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198 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association de formation professionnelle pour adultes (A.F.P.A.) et établissement d'Etueffont : Procès-verbaux.
Cote
1120 W 51
 Date
1980 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1120 W - Direction départementale du travail et de...

  • Association de formation professionnelle pour adultes...
Résultat n°2

Contrats de Solidarité : statistiques.
Cote
1134 W 15
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1134 W - Direction départementale du travail et de...

  • Contrats de Solidarité : statistiques.
Résultat n°3

Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques.
Cote
1175 W 10
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1175 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté...
Résultat n°4

Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux d'assemblées (1986-1992). Emploi dans le Territoire de Belfort et en Franche-Comté : statistiques (1987-1989).
Cote
1176 W 10
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) : procès-verbaux...
Résultat n°5

Mission locale.
Cote
1217 W 1
 Date
1985 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Mission locale.
Résultat n°6

Association Départementale pour l’Insertion des Jeunes (A.D.I.J.) : bilans d’activités.
Cote
1217 W 4
 Date
1989 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Association Départementale pour l’Insertion des Jeunes...
Résultat n°7

Commission de qualification et répertoire des métiers : renouvellements.
Cote
1217 W 9
 Date
1962 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Commission de qualification et répertoire des métiers...
Résultat n°8

Répertoire des métiers : PV.
Cote
1217 W 20
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Répertoire des métiers : PV.
Résultat n°9

Formation des artisans.
Cote
1217 W 21
 Date
1984 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Formation des artisans.
Résultat n°10

Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).
Cote
1217 W 29
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Stage d’Initiation à la vie Professionnelle (S.I.V.P.).
Résultat n°11

Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance, relance.
Cote
1217 W 32
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Contrat Emploi Solidarité (C.E.S.) : correspondance,...
Résultat n°12

Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.
Cote
1217 W 33
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Comité Régional Emploi Formation (C.O.R.E.F.) : réunions.
Résultat n°13

Groupe Opérationnel de Zone. : réunions
Cote
1217 W 36
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Groupe Opérationnel de Zone. : réunions
Résultat n°14

Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.
Cote
1217 W 39
 Date
1982 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Emploi et formation : lancement des opérations, bilans.
Résultat n°15

Election Commission de concertation et Fonds régionalisation pour l’emploi.
Cote
1217 W 40
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Election Commission de concertation et Fonds régionalisation...
Résultat n°16

Chambre des Métiers : correspondance.
Cote
1217 W 41
 Date
1985 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1217 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

  • Chambre des Métiers : correspondance.
Résultat n°17

A-L
Cote
1220 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
  • A-L
Résultat n°18

M-Y
Cote
1220 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
  • M-Y
Résultat n°19

AL-DO
Cote
1220 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
  • AL-DO
Résultat n°20

FER-MUT
Cote
1220 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
  • FER-MUT
Résultat n°21

NET-YL
Cote
1220 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

  • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
  • NET-YL
Résultat n°22

Licenciements économiques BULL Périphériques.
Cote
1222 W 78
 Date
1985 - 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

  • Licenciements économiques BULL Périphériques.
Résultat n°23

Exonérations des charges.
Cote
1222 W 79
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

  • Exonérations des charges.
Résultat n°24

Dossier Alsthom.
Cote
1222 W 80
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

  • Dossier Alsthom.
Résultat n°25

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).
Cote
1227 W 11
 Date
1981-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission Départementale d'Urbanisme Commercial (CDUC).
Résultat n°26

Association pour le Développement du Marketing Industriel (ADMI) : statistiques.
Cote
1227 W 12
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Association pour le Développement du Marketing Industriel...
Résultat n°27

Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Cote
1227 W 16
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc des Expositions d'Andelnans (PEXBA).
Résultat n°28

Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).
Cote
1227 W 19
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...
Résultat n°29

Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d’entreprise) : PV, notes, courriers.
Cote
1435 W 1
 Date
1990 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Comités ACCRE (aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs...
Résultat n°30

FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes). : dossiers sur la conférence départementale chargée du suivi de l’emploi et des commandes publiques dans le bâtiment et les travaux publics.
Cote
1435 W 4
 Date
1982 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • FDIJ (fonds départemental d’initiative des jeunes)....
Résultat n°31

CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions, correspondance.
Cote
1435 W 7
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • CFI (Crédit formation individualisé) : textes, réunions,...
Résultat n°32

Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) : textes, correspondance, statistiques, opération insertion « le défi ».
Cote
1435 W 8
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Programme 900 000 CLD (chômeurs de longue durée) :...
Résultat n°33

CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT (fonds d’intervention et d’aménagement du territoire) : réunions, instructions correspondance.
Cote
1435 W 9
 Date
1988 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • CLEF (comité local emploi formation) : réunions ; FIAT...
Résultat n°34

Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).
Cote
1435 W 10
 Date
1988 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Organismes de formation (AFAPA, TREMPLIN, CIPES).
Résultat n°35

Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle, Begey).
Cote
1435 W 18
 Date
1982 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Dossiers d’entreprise (Société delloise industrielle,...
Résultat n°36

Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement du Territoire, relations franco-suisse.
Cote
1435 W 19
 Date
1991 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1435 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau...

  • Délocalisation de CNET, grands chantiers d’aménagement...
Résultat n°37

Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Cote
1452 W 12
 Date
1979 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Interventions d’entreprises : notes au Cabinet, correspondance.
Résultat n°38

Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.
Cote
1452 W 13
 Date
1981 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Dossiers d’entreprises ; Cellules de reclassement.
Résultat n°39

Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.
Cote
1452 W 14
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Plan CES (contrats emploi solidarité) : suivi statistique.
Résultat n°40

CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles, listings employeurs.
Cote
1452 W 15
 Date
1994 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • CES : contrats, délibérations, sorties prévisionnelles,...
Résultat n°41

Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.
Cote
1452 W 18
 Date
1989 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Cellules de reclassement ; Dossiers d’entreprises.
Résultat n°42

Projets d’implantations d’entreprises.
Cote
1452 W 19
 Date
1996 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Projets d’implantations d’entreprises.
Résultat n°43

Dossiers de réunions du service public de l’emploi.
Cote
1452 W 20
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Dossiers de réunions du service public de l’emploi.
Résultat n°44

Regard sur la conjoncture et l’emploi.
Cote
1452 W 21
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Regard sur la conjoncture et l’emploi.
Résultat n°45

Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires pour l’emploi ; Dossiers généraux.
Cote
1452 W 22
 Date
1986 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1452 W - Préfecture, Direction des actions de l'Etat...

  • Emploi.
  • Dossiers des réunions des Préfets et du Commissaires...
Résultat n°46

Renouvellement comités d’établissements.
Cote
1469 W 12
 Date
1982-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Renouvellement comités d’établissements.
Résultat n°47

Accidents de travail : rapports.
Cote
1469 W 13
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Accidents de travail : rapports.
Résultat n°48

SMIC hôtelier.
Cote
1469 W 14
 Date
1951-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • SMIC hôtelier.
Résultat n°49

Maladies professionnelles.
Cote
1469 W 15
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Maladies professionnelles.
Résultat n°50

Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.
Cote
1469 W 16
 Date
1960-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Commissions mixtes de la métallurgie Belfort-Montbéliard.
Résultat n°51

Exonérations d’embauches : statistiques.
Cote
1469 W 29
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Exonérations d’embauches : statistiques.
Résultat n°52

Commission départementale de main d’oeuvre.
Cote
1469 W 30
 Date
1950-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Commission départementale de main d’oeuvre.
Résultat n°53

Evolution des salaires ouvriers.
Cote
1469 W 31
 Date
1979-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Evolution des salaires ouvriers.
Résultat n°54

Etablissements classés.
Cote
1469 W 32
 Date
1960-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Etablissements classés.
Résultat n°55

Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Cote
1469 W 33
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Observatoire des salaires du Territoire de Belfort.
Résultat n°56

Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Cote
1469 W 34
 Date
1946-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Métiers du Territoire de Belfort : répertoire.
Résultat n°57

Conflits dans l’entreprise.
Cote
1469 W 35
 Date
1960-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conflits dans l’entreprise.
Résultat n°58

Emploi : Statistiques mensuelles.
Cote
1469 W 36
 Date
1964-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

  • Emploi : Statistiques mensuelles.
Résultat n°59

Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.
Cote
1470 W 1
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...
Résultat n°60

Frontaliers : statistiques.
Cote
1470 W 2
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Frontaliers : statistiques.
Résultat n°61

A-F.
Cote
1470 W 3
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • A-F.
Résultat n°62

G-I.

Cote
1470 W 4
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • G-I.
Résultat n°63

J-L.
Cote
1470 W 5
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • J-L.
Résultat n°64

M-N.
Cote
1470 W 6
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • M-N.
Résultat n°65

O-P.
Cote
1470 W 7
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • O-P.
Résultat n°66

Q-S.
Cote
1470 W 8
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • Q-S.
Résultat n°67

S-Z.
Cote
1470 W 9
 Date
1946-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Autorisations de travail.
  • S-Z.
Résultat n°68

Aide au retour et à la réinsertion.
Cote
1470 W 14
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Aide au retour et à la réinsertion.
Résultat n°69

T-Z.
Cote
1470 W 17
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

  • Main d’œuvre étrangère.
  • Changements de départements pour les travailleurs CEE.
  • T-Z.
Résultat n°70

Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers d’enregistrement, assistance aux rapatriés.
Cote
1481 W 1
 Date
1952 -1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Familles algériennes : statistiques, rapports, cahiers...
Résultat n°71

Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes sociales, instructions, rapports, dérogations limites d’âge.
Cote
1481 W 2
 Date
1962 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Travailleurs des départements d’Outre-Mer : enquêtes...
Résultat n°72

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers : enquêtes.
Cote
1481 W 5
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°73

Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites médicales.
Cote
1481 W 6
 Date
1973 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère : enquêtes sociales, visites...
Résultat n°74

Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs étrangers, introduction en France : enquêtes sociales, admissions au séjour, rapports.
Cote
1481 W 7
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1481 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Main d’œuvre étrangère. - Familles des travailleurs...
Résultat n°75

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.
Cote
1482 W 8
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°76

Demandes de régularisation à titre exceptionnel par admission au séjour : notes, circulaires, rapports, statistiques.
Cote
1482 W 10
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1482 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • Demandes de régularisation à titre exceptionnel par...
Résultat n°77

Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Cote
1503 W 1
 Date
1939 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : accords de salaires (ingénieurs et ouvriers).
Résultat n°78

Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires (entreprises GFD, SBM, ALCERA, SID, UDD-FIM, UNELEC, AMSTUTZ LEVIN).
Cote
1503 W 2
 Date
1969 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie : pièces déposées, accords de salaires...
Résultat n°79

Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.
Cote
1503 W 5
 Date
1966 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...
Résultat n°80

Métallurgie, conventions collectives : commissions, travaux insalubres, mensualisation et classification, syndicats.
Cote
1503 W 6
 Date
1945 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

  • Conventions collectives.
  • Métallurgie, conventions collectives : commissions,...