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613 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

La grande blanchisserie Belfortaine.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • La grande blanchisserie Belfortaine.
Résultat n°2

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.
Cote
1643 W 1-4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°3

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°4

Rapports au Conseil général
Cote
7 S 6
 Date
1890-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Administration
  • Rapports au Conseil général
Résultat n°5

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°6

Stations d'épuration.
Cote
1400 W 10
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Stations d'épuration.
Résultat n°7

Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Cote
1281 W 35-49
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Résultat n°8

S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Cote
1363 W 11
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.A. Savoureuse, université de Sévenans.
Résultat n°9

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
1474 W 15
 Date
1936 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°10

1844-1931
Cote
7 S 89
 Date
1844-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Argiésans
  • 1844-1931
Résultat n°11

1875-1933
Cote
7 S 105
 Date
1875-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Boron
  • 1875-1933
Résultat n°12

SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2001) ; zonages d'assainissement des communes de Grosmagny et Petitmagny (2006)
Cote
1878W/4
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Service d'Assistance technique aux Exploitants des...
  • SATESE : Schémas directeurs d'assainissement des communes...
Résultat n°13

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Cote
1582 W 2
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°14

Commune de Rougemont-le-Château
Cote
1474 W 24
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Rougemont-le-Château
Résultat n°15

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°16

Dorans, assainissement.
Cote
1363 W 3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Dorans, assainissement.
Résultat n°17

1825-1868
Cote
7 S 99
 Date
1825-1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Belfort
  • 1825-1868
Résultat n°18

Viabilité hivernale Belfort.
Cote
1698 W 4-6
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1698 W - Météo France - Centre départemental du Territoire...

  • Viabilité hivernale Belfort.
Résultat n°19

Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune de Lebetain, assainissement.
Cote
1362 W 9
 Date
1987 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Rougemont-le-Château, assainissement. Commune...
Résultat n°20

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Cote
1582 W 22
 Date
1993 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Résultat n°21

7 S 84
Cote
7 S 84
 Date
1817-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Andelnans
  • 7 S 84
Résultat n°22

Froidefontaine : permis de lotir.
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°23

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°24

Bermont, assainissement.
Cote
1363 W 3
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • Bermont, assainissement.
Résultat n°25

1821-1936
Cote
7 S 124
 Date
1821-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Danjoutin
  • 1821-1936
Résultat n°26

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.
Cote
1582 W 27
 Date
1967- 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Installations classées.
  • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...
Résultat n°27

Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations du conseil municipal
Cote
7 S 194
 Date
1854-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Sévenans
  • Curage : rapports de l'ingénieur, plans, délibérations...
Résultat n°28

1828-1931
Cote
7 S 149
 Date
1828-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Giromagny
  • 1828-1931
Résultat n°29

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°30

1859-1903
Cote
7 S 138
 Date
1859-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Faverois
  • 1859-1903
Résultat n°31

Commune de Danjoutin
Cote
1474 W 15
 Date
1932 - 1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune de Danjoutin
Résultat n°32

1854-1936
Cote
7 S 107
 Date
1854-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Bourogne
  • 1854-1936
Résultat n°33

Commune d’Essert
Cote
1474 W 9
 Date
1932 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Alimentation en eau potable, extension et réfection,...
  • Commune d’Essert
Résultat n°34

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Résultat n°35

Commune d’Andelnans, assainissement.
Cote
1362 W 2
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune d’Andelnans, assainissement.
Résultat n°36

1827-1935
Cote
7 S 96
 Date
1827-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Belfort
  • 1827-1935
Résultat n°37

Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la Covatte entre industrie et agriculture : réglementation, demande de révision par Monsieur Viellard-Migeon, contestation de propriétaires de prés, avec copie d'un règlement de 1837 (1857-1878) ; demande de construction de ponts par Monsieur Viellard-Migeon pour la traversée de la ligne de chemin de fer Montbéliard-Delle (1867) ; réparation de chemins de défruitement après inondations : subvention de l'Etat (1910)
Cote
7 S 83
 Date
1857-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par bassins
  • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)
  • Fonds de la préfecture
  • Répartition générale des eaux de l'Allaine et de la...
Résultat n°38

1888
Cote
7 S 19
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Comptabilité de l’ingénieur en chef
  • Livres de compte
  • 1888
Résultat n°39

Mâchefers à Beaucourt.
Cote
1361 W 7
 Date
1993 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Mâchefers à Beaucourt.
Résultat n°40

Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques naturels (1990). District de l'agglomération belfortaine : l'intercommunalité en questions (1993). Espaces naturels sensibles des départements (1995). Etude du Conseil général : la politique départementale de l'eau (1973-1990). Fonds départementaux de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable ruraux (1997). ECOTHEK (1987). Réseau IDEAL (1987-1992).
Cote
1400 W 11
 Date
1973-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1400 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Territoire de Belfort : étude préliminaire des risques...
Résultat n°41

1812-1923
Cote
7 S 210
 Date
1812-1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Vourvenans
  • 1812-1923
Résultat n°42

Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du Territoire de Belfort.
Cote
1281 W 2-6
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du...
Résultat n°43

Commune de Grandvillars
Cote
1474 W 25
 Date
1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1474 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement, projet général, avant-projet.
  • Commune de Grandvillars
Résultat n°44

Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.
Cote
1582 W 12
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans,...
Résultat n°45

1812-1926
Cote
7 S 1
 Date
1812-1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Instructions, circulaires
  • Instructions générales
  • 1812-1926
Résultat n°46

1991-2006
Cote
2003W/2
 Date
1991-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

  • Assainissements ; Dossier A36.
  • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
  • 1991-2006
Résultat n°47

Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.
Cote
1640 W 1
 Date
1976 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques...
Résultat n°48

SERTRID : construction d’un centre départemental de traitement des déchets.
Cote
1361 W 5-6
 Date
1993 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • SERTRID : construction d’un centre départemental de...
Résultat n°49

1824-1935
Cote
7 S 128
 Date
1824-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Denney
  • 1824-1935
Résultat n°50

Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.
Cote
1582 W 8
 Date
1995 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des...
Résultat n°51

Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).
Cote
1281 W 7-9
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Installations classées pour la protection de l’environnement,...
Résultat n°52

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution, secteur sous- vosgien du Territoire de Belfort.
Cote
1716 W 6
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution,...
Résultat n°53

Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.
Cote
60 W 15-32
 Date
1965 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

  • Commission Départementale des Opérations Immobilières...
Résultat n°54

Ordures ménagères Suisse.
Cote
1361 W 8
 Date
1992 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Ordures ménagères Suisse.
Résultat n°55

An IX-1925
Cote
7 S 206
 Date
An IX-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Vescemont
  • An IX-1925
Résultat n°56

1828-1934
Cote
7 S 193
 Date
1828-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Sermamagny
  • 1828-1934
Résultat n°57

1835-1932
Cote
7 S 205
 Date
1835-1932
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Vellescot
  • 1835-1932
Résultat n°58

Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.
Cote
1644 W 1, 1644 W 1
 Date
2003 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...
Résultat n°59

1888
Cote
7 S 34
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Comptabilité
  • Comptabilité de l’ingénieur en chef
  • Registres des comptes ouverts
  • 1888
Résultat n°60

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.
Cote
1286 W 1-7
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...
Résultat n°61

Moval : POS.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Moval : POS.
Résultat n°62

1848-1936
Cote
7 S 85
 Date
1848-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Andelnans
  • 1848-1936
Résultat n°63

Syndicat de Giromagny-Champagney.
Cote
1362 W 7
 Date
1992 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Syndicat de Giromagny-Champagney.
Résultat n°64

Elaboration de l’étude.
Cote
1361 W 1
 Date
1991 - 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Gestion des déchets dans le Territoire de Belfort.
  • Plan départemental d’élimination des déchets ménagers...
  • Elaboration de l’étude.
Résultat n°65

Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.
Cote
1644 W 2, 1644 W 2
 Date
1999 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...
Résultat n°66

Chambre funéraire, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Chambre funéraire, Belfort.
Résultat n°67

Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Chaufferie ZUP avenue d’Altkirch, Belfort.
Résultat n°68

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.
Cote
1644 W 8, 1644 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...
Résultat n°69

An X-1911
Cote
7 S 93
 Date
An X-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Bavilliers
  • An X-1911
Résultat n°70

Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.
Cote
1640 W 11
 Date
1972 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
  • Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs...
Résultat n°71

Plan de gestion des déchets.
Cote
1361 W 9
 Date
1992 -1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1361 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Plan de gestion des déchets.
Résultat n°72

Boron : carte communale.
Cote
1644 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Boron : carte communale.
Résultat n°73

Travaux de curage : participation de l'Etat, du département et des communes (1918) ; application de la circulaire du 28 septembre 1919
Cote
7 S 74
 Date
1918-1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Registres d’ordres
  • Registre du conducteur
  • Travaux de curage : participation de l'Etat, du département...
Résultat n°74

Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau potable.
Cote
1362 W 1
 Date
1990 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1362 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Assainissement et alimentation en eau potables des...
  • Commune de Saint-Dizier-l’Evêque, alimentation en eau...
Résultat n°75

Déclaration de production de déchets industriels.
Cote
1281 W 1
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Déclaration de production de déchets industriels.
Résultat n°76

Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1716 W - Agence régionale de santé (ARS) - Délégation...

  • Installations classées.
  • Usine d’incinération ordures ménagères, Belfort.
Résultat n°77

1857-1924
Cote
7 S 183
 Date
1857-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Recouvrance
  • 1857-1924
Résultat n°78

1809-1935
Cote
7 S 169
 Date
1809-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Méziré
  • 1809-1935
Résultat n°79

Projet de restauration des rivières et de maîtrise des inondations du bassin de la Savoureuse : enquête parcellaire, ordonnance d’expropriation, POS, dossiers du DIG, compte-rendu du CDH, inondations.
Cote
1643 W 6-9
 Date
1999 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Projet de restauration des rivières et de maîtrise...
Résultat n°80

S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise 聳 Badevel, station d’épuration.
Cote
1363 W 4
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1363 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Aménagements et équipements dans les communes du Territoire...
  • S.I.V.O.M. de Fêche-l’Eglise – Badevel, station d’épuration.