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Résultat n°1

Accords tous types.

Date

2000-2018

Cote

1991W/4-1991W/15

Résultat n°2

Accords contrat de génération.

Date

2013-2017

Cote

1991W/2

Résultat n°3

Plans d'actions, accords seniors et rescrits accords seniors.

Date

2009-2011

Cote

1991W/3

Résultat n°4

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.

Date

1995-2008

Cote

1769W/1-3

Résultat n°5

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.

Date

2002-2008

Cote

1731W 9-12

Résultat n°6

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.

Date

1977-2007

Cote

1731 W 13-19

Résultat n°7

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.

Date

2000-2007

Cote

1769W/8

Résultat n°8

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Date

1986-2007

Cote

1731W 1-8

Résultat n°9

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).

Date

1989 - 2007

Cote

1731 W 22-23

Résultat n°10

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2004-2007

Cote

1731 W 19-21

Résultat n°11

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

2007

Cote

1731 W 21

Résultat n°12

Dossier d'entreprises agricoles actives.

Date

1961-2007

Cote

1769W/4-8

Résultat n°13

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.

Date

1983-2006

Cote

1715 W 9-14

Résultat n°14

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).

Date

2006

Cote

1715 W 1-8

Résultat n°15

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.

Date

2005-2006

Cote

1715 W 15

Résultat n°16

Fabrications conducteurs, tores et supra : photographies couleurs et noir et blanc.

Date

s.d.

Cote

151 J 6

Résultat n°17

Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

Date

1983-2005

Cote

1748W/13

Résultat n°18

Dossiers d’établissements actifs.

Date

2005

Cote

1684 W 46-53

Résultat n°19

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.

Date

1997-2005

Cote

1684 W 29-37

Résultat n°20

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2005

Cote

1684 W 38-45

Résultat n°21

Objets représentant les différents stades de la fabrication d’un supraconducteur.

Date

s.d.

Cote

151 J 11

Résultat n°22

Service Magnets and Superconductors : plaquettes de présentation.

Date

1983-2005

Cote

151 J 8

Résultat n°23

Budgets ; Développement économique PME-PMI.

Date

2004-2005

Cote

1748W/12

Résultat n°24

Applications industrielles de la supraconductivité, dossier pédagogique.

Date

s.d.

Cote

151 J 1

Résultat n°25

Arrêtés ; Budget et comptes financiers.

Date

2005

Cote

1749W/11

Résultat n°26

Dossiers d’établissements actifs.

Date

2004

Cote

1684 W 16-28

Résultat n°27

Situation de la Chambre d'agriculture : avis, note au Préfet ; Rencontre avec M. Monnier (Président de la chambre consulaire) ; Procès-verbaux ; Comptes-rendus activités.

Date

2003- 2004

Cote

1749W/10

Résultat n°28

Budgets ; Développement économique PME-PMI.

Date

2003-2004

Cote

1748W/11

Résultat n°29

DGE : comptes-rendus de réunions portant sur la répartition.

Date

2001-2004

Cote

1748W/20

Résultat n°30

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1956-2004

Cote

1684 W 1-15

Résultat n°31

Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.

Date

1960-2003

Cote

1623 W 1-114

Résultat n°32

Assemblées générales ; Budgets ; Développement économique PME-PMI.

Date

2003

Cote

1748W/10

Résultat n°33

Budgets ; Comptes financiers.

Date

2003

Cote

1749W/9

Résultat n°34

Montage et constituants de billettes : plans.

Date

1991-2003

Cote

151 J 3

Résultat n°35

Exonérations d’embauches : statistiques.

Date

1994-2002

Cote

1469 W 29

Résultat n°36

Budget ; Rencontre avec Mme Roegel (directrice départementale del'agriculture).

Date

2002

Cote

1749W/8

Résultat n°37

Assemblées générales ; Budgets ; Foires et salons.

Date

2002

Cote

1748W/9

Résultat n°38

Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.

Date

1969 - 2001

Cote

1467 W 1-276

Résultat n°39

Assemblées générales ; Budgets.

Date

2001

Cote

1748W/8

Résultat n°40

Arrêtés modifiant la répartition.

Date

2001

Cote

1748W/19

Résultat n°41

Assemblées générales ; Budgets ; Presse.

Date

2000-2001

Cote

1749W/7

Résultat n°42

Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

Date

1995 - 2000

Cote

1468 W 45-51

Résultat n°43

Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

Date

1987 - 2000

Cote

1468 W 1-44

Résultat n°44

Arrêtés.

Date

2000

Cote

1748W/18

Résultat n°45

Budgets ; Journée de l'agriculture.

Date

1998-2000

Cote

1749W/6

Résultat n°46

DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

Date

1999-2000

Cote

1748W/17

Résultat n°47

Assemblées générales ; Budgets ; Elections.

Date

1999-2000

Cote

1748W/7

Résultat n°48

Budgets ; Procès-verbaux des assemblées générales.

Date

1999

Cote

1748W/5

Résultat n°49

DGE : arretés de répartition, réunions, consultation des services.

Date

1998-1999

Cote

1748W/16

Résultat n°50

Accords entreprises.

Date

1980-1999

Cote

1469 W 17-26

Résultat n°51

Union Professionnelle Artisanale Départementale (UPAD).

Date

1999

Cote

1748W/6

Résultat n°52

Unité M.S.A., présentation par le Dr. Hoang Gia Ky.

Date

15 avril 1999

Cote

151 J 9

Résultat n°53

Entreprises C-D

Date

-

Cote

1503 W 13

Résultat n°54

Répartition globale d'équipement : arrêtés, répartition.

Date

1995-1998

Cote

1748W/15

Résultat n°55

Entreprises I-M

Date

-

Cote

1503 W 15

Résultat n°56

Entreprises N-S

Date

-

Cote

1503 W 16

Résultat n°57

Entreprises E-H

Date

-

Cote

1503 W 14

Résultat n°58

Entreprises S-Z

Date

-

Cote

1503 W 17

Résultat n°59

Courriers renseignements.

Date

1989-1998

Cote

1469 W 1-3

Résultat n°60

Entreprises A-C

Date

-

Cote

1503 W 12

Résultat n°61

Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.

Date

1995-1997

Cote

1424 W 1-97

Résultat n°62

Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...

Date

1950 - 1997

Cote

1331 W 1-36

Résultat n°63

Elections ; Budgets.

Date

1995-1997

Cote

1749W/5

Résultat n°64

Renouvellement comités d’établissements.

Date

1982-1996

Cote

1469 W 12

Résultat n°65

Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

Date

1983-1996

Cote

1469 W 4-9

Résultat n°66

Animation économique : commissions ; élections des membres de la Chambre.

Date

1993-1995

Cote

1748W/1

Résultat n°67

Presse ; Commissions départementales et communales, des prix et de propagande ; Elections

Date

1994-1995

Cote

1749W/2

Résultat n°68

Spécification technique de brin supraconducteur (Nb Ti), étude : synthèse.

Date

1994-1995

Cote

151 J 4

Résultat n°69

Procès-verbaux.

Date

1995

Cote

1749W/4

Résultat n°70

Elections des membres de la Chambre : listes des organisations syndicales.

Date

1995

Cote

1748W/2

Résultat n°71

Procès-verbaux.

Date

1995

Cote

1749W/3

Résultat n°72

Elections de la Chambre : liste électorales des chefs d'entreprise et conjoints collaborateurs.

Date

1995

Cote

1748W/3

Résultat n°73

Elections ; Procès-verbaux ; Presse ; Acquisition de nouveuax locaux.

Date

1995

Cote

1748W/4

Résultat n°74

Dossier de formation sur le câblage.

Date

1995

Cote

151 J 5

Résultat n°75

VMC

Date

-

Cote

1476 W 42-43

Résultat n°76

CAF

Date

-

Cote

1476 W 12

Résultat n°77

Maison blanche

Date

-

Cote

1476 W 9

Résultat n°78

AFPA

Date

-

Cote

1476 W 10

Résultat n°79

Net O Sol

Date

-

Cote

1476 W 2

Résultat n°80

BNP

Date

-

Cote

1476 W 12