

Résultat n°73

Terrains, cession par la Ville au Département et rétrocession à la ville : rapports, délibérations, plans.

Date

1897-1908

Cote

4 N 33

Résultat n°74

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/2

Résultat n°75

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/1

Résultat n°76

Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

Date

1901-1905

Cote

4 N 64

Résultat n°77

Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2

Résultat n°78

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1

Résultat n°79

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°80

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Date

1900-1903

Cote

4 N 63