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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°2

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°3

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°4

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°5

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°6

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°7

1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Cote- Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Résultat n°8

Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Cote
1992W/1-1992W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

  • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Résultat n°9

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°10

Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.
Cote
1967 W 11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°11

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/5
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/2
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°13

Commune de Bavilliers.
Cote
1967W/12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°14

Commune de Belfort, 2ème tour.
Cote
1967W/6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°15

Communes de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967 W 10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°16

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 8
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17

Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967 W 9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°18

Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Cote
1967W/9
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°19

Commune de Giromagny et Valdoie.
Cote
1967W/10
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°20

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/4
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°21

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 6
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°22

Commune de Bavilliers.
Cote
1967 W 12
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°23

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°24

Commune de Belfort, 1er tour.
Cote
1967W/1
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°25

2ème tour, Belfort.
Cote
1967 W 7
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°26

Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.
Cote
1945W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...
Résultat n°27

Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.
Cote
1945W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...
Résultat n°28

Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.
Cote
1945W/1
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

  • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
  • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...
Résultat n°29

Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).
Cote
5 Fi 170
 Date
2019
 Lieu
Vauthiermont (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Estampe

  • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

  • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).
Résultat n°30

Motions communales.
Cote
1969W/22-1969W/23
 Date
2009-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Motions communales.
Résultat n°31

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°32

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.
Cote
1988W/5-1988W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°33

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..
Cote
1846W/18-1846W/20
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°34

Professions réglementées, agents immobiliers.
Cote
1969W/20-1969W/21
 Date
1970-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Professions réglementées, agents immobiliers.
Résultat n°35

Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…
Cote
1901W/1-1901W/5
 Date
2010-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

  • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...
Résultat n°36

Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Cote
1855W/16-1855W/19
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.
Résultat n°37

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).
Cote
1969W/24
 Date
1959-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Résultat n°38

Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Cote
1846W/1-1846W/17
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.
Résultat n°39

Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.
Cote
1988W/1-1988W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections départementales mars 2015 : déclarations...
Résultat n°40

Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).
Cote
1864W/1
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...
Résultat n°41

Semaine du développement durable dans le Territoire de Belfort : opérations de communication, guides, courriers, questionnaires, enquêtes, plans d'actions (2008).Libération de Belfort 1944-2014, cérémonies commémoratives et défilé historique dans le Territoire de Belfort : allocutions, carton d'invitation, déroulement de la journée (2014).Démarche qualité de la Préfecture du Territoire de Belfort : bilan, fiches de procédure, enquête de satisfaction, groupes de travail, bilan des actions, compte-rendu (2007-2008).Semaine des acteurs de la Sécurité civile, présentation des acteurs dans le Territoire de Belfort : descriptif des actions et exercices menés (2006-2007).
Cote
1864W/2
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Semaine du développement durable dans le Territoire...
Résultat n°42

Elections municipales ; Elections sénatoriales.
Cote
1969W/1-1969W/17
 Date
2005-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Elections municipales ; Elections sénatoriales.
Résultat n°43

Communication de crise, organisation de la Préfecture du Territoire de Belfort (météo, crues, pollution, épidémie&) : guide, dossiers d'évaluation du dispositif sur différentes thématiques, plans départementaux, fiches pratiques, plaquettes, communiqués de presse, exercices, cas pratiques, CD.
Cote
1864W/3
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise, organisation de la Préfecture...
Résultat n°44

Elections professionnelles.
Cote
1969W18-1969W19
 Date
1995-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Elections professionnelles.
Résultat n°45

Projets de la Direction du Développement Culturel : Sens frontières (2006-2007), Techn'hom : projet culturel (2005-2006). Interventions de Jean-Damien Collin : Visite lieux culturels à Mons en Belgique (2010), Assises de la culture à Tulle (2009), La rencontre de bucarest en Roumanie (2008). Associations locales : galerie Cheloudiakoff, Compagnie Ormone, La Compagnie du 13ème Quai, Adéma (2009-2012). Artistes locaux : Zinédine Bouzelifa (arts urbains), Laurence Bourlier (expression et communication des arts), Coralie Casassas (expression corporelle), Max Armengaud (photographe), Alain Manuelle (chant), Michel Mayelela (chant), Christophe Bohême (photographe), Igor Cheloudiakoff (cinéma) (2008-2013).
Cote
1816W/47
 Date
2005-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projets de la Direction du Développement Culturel :...
Résultat n°46

Échantillonnage médailles d'honneur et du travail, régionale, départementale et communale.
Cote
1920W/1-1920W/6
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
Résultat n°47

Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).
Cote
1969W/21
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

  • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
  • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...
Résultat n°48

Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)
Cote
1877W/1-1877W/8
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1877 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels...
Résultat n°49

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina
Cote
1867W/5
 Date
dissolution entre 2007 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...
Résultat n°50

Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress
Cote
1867W/8
 Date
dissolution en 2009 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de...
Résultat n°51

Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège
Cote
1867W/12
 Date
dissolution en 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Centre de ressources en ingiénierie de produits et...
Résultat n°52

Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18
Cote
1867W/7
 Date
dissolution entre 2004 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation...
Résultat n°53

Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres
Cote
1867W/10
 Date
dissolution entre 2010 et 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin...
Résultat n°54

Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas
Cote
1867W/11
 Date
dissolution entre 2008 et 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne...
Résultat n°55

Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil
Cote
1867W/3
 Date
dossilution entre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association agréée pour la pêche et la protection du...
Résultat n°56

Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation et le dvp de l'emploi des sportifsFeeria EvemementielEglise chrétienneSaint Exupéry DanjoutinCom Event ProductionLocaux Motiv'Team Nordique BelfortAssociation d'éducation populaire de BelvalAllo MohammediaEcole des parents et des éducateurs du TBAchtung baby animationsBoxing club beaucourtoisRopasm associationAmicale des militaires et personnels civils de la batterie de commandement et de soutien du 1er régiment d'artillerieDu son et des sonsAssociation de propriétaires fonciers de TrévenansCarmen klaxon mouvement
Cote
1867W/1
 Date
dissolution entre 2007 et 210
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation...
Résultat n°57

Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté
Cote
1867W/9
 Date
dissolution entre 2008 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel...
Résultat n°58

Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort
Cote
1867W/4
 Date
dissolution ntre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche...
Résultat n°59

Rapports de stage.
Cote
1799W/8
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Rapports de stage.
Résultat n°60

Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style
Cote
1867W/6
 Date
dissolution en tre 2008 et 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • Association de professionnels libéraux de la santé...
Résultat n°61

La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E.C.I.)Musiques sans frontièresAssociation immobilière de saint-NicolasGroupement d'intérêt cynégétique du Grand Bois
Cote
1867W/2
 Date
dissolution entre 2007 et 2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

  • Associations loi 1901 dissoutes
  • La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de...
Résultat n°62

Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).
Cote
1920W/7
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

  • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
  • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...
Résultat n°63

Conférences, groupes de recherche, expositions : Programmes annuels (1983-1985 ; 1988-2010).
Cote
191 J 20
 Date
1983-2010
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Activités organisées par l'Association
  • Conférences, groupes de recherche, expositions : Programmes...
Résultat n°64

Association : listes des membres adhérents.
Cote
191 J 6
 Date
1993-2010
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Administration et organisation
  • Conseil d’Administration et Assemblée générale
  • Association : listes des membres adhérents.
Résultat n°65

Archives et Notes de travail manuscrites d’Anne-Marie Buhl concernant les groupes de recherche et de travail.
Cote
191 J 24
 Date
s. d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Documentation, information, communication
  • Archives et notes personnelles des adhérents
  • Archives et Notes de travail manuscrites d’Anne-Marie...
Résultat n°66

Exposition Abraham : 17 Photographies des panneaux de l’exposition, 9cm/14 cm.
Cote
191 J 30
 Date
s. d.
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Documentation, information, communication
  • Iconographie
  • Exposition Abraham : 17 Photographies des panneaux...
Résultat n°67

Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un risque majeur ou d'une catastrophe : conventions signées avec Radio France puis France Bleu, France 3 Bourgogne Franche-Comté et la presse écrite locale, coupures de presse, vade-mecum (1990-2010).Gestion de la grippe A H1/N1 dans le Territoire de Belfort : plan d'actions, dossier de presse, dispositif de vaccination hivernal (2009-2010).
Cote
1864W/4
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

  • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
  • Communication de crise (suite) Communication relative...
Résultat n°68

Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande, dossier de formation (2001-2005). Jury de recrutement : J. Leighton directrice du CCN et T. Vautherot directeur du Granit (2010).
Cote
1816W/48
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande,...
Résultat n°69

Déménagement du siège social de l’association : déclaration de modification d’une association, déclaration de la liste des personnes chargées de l’administration d’une association, correspondance.
Cote
191 J 36
 Date
2010
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Administration et organisation
  • Création
  • Déménagement du siège social de l’association : déclaration...
Résultat n°70

Racines et Chemins, bibliothèque théologique : périodique annuel rédigé par l’association qui rend compte et conclue les activités de l’année (N° 16 ; 18-26).
Cote
191 J 21
 Date
1997-2009
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Activités organisées par l'Association
  • Racines et Chemins, bibliothèque théologique : périodique...
Résultat n°71

Elections : listes d’émargement élections européennes.
Cote
1632 W 29-35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections : listes d’émargement élections européennes.
Résultat n°72

Elections : procès-verbaux des communes.
Cote
1632 W 1-28
 Date
1994-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Elections : procès-verbaux des communes.
Résultat n°73

Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.
Cote
1816W/49
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
  • Projet de fusion de structures culturelles : courriers,...
Résultat n°74

Conférences et lectures : Bulletins d’inscription.
Cote
191 J 19
 Date
1996-2009
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Activités organisées par l'Association
  • Conférences et lectures : Bulletins d’inscription.
Résultat n°75

Or
Cote
7-13
 Date
1990-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Or
Résultat n°76

Argent
Cote
22-31
 Date
1988-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Argent
Résultat n°77

Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).
Cote
1740 W 48-78
 Date
1986-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale...
Résultat n°78

Le Rhin Mystique (programme diocésain de lecture-concert organisés en Alsace) : liste des lectures, programme, déroulement, fiches d’exposition.
Cote
191 J 23
 Date
2007-2008
 Lieu
Belfort (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

  • Activités auxquelles l'Association a participé
  • Le Rhin Mystique (programme diocésain de lecture-concert...
Résultat n°79

Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.
Cote
1855W/20-1855W/21
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...
Résultat n°80

Grand Or
Cote
1-6
 Date
1988-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

  • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
  • Grand Or