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2 447 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

Date

2020

Cote

1967W/11

Résultat n°2

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 3

Résultat n°3

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/8

Résultat n°4

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 4

Résultat n°5

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 5

Résultat n°6

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/7

Résultat n°7

1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

-

Résultat n°8

Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Date

-

Cote

1992W/1-1992W/22

Résultat n°9

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/3

Résultat n°10

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

Date

2020

Cote

1967 W 11

Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/5

Résultat n°12

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/2

Résultat n°13

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967W/12

Résultat n°14

Commune de Belfort, 2ème tour.

Date

2020

Cote

1967W/6

Résultat n°15

Communes de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967 W 10

Résultat n°16

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 8

Résultat n°17

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967 W 9

Résultat n°18

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

Date

2020

Cote

1967W/9

Résultat n°19

Commune de Giromagny et Valdoie.

Date

2020

Cote

1967W/10

Résultat n°20

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/4

Résultat n°21

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 6

Résultat n°22

Commune de Bavilliers.

Date

2020

Cote

1967 W 12

Résultat n°23

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 1

Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.

Date

2020

Cote

1967W/1

Résultat n°25

2ème tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 7

Résultat n°26

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

Date

2018-2019

Cote

1945W/3

Résultat n°27

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

Date

2018-2019

Cote

1945W/2

Résultat n°28

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Date

2018-2019

Cote

1945W/1

Résultat n°29

Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

Date

2019

Cote

5 Fi 170

Résultat n°30

Motions communales.

Date

2009-2019

Cote

1969W/22-1969W/23

Résultat n°31

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

Résultat n°32

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Date

2015

Cote

1988W/5-1988W/6

Résultat n°33

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

Date

2015

Cote

1846W/18-1846W/20

Résultat n°34

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

Résultat n°35

Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…

Date

2010-2015

Cote

1901W/1-1901W/5

Résultat n°36

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

Date

2015

Cote

1855W/16-1855W/19

Résultat n°37

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°38

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

Date

2015

Cote

1846W/1-1846W/17

Résultat n°39

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

Date

2015

Cote

1988W/1-1988W/4

Résultat n°40

Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).

Date

1994-2014

Cote

1864W/1

Résultat n°41

Semaine du développement durable dans le Territoire de Belfort : opérations de communication, guides, courriers, questionnaires, enquêtes, plans d'actions (2008).Libération de Belfort 1944-2014, cérémonies commémoratives et défilé historique dans le Territoire de Belfort : allocutions, carton d'invitation, déroulement de la journée (2014).Démarche qualité de la Préfecture du Territoire de Belfort : bilan, fiches de procédure, enquête de satisfaction, groupes de travail, bilan des actions, compte-rendu (2007-2008).Semaine des acteurs de la Sécurité civile, présentation des acteurs dans le Territoire de Belfort : descriptif des actions et exercices menés (2006-2007).

Date

2006-2014

Cote

1864W/2

Résultat n°42

Elections municipales ; Elections sénatoriales.

Date

2005-2014

Cote

1969W/1-1969W/17

Résultat n°43

Communication de crise, organisation de la Préfecture du Territoire de Belfort (météo, crues, pollution, épidémie&) : guide, dossiers d'évaluation du dispositif sur différentes thématiques, plans départementaux, fiches pratiques, plaquettes, communiqués de presse, exercices, cas pratiques, CD.

Date

2007-2014

Cote

1864W/3

Résultat n°44

Elections professionnelles.

Date

1995-2013

Cote

1969W18-1969W19

Résultat n°45

Projets de la Direction du Développement Culturel : Sens frontières (2006-2007), Techn'hom : projet culturel (2005-2006). Interventions de Jean-Damien Collin : Visite lieux culturels à Mons en Belgique (2010), Assises de la culture à Tulle (2009), La rencontre de bucarest en Roumanie (2008). Associations locales : galerie Cheloudiakoff, Compagnie Ormone, La Compagnie du 13ème Quai, Adéma (2009-2012). Artistes locaux : Zinédine Bouzelifa (arts urbains), Laurence Bourlier (expression et communication des arts), Coralie Casassas (expression corporelle), Max Armengaud (photographe), Alain Manuelle (chant), Michel Mayelela (chant), Christophe Bohême (photographe), Igor Cheloudiakoff (cinéma) (2008-2013).

Date

2005-2013

Cote

1816W/47

Résultat n°46

Échantillonnage médailles d'honneur et du travail, régionale, départementale et communale.

Date

2009-2012

Cote

1920W/1-1920W/6

Résultat n°47

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

Date

2007-2012

Cote

1969W/21

Résultat n°48

Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

Date

2008-2011

Cote

1877W/1-1877W/8

Résultat n°49

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

Date

dissolution entre 2007 et 2010

Cote

1867W/5

Résultat n°50

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

Date

dissolution en 2009 et 2010

Cote

1867W/8

Résultat n°51

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

Date

dissolution en 2011

Cote

1867W/12

Résultat n°52

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

Date

dissolution entre 2004 et 2010

Cote

1867W/7

Résultat n°53

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres

Date

dissolution entre 2010 et 2011

Cote

1867W/10

Résultat n°54

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas

Date

dissolution entre 2008 et 2011

Cote

1867W/11

Résultat n°55

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

Date

dossilution entre 2007 et 2009

Cote

1867W/3

Résultat n°56

Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation et le dvp de l'emploi des sportifsFeeria EvemementielEglise chrétienneSaint Exupéry DanjoutinCom Event ProductionLocaux Motiv'Team Nordique BelfortAssociation d'éducation populaire de BelvalAllo MohammediaEcole des parents et des éducateurs du TBAchtung baby animationsBoxing club beaucourtoisRopasm associationAmicale des militaires et personnels civils de la batterie de commandement et de soutien du 1er régiment d'artillerieDu son et des sonsAssociation de propriétaires fonciers de TrévenansCarmen klaxon mouvement

Date

dissolution entre 2007 et 210

Cote

1867W/1

Résultat n°57

Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté

Date

dissolution entre 2008 et 2010

Cote

1867W/9

Résultat n°58

Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort

Date

dissolution ntre 2007 et 2009

Cote

1867W/4

Résultat n°59

Rapports de stage.

Date

2001-2011

Cote

1799W/8

Résultat n°60

Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style

Date

dissolution en tre 2008 et 2010

Cote

1867W/6

Résultat n°61

La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E.C.I.)Musiques sans frontièresAssociation immobilière de saint-NicolasGroupement d'intérêt cynégétique du Grand Bois

Date

dissolution entre 2007 et 2009

Cote

1867W/2

Résultat n°62

Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).

Date

2001-2010

Cote

1920W/7

Résultat n°63

Conférences, groupes de recherche, expositions : Programmes annuels (1983-1985 ; 1988-2010).

Date

1983-2010

Cote

191 J 20

Résultat n°64

Association : listes des membres adhérents.

Date

1993-2010

Cote

191 J 6

Résultat n°65

Archives et Notes de travail manuscrites d’Anne-Marie Buhl concernant les groupes de recherche et de travail.

Date

s. d.

Cote

191 J 24

Résultat n°66

Exposition Abraham : 17 Photographies des panneaux de l’exposition, 9cm/14 cm.

Date

s. d.

Cote

191 J 30

Résultat n°67

Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un risque majeur ou d'une catastrophe : conventions signées avec Radio France puis France Bleu, France 3 Bourgogne Franche-Comté et la presse écrite locale, coupures de presse, vade-mecum (1990-2010).Gestion de la grippe A H1/N1 dans le Territoire de Belfort : plan d'actions, dossier de presse, dispositif de vaccination hivernal (2009-2010).

Date

1990-2010

Cote

1864W/4

Résultat n°68

Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande, dossier de formation (2001-2005). Jury de recrutement : J. Leighton directrice du CCN et T. Vautherot directeur du Granit (2010).

Date

2001-2010

Cote

1816W/48

Résultat n°69

Déménagement du siège social de l’association : déclaration de modification d’une association, déclaration de la liste des personnes chargées de l’administration d’une association, correspondance.

Date

2010

Cote

191 J 36

Résultat n°70

Racines et Chemins, bibliothèque théologique : périodique annuel rédigé par l’association qui rend compte et conclue les activités de l’année (N° 16 ; 18-26).

Date

1997-2009

Cote

191 J 21

Résultat n°71

Elections : listes d’émargement élections européennes.

Date

2009

Cote

1632 W 29-35

Résultat n°72

Elections : procès-verbaux des communes.

Date

1994-2009

Cote

1632 W 1-28

Résultat n°73

Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.

Date

2009

Cote

1816W/49

Résultat n°74

Conférences et lectures : Bulletins d’inscription.

Date

1996-2009

Cote

191 J 19

Résultat n°75

Or

Date

1990-2008

Cote

7-13

Résultat n°76

Argent

Date

1988-2008

Cote

22-31

Résultat n°77

Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

Date

1986-2008

Cote

1740 W 48-78

Résultat n°78

Le Rhin Mystique (programme diocésain de lecture-concert organisés en Alsace) : liste des lectures, programme, déroulement, fiches d’exposition.

Date

2007-2008

Cote

191 J 23

Résultat n°79

Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

Date

2006-2008

Cote

1855W/20-1855W/21

Résultat n°80

Grand Or

Date

1988-2008

Cote

1-6