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198 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.

Date

1980 - 1986

Cote

1120 W 51

Résultat n°2

Contrats de Solidarité : statistiques.

Date

(s.d.)

Cote

1134 W 15

Résultat n°3

Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.

Date

1987-1989

Cote

1175 W 10

Résultat n°4

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).

Date

1986-1992

Cote

1176 W 10

Résultat n°5

Mission locale.

Date

1985 - 1988

Cote

1217 W 1

Résultat n°6

Association Départementale pour l’Insertion des Jeunes (A.D.I.J.) : bilans d’activités.

Date

1989 - 1991

Cote

1217 W 4

Résultat n°7

Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.

Date

1962 - 1987

Cote

1217 W 9

Résultat n°8

Répertoire des métiers : PV.

Date

1977 - 1981

Cote

1217 W 20

Résultat n°9

Formation des artisans.

Date

1984 - 1990

Cote

1217 W 21

Résultat n°10

Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).

Date

1987

Cote

1217 W 29

Résultat n°11

Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.

Date

1990 - 1991

Cote

1217 W 32

Résultat n°12

Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.

Date

1990 - 1991

Cote

1217 W 33

Résultat n°13

Groupe Opérationnel de Zone. : réunions

Date

1990 - 1991

Cote

1217 W 36

Résultat n°14

Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.

Date

1982 - 1990

Cote

1217 W 39

Résultat n°15

Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.

Date

(s.d.)

Cote

1217 W 40

Résultat n°16

Chambre des Métiers : correspondance.

Date

1985 - 1989

Cote

1217 W 41

Résultat n°17

A-L

Date

-

Cote

1220 W 28

Résultat n°18

M-Y

Date

-

Cote

1220 W 29

Résultat n°19

AL-DO

Date

-

Cote

1220 W 30

Résultat n°20

FER-MUT

Date

-

Cote

1220 W 31

Résultat n°21

NET-YL

Date

-

Cote

1220 W 32

Résultat n°22

Licenciements économiques BULL Périphériques.

Date

1985 - 1987

Cote

1222 W 78

Résultat n°23

Exonérations des charges.

Date

1981

Cote

1222 W 79

Résultat n°24

Dossier Alsthom.

Date

1985

Cote

1222 W 80

Résultat n°25

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).

Date

1981-1992

Cote

1227 W 11

Résultat n°26

Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.

Date

1989-1992

Cote

1227 W 12

Résultat n°27

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).

Date

1988-1991

Cote

1227 W 16

Résultat n°28

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

Date

1989-1991

Cote

1227 W 19

Résultat n°29

Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise) : PV, notes, courriers.

Date

1990 - 1993

Cote

1435 W 1

Résultat n°30

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.

Date

1982 - 1991

Cote

1435 W 4

Résultat n°31

CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.

Date

1989 - 1994

Cote

1435 W 7

Résultat n°32

Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) : textes, correspondance, statistiques, opération insertion « le défi ».

Date

1992

Cote

1435 W 8

Résultat n°33

CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.

Date

1988 - 1994

Cote

1435 W 9

Résultat n°34

Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).

Date

1988 - 1993

Cote

1435 W 10

Résultat n°35

Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).

Date

1982 - 1995

Cote

1435 W 18

Résultat n°36

Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.

Date

1991 - 1997

Cote

1435 W 19

Résultat n°37

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.

Date

1979 - 1999

Cote

1452 W 12

Résultat n°38

Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.

Date

1981 - 1997

Cote

1452 W 13

Résultat n°39

Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.

Date

1992

Cote

1452 W 14

Résultat n°40

CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.

Date

1994 - 1995

Cote

1452 W 15

Résultat n°41

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.

Date

1989 - 1999

Cote

1452 W 18

Résultat n°42

Projets d’implantations d’entreprises.

Date

1996 - 1997

Cote

1452 W 19

Résultat n°43

Dossiers de réunions du service public de l’emploi.

Date

1992

Cote

1452 W 20

Résultat n°44

Regard sur la conjoncture et l’emploi.

Date

1991

Cote

1452 W 21

Résultat n°45

Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.

Date

1986 - 1997

Cote

1452 W 22

Résultat n°46

Renouvellement comités d’établissements.

Date

1982-1996

Cote

1469 W 12

Résultat n°47

Accidents de travail : rapports.

Date

1986-1991

Cote

1469 W 13

Résultat n°48

SMIC hôtelier.

Date

1951-1984

Cote

1469 W 14

Résultat n°49

Maladies professionnelles.

Date

1992

Cote

1469 W 15

Résultat n°50

Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.

Date

1960-1977

Cote

1469 W 16

Résultat n°51

Exonérations d’embauches : statistiques.

Date

1994-2002

Cote

1469 W 29

Résultat n°52

Commission départementale de main d’oeuvre.

Date

1950-1970

Cote

1469 W 30

Résultat n°53

Evolution des salaires ouvriers.

Date

1979-1989

Cote

1469 W 31

Résultat n°54

Etablissements classés.

Date

1960-1974

Cote

1469 W 32

Résultat n°55

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.

Date

1946-1975

Cote

1469 W 33

Résultat n°56

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.

Date

1946-1975

Cote

1469 W 34

Résultat n°57

Conflits dans l’entreprise.

Date

1960-1981

Cote

1469 W 35

Résultat n°58

Emploi : Statistiques mensuelles.

Date

1964-1981

Cote

1469 W 36

Résultat n°59

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

Date

1977-1995

Cote

1470 W 1

Résultat n°60

Frontaliers : statistiques.

Date

1979

Cote

1470 W 2

Résultat n°61

A-F.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 3

Résultat n°62

G-I.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 4

Résultat n°63

J-L.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 5

Résultat n°64

M-N.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 6

Résultat n°65

O-P.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 7

Résultat n°66

Q-S.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 8

Résultat n°67

S-Z.

Date

1946-1985

Cote

1470 W 9

Résultat n°68

Aide au retour et à la réinsertion.

Date

1974

Cote

1470 W 14

Résultat n°69

T-Z.

Date

1958

Cote

1470 W 17

Résultat n°70

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.

Date

1952 -1982

Cote

1481 W 1

Résultat n°71

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.

Date

1962 - 1981

Cote

1481 W 2

Résultat n°72

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.

Date

1972

Cote

1481 W 5

Résultat n°73

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.

Date

1973 - 1990

Cote

1481 W 6

Résultat n°74

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.

Date

1973

Cote

1481 W 7

Résultat n°75

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1994

Cote

1482 W 8

Résultat n°76

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.

Date

1995

Cote

1482 W 10

Résultat n°77

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).

Date

1939 - 1986

Cote

1503 W 1

Résultat n°78

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).

Date

1969 - 1979

Cote

1503 W 2

Résultat n°79

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

Date

1966 - 1993

Cote

1503 W 5

Résultat n°80

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.

Date

1945 - 1981

Cote

1503 W 6