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756 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vidéos "Trésors d'archives".
Cote
1982W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1982 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Vidéos "Trésors d'archives".
Résultat n°2

Registre des dépôts : E dépôt, J, Fi, Mi, Ph, Av et Delta
Cote
1976W/2
 Date
1979-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Registre des fonds entrés par voie extraordinaires...
  • Registre des dépôts : E dépôt, J, Fi, Mi, Ph, Av et...
Résultat n°3

Registre des fonds entrés par voie extraordinaire : dons, achats et réintégrations.
Cote
1976W/1
 Date
1979-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1976 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Registre des fonds entrés par voie extraordinaires...
  • Registre des fonds entrés par voie extraordinaire :...
Résultat n°4

Optymo : dossier d'enquête préalable(2012) ; Piste cyclable Bourogne-Porrentruy (2004-2005) ; Trame verte et bleue (1999-2001) ; O.P.A.H. Communautés de communes Sud Territoire (2004) ; Sculptures dans le TB (200-2002) ; Journée du patrimoine rural du TB (2000) ; Guides des couleurs dans les villages du TB, des monuments et sites, des plantations du TB (2006).
Cote
1958W/2
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1958 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Belfort : Saint-Christophe, Porte de Brisach, Château...
  • Optymo : dossier d'enquête préalable(2012) ; Piste...
Résultat n°5

Belfort, église Saint-Christophe, travaux toit, perron, orgue, voûtes, façade (1943-1975) ; Porte de Brisach, travaux (1943-1973) ; Château : cartes postales (1953).
Cote
1958W/1
 Date
1943-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1958 W - Unité départementale de l'architecture et...

  • Belfort : Saint-Christophe, Porte de Brisach, Château...
  • Belfort, église Saint-Christophe, travaux toit, perron,...
Résultat n°6

L'outil et la vie d'antan ; Scierie demouge ; Union des patoisants en langue romane ; Cercle généalogique de Belfort ; Forge musée d'Etueffont ; GDEA ; AHPSV (Association pour l'histoire et le patrimoine sous vosgien) ; Société belfortaine d'émulation ; Vivre ensemble ; Orgalie ; La Caponnière.
Cote
1880W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • L'outil et la vie d'antan ; Scierie demouge ; Union...
Résultat n°7

Fédération musicale du Territoire de Belfort ; Odyssée du Cirque ; Jazz autour de Lion ; Musicampus ; Foyer rural de Rougemont le Château ; Ensemble Justiniana ; Le Fayé ; FIMU ; Jeunesses musicales de Franche-Comté ; Fédération des Equipes BULL.
Cote
1880W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Fédération musicale du Territoire de Belfort ; Odyssée...
Résultat n°8

Théâtre du pilier ; Tréteaux 90 ; Vivaldi ; Une poignée d'images (théâtre de marionnettes) ; Théâtre du Royaume d'Evette ; Théâtre Granit ; Ecole de Musique (Ecole inter-communautaire des enseignements musicaux/Union delloise/Associaiton culturelle de la zone sous-vosgienne/Ecole nationale de Musique de Belfort) ; Dev/Art.
Cote
1880W/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Théâtre du pilier ; Tréteaux 90 ; Vivaldi ; Une poignée...
Résultat n°9

Delle animation ; Ensemble instrumental de Belfort (EIB) ; Nuits d' été de milandre ; Eux Rock et toi ; Envie d'écrire ; Sous la ligne bleue ; Donneurs de voix-bibliothèques sonores ; Code Bar théâtre ; Cinémas d'aujourd'hui ; Chorales à coeur joie.
Cote
1880W/8
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Delle animation ; Ensemble instrumental de Belfort...
Résultat n°10

Les amis de chant boule tout ; École d'art Gérard Jacot (AMBA) ; Cafarnaüm ; Ad Libitum ; ACCLP (Association communautaire de culture et loisirs populaires) ; Adéma ; Orchestre de Montbéliard ; Arcanes ; Centre chorégraphique national de Franche Comté ; Compagnie François Jacob.
Cote
1880W/7
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Les amis de chant boule tout ; École d'art Gérard Jacot...
Résultat n°11

Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.
Cote
1880W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Dossiers de demandes de subventions associations culture...
  • Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon...
Résultat n°12

Marché SEM Schéma des enseignements artistiques.
Cote
1880W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Documents de travail du Service
  • Marché SEM + Schéma des enseignements artistiques.
Résultat n°13

Notes et comptes rendus du Directeur (réunions partenaires et réunions internes).
Cote
1880W/4
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Documents de travail du Service
  • Notes et comptes rendus du Directeur (réunions partenaires...
Résultat n°14

Nicolas Schöffer : Inventaire de ses œuvres, donation, rapports des experts, DVD, courriers et notes.
Cote
1880W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Documents de travail du Service
  • Nicolas Schöffer : Inventaire de ses œuvres, donation,...
Résultat n°15

Nicolas Schöffer : Descriptif de ses œuvres
Cote
1880W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Documents de travail du Service
  • Nicolas Schöffer : Descriptif de ses œuvres
Résultat n°16

Territoire de Musique : organisation du Festival
Cote
1880W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1880 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Versement de divers documents de travail et du service...
  • Documents de travail du Service
  • Territoire de Musique : organisation du Festival
Résultat n°17

2010, 2013-2014.
Cote
1840W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Dérogations.
  • 2010, 2013-2014.
Résultat n°18

Subventions de la Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) et de la Région Franche-Comté.
Cote
1840W/4
 Date
2001-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Subventions de la Direction Régionale des Affaires...
Résultat n°19

2005, 2007-2008.
Cote
1840W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Dérogations.
  • 2005, 2007-2008.
Résultat n°20

2008-2009 (2008 : numérisation des cartes postales anciennes par la société Archimaine. 2009 : numérisation microfilms, de registres matricules militaires, de tables décennales d'état-civil et de journaux par la société Hermann et Kraemer).
Cote
1840W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Numérisation : factures, marchés, descriptif détaillé...
  • 2008-2009 (2008 : numérisation des cartes postales...
Résultat n°21

Création du site internet des Archives départementales. - Marché : offre de l'entreprise Naoned Systemes.
Cote
1840W/3
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Création du site internet des Archives départementales....
Résultat n°22

2007-2008 (2008 : numérisation des registres matricules par la société Safig Streamway).
Cote
1840W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Numérisation : factures, marchés, descriptif détaillé...
  • 2007-2008 (2008 : numérisation des registres matricules...
Résultat n°23

2005.
Cote
1840W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Restauration : marchés, devis, factures, descriptif...
  • 2005.
Résultat n°24

1980-2004.
Cote
1840W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1840 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Restauration : marchés, devis, factures, descriptif...
  • 1980-2004.
Résultat n°25

Liste alphabétique des communes du Territoire Belfort avec indication de leur changement de nom et des circonscriptions administratives dont elles ont dépendu.
Cote
1838W/18
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Sources pour l'histoire du département.
  • Liste alphabétique des communes du Territoire Belfort...
Résultat n°26

Recherches sur des affaires judiciaires pour France Bleu Belfort : affaire Frogé, affaire Steinheil, affaire Pozzi, affaire Dreyfus, affaire Mercier.
Cote
1838W/18
 Date
[sd]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Sources pour l'histoire du département.
  • Recherches sur des affaires judiciaires pour France...
Résultat n°27

Histoire de l'urbanisme de la ville de Belfort. - Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Symposium International d'Architecture Contemporaine (SIAC).
Cote
1838W/18
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Sources pour l'histoire du département.
  • Histoire de l'urbanisme de la ville de Belfort. - Histoire...
Résultat n°28

Association Coeuvatte Suarce Vendeline (CSV).
Cote
1838W/18
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Relations avec des partenaires.
  • Association Coeuvatte Suarce Vendeline (CSV).
Résultat n°29

Mémorial de la Shoah.
Cote
1838W/18
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Relations avec des partenaires.
  • Mémorial de la Shoah.
Résultat n°30

Université de Technologie Belfort Montbéliard (UTBM).
Cote
1838W/18
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Relations avec des partenaires.
  • Université de Technologie Belfort Montbéliard (UTBM).
Résultat n°31

Extrait de l'annuaire du Haut-Rhin, arrondissement de Belfort. Industrie dans l'arrondissement. Statistiques de recensements de population. Historique administratif des communes du département et des paroisses.
Cote
1838W/18
 Date
1823-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Sources pour l'histoire du département.
  • Extrait de l'annuaire du Haut-Rhin, arrondissement...
Résultat n°32

Association La Caponnière : assemblées générales, réunion, demande de subvention départementale, étude d'évaluation des forts.
Cote
1838W/17
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Relations avec des partenaires.
  • Association La Caponnière : assemblées générales, réunion,...
Résultat n°33

Musée des Techniques et Cultures Comtoises (MTCC).
Cote
1838W/17
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Relations avec des partenaires.
  • Musée des Techniques et Cultures Comtoises (MTCC).
Résultat n°34

Salle de lecture : règlement.
Cote
1838W/16
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Communication des documents.
  • Salle de lecture : règlement.
Résultat n°35

Demandes de dérogation d'études généalogiques et de particuliers.
Cote
1838W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Communication des documents.
  • Demandes de dérogation d'études généalogiques et de...
Résultat n°36

Associations de généalogie : LISA 90, cercle généalogique de Mulhouse, Fédération Française de Généalogie, centre d'entraide généalogique de Franche-Comté, cercle généalogique de la région de Belfort.
Cote
1838W/16
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Relations avec des partenaires.
  • Associations de généalogie : LISA 90, cercle généalogique...
Résultat n°37

Dossiers pédagogiques du service éducatif des Archives départementales du Territoire de Belfort. Lecture théâtralisée du journal d'Henriette Bloch dans le cadre du concours national de la Résistance et de la déportation.
Cote
1838W/15
 Date
1993-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Service éducatif.
  • Dossiers pédagogiques du service éducatif des Archives...
Résultat n°38

Brochure sur les chemins de fer.
Cote
1838W/15
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Service éducatif.
  • Brochure sur les chemins de fer.
Résultat n°39

Brochures réalisées en commun par les services éducatifs des services d'archives de Franche-Comté.
Cote
1838W/15
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Service éducatif.
  • Brochures réalisées en commun par les services éducatifs...
Résultat n°40

Territoire de Belfort République et Canton du Jura : une histoire sans frontière.
Cote
1838W/14
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
  • Territoire de Belfort République et Canton du Jura...
Résultat n°41

Guide des archives transfrontalières jurassiennes : projet non abouti.
Cote
1838W/14
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
  • Guide des archives transfrontalières jurassiennes :...
Résultat n°42

« Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle », fonds de dossier.
Cote
1838W/14
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « Au fil de la Savoureuse, il y a un siècle », fonds...
Résultat n°43

Journées du patrimoine. : programmes.
Cote
1838W/14
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Journées du patrimoine. : programmes.
Résultat n°44

Un belfortain sur le front d'Orient : Pierre Jaminet carnets et photographies.
Cote
1838W/14
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Ouvrages rédigés ou auxquels ont participé les Archives.
  • Un belfortain sur le front d'Orient : Pierre Jaminet...
Résultat n°45

Présentation des missions des Archives au public : plaquettes.
Cote
1838W/14
 Date
[1986]-[1993]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Présentation des missions des Archives au public :...
Résultat n°46

Cartons d'invitations de diverses expositions.
Cote
1838W/14
 Date
2003-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • Cartons d'invitations de diverses expositions.
Résultat n°47

Prêts de documents et de matériel pour exposition à l'extérieur : formulaires de prêt, certificats d'assurance, correspondance.
Cote
1838W/14
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Prêt de documents, d'expositions ou de matériels des...
  • Prêts de documents et de matériel pour exposition à...
Résultat n°48

conventions de prêt d'expositions.
Cote
1838W/14
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Prêt de documents, d'expositions ou de matériels des...
  • conventions de prêt d'expositions.
Résultat n°49

« Territoire de Belfort / Burkina Faso : de l'aide humanitaire à la coopération décentralisée : 30 ans d'aventure humaine » : fonds de dossier.
Cote
1838W/14
 Date
1983-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « Territoire de Belfort / Burkina Faso : de l'aide...
Résultat n°50

« Un Territoire de défense » : fonds de dossier.
Cote
1838W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « Un Territoire de défense » : fonds de dossier.
Résultat n°51

« L'eau dans le Territoire de Belfort » : fonds de dossier.
Cote
1838W/13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « L'eau dans le Territoire de Belfort » : fonds de...
Résultat n°52

« 130 ans de protection sociale dans le département » : fonds de dossier.
Cote
1838W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « 130 ans de protection sociale dans le département...
Résultat n°53

Numérisation des matricules, des recensements de population, de l'état-civil, des registres paroissiaux et des tables de succession et absences : convention avec Coutot Roehrig.
Cote
1838W/12
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Restauration, microfilmage et numérisation.
  • Numérisation des matricules, des recensements de population,...
Résultat n°54

Microfilms : notes et circulaires des Archives de France, microfilmage de l'état civil par la société généalogique de l'Utah ou Mormons.
Cote
1838W/12
 Date
1955-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Restauration, microfilmage et numérisation.
  • Microfilms : notes et circulaires des Archives de France,...
Résultat n°55

La Reliure du Limousin. Restauration de documents du 1 J, 15 J, 3 Q, atlas cadastral Urcerey : descriptif technique, devis, correspondance, bons de livraison, bons de commande, note technique sur les traitements de désacidification du papier.
Cote
1838W/12
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Restauration, microfilmage et numérisation.
  • La Reliure du Limousin. Restauration de documents du...
Résultat n°56

« Eloge de combats ordinaires », exposition de Catherine Poncin et colloque « L'image d'industrie et ses usages. Histoire et iconographie » : fonds de dossier.
Cote
1838W/12
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « Eloge de combats ordinaires », exposition de Catherine...
Résultat n°57

Numérisation des enregistrements des orgues du Territoire de Belfort effectués par Pierre Braun et Jean-Charles Ablitzer.
Cote
1838W/12
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Restauration, microfilmage et numérisation.
  • Numérisation des enregistrements des orgues du Territoire...
Résultat n°58

« Hommage à Michel Dreyfus-Schmidt » : fonds de dossier.
Cote
1838W/12
 Date
1962-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Action culturelle, valorisation.
  • Expositions réalisées ou proposées par les Archives.
  • « Hommage à Michel Dreyfus-Schmidt » : fonds de dossier.
Résultat n°59

2005-2008. Relevés des notes et circulaires parues entre 1989 et 2000.
Cote
1838W/11
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Circulaires et correspondance de la Direction des Archives...
  • 2005-2008. Relevés des notes et circulaires parues...
Résultat n°60

2001-2004
Cote
1838W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Circulaires et correspondance de la Direction des Archives...
  • 2001-2004
Résultat n°61

1994-2000
Cote
1838W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Circulaires et correspondance de la Direction des Archives...
  • 1994-2000
Résultat n°62

1955-1993
Cote
1838W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Circulaires et correspondance de la Direction des Archives...
  • 1955-1993
Résultat n°63

Direction Départementale de l'Action sanitaire et Sociale (DDASS) devenue Agence Régionale de Santé (ARS) de Franche-Comté. Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM). Centre hospitalier Belfort-Montbéliard. Mutuelle Générale de l'Education Nationale (MGEN). Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation professionnelle devenue Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE), unité territoriale du Territoire de Belfort. Territoire Habitat.
Cote
1838W/7
 Date
1974-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Services déconcentrés de l'Etat : bordereaux d'élimination.
  • Direction Départementale de l'Action sanitaire et Sociale...
Résultat n°64

Agriculture : Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA), Office National des Forêts (ONF), Office National Interprofessionnel des Céréales (ONIC). Architecture et patrimoine : Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine (SDAP) devenu Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP). Enregistrement et domaines. Trésor public devenu Direction départementale des finances publiques. Jeunesse et sports. Tribunal de commerce. Tribunal d'Instance (TI). Tribunal de Grande Instance (TGI). Commissariat de police. Direction Départementale de l'Equipement (DDE) devenue Direction Départementale des Territoires (DDT). Renseignements généraux (RG) devenus Service Départemental de l'Information Générale (SDIG). Institution Les Eparses.
Cote
1838W/6
 Date
1970-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Services déconcentrés de l'Etat : bordereaux d'élimination.
  • Agriculture : Direction Départementale de l'Equipement...
Résultat n°65

Préfecture, Inspection académique, INSEE, Office National des anciens combattants (ONAC).
Cote
1838W/5
 Date
1978-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Services déconcentrés de l'Etat : bordereaux d'élimination.
  • Préfecture, Inspection académique, INSEE, Office National...
Résultat n°66

Impôts, services fiscaux, douanes.
Cote
1838W/4
 Date
1980-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Services déconcentrés de l'Etat : bordereaux d'élimination.
  • Impôts, services fiscaux, douanes.
Résultat n°67

Archives communales : 64-68 E-dépôt, 70-71 E-dépôt, 74-98 E-dépôt, 100-106 E-dépôt.
Cote
1838W/4
 Date
1985-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Répertoires d'archives.
  • Archives communales : 64-68 E-dépôt, 70-71 E-dépôt,...
Résultat n°68

Archives communales : 33-43 E-dépôt, 45-63 E-dépôt.
Cote
1838W/3
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Répertoires d'archives.
  • Archives communales : 33-43 E-dépôt, 45-63 E-dépôt.
Résultat n°69

Archives communales : 1-9 E-dépôt, 107 E-dépôt, 11-31 E-dépôt.
Cote
1838W/2
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Répertoires d'archives.
  • Archives communales : 1-9 E-dépôt, 107 E-dépôt, 11-31...
Résultat n°70

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). - Brevets d'invention : conservation et élimination.
Cote
1838W/1
 Date
1962-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)....
Résultat n°71

Ministère public de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts. Inspection générale des Archives : copie du rapport d'inspection des Archives départementales du Territoire de Belfort, correspondance.
Cote
1838W/1
 Date
1925-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Organisation du service.
  • Ministère public de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts....
Résultat n°72

Série B, Juridictions d'Ancien Régime (fin XVIe-fin XVIIIe siècle) (1994). Série T, Enseignement, affaires culturelles, sports [sd]. 47 J, entreprise de textile Zeller Frères à Etueffont (1986). 1050 W, Société d'équipement de Belfort, la SODEB (1985). 1484 W 1-90, La surveillance des activités séparatistes des Nord-africains dans le Territoire de Belfort de 1949 à 1964 (2006). 1485 W 1-82, L'organisation de ravitaillement en denrées alimentaires en cas de guerre et le rationnement en carburant durant les crises pétrolières (1946 à 1994) (2006). 75 W, Délégation Départementale à la Production Industrielle (2007). Microfilms, Paroissiaux et état-civil (XVIe siècle 1900) (2005).
Cote
1838W/1
 Date
1985-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Répertoires d'archives.
  • Série B, Juridictions d'Ancien Régime (fin XVIe-fin...
Résultat n°73

Collecte des archives judiciaires : courrier de l'archiviste en chef au Directeur des Archives de France.
Cote
1838W/1
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Collecte des archives judiciaires : courrier de l'archiviste...
Résultat n°74

Série J. Dossiers de fonds transférés dans d'autres services d'Archives départementaux : cabinet de l'architecte Barbier (56 J), correspondance Champion (94 J).
Cote
1838W/1
 Date
1988-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Série J. Dossiers de fonds transférés dans d'autres...
Résultat n°75

Historiques des services des Archives départementales et des Archives municipales de Belfort.
Cote
1838W/1
 Date
[1987]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Organisation du service.
  • Historiques des services des Archives départementales...
Résultat n°76

Notes sur la constitution des séries des Archives départementales du Territoire de Belfort d'après les rapports annuels.
Cote
1838W/1
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1838 W - Département du Territoire de Belfort - Archives...

  • Collecte et traitement des fonds.
  • Notes sur la constitution des séries des Archives départementales...
Résultat n°77

Plans de Belfort.
Cote
1646 W 18
 Date
1995-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
  • Plans de Belfort.
Résultat n°78

Composition du conseil municipal de Belfort depuis 1871.
Cote
1646 W 18
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
  • Composition du conseil municipal de Belfort depuis...
Résultat n°79

Liste des députés représentant Belfort.
Cote
1646 W 18
 Date
1791-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
  • Liste des députés représentant Belfort.
Résultat n°80

Petite histoire du Territoire de Belfort par Christian Wolff.
Cote
1646 W 18
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sources de l'histoire du Territoire de Belfort.
  • Petite histoire du Territoire de Belfort par Christian...