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562 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections Comité d’Etablissement.
Cote
1210 W 68
 Date
1971 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1210 W - Collège Bartholdi de Belfort

  • Elections Comité d’Etablissement.
Résultat n°2

Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°3

Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant...
Résultat n°4

Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°5

Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°6

Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°7

Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant...
Résultat n°8

Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans...
Résultat n°9

Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.
Cote
1224 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

  • Dossiers d’élèves.
  • Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant...
Résultat n°10

Maison des élèves
Cote
1448 W 85
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1448 W - Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENI)

  • Bâtiments.
  • Maison des élèves
Résultat n°11

Budgets.
Cote
1553 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1995
  • Budgets.
Résultat n°12

Collèges de Belfort.
Cote
1553 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1995
  • Comptes financiers.
  • Collèges de Belfort.
Résultat n°13

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1553 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1995
  • Comptes financiers.
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°14

Budgets.
Cote
1553 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1996
  • Budgets.
Résultat n°15

Décisions budgétaires modificatives.
Cote
1553 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1996
  • Décisions budgétaires modificatives.
Résultat n°16

Collèges de Belfort.
Cote
1553 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1996
  • Comptes financiers.
  • Collèges de Belfort.
Résultat n°17

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1553 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1996
  • Comptes financiers.
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°18

Budgets.
Cote
1553 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1997
  • Budgets.
Résultat n°19

Décisions budgétaires modificatives.
Cote
1553 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1997
  • Décisions budgétaires modificatives.
Résultat n°20

Collèges de Belfort.
Cote
1553 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1997
  • Comptes financiers.
  • Collèges de Belfort.
Résultat n°21

Collèges situés hors de Belfort.
Cote
1553 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
  • 1997
  • Comptes financiers.
  • Collèges situés hors de Belfort.
Résultat n°22

Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.
Cote
1553 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Bartholdi.
  • Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.
Résultat n°23

Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992
Cote
1553 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Bartholdi.
  • Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992
Résultat n°24

Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996
Cote
1553 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Bartholdi.
  • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996
Résultat n°25

Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.
Cote
1553 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.
Résultat n°26

Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.
Cote
1553 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.
Résultat n°27

Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.
Cote
1553 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Simone Signoret
  • Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.
Résultat n°28

Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.
Cote
1553 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Simone Signoret
  • Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.
Résultat n°29

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Cote
1553 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges de Belfort.
  • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.
Résultat n°30

Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.
Cote
1553 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Beaucourt, collège Saint-Exupéry.
  • Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.
Résultat n°31

Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.
Cote
1553 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Beaucourt, collège Saint-Exupéry.
  • Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.
Résultat n°32

Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986 - 1992/1993.
Cote
1553 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986...
Résultat n°33

Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986 - 1994/1995.
Cote
1553 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986...
Résultat n°34

Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires 1986/1987 - 1995/1996
Cote
1553 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires...
Résultat n°35

Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991
Cote
1553 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Montreux-Château, collège Camille Claudel.
  • Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991
Résultat n°36

Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997
Cote
1553 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Montreux-Château, collège Camille Claudel.
  • Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997
Résultat n°37

Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 - 1996/1997
Cote
1553 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 -...
Résultat n°38

Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992
Cote
1553 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Valdoie, collège Goscinny
  • Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992
Résultat n°39

Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997
Cote
1553 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
  • Collèges situés hors de Belfort.
  • Valdoie, collège Goscinny
  • Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997
Résultat n°40

Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.
Cote
1553 W 30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.
Résultat n°41

28 octobre 1987 et 23 mars 1988.
Cote
1553 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • 28 octobre 1987 et 23 mars 1988.
Résultat n°42

Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.
Cote
1553 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.
Résultat n°43

Du 30 juin 1989 au 20 juin 1990.
Cote
1553 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 30 juin 1989 au 20 juin 1990.
Résultat n°44

Du 25 octobre 1990 au 5 juillet 1991.
Cote
1553 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 25 octobre 1990 au 5 juillet 1991.
Résultat n°45

Du 23 octobre 1991 au 21 octobre 1992.
Cote
1553 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 23 octobre 1991 au 21 octobre 1992.
Résultat n°46

Du 27 janvier 1993 au 18 février 1994.
Cote
1553 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 27 janvier 1993 au 18 février 1994.
Résultat n°47

Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.
Cote
1553 W 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.
Résultat n°48

Du 7 juin 1996 au 12 juin 1997.
Cote
1553 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • Du 7 juin 1996 au 12 juin 1997.
Résultat n°49

Note sur la décentralisation des collèges, intitulée La décentralisation des collèges : de nouvelles relations entre les communes et le Département.
Cote
1553 W 39
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Note sur la décentralisation des collèges, intitulée...
Résultat n°50

3 octobre 1997.
Cote
1553 W 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
  • 3 octobre 1997.
Résultat n°51

1992-1993
Cote
1553 W 40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation communale annuelle : titre de recette,...
  • 1992-1993
Résultat n°52

1994-1995
Cote
1553 W 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation communale annuelle : titre de recette,...
  • 1994-1995
Résultat n°53

1996
Cote
1553 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation communale annuelle : titre de recette,...
  • 1996
Résultat n°54

1991-1997
Cote
1553 W 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Programmes de travaux de gros entretien : programmes,...
  • 1991-1997
Résultat n°55

1997-1998
Cote
1553 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Programmes de travaux de gros entretien : programmes,...
  • 1997-1998
Résultat n°56

Bilan des prestations assurées par les communes et syndicats de gestion : correspondance.
Cote
1553 W 45
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Bilan des prestations assurées par les communes et...
Résultat n°57

Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges : conventions-cadre 1990 et 1991-1999 passées avec les communes.
Cote
1553 W 45
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation des communes aux dépenses d'investissement...
Résultat n°58

Programme pluriannuel d'investissement : extraits du procès-verbal des délibérations du Conseil général, rapports à l'exécutif, correspondances, notes.
Cote
1553 W 45
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Programme pluriannuel d'investissement : extraits du...
Résultat n°59

Préparation du rapport sur l'extinction des participations communales, bilan de la politique scolaire du Département, programme pluriannuel de travaux dans les collèges, calendrier de la mise en place de ce désengagement communal, recettes prévisionnelles, enquêtes d'autres départements.
Cote
1553 W 46
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Extinction de la participation des communes aux dépenses...
  • Préparation du rapport sur l'extinction des participations...
Résultat n°60

Conventions relatives à la participation des communes aux travaux de rénovation des collèges de Châteaudun et de Montreux-Château.
Cote
1553 W 47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Conventions relatives à la participation des communes...
Résultat n°61

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges : conventions-cadres signés avec les communes.
Cote
1553 W 47
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
Résultat n°62

Participation des communes au dépenses d'investissement : simulations financières, notes, rapports à l'exécutif.
Cote
1553 W 47
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Participation des communes au dépenses d'investissement...
Résultat n°63

Enseignement supérieur dans le Territoire de Belfort : tableau des effectifs par formation.
Cote
1553 W 47
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Enseignement supérieur dans le Territoire de Belfort...
Résultat n°64

Convention relative à la création d'une structure d'accueil pour les élèves handicapés, implantée à l'école Hubert Metzger à Belfort.
Cote
1553 W 47
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Convention relative à la création d'une structure d'accueil...
Résultat n°65

Modalités du désengagement des communes dans la participation des dépenses des collèges et réduction de la participation du Conseil général dans le financement de l'enseignement du premier degré.
Cote
1553 W 47
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Extinction de la participation des communes aux dépenses...
  • Modalités du désengagement des communes dans la participation...
Résultat n°66

Statuts des syndicats de gestion des collèges.
Cote
1553 W 47
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
  • Statuts des syndicats de gestion des collèges.
Résultat n°67

Statistiques de l'inspection académique.
Cote
1553 W 48
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Effectifs scolaires dans les différents niveaux d'enseignement...
  • Démographie.
  • Statistiques de l'inspection académique.
Résultat n°68

Décentralisation des collèges : calendrier du transfert des compétences, mise à disposition des biens meubles et immeubles, mission SOCOTEC pour faire l'état des lieux et l'évaluation de la remise en état des collèges, préparation du budget, enquête collèges, correspondance.
Cote
1553 W 48
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Décentralisation des collèges : calendrier du transfert...
Résultat n°69

Etude demandée à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) sur la projection des populations scolarisées en collèges, rapport de l'Observatoire Scolaire Départemental pour l'année 1994/1995.
Cote
1553 W 49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Effectifs scolaires dans les différents niveaux d'enseignement...
  • Démographie.
  • Etude demandée à l'Agence d'Urbanisme du Territoire...
Résultat n°70

Tableaux de bord de la direction de la formation et de la vie scolaire : taux de scolarisation en pré-élémentaire par âge, aide aux communes, nombre d'organisateurs secondaires, nombre d'heures allouées à chaque établissement, bourses scolaires.
Cote
1553 W 50
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Effectifs scolaires dans les différents niveaux d'enseignement...
  • Tableaux de bord de la direction de la formation et...
Résultat n°71

Préparation de la rentrée scolaires dans les collèges : suppressions de postes et fermetures de classes.
Cote
1553 W 51
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Préparation de la rentrée scolaires dans les collèges...
Résultat n°72

Bilan des actions menées par le Conseil général dans le domaine de la formation et de la vie scolaire pour la période 1988/1993 : dossiers par communes et par cantons.
Cote
1553 W 52
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bilan des actions menées par le Conseil général dans...
Résultat n°73

Années scolaires 1986/1987, 1988/1989 et 1989/1990.
Cote
1553 W 53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
  • Années scolaires 1986/1987, 1988/1989 et 1989/1990.
Résultat n°74

Années scolaires 1990/1991 et 1991/1992.
Cote
1553 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
  • Années scolaires 1990/1991 et 1991/1992.
Résultat n°75

Années scolaires 1992/1993 et 1993/1994.
Cote
1553 W 55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
  • Années scolaires 1992/1993 et 1993/1994.
Résultat n°76

Année scolaire 1992/1993.
Cote
1553 W 56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Concours "Actions mettant en œuvre des relations inter-générations",...
  • Année scolaire 1992/1993.
Résultat n°77

Année scolaire 1994/1995.
Cote
1553 W 56
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
  • Année scolaire 1994/1995.
Résultat n°78

Années scolaires 1989/1990 et 1990/1991.
Cote
1553 W 57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Autres Projets d'Action Educative : attributions de...
  • Années scolaires 1989/1990 et 1990/1991.
Résultat n°79

Années scolaires 1993/1994 et 1994/1995.
Cote
1553 W 57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Concours "Actions mettant en œuvre des relations inter-générations",...
  • Années scolaires 1993/1994 et 1994/1995.
Résultat n°80

Années scolaires 1992/1993, 1993/1994 et 1995/1996.
Cote
1553 W 58
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Projets d'Action Educative (PAE).
  • Autres Projets d'Action Educative : attributions de...
  • Années scolaires 1992/1993, 1993/1994 et 1995/1996.