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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  7. Résultat n°7

    1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Associations dissoutes ; Dongs et legs.

    Cote

    1992W/1-1992W/22

    • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

    • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
  9. Résultat n°9

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/2

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  14. Résultat n°14

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Communes de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  16. Résultat n°16

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  17. Résultat n°17

    Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  18. Résultat n°18

    Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  19. Résultat n°19

    Commune de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  21. Résultat n°21

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  23. Résultat n°23

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  25. Résultat n°25

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  26. Résultat n°26

    Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat national.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/3

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Belfort ; Copie des 57 cahiers envoyés au Grand débat...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  27. Résultat n°27

    Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte, Sermamagny, Trévenans, Valdoie, Vézelois.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/2

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Montbouton, Pérouse, Phaffans, Roppe, Rougegoutte,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  28. Résultat n°28

    Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1945W/1

    • Contexte : 1945 W - Préfecture - Cabinet

    • Cahiers de doléances des communes du Territoire de...
    • Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  29. Résultat n°29

    Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Date

    2019

    Cote

    5 Fi 170

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  30. Résultat n°30

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  32. Résultat n°32

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  33. Résultat n°33

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  34. Résultat n°34

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  35. Résultat n°35

    Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet : déroulement, présentation, presse, plaquettes…

    Date

    2010-2015

    Cote

    1901W/1-1901W/5

    • Contexte : 1901 W - Préfecture - Bureau de la représentation de...

    • Fonds de dossier réalisés pour les visites du Préfet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  36. Résultat n°36

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  37. Résultat n°37

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  39. Résultat n°39

    Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/1-1988W/4

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections départementales mars 2015 : déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  40. Résultat n°40

    Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation, discours, presse (2009).Expositions en Préfecture : expositions 2011 et 2013.Le métier de Préfet : dossier de présentation (2010).Sécurité routière dans le Territoire de Belfort : bilan, chiffres, présentation (2012-2014).Débat sur l'identité nationale : courrier d'information, réactions, presse, rapport (2009-2010).Réforme de l'administration territoriale de l'Etat dans le Territoire de Belfort : presse, synthèse d'étude, correspondance (2010).Lettres des services de l'Etat dans le Territoire de Belfort - série incomplète (1994-2013). Ballon d'Alsace et SMIBA : dossier de présentation (s.d). Cérémonie 100 villes, 100 héros, 100 drapeaux organisée à Belfort : dossiers de présentation et de presse (2014).

    Date

    1994-2014

    Cote

    1864W/1

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Ligne LGV Rhin-Rhône Branche Est : dossier de présentation,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  41. Résultat n°41

    Semaine du développement durable dans le Territoire de Belfort : opérations de communication, guides, courriers, questionnaires, enquêtes, plans d'actions (2008).Libération de Belfort 1944-2014, cérémonies commémoratives et défilé historique dans le Territoire de Belfort : allocutions, carton d'invitation, déroulement de la journée (2014).Démarche qualité de la Préfecture du Territoire de Belfort : bilan, fiches de procédure, enquête de satisfaction, groupes de travail, bilan des actions, compte-rendu (2007-2008).Semaine des acteurs de la Sécurité civile, présentation des acteurs dans le Territoire de Belfort : descriptif des actions et exercices menés (2006-2007).

    Date

    2006-2014

    Cote

    1864W/2

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Semaine du développement durable dans le Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  42. Résultat n°42

    Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1969W/1-1969W/17

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  43. Résultat n°43

    Communication de crise, organisation de la Préfecture du Territoire de Belfort (météo, crues, pollution, épidémie&) : guide, dossiers d'évaluation du dispositif sur différentes thématiques, plans départementaux, fiches pratiques, plaquettes, communiqués de presse, exercices, cas pratiques, CD.

    Date

    2007-2014

    Cote

    1864W/3

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Communication de crise, organisation de la Préfecture...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  44. Résultat n°44

    Elections professionnelles.

    Date

    1995-2013

    Cote

    1969W18-1969W19

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections professionnelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  45. Résultat n°45

    Projets de la Direction du Développement Culturel : Sens frontières (2006-2007), Techn'hom : projet culturel (2005-2006). Interventions de Jean-Damien Collin : Visite lieux culturels à Mons en Belgique (2010), Assises de la culture à Tulle (2009), La rencontre de bucarest en Roumanie (2008). Associations locales : galerie Cheloudiakoff, Compagnie Ormone, La Compagnie du 13ème Quai, Adéma (2009-2012). Artistes locaux : Zinédine Bouzelifa (arts urbains), Laurence Bourlier (expression et communication des arts), Coralie Casassas (expression corporelle), Max Armengaud (photographe), Alain Manuelle (chant), Michel Mayelela (chant), Christophe Bohême (photographe), Igor Cheloudiakoff (cinéma) (2008-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    1816W/47

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Projets de la Direction du Développement Culturel :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  46. Résultat n°46

    Échantillonnage médailles d'honneur et du travail, régionale, départementale et communale.

    Date

    2009-2012

    Cote

    1920W/1-1920W/6

    • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

    • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
    • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  47. Résultat n°47

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  48. Résultat n°48

    Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

    Date

    2008-2011

    Cote

    1877W/1-1877W/8

    • Contexte : 1877 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  49. Résultat n°49

    Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

    Date

    dissolution entre 2007 et 2010

    Cote

    1867W/5

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  50. Résultat n°50

    Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

    Date

    dissolution en 2009 et 2010

    Cote

    1867W/8

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  51. Résultat n°51

    Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

    Date

    dissolution en 2011

    Cote

    1867W/12

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Centre de ressources en ingiénierie de produits et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  52. Résultat n°52

    Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

    Date

    dissolution entre 2004 et 2010

    Cote

    1867W/7

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  53. Résultat n°53

    Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin Danube des anciens de la 1ère Armée française du TBAssociation des radios taxis belfortainsAmicale du personnel de la D° dptale du travail, emploi et formation professionnelle du travail du TBTramatramAssociation amicale des anciens élèves de l'école d'apprentissage des usines Alsthom de BelfortCunelières animationActivités gymnastiques et expressions corporellesAd LibitumPaintball-sport loisirAssociation des anciens cœurs vaillants belfortainsAssociation Pedibus à Châtenois les ForgesComité d'animation de DenneyBricolo rigoloOrganisation de gestion du cours Notre Dame des AngesTop sécurité assistance cibiste (TSAC) Association Violon d'Ingres

    Date

    dissolution entre 2010 et 2011

    Cote

    1867W/10

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Autour de mon seauDu son et des sonsAssociation Rhin...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  54. Résultat n°54

    Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne EhretSociété des anciens combattants et mobilisés de BessoncourtLa récréLes amis de la dansedu Val d'Evette-SalbertDeuil et transition de vieLa vieAmicale du personnel du syndicat intercommunal à vocations multiplesGroupement d'employeurs à vocation de remplacement du TBAssociation sportive municipale belfortaine-section parachutisme ASMB parachustismeUnion dptale de la fédération des malades et handicapés du TB (FMH)Association du centre médico psycho pédagogique du TBAssociation des amis des enfants de l'IMP Saint-Nicolas

    Date

    dissolution entre 2008 et 2011

    Cote

    1867W/11

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Collectifs murs anti-bruitQuartier Marietta Turenne...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  55. Résultat n°55

    Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

    Date

    dossilution entre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/3

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association agréée pour la pêche et la protection du...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  56. Résultat n°56

    Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation et le dvp de l'emploi des sportifsFeeria EvemementielEglise chrétienneSaint Exupéry DanjoutinCom Event ProductionLocaux Motiv'Team Nordique BelfortAssociation d'éducation populaire de BelvalAllo MohammediaEcole des parents et des éducateurs du TBAchtung baby animationsBoxing club beaucourtoisRopasm associationAmicale des militaires et personnels civils de la batterie de commandement et de soutien du 1er régiment d'artillerieDu son et des sonsAssociation de propriétaires fonciers de TrévenansCarmen klaxon mouvement

    Date

    dissolution entre 2007 et 210

    Cote

    1867W/1

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Full-contact BelfortAssociation régionale pour la formation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  57. Résultat n°57

    Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté

    Date

    dissolution entre 2008 et 2010

    Cote

    1867W/9

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  58. Résultat n°58

    Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort

    Date

    dissolution ntre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/4

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  59. Résultat n°59

    Rapports de stage.

    Date

    2001-2011

    Cote

    1799W/8

    • Contexte : 1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Rapports de stage.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

  60. Résultat n°60

    Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style

    Date

    dissolution en tre 2008 et 2010

    Cote

    1867W/6

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association de professionnels libéraux de la santé...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  61. Résultat n°61

    La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E.C.I.)Musiques sans frontièresAssociation immobilière de saint-NicolasGroupement d'intérêt cynégétique du Grand Bois

    Date

    dissolution entre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/2

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  62. Résultat n°62

    Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports (bronze départemental).

    Date

    2001-2010

    Cote

    1920W/7

    • Contexte : 1920 W - Préfecture - Communication interministérielle

    • Échantillonnage médailles d'honneur et du travail,...
    • Arrêtés des médailles de la Jeunesse et des Sports...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Communication interministérielle

  63. Résultat n°63

    Conférences, groupes de recherche, expositions : Programmes annuels (1983-1985 ; 1988-2010).

    Date

    1983-2010

    Cote

    191 J 20

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Activités organisées par l'Association
    • Conférences, groupes de recherche, expositions : Programmes...
  64. Résultat n°64

    Association : listes des membres adhérents.

    Date

    1993-2010

    Cote

    191 J 6

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Administration et organisation
    • Conseil d’Administration et Assemblée générale
    • Association : listes des membres adhérents.
  65. Résultat n°65

    Archives et Notes de travail manuscrites d’Anne-Marie Buhl concernant les groupes de recherche et de travail.

    Date

    s. d.

    Cote

    191 J 24

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Documentation, information, communication
    • Archives et notes personnelles des adhérents
    • Archives et Notes de travail manuscrites d’Anne-Marie...
  66. Résultat n°66

    Exposition Abraham : 17 Photographies des panneaux de l’exposition, 9cm/14 cm.

    Date

    s. d.

    Cote

    191 J 30

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Documentation, information, communication
    • Iconographie
    • Exposition Abraham : 17 Photographies des panneaux...
  67. Résultat n°67

    Communication de crise (suite) Communication relative aux procédures de diffusion de l'information de la population en cas d'existence d'un risque majeur ou d'une catastrophe : conventions signées avec Radio France puis France Bleu, France 3 Bourgogne Franche-Comté et la presse écrite locale, coupures de presse, vade-mecum (1990-2010).Gestion de la grippe A H1/N1 dans le Territoire de Belfort : plan d'actions, dossier de presse, dispositif de vaccination hivernal (2009-2010).

    Date

    1990-2010

    Cote

    1864W/4

    • Contexte : 1864 W - Préfecture - Cabinet

    • Dossiers de fonds d'opérations de communication de...
    • Communication de crise (suite) Communication relative...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet - Communication interministérielle

  68. Résultat n°68

    Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande, dossier de formation (2001-2005). Jury de recrutement : J. Leighton directrice du CCN et T. Vautherot directeur du Granit (2010).

    Date

    2001-2010

    Cote

    1816W/48

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Licence d'entrepreneur de spectacles : dossier de demande,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  69. Résultat n°69

    Déménagement du siège social de l’association : déclaration de modification d’une association, déclaration de la liste des personnes chargées de l’administration d’une association, correspondance.

    Date

    2010

    Cote

    191 J 36

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Administration et organisation
    • Création
    • Déménagement du siège social de l’association : déclaration...
  70. Résultat n°70

    Racines et Chemins, bibliothèque théologique : périodique annuel rédigé par l’association qui rend compte et conclue les activités de l’année (N° 16 ; 18-26).

    Date

    1997-2009

    Cote

    191 J 21

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Activités organisées par l'Association
    • Racines et Chemins, bibliothèque théologique : périodique...
  71. Résultat n°71

    Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Date

    2009

    Cote

    1632 W 29-35

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : listes d’émargement élections européennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Elections : procès-verbaux des communes.

    Date

    1994-2009

    Cote

    1632 W 1-28

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections : procès-verbaux des communes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Projet de fusion de structures culturelles : courriers, notes, documentation, revuede presse, fuson CCN/Granit, collectif Aire urbaine.

    Date

    2009

    Cote

    1816W/49

    • Contexte : 1816 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projets de la Direction du Développement Culturel (DDC).
    • Projet de fusion de structures culturelles : courriers,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel.

  74. Résultat n°74

    Conférences et lectures : Bulletins d’inscription.

    Date

    1996-2009

    Cote

    191 J 19

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Activités organisées par l'Association
    • Conférences et lectures : Bulletins d’inscription.
  75. Résultat n°75

    Or

    Date

    1990-2008

    Cote

    7-13

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Or

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  76. Résultat n°76

    Argent

    Date

    1988-2008

    Cote

    22-31

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Argent

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  77. Résultat n°77

    Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale : demandes individuelles (à titre d’échantillonnage).

    Date

    1986-2008

    Cote

    1740 W 48-78

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médaille d’Honneur régionale, départementale et communale...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  78. Résultat n°78

    Le Rhin Mystique (programme diocésain de lecture-concert organisés en Alsace) : liste des lectures, programme, déroulement, fiches d’exposition.

    Date

    2007-2008

    Cote

    191 J 23

    • Contexte : 191 J - Racines et Chemins

    • Activités auxquelles l'Association a participé
    • Le Rhin Mystique (programme diocésain de lecture-concert...
  79. Résultat n°79

    Élections commune d'Offemont : listes générales, listes complémentaires municipales et européennes ; tableaux rectificatifs.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1855W/20-1855W/21

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Élections commune d'Offemont : listes générales, listes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  80. Résultat n°80

    Grand Or

    Date

    1988-2008

    Cote

    1-6

    • Contexte : 1740 W - Préfecture - Cabinet

    • Médailles d’honneur du travail : demandes individuelles...
    • Grand Or

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet