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562 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections Comité d’Etablissement.

    Date

    1971 - 1980

    Cote

    1210 W 68

    • Contexte : 1210 W - Collège Bartholdi de Belfort

    • Elections Comité d’Etablissement.

    Producteur :

    Collège Bartholdi de Belfort

  2. Résultat n°2

    Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 1

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune d'Angeot : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  3. Résultat n°3

    Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 4

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Bethonvilliers : dossiers d'élèves résidant...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  4. Résultat n°4

    Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 9

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Felon : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  5. Résultat n°5

    Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 12

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Larivière : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  6. Résultat n°6

    Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 13

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Leval : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  7. Résultat n°7

    Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 14

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Petitefontaine : dossiers d'élèves résidant...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  8. Résultat n°8

    Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 15

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Romagny : dossiers d'élèves résidant dans...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  9. Résultat n°9

    Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant dans cette commune.

    Cote

    1224 W 24

    • Contexte : 1224 W - Collège de Rougemont-le-Château

    • Dossiers d’élèves.
    • Commune de Vauthiermont : dossiers d'élèves résidant...

    Producteur :

    Collège de Rougemont-le-Château

  10. Résultat n°10

    Maison des élèves

    Date

    1991

    Cote

    1448 W 85

    • Contexte : 1448 W - Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENI)

    • Bâtiments.
    • Maison des élèves

    Producteur :

    Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (E.N.I.)

  11. Résultat n°11

    Budgets.

    Cote

    1553 W 1

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  12. Résultat n°12

    Collèges de Belfort.

    Cote

    1553 W 2

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Comptes financiers.
    • Collèges de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1553 W 3

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1995
    • Comptes financiers.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  14. Résultat n°14

    Budgets.

    Cote

    1553 W 4

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  15. Résultat n°15

    Décisions budgétaires modificatives.

    Cote

    1553 W 5

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Décisions budgétaires modificatives.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  16. Résultat n°16

    Collèges de Belfort.

    Cote

    1553 W 6

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Comptes financiers.
    • Collèges de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  17. Résultat n°17

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1553 W 7

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1996
    • Comptes financiers.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  18. Résultat n°18

    Budgets.

    Cote

    1553 W 8

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  19. Résultat n°19

    Décisions budgétaires modificatives.

    Cote

    1553 W 9

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Décisions budgétaires modificatives.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  20. Résultat n°20

    Collèges de Belfort.

    Cote

    1553 W 10

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Comptes financiers.
    • Collèges de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  21. Résultat n°21

    Collèges situés hors de Belfort.

    Cote

    1553 W 11

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Comptabilité des collèges : comptes financiers, budgets,...
    • 1997
    • Comptes financiers.
    • Collèges situés hors de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  22. Résultat n°22

    Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

    Cote

    1553 W 12

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1987/1988.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  23. Résultat n°23

    Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992

    Cote

    1553 W 13

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1988/1989 - 1991/1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 14

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Bartholdi.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  25. Résultat n°25

    Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.

    Cote

    1553 W 15

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Rue de Chateaudun : années scolaires 1985/1986 - 1990/1991.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.

    Cote

    1553 W 16

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Rimbaud : années scolaires 1985/1986 - 1993/1994.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  27. Résultat n°27

    Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

    Cote

    1553 W 17

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Simone Signoret
    • Années scolaires 1985/1986 - 1989/1990.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  28. Résultat n°28

    Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.

    Cote

    1553 W 18

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Simone Signoret
    • Années scolaires 1990/1991 - 1992/1993.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  29. Résultat n°29

    Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 19

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges de Belfort.
    • Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  30. Résultat n°30

    Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.

    Cote

    1553 W 20

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Beaucourt, collège Saint-Exupéry.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1991/1992.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  31. Résultat n°31

    Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.

    Cote

    1553 W 21

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Beaucourt, collège Saint-Exupéry.
    • Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  32. Résultat n°32

    Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986 - 1992/1993.

    Cote

    1553 W 22

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Danjoutin, collège Mozart : années scolaires 1985/1986...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  33. Résultat n°33

    Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986 - 1994/1995.

    Cote

    1553 W 23

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Delle, collège Jules Ferry : années scolaires 1985/1986...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  34. Résultat n°34

    Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires 1986/1987 - 1995/1996

    Cote

    1553 W 24

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Giromagny, collège Val de Rosemont : années scolaires...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  35. Résultat n°35

    Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991

    Cote

    1553 W 25

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Montreux-Château, collège Camille Claudel.
    • Années scolaires 1985/1986 - 1990/1991

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  36. Résultat n°36

    Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997

    Cote

    1553 W 26

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Montreux-Château, collège Camille Claudel.
    • Années scolaires 1991/1992 - 1996/1997

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  37. Résultat n°37

    Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 - 1996/1997

    Cote

    1553 W 27

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Rougemont-le-Château : années scolaires 1985-1986 -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  38. Résultat n°38

    Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

    Cote

    1553 W 28

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Valdoie, collège Goscinny
    • Années scolaires 1986/1987 - 1991/1992

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997

    Cote

    1553 W 29

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil d'administration des collèges : procès verbaux,...
    • Collèges situés hors de Belfort.
    • Valdoie, collège Goscinny
    • Années scolaires 1992/1993 - 1996/1997

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.

    Cote

    1553 W 30

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 4 décembre 1985 au 17 juin 1987.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  41. Résultat n°41

    28 octobre 1987 et 23 mars 1988.

    Cote

    1553 W 31

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • 28 octobre 1987 et 23 mars 1988.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  42. Résultat n°42

    Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.

    Cote

    1553 W 32

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 25 octobre 1988 au 17 mai 1989.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  43. Résultat n°43

    Du 30 juin 1989 au 20 juin 1990.

    Cote

    1553 W 33

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 30 juin 1989 au 20 juin 1990.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Du 25 octobre 1990 au 5 juillet 1991.

    Cote

    1553 W 34

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 25 octobre 1990 au 5 juillet 1991.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  45. Résultat n°45

    Du 23 octobre 1991 au 21 octobre 1992.

    Cote

    1553 W 35

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 23 octobre 1991 au 21 octobre 1992.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Du 27 janvier 1993 au 18 février 1994.

    Cote

    1553 W 36

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 27 janvier 1993 au 18 février 1994.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.

    Cote

    1553 W 37

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 4 juillet 1994 au 6 février 1996.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Du 7 juin 1996 au 12 juin 1997.

    Cote

    1553 W 38

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • Du 7 juin 1996 au 12 juin 1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  49. Résultat n°49

    Note sur la décentralisation des collèges, intitulée La décentralisation des collèges : de nouvelles relations entre les communes et le Département.

    Date

    1985

    Cote

    1553 W 39

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Note sur la décentralisation des collèges, intitulée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  50. Résultat n°50

    3 octobre 1997.

    Cote

    1553 W 39

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEEN)...
    • 3 octobre 1997.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  51. Résultat n°51

    1992-1993

    Cote

    1553 W 40

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation communale annuelle : titre de recette,...
    • 1992-1993

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  52. Résultat n°52

    1994-1995

    Cote

    1553 W 41

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation communale annuelle : titre de recette,...
    • 1994-1995

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    1996

    Cote

    1553 W 42

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation communale annuelle : titre de recette,...
    • 1996

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    1991-1997

    Cote

    1553 W 43

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Programmes de travaux de gros entretien : programmes,...
    • 1991-1997

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  55. Résultat n°55

    1997-1998

    Cote

    1553 W 44

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Programmes de travaux de gros entretien : programmes,...
    • 1997-1998

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  56. Résultat n°56

    Bilan des prestations assurées par les communes et syndicats de gestion : correspondance.

    Date

    1987

    Cote

    1553 W 45

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Bilan des prestations assurées par les communes et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  57. Résultat n°57

    Participation des communes aux dépenses d'investissement des collèges : conventions-cadre 1990 et 1991-1999 passées avec les communes.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1553 W 45

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation des communes aux dépenses d'investissement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  58. Résultat n°58

    Programme pluriannuel d'investissement : extraits du procès-verbal des délibérations du Conseil général, rapports à l'exécutif, correspondances, notes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1553 W 45

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Programme pluriannuel d'investissement : extraits du...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  59. Résultat n°59

    Préparation du rapport sur l'extinction des participations communales, bilan de la politique scolaire du Département, programme pluriannuel de travaux dans les collèges, calendrier de la mise en place de ce désengagement communal, recettes prévisionnelles, enquêtes d'autres départements.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1553 W 46

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Extinction de la participation des communes aux dépenses...
    • Préparation du rapport sur l'extinction des participations...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Conventions relatives à la participation des communes aux travaux de rénovation des collèges de Châteaudun et de Montreux-Château.

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Conventions relatives à la participation des communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  61. Résultat n°61

    Participation des communes aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges : conventions-cadres signés avec les communes.

    Date

    1986

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  62. Résultat n°62

    Participation des communes au dépenses d'investissement : simulations financières, notes, rapports à l'exécutif.

    Date

    1987

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Participation des communes au dépenses d'investissement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  63. Résultat n°63

    Enseignement supérieur dans le Territoire de Belfort : tableau des effectifs par formation.

    Date

    1986-1993

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Enseignement supérieur dans le Territoire de Belfort...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  64. Résultat n°64

    Convention relative à la création d'une structure d'accueil pour les élèves handicapés, implantée à l'école Hubert Metzger à Belfort.

    Date

    1988

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Convention relative à la création d'une structure d'accueil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  65. Résultat n°65

    Modalités du désengagement des communes dans la participation des dépenses des collèges et réduction de la participation du Conseil général dans le financement de l'enseignement du premier degré.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Extinction de la participation des communes aux dépenses...
    • Modalités du désengagement des communes dans la participation...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  66. Résultat n°66

    Statuts des syndicats de gestion des collèges.

    Date

    1970

    Cote

    1553 W 47

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Participation des communes aux dépenses de fonctionnement...
    • Statuts des syndicats de gestion des collèges.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Statistiques de l'inspection académique.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1553 W 48

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Effectifs scolaires dans les différents niveaux d'enseignement...
    • Démographie.
    • Statistiques de l'inspection académique.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  68. Résultat n°68

    Décentralisation des collèges : calendrier du transfert des compétences, mise à disposition des biens meubles et immeubles, mission SOCOTEC pour faire l'état des lieux et l'évaluation de la remise en état des collèges, préparation du budget, enquête collèges, correspondance.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1553 W 48

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Décentralisation des collèges : calendrier du transfert...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  69. Résultat n°69

    Etude demandée à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) sur la projection des populations scolarisées en collèges, rapport de l'Observatoire Scolaire Départemental pour l'année 1994/1995.

    Cote

    1553 W 49

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Effectifs scolaires dans les différents niveaux d'enseignement...
    • Démographie.
    • Etude demandée à l'Agence d'Urbanisme du Territoire...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  70. Résultat n°70

    Tableaux de bord de la direction de la formation et de la vie scolaire : taux de scolarisation en pré-élémentaire par âge, aide aux communes, nombre d'organisateurs secondaires, nombre d'heures allouées à chaque établissement, bourses scolaires.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1553 W 50

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Effectifs scolaires dans les différents niveaux d'enseignement...
    • Tableaux de bord de la direction de la formation et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Préparation de la rentrée scolaires dans les collèges : suppressions de postes et fermetures de classes.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1553 W 51

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Préparation de la rentrée scolaires dans les collèges...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  72. Résultat n°72

    Bilan des actions menées par le Conseil général dans le domaine de la formation et de la vie scolaire pour la période 1988/1993 : dossiers par communes et par cantons.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1553 W 52

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Bilan des actions menées par le Conseil général dans...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  73. Résultat n°73

    Années scolaires 1986/1987, 1988/1989 et 1989/1990.

    Cote

    1553 W 53

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
    • Années scolaires 1986/1987, 1988/1989 et 1989/1990.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Années scolaires 1990/1991 et 1991/1992.

    Cote

    1553 W 54

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
    • Années scolaires 1990/1991 et 1991/1992.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  75. Résultat n°75

    Années scolaires 1992/1993 et 1993/1994.

    Cote

    1553 W 55

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
    • Années scolaires 1992/1993 et 1993/1994.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  76. Résultat n°76

    Année scolaire 1992/1993.

    Cote

    1553 W 56

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Actions mettant en œuvre des relations inter-générations",...
    • Année scolaire 1992/1993.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  77. Résultat n°77

    Année scolaire 1994/1995.

    Cote

    1553 W 56

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Amélioration du cadre de vie dans les collèges",...
    • Année scolaire 1994/1995.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  78. Résultat n°78

    Années scolaires 1989/1990 et 1990/1991.

    Cote

    1553 W 57

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Autres Projets d'Action Educative : attributions de...
    • Années scolaires 1989/1990 et 1990/1991.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  79. Résultat n°79

    Années scolaires 1993/1994 et 1994/1995.

    Cote

    1553 W 57

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Concours "Actions mettant en œuvre des relations inter-générations",...
    • Années scolaires 1993/1994 et 1994/1995.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Années scolaires 1992/1993, 1993/1994 et 1995/1996.

    Cote

    1553 W 58

    • Contexte : 1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Projets d'Action Educative (PAE).
    • Autres Projets d'Action Educative : attributions de...
    • Années scolaires 1992/1993, 1993/1994 et 1995/1996.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.