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562 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections Comité d’Etablissement.

Date

1971 - 1980

Cote

1210 W 68

Résultat n°2

Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 1

Résultat n°3

Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 4

Résultat n°4

Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 9

Résultat n°5

Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 12

Résultat n°6

Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 13

Résultat n°7

Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 14

Résultat n°8

Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 15

Résultat n°9

Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

Date

-

Cote

1224 W 24

Résultat n°10

Maison des élèves

Date

1991

Cote

1448 W 85

Résultat n°11

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 1

Résultat n°12

Collèges de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 2

Résultat n°13

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 3

Résultat n°14

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 4

Résultat n°15

Décisions budgétaires modificatives.

Date

-

Cote

1553 W 5

Résultat n°16

Collèges de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 6

Résultat n°17

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 7

Résultat n°18

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 8

Résultat n°19

Décisions budgétaires modificatives.

Date

-

Cote

1553 W 9

Résultat n°20

Collèges de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 10

Résultat n°21

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1553 W 11

Résultat n°22

Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

Date

-

Cote

1553 W 12

Résultat n°23

Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992

Date

-

Cote

1553 W 13

Résultat n°24

Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

Date

-

Cote

1553 W 14

Résultat n°25

Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.

Date

-

Cote

1553 W 15

Résultat n°26

Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.

Date

-

Cote

1553 W 16

Résultat n°27

Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

Date

-

Cote

1553 W 17

Résultat n°28

Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.

Date

-

Cote

1553 W 18

Résultat n°29

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Date

-

Cote

1553 W 19

Résultat n°30

Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.

Date

-

Cote

1553 W 20

Résultat n°31

Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.

Date

-

Cote

1553 W 21

Résultat n°32

Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986 - 1992/1993.

Date

-

Cote

1553 W 22

Résultat n°33

Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986 - 1994/1995.

Date

-

Cote

1553 W 23

Résultat n°34

Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires 1986/1987 - 1995/1996

Date

-

Cote

1553 W 24

Résultat n°35

Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991

Date

-

Cote

1553 W 25

Résultat n°36

Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997

Date

-

Cote

1553 W 26

Résultat n°37

Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 - 1996/1997

Date

-

Cote

1553 W 27

Résultat n°38

Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

Date

-

Cote

1553 W 28

Résultat n°39

Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997

Date

-

Cote

1553 W 29

Résultat n°40

Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.

Date

-

Cote

1553 W 30

Résultat n°41

28 octobre 1987 et 23 mars 1988.

Date

-

Cote

1553 W 31

Résultat n°42

Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.

Date

-

Cote

1553 W 32

Résultat n°43

Du 30 juin 1989 au 20 juin 1990.

Date

-

Cote

1553 W 33

Résultat n°44

Du 25 octobre 1990 au 5 juillet 1991.

Date

-

Cote

1553 W 34

Résultat n°45

Du 23 octobre 1991 au 21 octobre 1992.

Date

-

Cote

1553 W 35

Résultat n°46

Du 27 janvier 1993 au 18 février 1994.

Date

-

Cote

1553 W 36

Résultat n°47

Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.

Date

-

Cote

1553 W 37

Résultat n°48

Du 7 juin 1996 au 12 juin 1997.

Date

-

Cote

1553 W 38

Résultat n°49

Note sur la décentralisation des collèges, intitulée La décentralisation des collèges : de nouvelles relations entre les communes et le Département.

Date

1985

Cote

1553 W 39

Résultat n°50

3 octobre 1997.

Date

-

Cote

1553 W 39

Résultat n°51

1992-1993

Date

-

Cote

1553 W 40

Résultat n°52

1994-1995

Date

-

Cote

1553 W 41

Résultat n°53

1996

Date

-

Cote

1553 W 42

Résultat n°54

1991-1997

Date

-

Cote

1553 W 43

Résultat n°55

1997-1998

Date

-

Cote

1553 W 44

Résultat n°56

Bilan des prestations assurées par les communes et syndicats de gestion : correspondance.

Date

1987

Cote

1553 W 45

Résultat n°57

Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges : conventions-cadre 1990 et 1991-1999 passées avec les communes.

Date

1989-1992

Cote

1553 W 45

Résultat n°58

Programme pluriannuel d'investissement : extraits du procès-verbal des délibérations du Conseil général, rapports à l'exécutif, correspondances, notes.

Date

1986-1989

Cote

1553 W 45

Résultat n°59

Préparation du rapport sur l'extinction des participations communales, bilan de la politique scolaire du Département, programme pluriannuel de travaux dans les collèges, calendrier de la mise en place de ce désengagement communal, recettes prévisionnelles, enquêtes d'autres départements.

Date

1988-1994

Cote

1553 W 46

Résultat n°60

Conventions relatives à la participation des communes aux travaux de rénovation des collèges de Châteaudun et de Montreux-Château.

Date

-

Cote

1553 W 47

Résultat n°61

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges : conventions-cadres signés avec les communes.

Date

1986

Cote

1553 W 47

Résultat n°62

Participation des communes au dépenses d'investissement : simulations financières, notes, rapports à l'exécutif.

Date

1987

Cote

1553 W 47

Résultat n°63

Enseignement supérieur dans le Territoire de Belfort : tableau des effectifs par formation.

Date

1986-1993

Cote

1553 W 47

Résultat n°64

Convention relative à la création d'une structure d'accueil pour les élèves handicapés, implantée à l'école Hubert Metzger à Belfort.

Date

1988

Cote

1553 W 47

Résultat n°65

Modalités du désengagement des communes dans la participation des dépenses des collèges et réduction de la participation du Conseil général dans le financement de l'enseignement du premier degré.

Date

1990-1992

Cote

1553 W 47

Résultat n°66

Statuts des syndicats de gestion des collèges.

Date

1970

Cote

1553 W 47

Résultat n°67

Statistiques de l'inspection académique.

Date

1983-1994

Cote

1553 W 48

Résultat n°68

Décentralisation des collèges : calendrier du transfert des compétences, mise à disposition des biens meubles et immeubles, mission SOCOTEC pour faire l'état des lieux et l'évaluation de la remise en état des collèges, préparation du budget, enquête collèges, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

1553 W 48

Résultat n°69

Etude demandée à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) sur la projection des populations scolarisées en collèges, rapport de l'Observatoire Scolaire Départemental pour l'année 1994/1995.

Date

-

Cote

1553 W 49

Résultat n°70

Tableaux de bord de la direction de la formation et de la vie scolaire : taux de scolarisation en pré-élémentaire par âge, aide aux communes, nombre d'organisateurs secondaires, nombre d'heures allouées à chaque établissement, bourses scolaires.

Date

1994-1996

Cote

1553 W 50

Résultat n°71

Préparation de la rentrée scolaires dans les collèges : suppressions de postes et fermetures de classes.

Date

1989-1992

Cote

1553 W 51

Résultat n°72

Bilan des actions menées par le Conseil général dans le domaine de la formation et de la vie scolaire pour la période 1988/1993 : dossiers par communes et par cantons.

Date

1991-1994

Cote

1553 W 52

Résultat n°73

Années scolaires 1986/1987, 1988/1989 et 1989/1990.

Date

-

Cote

1553 W 53

Résultat n°74

Années scolaires 1990/1991 et 1991/1992.

Date

-

Cote

1553 W 54

Résultat n°75

Années scolaires 1992/1993 et 1993/1994.

Date

-

Cote

1553 W 55

Résultat n°76

Année scolaire 1992/1993.

Date

-

Cote

1553 W 56

Résultat n°77

Année scolaire 1994/1995.

Date

-

Cote

1553 W 56

Résultat n°78

Années scolaires 1989/1990 et 1990/1991.

Date

-

Cote

1553 W 57

Résultat n°79

Années scolaires 1993/1994 et 1994/1995.

Date

-

Cote

1553 W 57

Résultat n°80

Années scolaires 1992/1993, 1993/1994 et 1995/1996.

Date

-

Cote

1553 W 58